Demande de conseils/ Besoin d'eclaircissement

[shaoshyant]

Sinon une autre question me turlupine : Il est envisageable que j'aie prochainement à mes côtés un guitariste talentueux. Le problème, c'est qu'il est intermittent songié sur divers plateaux télé et pour des orchestres tout aussi divers. Son nom ne figure pas à la sacem, mais les trucs auxquels il participe, oui. Suis-je hors-la-loi si je l'embauche ?

[suppr4046]

Quand tu es à la sacem, tu as donné toute exclusivité à cette société de gérer tes oeuvres car tu t'aies engagé en tant qu'auteur ou éditeur.

Si œuvre sacem cela peut être simplement que l’éditeur ou que l'un des compositeurs est sacem ...ton grateux n'est peut être pas auteur, compositeur ou editeur mais si ca se trouve, simplement interprète.
Donc potentiellement membre de l'ADAMI ou de la SPEDIDAM...dans ces sociétés là, elles ne considèrent pas tout ce que fait l'artiste mais ne gèrent que ce qu'il a décidé de déclarer (au contraire de la sacem qui prend exclusivité sur tout ce que fait son sociétaire)

le mieux est que tu lui demandes ; vraiment je t'incite en plus à lire et à comprendre le code la propriété intellectuelle et notre doc.
http://doc.dogmazic.net/
cela peut paraitre fastidieux ; mais ce n'est pas le cas et la liberté s’acquière aussi grâce à la connaissance. Une vielle règle qui semble universelle.

si ton projet est conséquent (en terme de contractualisation et d'enjeux) fait toi entourer.

ce n'est qu'un conseil.

[shaoshyant]

Merci bien eisse, ca m'avance un peu.

Je vais avoir de la paperasserie à faire pendant mes vacances moi... L'orga que ça demande ce genre de trip quand même. J'avais pas pensé à autant de trucs.

Pour l'entourage juridique, je commence à y songer sérieusement (et les contrats aussi)...

Est-ce-que sur dogmazic, il y aurait des gens qui auraient des pistes vers lesquelles m'orienter dans ce domaine et sur Paris, sachant que mon budget est très limité ?

[suppr4046]

Dogmazic est géré par une asso
http://www.dogmazic.net/themes/2006/ima ... dhere3.png

y a un un gros icone sous le logo en haut a gauche

en étant adhérant (10€ de l'an), tu peux avoir le support d'un juriste. Après pour des contrats pointus tu vois avec lui.

Perso j'ai lu et compris le droit d'auteur ; ce qui me permet de réaliser mes contrats sans trop de faille. après je peux demander une précision au juriste....mais j'essaye d’être libre et autonome...car ce n'est pas tout gratuit mais relativement moins onéreux en passant par l'asso.

[shaoshyant]

Ca, c'est carrément bien et je ne le savais pas !

Donc si je deviens membre de l'asso, j'ai le support d'un juriste que je paie un peu (? beaucoup ?) en complément de ma poche ?

T'as une idée de fourchette de prix ? Sachant que mes contrats risquent d'être assez compliqués (par exemple le truc de mon guitariste, ensuite je veux que chacun soit "propriétaire" de ses pistes,... plein de trucs qui doivent être très clairs, ce qui n'est pas encore tellement le cas dans ma tronche embrumée). Le temps passé avec lui risque d'être carrément long car je n'ai pas absolument tout intégré du droit d'auteur...

Sinon, maintenant pour mon problème initial, c'est clair, je dépose mes pistes une par une à la Gendarmerie avant de les poster ici... Non pas pour les "protéger" et éventuellement attaquer, mais pour me préserver de plaintes possibles de plagiat et d'attaques adverses. Quelqu'un de RSR m'avait raconté une histoire de cet ordre qu'il a vécue.

Ah oui une autre question : est-ce-que les contrats peuvent être signés numériquement ? Car je n'ai pas envie de me déplacer à perpette les oies ou bien faire attendre une piste d'un de mes artistes avant qu'elle ne m'arrive.

[dj3c1t]

Salut Shaoshyant,

Sympa ce projet.

ça me fait penser :

Je crois que Dana avait fait un truc se rapprochant sous "Art Libre"

Tu parles de MEUH, peut-être ?
Dana avait photographié des vaches qui avaient inspiré ensuite des morceaux de contributeurs tous identifiés en tant que "MEUH"

C'est la GnuArt qui avait été choisie. Enfin plus pour son nom que pour ses conditions ^^ (même si ses conditions finalement collaient bien aussi).

Pour une licence, pour DstruckTür, j'imagine qu'une clause ND pourrait coller aussi. Tout dépend de comment tu envisage les échanges de pistes et la diffusion des morceaux ensuite.

Si ND, le truc pourrait se gérer via un accord entre les participants, précisant le cadre d'autorisation des remixs... hein, quand t'auras une soluce pour le coup de la paternité, tu sera blindé et chô pour enchainer sur le contrat associé à la ND je déconne, mais c'est peut-être pas si compliqué que ça à faire.

Mais j'imagine qu'une licence qui autorise les dérivations collerait bien à ce type de projet, si les participants sont OK.

Sinon, pour le coup de la parternité effectivement, une piste diffusée, reprise et spoliée constitue une foutue faille si la personne en face est assez malhonnête et culottée pour attaquer un morceau qui contiendrait la piste. Et du coup ça complique un max les collabs si on veut se prémunir à fond. c'est con quand même.

et là si quelqu'un a une idée géniale, ça m'intéresse aussi.

[shaoshyant]

M'est avis qu'c'est un foutu merdier... hihihi !


Je pense que c'est faisable, mais j'espère que ce sera pas trop lourd à comprendre pour les participants.


Pour les gens malhonnêtes, je pense que ça court plus les rues que les gens honnêtes hélas. C'est pour ca que je prémuni à fond maintenant.

Je vais bien étudier les ND pour DstruckTûr, comme tu as dit. J'aimerais bien quand même que les participants choisissent leurs clauses quand même, dans la limite du possible. Enfin on verra, c'est pas encore à fond lancé pour les feats...


C'était bien de Meuh! dont il s'agissait. Je voulais même participer mais je n'avais ma basse que par intermittence hélas.