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La musique pour le plaisir....
Je viens de decouvrir ce site et aussi le principe du copyleft, que je trouve tres interessant. je pense que ce moyen peut permettre une plus grande distribution de sa musique et aussi un excellent moyen de faire des rencontres avec des gens interessé par le fait de diffuser/modifier vos oeuvres.
Je fais partie d'un groupe et j'aurais cependant quelques questions
-Y a t il une sorte de "federation" qui delivre l'appartenance à une licence libre? ou suffit de s'autodeclarer en indiquant sur l'oeuvre la mention copyleft?
-Si des gens nous piquent un titre, une protection par la vieille methode d'envoi recommandé par lo poste est elle valable?
-Dans le cas d'un pressage d'un CD, une autorisation SDRM est obligatoire. Comment faire pour presser une ouver en copyleft?
-Peut on gagner de l'argent avec le copyleft? admettons une personne à un projet quelconque avec un titre et souhaite nous remunerer? cette mesure est elle possible
-Le fait de faire tourner le groupe avec une asso pose t il problème?
je sais y'en a beaucoup, mais j'aimerais etre sur avant de me lancer la dedans que ce n'est pas tro risqué et que tout soit legal et rien ne nous soit impossible
merci d'avance...
Je fais partie d'un groupe et j'aurais cependant quelques questions
-Y a t il une sorte de "federation" qui delivre l'appartenance à une licence libre? ou suffit de s'autodeclarer en indiquant sur l'oeuvre la mention copyleft?
-Si des gens nous piquent un titre, une protection par la vieille methode d'envoi recommandé par lo poste est elle valable?
-Dans le cas d'un pressage d'un CD, une autorisation SDRM est obligatoire. Comment faire pour presser une ouver en copyleft?
-Peut on gagner de l'argent avec le copyleft? admettons une personne à un projet quelconque avec un titre et souhaite nous remunerer? cette mesure est elle possible
-Le fait de faire tourner le groupe avec une asso pose t il problème?
je sais y'en a beaucoup, mais j'aimerais etre sur avant de me lancer la dedans que ce n'est pas tro risqué et que tout soit legal et rien ne nous soit impossible
merci d'avance...
Réponses
je réponds mais tous les amis de musique-libre complèteront :
non. Il y a des organisations qui fédèrent les artistes proposant des oeuvres sous licence libre mais le choix d'apposer une licence libre à ses oeuvres n'appartient qu'à l'auteur (ou aux ayants droits sur l'oeuvre). Donc il suffit effectivement de s'autodéclarer. En fait tu décides en tant qu'auteur de donner ton consentement à un usage moins restrictif que celui prévu a priori par le droit d'auteur :
cf l'article 122-4 :
"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."
tout est dans ce consentement...
Bien sur. C'est encore le plus efficace devant un tribunal dixit de nombreux juristes.. De toutes façons être sous licence libre ne modifie en rien le droit d'auteur : Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. En droit français, tu es lié en tant qu'auteur à ton oeuvre, que ça te plaise ou non
[code:1]-Dans le cas d'un pressage d'un CD, une autorisation SDRM est obligatoire. Comment faire pour presser une ouver en copyleft?[/code:1]
elle n'est pas obligatoire : j'attends toujours qu'on me montre le texte qu rendrait cette mention obligatoire !! Mais, de fait, la majorité des presseurs se soumettent à cette pratique. (et la plupart des gros disquaires demandent qu'une telle mention soit appliquée sur le disque). Il existe en réalité trois mentions légales (voir un post à ce sujet sur ce forum) qu'on est en droit d'apposer sur un disque (pressé ou gravé ça n'a aucune importance) : SDRM machin truc (:), mais aussi : Propriétaire actuelement inconnu de la Sacem ou Domaine public.
