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nom de groupe speciale pour morceaux en licence libre

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dj3c1t
Messages : 1590
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Re: nom de groupe speciale pour morceaux en licence libre

Message par dj3c1t »

Une autre configuration, peut-être.

Un des membres du groupe, avant que le groupe soit à la sacem, a joué dans un autre groupe pas à la sacem.

Est-ce que l'accord passé avec la sacem pour le groupe actuel s'étend aussi aux interventions de l'un de ses membres dans d'autres groupes ?

On tape le boeuf avec le groupe, on s'appelle les "tu le sais", et on publie en licence cc ?
Rico
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Re: nom de groupe speciale pour morceaux en licence libre

Message par Rico »

Un des membres du groupe, avant que le groupe soit à la sacem, a joué dans un autre groupe pas à la sacem.

Est-ce quel l'accord passé avec la sacem pour le groupe actuel s'étend aussi aux interventions de l'un de ses membres dans d'autres groupes ?
Ben, l'inscription d'un groupe à la SACEM, c'est l'inscription de TOUS SES MEMBRES individuellement, donc, impossible qu'un membre ne soit pas à la SACEM.
Mais dans le cas que tu évoques, si le groupe antérieur n'est pas à la sacem, le musicien qui en faisait partie et qui s'est par la suite inscrit à la SACEM pour un autre groupe ne "contamine" pas le groupe antérieur, faut tout de même pas exagérer :D
Son inscription ne vaut que pour le groupe actuel.
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dj3c1t
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Re: nom de groupe speciale pour morceaux en licence libre

Message par dj3c1t »

Rico a écrit : le musicien qui en faisait partie et qui s'est par la suite inscrit à la SACEM pour un autre groupe ne "contamine" pas le groupe antérieur
alors le virus est quand même limité :lol:
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