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pour répondre en chanson, comme le chantaient les neg'marrons
"c'est la monnaie qui dirige le monde,
c'est la monnaie qui dirige la terre,
et qu'on le veuille ou non,
c'est comme ça, on ne peut rien y faire"
ce qui est lamentable, et ce pourquoi je suis pour un gestion collective des LO avec clause NC (au risque de me répéter pour la 10 000 000 fois ), c'est pour dépasser ce stade (anal). une fois qu'on commencer à régler les problèmes de rémunération des auteurs/compositeurs ss LLD on peut continuer de rendre le monde meilleur (;))
si un admin veut bien supprimer mon compte
parce que là ça me saoule quand même pas mal de faire traiter de préocupé de mon trou du cul quand j'essaye de raconter ce que je pense de la gestion individuelle en gestion collective.
@dj3c1t : non non, ne pars pas il en faut des comme toi (et comme moi) !
Cela dit je comprends ton désaroi.
Les LO sont là d'abord et avant tout pour remettre le partage au centre des échanges entre les artistes (auteurs compositeurs interprètes) et le public : la rémunération liée à un quelconque de ces échanges, c'est un effet de bord... n'en déplaise à _sam et Jérémie. Sachant que, quoiqu'il arrive le partage sans entrave n'empêche pas de développer des transactions financières (même avec des licences sans clause NC), je pense qu'on n'est vraiment pas en adéquation avec la structure des LO (en tant que contrat type) ni avec la diversité des pratiques quand on parle de gestion collective ici.
Les LO n'ont pas été conçues à la base pour répondre à "la rémunération des artistes" dj3c1t tu avais raison de rappeler que ces contrats sont là pour préciser des libertés plus grandes données aux utilisateurs, mais cela peut-être considéré aussi comme une liberté plus grande de l'auteur qui choisit et gère comme il l'entend ses droits et ce dans le respect total des droits d'auteurs tels que décrits dans le CPI.
Contrairement à ce que certains pensent elles n'ont pas été conçues pour passer au-dessus du droit d'auteur ou le faire exploser, mais pour s'y intégrer.
Je pense, pour ma part, que même si ce rapport tient compte des LO, il est bien trop orienté sur la dite rémunération et la gestion collective, mais c'est malheureusement inévitable puisque c'est le point de vue des lobbies des industriels du divertissement qui sont au plus près des oreilles de nos gouvernants.
Par contre, ce que je trouve assez dramatique c'est que les seuls appuis politiques que nous ayons et autres penseurs du libres aient foncés tête baissée sur ce thème en considérant que c'était le seul point d'entrée au niveau institutionnel, jusqu'à se convaincre eux-même (tout comme sam ci-dessus) du fait que c'est incontournable, puis maintenant proposer des montages à la communauté des usagers des LO qui sont exclusivement orientés sur ce point.... SARD mécénat global et autre anti-hadopisteries.
après une première lecture rapide,
pas de grande surprise, sinon un ton, une approche, du secteur de la musique, description de l'économie existante, assez fine, abordant les problèmes, par exemple de méconnaissance mutuelle et par le public des divers intervenants, ou de l'insuffisance de vendre des mp3 drmisés alors qu'on peut légitimement (et techniquement c'est possible, souligne-t'elle) demander du "sans perte".
mais bon, cette ouverture sur l'abord de la situation reste dans un cadre économique relativement strict, s'occupant de solution économiques uniquement, d'où insistance univoque sur le volet rémunération, encore et toujours, même en abordant "l'innovation en matière de droit d'auteur" que représentent les licences libres... (et le "canaliser cette puissance" (du web) en page 2, comme un des enjeux, flirte dangereusement avec des thématiques comme le filtrage ou les atteintes à la neutralité du net...)
effectivement mention, donc reconnaissance, des licences libres, mais compréhension a minima, et strictement restreinte aux enjeux avoués de cette synthèse : purement économiques.