Cela dit le logo SDRM n'a rien à voir avec la licence libre. Il dit simplement que l'oeuvre enregistré sur ce suport a été visée par la SDRM, qui vérifie ainsi si l'oeuvre est inscrite au répertoire de la sacem et du reversement de droit éventuel aux auteurs. Rien n'empêche qu'une mention licence libre soit apposée aux côtés du logo SDRM.
bien sur qu'on peut gagner de l'argent
là ça n'a pas vraiment de raport avec les licenses libres ?? En tous cas, personnellement je conseille de créer une asso quand on monte un groupe. Surtout quand il y a un peu de sous qui arrivent (des défraiements de concerts par exemple ou des ventes de disques). Enfin faut surtout un trésorier
voilà
bonne chance
juste qq pts :
déclarer : protéger ses oeuvres :
différentes méthodes, chacune d'égale valeur juriduqe, sachant que :
la propriété intellectuelle est inéaliénable. donc n'importe quel dépot de l'oeuvre, valant 'possession personnelle antérieure' (je crois que c'est une formulation juridique du truc), vaut, à l'égal de tout autre : cf. http://www.musique-libre.org/static.php?op=DepotCopyleft.php&npds=0
ensuite : pressage, payer ou non ? alors : si sacem payer, si sacem pas payer : je cite :
ensuite dans cet excellent dossier,
il est dit ( http://www.lachips.propagande.org/autoprod/8protection/index.htm ) :
La SDRM : C'est la société de Reproduction des Droits Mécanique, une sous filiale de la SACEM, par laquelle il est obligatoire de passer si on veut presser un CD.
Il s'agit uniquement de remplir une déclaration œuvre par œuvre qui est nécessaire pour que l'entreprise de pressage puisse vous graver vos disques.
La SDRM vérifiera en 1 semaine (si tout va bien) les noms d'auteurs, les titres, et la durée des chansons. Si tous les morceaux sont de vous, il n'y aura rien à payer, en revanche si ce n'est pas le cas vous payerez des droits à l'auteur du morceau.
Vous trouverez cette déclaration sur le site de la SACEM, l'idéal et certainement le plus rapide c'est de remplir la déclaration en ligne à cette adresse : http://opo.sacem.fr .
Une fois en possession de votre autorisation plusieurs choix s'offre à vous.
cf. ce t autre thread : logo à apposer sur les disques
voilà déjà sur deux points ; au reste, dana dit ! splendidement !
dis moi dear, où trouve-t-on la mention que la déclaration SDRM soit obligatoire pour les cd pressés.. J'arrive pas à trouver la source dans le code la propriété littéraire et artistique.
J'ai même entendu dire que la mention SDRM était obligatoire pour tout cd gravé ou pressé (en théorie). Ce serait assez logique dans LEUR logique. Enfin bon..
Sinon, j'oubliai : on presse pas mal en tchéquie (chez http://www.gzcd.cz/en/index2.html)
cé moins cher. Mais c'est valable surtout pour le vinyl semble-t-il. Et ils demandent juste une attestation comme quoi on est en règle par rapport aux droits d'auteur de notre pays d'origine.
Un oeuvre en copyleft a donc le droit d'etre modifié, reprise, et distribué GRATUITEMENT.
Admettons qu'une personne decide de recuperer notre demo, de laisser apparaitre clairement les auteurs (nous) et de la vendre sans rien nous reverser. Est ce possible?
Bon ok ca peut fait de la pub, mais ca fait un peu vache à lait!!
ces articles sont tirées de quoi? une charte copy left ou copyright?
si c'est bien quelquechose de copyleft, pas besoin de repondre pour la question du dessus, ca coule de sens...
Ca dépend du type de licence Copyleft. Avec les licences Creative Commons, tu peux interdire ou autoriser certaines formes de réutilisation de tes oeuvres. En revanche, sous licence art libre, tu peux voir tes oeuvres vendues par un copiste :
http://artlibre.org/licence.php/lal.html
+A+
oui je n'ai pas été clair là : c'est un article du Code de la Propriété Littéraire et Artistique français. En droit, une licence libre, pour avoir valeur juridique ne saurait déroger au droit d'auteur en vigueur dans le pays de l'auteur. C'est cet article principalement qui rend la diffusion d'oeuvres (par n'importe quel moyen, P2P compris) illicite. Pour le droit français j'aime à dire que les licences libres s'inscrivent dans cet espace de liberté prévu par le legislateur, par le biais de ce mot : consentement. L'auteur qui jouit de la pleine propriété de son oeuvre est tout à fait en droit de consentir d'emblée à "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle" de son oeuvre. Par contre, en l'absence d'un tel consentement expres, c'est l'article 122.4 qui fait loi. Ainsi, du point de vue du droit, toute oeuvre reproduite ou représentée sans le consentement de l'auteur relève d'une pratique illicite - le fait d'être à la sacem ou pas n'y change rien.
