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Se professionnaliser sous LLD ( comment ? )
Re: Se professionnaliser sous LLD ( comment ? )
merci yza ; donc je n'etait pas fou ! arf !
Re: Se professionnaliser sous LLD ( comment ? )
Pas tout à fait fou ^^ : il y a bienun contrat mais plusiers cachets (je ne vois pas comment il pourrait en être autrement) Cela dit le statut et déjà largement "dérogatoire" sur pas mal de points ... alors c'est pas évident de s'y retrouver.
Re: Se professionnaliser sous LLD ( comment ? )
Je remonte ce fil en guise de pense bête pour y caser ceci :
Cela résout l'équation (a priori si j'ai bien compris) de la vente de CD et autres supports numériques auto-produits...et en plus on aurait un avantage (en terme de simplification administrative et fiscale) sur les sacémisés... pour une fois ^^
trouvé info ici :
http://fr.audiofanzine.com/autoproducti ... eneur.html
Bon à prendre avec des pincettes tout de même. C'est pas encore clair le bazar, mais je ne désespère pas d'avoir les éclaircissement d'un juriste ^^
Cela dit c'est un vrai casse tête pour les artistes qui peuvent être tout à la fois ou alternativement auteurs, compositeurs, interprètes de leurs œuvres ou d'un autre répertoire (hummm...) voir technicien son, ingé son, prof de musique et j'en passe.
Sur tout les forums que j'ai consulté, beaucoup regrettent le fait qu'il n'existe pas un statut permettant de regrouper plusieurs activités (aux sens social et fiscal).
http://www.salondesentrepreneurs.com/au ... -1655.html> Les activités artistiques rémunérées par des droits d’auteur, qui dépendent de la maison des artistes ou de l’Agessa. Toutefois, un artiste qualifié de "libre", relevant des professions libérales (c’est à dire rémunéré non pas en droits d’auteur, mais en honoraires) peut exercer son activité sous le régime de l’auto-entrepreneur.
Cela résout l'équation (a priori si j'ai bien compris) de la vente de CD et autres supports numériques auto-produits...et en plus on aurait un avantage (en terme de simplification administrative et fiscale) sur les sacémisés... pour une fois ^^
trouvé info ici :
http://fr.audiofanzine.com/autoproducti ... eneur.html
Bon à prendre avec des pincettes tout de même. C'est pas encore clair le bazar, mais je ne désespère pas d'avoir les éclaircissement d'un juriste ^^
Cela dit c'est un vrai casse tête pour les artistes qui peuvent être tout à la fois ou alternativement auteurs, compositeurs, interprètes de leurs œuvres ou d'un autre répertoire (hummm...) voir technicien son, ingé son, prof de musique et j'en passe.
Sur tout les forums que j'ai consulté, beaucoup regrettent le fait qu'il n'existe pas un statut permettant de regrouper plusieurs activités (aux sens social et fiscal).
Re: Se professionnaliser sous LLD ( comment ? )
un artiste libre (pour l'administration), c'est un artiste qui exerce en indépendant et qui n'est pas considéré comme créateur d'oeuvres originales...> Les activités artistiques rémunérées par des droits d’auteur, qui dépendent de la maison des artistes ou de l’Agessa. Toutefois, un artiste qualifié de "libre", relevant des professions libérales (c’est à dire rémunéré non pas en droits d’auteur, mais en honoraires) peut exercer son activité sous le régime de l’auto-entrepreneur.
Re: Se professionnaliser sous LLD ( comment ? )
L'autoprod ne dépend pas de l'agessa... donc c'est possible pour l'auto-prod.
Re: Se professionnaliser sous LLD ( comment ? )
l'autoprod, c'est de la création originale.