Monter son projet de groupe libre !

[Ariakan]

Bonjour tout le monde !
Je tiens un projet musical qui devrait se lancer d'ici la fin de l'année, et je m'intéresse vivement à la musique libre et à ses avantages !
Par contre, en ce qui concerne le côté administratif, c'est le flou complet si on compte essayer de vendre des disques ! Mais le principal surtout: rester sous une licence libre !! (et sans DRM au passage rahlàlà ce truc..)

Je pose donc quelques questions importantes, qui aideront peut être certaines personnes dans le même cas que moi. J'éditerai mon post si vous me réponsez (si je peux éditer!) afin de mettre les réponses au fur et à mesure!

Voici donc les problèmes :

1) J'ai un nom de groupe, je veux le protéger. Comment faire ?

2) Je veux protéger mes morceaux, tout en les laissant sous CC, que faire ?
- Envoi recommandé à son nom
- Dépot à la bibliothèque nationale
- Enveloppe Soleau
- Visa des documents par la Gendarmerie ou le Commissariat de Police.
- Gravure sur CD-ROM ou DVD-ROM non-réenregistrable
- Le dépôt auprès d'une société d'auteur
- ...
Tout est très clairement expliqué sur cette page

3) J'ai un logo, associé à mon nom de groupe, que je veux préserver: par qui passer ?

4) En plus de laisser librement les gens écouter nos albums, je compte vendre ma musique : sur CD pressé, sur un shop personnel, sur une plateforme légale. Faut-il déclarer quelque chose, et où?

5) Je compte également vendre des T-shirts sur ma boutique personnelle, ce qui se fait que le nom du groupe serai assimilé à une marque : par qui faut-il passer pour avoir le droit de vendre, et de pouvoir préserver la "marque"?

6) Y'a t-il des obligations à propos de la pression de cd ?
Oui, mais pas forcément celles que l'ont croit.
En ce qui concerne les logos obligatoirement présent sur les cds, je vous laisse lire cette page très intéressante.

7) Quels autres obligations sont à prévoir pour ne pas avoir de problèmes? (SDRM, etc...)

8 ) Que faut-il prévoir d'autre que j'aurai oublié?


Mercin infiniments pour ces indications
Et surtout: bravo pour toute cette communauté!

[Tsunami]

alors, je suis pas un expert, mais déja beaucoup de chose dependent de quel structure tu dispose : Asso ou petite entreprise ?

ps: c'est vrai qu'une page " Comment produire et distibuer ca musique libre" ne serait vraiment pas mal sur ce site .

[Ariakan]

Et bien pour le moment, c'est juste "Groupe de musique"

Si tu connais les avantages de l'un ou de l'autre (pour moi je pensais être "petite entreprise" en ce qui concerne la vente... mais peut être que je me trompe du coup!) tu peux nous/m'éclairer dessus! Ca fera toujorus des points à introduire sur mon premier post! (ca réponds un peu à ma dernière question en fait! Tout ce que j'oublie peut être bon à noter! )

[tdBt]

1) J'ai un nom de groupe, je veux le protéger. Comment faire ?
3) J'ai un logo, associé à mon nom de groupe, que je veux préserver: par qui passer ?

Chu pas expert non plus mais je m'étais penché sur ces questions pour une boite.
Donc en gros, t'as des thunes tu fait un dépot a L'INPI de nom de marque et un dépot de forme et modèle (logo), si t'as pas de thunes tu fait exactement comme pour la musique (envoi reco, enveloppes soleau,...) avec des documents détaillés daté, les fichiers originaux étouétou, ça doit marcher. (si bien sur aucun groupe, boite, asso ne porte déjà ce nom )

4) En plus de laisser librement les gens écouter nos albums, je compte vendre ma musique : sur CD pressé, sur un shop personnel, sur une plateforme légale. Faut-il déclarer quelque chose, et où?

5) Je compte également vendre des T-shirts sur ma boutique personnelle, ce qui se fait que le nom du groupe serai assimilé à une marque : par qui faut-il passer pour avoir le droit de vendre, et de pouvoir préserver la "marque"?