A moins de se penser en dehors du droit (et dans quelle mesure cet en-dehors du droit a-t-il un sens ? mais nous en avions déjà discuté mon cher drone
Donc moi je dis que elle est copyleft, downloadez la, diffusez la, remaniez la comme bon vous semble, et si vous aimez faites une donation
Merci pour tous ces points éclaircis
http://www.gnu.org/copyleft/copyleft.fr.html pour avoir la base philosophique du terme copyleft.
En fait notre première demo autoprod est epuisé, donc on va la mettre en ligne sur notre site demain(normalement)
dans les mois prochains, on va reengistrée un 5 titres autoprod. Le fait d'etre sous licences libres peut ils nous bloquer à un moment? nivo pressage, label, distributeur....ou autre truc du style?
un cd sous licence cc peut il etre sortis dans les fnac furets...?
Oui, exemple : http://www.mekamemories.com/index.php
Une partie au moins de la zic de ce CD (la mienne) est sous Copyleft.
+A+
Non, a priori, il n'y aucune raison que ça vous bloque.
Mais, dans la pratique, comme on l'a dit plus haut : il faudrait que votre presseur accepte de ne pas inscrire les mentions habituelles (interdiction de copier etc..). En même temps, s'il refuse et que vous en pouvez pas faire autrement, rajoutez un sticker sur le disque pour préciser que la musique est en licence libre.
Après tout c'est vous l'auteur, pas le presseur
Le distributeur n'a rien à voir là dedans. Son boulot c'est de placer les scuds à la fnac et ailleurs. Son intérêt c'est que les disques qu'il place se vendent bien (puisqu'il prend une marge en échange du service qu'il rend). Mais en général, l'artiste ne négocie pas directement avec le distributeur, ça c'est plutôt l'affaire de la maison de disque.. Quoique.. de plus en plus on voit des artistes négocier directement (comme mes amis de gatechien, qui sont officiellement "sans label", mais sont distribués nationalement.)
Le label peut poser problème à ce niveau. Il peut te dire que ce n'est pas dans son intérêt d'autoriser la libre circulation de la musique qu'il défend au prétexte que ça desservirait les ventes. En tant que label, ça ne nous pose pas de problème, mais faut admettre que chez another, les ventes ne sont pas un objectif (faut juste vendre assez pour pouvoir faire d'autres disques c'est tout, on tire pas de bénéf).
Mais bon, certains labels indie râlent quand ils voient que la musique circule et qu'ils ne vendent pas. Est-ce que ça a un lien direct, le téléchargement et la vente des disques ? Je ne pense pas, mais comme on sait, l'idée est répandue.
Faudra de toutes façons négocier avec le label en question : faut toujours négocier. Et si c'est un label à but lucratif, faut regarder le contrat de près et si possible trouver un juriste pour l'étudier (il y a des gens qui font ça gratos dans pas mal de centres régionaux dédiés aux musiques "actuelles" ou "amplifiées".)
C'est d'aileurs la raison pour laquelle il faut aussi que les défenseurs des licences libres essaient de convaincre aussi les petites maisons de disques (pour les grosses je me fais aucune illusion). Pour le moment, peu d'artistes sous licence libre sont sous contrat. Parce que les artistes eux-mêmes sont un peu tétanisés par ces questons. Il faudrait au contraire montrer que c'est dans l'intérêt des petites maisons et des artistes d'autoriser un usage plus large de leurs oeuvres, notamment sur internet. On est encore loin de ça, c'est loin d'être entré dans les moeurs, à part chez certaines micro-structures (voir la liste des labels répertoriés sur musique-libre). Il faut bien admettre toutefois que la plupart de ces labels sont tout à fait à côté du marché du disque. Another record n'est pas distribué en magasin par exemple - on refuse de l'être, malgré quelques opportunités... C'est un choix. Note aussi que la plupart de ces labels font des musiques electroniques, et le reseau electro-techno s'organise différemment des autres réseaux, et sont beaucoup plus familiers d'internet que les groupes de pop/rock par exemple.
