Voici un cas pratique de calcul de droits d'auteurs :
http://scinfolex.wordpress.com/2011/09/ ... ne-public/
Très important et intéressant pour tout ceux qui s'interrogent sur cela pour leurs remixes et reprises notamment !
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Calcul droits d'auteurs : cas pratique
Re: Calcul droits d'auteurs : cas pratique
Intéressant... Ça confirme les recherches que j'avais faites à ce sujet avant de publier une reprise de Robert Johnson.
Dans ce cas (cette reprise) en particulier, pour autant que je sache, la prorogation pour cause de guerre ne s'applique pas car l'auteur et le pays d'origine de l'œuvre sont hors CE. Ceci valable pour la France, après je suis pas allé cherché partout pour tous les pays... Donc il y a une jolie mise en garde directement dans le titre de la chanson.
Bonne journée
Dans ce cas (cette reprise) en particulier, pour autant que je sache, la prorogation pour cause de guerre ne s'applique pas car l'auteur et le pays d'origine de l'œuvre sont hors CE. Ceci valable pour la France, après je suis pas allé cherché partout pour tous les pays... Donc il y a une jolie mise en garde directement dans le titre de la chanson.
Bonne journée