Un de mes morceau est passé aux guignols de l'info !!!

[DaMDi]

aaahh lala
ces artistes...
trop des guignols...

[Rico]

Je pense qu'avant tout, dans cette situation délicate, il faut d'abord avoir un ou plusieurs avis juridiques.
Canal + paie la sacem pour diffuser de la musique, et ils doivent payer cher.
Ils devraient payer la musique qu'elle soit libre ou pas, et au même tarif, c'est là où le bât blesse...
À mon avis, ça doit pouvoir être audible comme discours d'exiger qu'ils paient, si ce discours est véhiculé par des gens qui connaissent le code de la propriété intellectuelle sur le bout des doigts, et s'il est appuyé par une association comme la notre.
Et pour circusmarcus, ça peut faire une plus-value de 15% (frais de fonctionnement de la sacem, selon nos sources officielles) sur ce qu'il touchera au final, et qu'il est normal qu'il touche.

[__sam]

Ils devraient payer la musique qu'elle soit libre ou pas, et au même tarif, c'est là où le bât blesse...

exactement.
et si j'étais révolutionnaire, je dirai que dans ce cas de figure, comme ils auraient outre passé la loi, si la musique avait été sous clause NC, il faudrait qu'ils payent en sus des dommages et intérêts comme ils auraient du le faire, si, pour de la musique à la SACEM, ils n'avaient pas payer les droits de diffusion.
mais, de là à faire de moi un révolutionnaire ...

[circusmarcus]

Voilà, j'ai reçu un exemple de mise en demeure faite par creative common france. Je vais donc l'envoyer, attendre la réponse et vous la communiquer.

Et pour préciser, la licence utilisée inclue la clause NC... Donc du coup...

J'ai déjà contacté 2 avocats dont un m'a déjà répondu. Comme c'est également l'auteur de la mise en demeure de cc france et qu'il me conseille de l'utiliser, j'envoie le courrier le plus rapidement possible.

De tout façon, je vous tiendrai au courant.

[MrPiggiePopp]

Très bien circusmarcus !

Et n'oublie pas de crier partout tout le bien que tu penses de Dogmazic, de son service juridique gratuit et tout le reste !
Alors que Jamendo...rien

(Rico planque tes abattis à Sélestat le mois prochain! )

[Rico]

(Rico planque tes abattis à Sélestat le mois prochain! )

Arf, il y a eu des fuites sur mon passage dans le coin, ok je planque tout ça

[MrPiggiePopp]

Ah bah tu figures sur le programme , qu'est ce tu veux qu'je te dise...
J'essaierai de venir te serrer la louche...

[circusmarcus]

Et il est où le programme?

Sinon, de toute façon ma licence contient les clauses nc et nd et sur ces points là, si je ne me trompe pas, il y a faute vu que je n'ai jamais été prévenu et que par conséquence, je n'ai signé aucun contrat qui leur permettrait de déroger à ces clauses.

[MrPiggiePopp]

Et il est où le programme?

Par là...http://crma.zone51.net/formations/concert-390.html

[incaudavenenum]

Cette histoire m'aura permis d'apprendre :

- que les Guignols de l'info, ça existe encore
- que Canal+, ça existe encore
- que la télé, ça existe encore
- que Jamendo, ça existe encore (vraiment ?)

et cela confirme :

- que Jamendo Pro n'est vraiment d'aucun intérêt pour les artistes, puisque Canal+ a pu repérer la musique de Circusmarcus et décider de l'utiliser sans passer par le parasite luxembourgeois.
- que les diffuseurs n'ont rien compris (ou ne veulent rien comprendre) à la musique libre, qu'ils considèrent juste comme gratuite.

En conséquence, je conseillerais à Circusmarcus de demander à Canal+ le paiement de l'équivalent de ce que lui aurait payé la SACEM s'il y avait été inscrit, augmenté des 15% de frais de fonctionnement, et d'un dédommagement pour le préjudice subi (non-respect des clauses NC et ND ainsi même que de la clause BY, si j'ai bien compris).