il y manque, mais je crois que le cadre défini permettait d'avance de conclure dans ce sens, une approche et compréhension plus large, des enjeux de la diversité par exemple, de ce qu'est la culture et la diffusion de la culture, et de ce que les licences libres apportent ici aux artistes, aux musiciens dans ce cas, et au public, hors marché économique stricto sensu.
car si dans cette perspective étroite de l'économie, cette synthèse est moins fausse et biaisée que d'autres productions officielles, elle s'y cantonne alors que son objet dépasse largement ce cadre.
pour ce qui nous concerne, on peut certes prendre acte d'une prise en compte des licences libres, mais encore incomplète.
et surtout, restreindre leur évocation à l'hypothèse d'une prise en compte des LLD par les SPRD ou de constitution d'une SPRD pour les LLD, est tout à fait insuffisant.
on en revient là toujours à la difficulté de fond : comment faire de la gestion collective d'oeuvres d'artistes ayant choisi un cadre appartenant à la gestion individuelle ? ce n'est pas près d'être (si) facilement résolu...
Un auteur qui choisi une licence ouverte ou qui choisi la gestion individuelle, ce sont deux aspects théoriquement indépendants. On peut opter pour une gestion individuelle en "full copyright" ou pour une gestion collective en licence ouverte. Cette deuxième combinaison n'est pas possible par manque de sprd qui gère les licences ouvertes.
on peut gérer individuellement sous licence ouverte (c'est le cas de toutes les LO pour la raison évoquée ci-dessus), ou en full copyright collectivement (autrement dit déposer l'oeuvre de toute une vie aux pieds de la Sachem).
Il est impératif de dissocier les deux aspects ouvert/copyright | collectif/individuel comme deux aspects totalement dissociés, toutes les combinaisons étant théoriquement possibles, même si la pratique ne le permet pas pour l'instant.
La seule combinaison qui ne soit pas encore applicable, dans la pratique, c'est les LO sous gestion collective. Si ça devait se créer, le problème ne serait pas l'existence d'une telle structure, il faut néammoins veiller à ce qu'il n'y ait pas d'obligation ni pour le public, ni pour les auteurs, une obligation à un des bouts de la chaîne allant à l'encontre de la liberté d'expression (n'auront le droit de s'exprimer par le biais de leurs oeuvres que ceux qui approuvent les clauses du contrat de la SPRD si c'est l'auteur qui est obligé, n'auront le droit d'accéder à ces oeuvres que ceux qui approuvent les conditions d'utilisation du "catalogue" si on oblige le public, et ne seront accessibles que toujours les mêmes produits marketting si ça implique que ce soit uniquement des sites internet aux finances solides qui soient en mesure de proposer de la musique libre pour cause de SPRD obligatoire)
on a fait un feu de cheminée, on mangera des chamalows.
ok, j'arrive
sinon, bien vu, Gloup :
dissocier les deux aspects ouvert/copyright | collectif/individuel
C'est effectivement en théorie deux notions bien distinctes.
maintenant, c'est pas pour rien que la SACEM impose tant de contraintes à ses adhérents (diffusion interdite sauf "en streaming" sur site perso, inscription nominative...). ça lui facilite le boulot. donc on peut facilement imaginer qu'une sprd qui ferait de la gestion collective d'oeuvres diffusées en LO imposerait elle aussi ses "conditions d'inscription", forcément restrictives face à la diversité des LO.
mais sur ce point, si l'auteur est ok, ma foi...
je trouverais ça juste dommage, étant donnée le beau couple (à mes yeux) copyleft / individuel, mais bon.
ensuite, et bien y'a les dérives possibles évoquées par Gloup ci-dessus.
et c'est surtout là qu'il faudra faire gaffe
), c'est pour dépasser ce stade (anal). une fois qu'on commencer à régler les problèmes de rémunération des auteurs/compositeurs ss LLD on peut continuer de rendre le monde meilleur (;))