En tous cas tenez nous au courant de l'avancée de vos recherches et de vos discussions avec les labels.
le presseur n'a pas à refuser ; s'il le fait la plupart du temps c'est par ignorance, et habitude du discours monopole de fait de la sacem sdrm : il faut lui dire que c'est légal.
la procédure pour l'auteur/producteur vis à vis de sdrm sacem est de remplir un formulaire 'oeuvre par oeuvre' ( cf. http://opo.sacem.fr ) pour recevoir attestation que les oeuvres en question ne sont pas d'un sociétaire de la sacem, que donc les droits afférents à ces oeuvres ne sont pas gérés par la sacem, et que donc pour ces oeuvres il n'y a pas lieu de payer la sdrm. point.
si problème, nous contacter, nous avons des contacts juridiques avertis, et nous interviendrons.
(c'est d'ailleurs je crois une des manières "fantômes" de "recruter" pour la sacem (je n'ai rien contre la sacem sur le principe, faut-il le préciser ?) :
ah, dit le presseur il faut payer la sdrm, ah dit la sdrm, ben oui, et la sacem en "profite" pour dire qu'il faut protéger sa musique (ils ont raison sur ce point) et qu'ils sont là pour ça (là c'est plus ambigu : il y a différents moyens de protéger sa musique, plus ou moins onéreux et plus ou moins contraignants - la sacem est une société de gestion de droits, qui de fait protège, mais, bien lire les statuts, notamment l'article 2 et ses conséquences concrètes. (plusieurs fils en traitent sur ce forum, la faq aussi) ;
dans la pratique actuelle, on se croit et on se retrouve obligé d'adhérer à la sacem pour presser : non.
si on veut adhérer à la sacem, que ce soit pour de bonnes raisons : pour ce que fait la sacem : c'est une société de gestion collective des droits d'auteur ;
si on veut presser des cd en restant indépendant, parce qu'on tient à un mode individuel de gestion de ses droits : opo.sacem.fr .
Par contre, cette semaine on enregistre un 5 titres qu'on compte sortir à 500 ou 1000 exemplaires. cette demo sera aussi certainement sous cc. Par contre vu l'investissement que ca represente, on aimerait bien en vendre quelques unes, histoire de au moins recuperer nos tunes. Je pensais donc ne pas la mettre en telechargement dans un premier temps, en attendant que les cd se vendent.....
cette demarche n'est elle pas anti-copyleft dans l'esprit?
ça se pratique déjà pour des bouquins sous copyleft par ex..
Comme je le vois, le principe des licences de libre diffusion est d'accorder plus de libertés au public une fois qu'ils sont en possession de l'œuvre. Mais ça n'implique pas forcément la gratuité. Déjà, on continue bien entendu à faire payer les concerts (un téléchargement sur un site web a un coût dérisoire... mais faire un concert, c'est autre chose, et de toute façon le public est facilement prêt à payer une place de concert).
Ensuite, on peut vendre un CD dont les titres sont sous licence CC.
À ce propos, il faut bien choisir sous quelle licence on va diffuser les titres (il y a plusieurs licences Creative Commons différentes, par exemple), et ensuite il vaut mieux indiquer clairement pour chaque titre (en mp3, dans les commentaires des tags ID3 par exemple), sur un CD audio via la jaquette, etc. En général, on met un logo ou une mention, avec un lien vers l'adresse web du texte de la licence.
Donc on peut vendre des CDs sous licence de libre diffusion, il n'y a aucune contradiction. On peut aussi choisir, dans un premier temps (ou tout le temps en fait), de ne pas diffuser ces titres en téléchargement sur internet, et de ne pas les donner gratuitement d'une quelconque manière. Par contre, la licence permettra au public de la rediffuser gratuitement.
dans la pratique, certains labels selon les sorties ne mettent que quelques titres en téléchargement (comme sur certains disques d'another record quand on a dépensé beaucoup de sou) ou alors en qualité moyenne (style mp3 128)
dis moi bipoul, 500 ou 1000 démo, ça fait beaucoup non ?
vous faites du pressage ?
c'est pas pour m'imiscer mais bon, pour les démos, en général je conseille de belles gravures faites maison selon les besoins (après les besoins dépendent de l'activité du groupe, de sa notoriété)
Pour avoir fait pas mal de conneries quand j'ai comencé dans la musique, je conseilerai aujourd'hui de pas claquer ses tunes dans une démo
mais bon..