Distinguons les plateformes que tu appelle légales (commerciale serait plus juste) et le shop perso, parceque dans le premier cas je crois que c'est le groupe, les auteurs qui vont signer un contrat (si bien sur ces plateformes signent des contrats avec des groupes directement ou s'ils préfère signer avec des labels direct, la magie des intermédiaires )
Pour le shop perso et la vente de produits dérivés par tes soins, là il te faut en effet une structure que ce soit une asso ou une entreprise (pour raison fiscale), la petite différence (et en gros la seule) c'est que dans une asso les thunes que tu ramasse reste dans l'asso (but non lucratif, l'argent ne doit pas retomber dans les poches des membres ou du bureau de l'asso, directement ou indirectement) donc c'est une bonne idée pour réinvestir dans le projet en attendant que ça puisse vraiment être une structure commerciale (y' des feintes pour rester en asso mais c'est un peu limite)

7) Quels autres obligations sont à prévoir pour ne pas avoir de problèmes? (SDRM, etc...)

Là je sait pas si tu te rends compte que tu anticipe déjà un MAAXXXX de problèmes, dont sans doute pas mal qui ne t'arriverons jamais !
Sinon la SDRM c'est pas un souci mate dans les FAQ, la sacem tu t'en cogne ils ont rien a voir avec toi si t'es pas inscrit à leur répertoire, au pire les patrons de salle refuseront de te reverser la taxe sacem qu'il n'auront pas a payer si tu joue chez eux, faut les souler.
Ton nom est déposé, ton logo est déposé, ta musique est en licence CC, ton son est protégé, t'as tout prévu ... mais t'es sur que le jeu en vaut la chandelle ? c'est pas pour sous-estimer, mais ton projet vaut vraiment tout ça ?

8 ) Que faut-il prévoir d'autre que j'aurai oublié?

De nous parler un peu plus de ce projet ? de nous mettre sir la piste d'un peu de matière (qu'on puisse pirater )

dF

[Ariakan]

Merci avant tout pour ta réponse!

Chu pas expert non plus mais je m'étais penché sur ces questions pour une boite.
Donc en gros, t'as des thunes tu fait un dépot a L'INPI de nom de marque et un dépot de forme et modèle (logo), si t'as pas de thunes tu fait exactement comme pour la musique (envoi reco, enveloppes soleau,...) avec des documents détaillés daté, les fichiers originaux étouétou, ça doit marcher. (si bien sur aucun groupe, boite, asso ne porte déjà ce nom )

Alors, j'ai donc regardé un peu l'INPI : en gros, sur cette page, ils proposent (entre autres):
Comment protéger...
... un nom ?
... une marque ?
... un logo ?
... un nom de société ?

Je pencherai plus vers la marque et le logo... mais bon, je n'étant pas certain, je les ai contacté ! Je vous tiendrai au courant de leur réponse! En fouinant un peu sur cette page, j'ai vu qu'il fallait débourser 225€, 3 classes comprises; si j'ai bien compris, les classes correspondent à des domaines: une classe t-shirt, une classe musique, etc... je dois vérifier ca avant tout!
cliquez ici pour voir toutes les classes (en bas à gauche) ... C'est bizarre tout ca! A suivre..

Ce lien aussi peut être intéressant..

Distinguons les plateformes que tu appelle légales (commerciale serait plus juste) et le shop perso, parceque dans le premier cas je crois que c'est le groupe, les auteurs qui vont signer un contrat (si bien sur ces plateformes signent des contrats avec des groupes directement ou s'ils préfère signer avec des labels direct, la magie des intermédiaires )
Pour le shop perso et la vente de produits dérivés par tes soins, là il te faut en effet une structure que ce soit une asso ou une entreprise (pour raison fiscale), la petite différence (et en gros la seule) c'est que dans une asso les thunes que tu ramasse reste dans l'asso (but non lucratif, l'argent ne doit pas retomber dans les poches des membres ou du bureau de l'asso, directement ou indirectement) donc c'est une bonne idée pour réinvestir dans le projet en attendant que ça puisse vraiment être une structure commerciale (y' des feintes pour rester en asso mais c'est un peu limite)

