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Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Tout ce qui concerne les différences et points communs entre les licences libres existantes...
shehrazad
Messages : 11
Inscription : 22 août 2008, 23:50

Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par shehrazad »

Bonjour à tous,

Je m'appelle Shehrazad. Je fais des diaporamas photos (texte et photo sont de moi) que je diffuse sur Internet.

Je ne tire aucun bénéfice commercial de ces videos. Je demande l'autorisation en general d'un musicien (qui a une licence Creative commons), et j'appose sur ma video une licence Creative Commons. (en general by-nc-sa)

Bon voici ma question :
1. ai je le droit de le faire?
sachant que le support (veoh, ou dailymotion par exemple font de la pub)

2. Quelle licence puis je choisir ?

Excusez moi je me suis penchée depuis peu sur les licences CC, c'est assez compliqué.

Merci beaucoup

Shehrazad
Gloup
Messages : 1154
Inscription : 15 août 2007, 05:43

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par Gloup »

Pour du by-nc-sa:

Si le site ne contient aucune publicité (en rendant la vidéo privée, elle ne sera consultable que sur les pages web où on l'aura incluse par le code html fourni), alors c'est autorisé, même sans avoir demandé d'autorisation préalable, le diaporama sera sous la même licence. Si de mettre le diaporama sous cette licence, éventuellement, ne convient pas pour quelque raison que ce soit, demander à l'auteur l'autorisation en expliquant l'impossibilité. Il peut délivrer une autorisation d'utiliser ses oeuvres dans des conditions différentes que celles prévues initialement par la licence; selon le CPI, c'est l'auteur qui décide.

S'il y a publicité sur le site où la vidéo est visible (sur Dailymotion ou ailleurs), il est préférable de demander avant, car la clause "NC" peut avoir des interprétations différentes.


La condition pour l'utilisation d'une oeuvre est d'avoir les autoriosations de tous les ayants-droits. Dans le domaine du libre, en général, l'auteur des paroles, le compositeur, l'arrangeur, et l'interprète sont souvent la même personne. L'éditeur: la plupart du temps il n'y en a pas. Le producteur: la plupart du temps il n'y en a pas. C'est donc beaucoup plus facile à utliser que ce qui est déposé à la Sachem, et ça fait beaucoup moins de paperasse que chez eux, contrairement à ce qu'ils essaient de faire croire.

++ Si l'oeuvre dont on veut faire une oeuvre dérivée est en ND, il est possible aussi de demander une autorisation. En général, si ce n'est pasà visée commerciale, ni pour un truc complètement pourri (une vidéo de bizutage pour prendre un exemple réel d'un truc qui n'a pas été apprécié ici), aucune raison de s'abstenir. La clause ND sert davantage à contrôler l'utilisation.

________________________________________

Les licences, ce n'est pas si compliqué.

BY: il faut citer le titre de l'oeuvre et le nom de l'auteur, c'est de toutes façons une obligation légale, y compris pour les oeuvres qui ont triomphalement atteint le Domaine Public.

NC: pas d'utlisation commerciale, en l'absence d'autorisation préalable de l'auteur. (l'interdiction n'est pas définitive, l'auteur peut autoriser une utilisation commerciale à qui il veut, ça oblige juste à demander).

ND: pas d'ouevre dérivée, en l'absence d'autorisation préalable de l'auteur. (même remarque que pour NC).

SA: oeuvre dérivée sous la même licence que l'originale, en l'absence d'autorisation préalable de l'auteur (pareil, l'auteur garde la possibilité d'autoriser au cas par cas, il faut juste oser demander avant, ça ne coûte rien de demander).
shehrazad
Messages : 11
Inscription : 22 août 2008, 23:50

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par shehrazad »

Merci beaucoup pour toutes ces informations très utiles. Je demanderai l'autorisation aux musiciens auparavant en expliquant ma diffusion sur internet !

Bonne journée

Cordialement,

Shehrazad
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incaudavenenum
Messages : 843
Inscription : 18 mai 2006, 21:07

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par incaudavenenum »

Pour le cas de Dailymotion ou Youtube, effectivement, la clause nc peut poser problème.
Comme disait Gloup, c'est une question de définition de ce qu'est une utilisation commerciale. Pour certains, si la vidéo n'est pas vendue, une telle diffusion reste compatible avec la clause nc. Pour d'autres, le fait que ce genre de sites tire un bénéfice commercial de la pub les rend incompatible avec la clause nc.

A titre indicatif, moi, personnellement, je considère que ces sites sont bien des sites commerciaux, mais comme ils sont devenus relativement incontournables pour la diffusion de vidéos, j'ai tendance à fermer les yeux si l'utilisateur de ma musique respecte bien les clauses de ma licence de son côté.
De même, je ne mets pas mes propres morceaux sur myspace et plus sur jamendo, mais si quelqu'un fait un remix ou une adaptation d'un de mes titres et le met sur son myspace ou sur jamendo, je ne vais pas le lui interdire.

Mais chacun peut avoir sa propre ligne de conduite en la matière. Donc, le mieux est effectivement de demander au préalable aux auteurs.
shehrazad
Messages : 11
Inscription : 22 août 2008, 23:50

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par shehrazad »

Bonjour,

Oui c'est ce que je fais. Disons mes videos risquent d'être en premiere page d'un site américain de diffusion de videos en ligne.

Je n'en tire aucun benefice commercial. Il y aura de la pub pour visionner les videos avant.
C'est pourcela que je demande bien l'autorisation du musicien avant.
Je ne veux ps avoir de problemes de droits d'auteurs.

Si je précise bien: les liens où je vais mettre la video, ect, le nom de l'auteur, la licence (dans le generique).

Donc vaut mieux prévenir que guerir, je demande l'autorisation avant.

Merci pour tous de vos éclaircicements.

Bien chaleureusement,
Shehrazad
kokonotsurecords
Messages : 1776
Inscription : 16 mars 2008, 17:42

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par kokonotsurecords »

Ben la pub avant le visionnage, ça par contre, c'est incompatible avec la clause restricive NC.
C'est trés différent de la pub présent sur une page où est hébergée la vidéo et qui reste passive.
C'est quoi ce site pourrie ?
shehrazad
Messages : 11
Inscription : 22 août 2008, 23:50

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par shehrazad »

www.vreel.net

Incompatible, donc je ne les mettrais sur le site.
Rico
Messages : 2385
Inscription : 23 juin 2004, 19:16

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par Rico »

shehrazad a écrit :Incompatible, donc je ne les mettrais sur le site.
Enfin, à part si tu as obtenu l'autorisation :)
shehrazad
Messages : 11
Inscription : 22 août 2008, 23:50

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par shehrazad »

ok merci !
shehrazad
Messages : 11
Inscription : 22 août 2008, 23:50

Re: Quelqu'un peut m'éclairer sur le droit des licences CC SVP

Message par shehrazad »

Ben voilà,

j'avais demandé l'autorisation à un musicien en expliquant bien la problématique juridique.
J'ai mis une licence creative commons sur la video.
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/
Il était content du resultat.

Et là je rappelle la problématique (diffusion sur les principaux hebergeurs de videos) . Il me demande de lui acheter sa musique à 10000 euros.
Donc comme je n'ai ps un sous, et je n'ai pas envie de probleme.

J'ai de toute suite enlevé la video d'internet. J'ai eu peur.

En fait quelle est la meilleure des licences pour ne pas avoir de problèmes ?
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