1) Pour la vente en ligne, en gros, ca serait bel et bien un contrat direct avec un label oui Mais il n'y aurai rien de spécial à déclarer ou à faire pour signer un quelconque contrat?
Pour l'assos/entreprise, j'y avais déjà réfléchis! En effet, l'argent de l'asso permettrait de faire marcher la structure! Mais je préfère demander en tant "qu'entreprise" (j'aime pas ce mot, surtout pour un groupe de musique! beurk.. .), comme ca on saura connaitra toutes les possiblités
Par contre je me posais une question: protéger un nom en tant qu'assos, ca permet aussi de le protéger d'une quelconque entreprise??

Là je sait pas si tu te rends compte que tu anticipe déjà un MAAXXXX de problèmes, dont sans doute pas mal qui ne t'arriverons jamais !
Sinon la SDRM c'est pas un souci mate dans les FAQ, la sacem tu t'en cogne ils ont rien a voir avec toi si t'es pas inscrit à leur répertoire, au pire les patrons de salle refuseront de te reverser la taxe sacem qu'il n'auront pas a payer si tu joue chez eux, faut les souler.
Ton nom est déposé, ton logo est déposé, ta musique est en licence CC, ton son est protégé, t'as tout prévu ... mais t'es sur que le jeu en vaut la chandelle ? c'est pas pour sous-estimer, mais ton projet vaut vraiment tout ça ?

Oui je sais, je suis chiant j'essaye toujours de prévoir ce qui va m'arriver avant de me lancer dans un projet trop gros!
Pour ce qui est du projet, pour le moment tu as entièrement raison: on est rien du tout du tout! Donc tu ne sous-estime pas mon projet, car il ne fait que commencer! Je prends juste de l'avance sur pas mal de choses qui risque de me/nous poser problèmes (à moi et d'autres personnes intéressé par ces questions!)
J'essaye de voir loin, mais avant je veux regarder où je vais marcher

De nous parler un peu plus de ce projet ? de nous mettre sir la piste d'un peu de matière (qu'on puisse pirater )
dF

je te condamne à perpet pour avoir osé vouloir pirater de la musique en libre distribution!
Nan, pour le moment je ne peux pas encore en parler, tant que tout ca ne sera pas "sous verrou"! Dans quelques mois surement ^^ Je ne manquerai pas d'en parler ici!


Donc! Pour le moment, ce qui est conseillé pour un groupe qui débute, dont le succès n'est pas gagné (on peut rien prévoir, faut pas se leurrer ) de protéger sa musique par les moyens proposé sur la faq du site, et de passer en assos. L'assos, qui permettrai de protéger le nom, et de vendre des produits (cd, t-shirts) sans passer par la case des impôts, c'est ca? (je n'en suis pas sur, je ne demande que confirmation!)

[dana]

oui une asso c'est le mieux
loi 1901 à but non lucratif
Pour la protection du nom du groupe, surtout si vous devez faire des tee shirt, ça peut être utile.. mais
ne vous pressez pas à mon avis
faites des recherches sur le net, essayez de voir si ce nom là revient fréquemment
tant que vous n'avez pas une notoriété conséquente, je doute fort que l'éventuel "propriétaire" de ce nom vous embête.
Mais ne dépensez pas tous ces sous maintenant..
faites une asso et surtout : jouez, composez..
placez vos enregsitrements en ligne quand vous en avez
diffusez les au maximum avec une licence de libre diffusion
encouragez les mélomanes à diffuser vos chansons
et puis
quand vous sentirez que ça intéresse des gens, hé bien investissez un peu sur un disque par exemple, ou un enregsitrement plus costaud, cherchez un label etc..
et si ça n'intéresse personne, hé bien conti!nuez quand même au moins pour votre plaisir