Morceau dp (?) retiré de dogma ?

[shaoshyant]

Bonjour tout le monde.

J'ai posté il y a quelque jours "la vie moderne" sur la page de "dstrucktür". Aujourd'hui, il semble y avoir un problème à son ouverture (mais peut-être suis-je trop abruti et il n'y a pas de problème, vous me direz).

Ce morceau est une reprise d'un vieux texte de la chanson française (de 1911), avec une instrumentation moderne.

J'ai pris un risque car je ne me suis peut-être pas suffisamment documenté sur son appartenance au Domaine Public, et je ne me suis peut-être pas suffisamment documenté sur mes droits quant à le reprendre, et sous quelle licence y ai-je le droit.

Mes questions est donc simple : - L'avez-vous retiré de l'archive car je n'ai pas les droits nécessaires à sa reprise ?
- Si c'est cela : y a t-il un moyen de me conformer au droit français, et faire que cette chanson soit présente sur l'archive dogmazienne.


- Si ce n'est pas pour cette raison que cela ne s'ouvre pas, pouvez-vous me donner une explication ?

[BoneShadow]

Le morceau est accessible, je vois pas trop où est le problème.

Quant au copryright, qui est l'auteur original?

[shangril]

Publié en 1911, ce qui s'applique (je crois) :

Le morceau passe en domaine public 70 ans après la mort du dernier ayant-droit.

Si tu as juste utilisé le texte, ça ne concerne que l'auteur
Si tu as utilisé la mélodie, ça concerne aussi son compositeur
Si tu as répliqué d'éventuels arrangements, ça concernera aussi les arrangeurs

J'indique ceci sous réserve, c'est le peu que je sais suite à quelques recherches effectuées il y a quelques temps, je peux me tromper.

[yza]

Publié en 1911, ce qui s'applique (je crois) :

Le morceau passe en domaine public 70 ans après la mort du dernier ayant-droit.

Si tu as juste utilisé le texte, ça ne concerne que l'auteur
Si tu as utilisé la mélodie, ça concerne aussi son compositeur
Si tu as répliqué d'éventuels arrangements, ça concernera aussi les arrangeurs

J'indique ceci sous réserve, c'est le peu que je sais suite à quelques recherches effectuées il y a quelques temps, je peux me tromper.

Je ne crois pas shangril...

Le morceau passe en domaine public 70 ans après la mort du dernier ayant-droit.

Tout à fait d'accord sur le postulat de base mais pas sur l'analyse.

Mais, il faut savoir quand est mort le dernier compositeur ou auteur... car si l'œuvre de base comporte des paroles sur la musique on ne peut pas "distinguer" l'un de l'autre pour déterminer le fait que ce soit dans le domaine public.


Ex : Gershwin .
La musique de "but not for me" n'est pas dans le domaine public car l'œuvre de base comporte des parole écrites par Ira qui lui, n'est pas mort aussi jeune que son frère ...

Pareil pour moi : mon analyse est issu de différente lecture sur le sujet... dont je ne saurais retrouver les références là maintenant.

Who's right ?

[yza]

ah oui .... j'oubliais : on ne met pas DP sur une reprise du domaine public (même quand on est sûr et certain que cela est dans le domaine public).

On met obligatoirement une licence car l'interprétation/arrangement est une œuvre dérivée certes, mais à part une œuvre entière.

[shangril]

Oula... Je suis abasourdi par ce que ça implique.

Il faudrait attendre 70 ans après la mort de chacun des ayants droits sur le morceau tel qu'il a été publié ?

Si quelqu'un a plus d'info, je suis preneur, ça pose des question quand à la légalité d'une de mes chansons sur Dogma (reprise de Robert Johnson (auteur et compositeur, décédé en 1937, mais quid du producteur ?))

Ciao et merci Yza

[monpauvrelieu]

Droits du producteur = droits voisins au même titre que pour l'interprète.

Jusqu'à 1959 les droits sont échus.
À partir de 1960 ou 1961 (je ne sais plus exactement quand la loi a changé exactement) droits pendant les 70 années qui suivent l'année de ℗ublication.

Ne concerne que les enregistrements (par exemple pour sampler). L'enregistrement passe dans le Domaine Public lorsque à la fois les droits d'auteur et les droits voisins sont échus.
Par contre, si Johnny utilise la deuxième symphonie de Beethoven, celà ne fait pas sortir Beethoven du Domaine Public, et tu as encore le droit de jouer la deuxième symphonie de Beethoven sur ta batterie DIY.

[shaoshyant]

Selon le dernier post de monpauvrelieu, je suis donc bien dans la légalité la plus totale alors ? Ouf. J'avais justement cette idée afin de poser un certains débat concernant ces joyaux de l'histoire de la chanson, que nous pouvons aujourd'hui reprendre sans aucune crainte sur dogmazic (l'époque des plus grands chansonniers tels qu'Aristide Bruand).


Merci. Si cela s'ouvre chez vous, cela me rassure. Merci.

[Zeco]

Selon le dernier post de monpauvrelieu, je suis donc bien dans la légalité la plus totale alors ?

Ce n'est pas exactement ce qu'il a dit non.

pour qu'un morceau/Chanson/musique/sample/gnagnagna entre dans le domaine public, il y a deux axes :

Les auteurs/compositeurs (et eux uniquement) de ce morceau sont protégés par le droit d'auteur pour leur textes et pour leur musique (pour leur suite d'accord, pour la suite de mots qu'ils ont écrit etc....) jusqu'à 70 ans après leur mort. Pour qu'un morceau entre dans le domaine public, il faut que plus aucun droit ne court sur l'un des auteurs/compositeurs, donc il s'agit bien de 70 ans après la mort du dernier co-auteur/compositeur, [et on parle bien d'une suite d'accord et d'une suite de mots, pas d'une interprétation particulière du morceau]

Les interprètes (musiciens, chanteur, choristes ...) et le/les producteurs sont eux protégés par les droits voisins, le producteur, et le mec qui est venu jouer de la trompette sur la piste 3 de l'album ont donc des "droits" sur tel morceau jusqu'à 70 ans après la publication du morceau.

Conclusion, non, tu n'es pas forcément dans la légalité la plus complète, parce que si l'auteur de ton texte est mort il y a moins de 70 ans, tu es dans l'illégalité.

Conclusion 2 : à mon avis, personne n'ira vérifier
Conclusion 3 : si l'équipe de dogmazic te désactive un morceau, tu recevras un mail pour te l'expliquer.

[monpauvrelieu]

les compos et les textes d'Aristide Bruant sont dans le Domane Public, ainsi que les arrangements sur les enreigstrements originaux.
Les enregistrements originaux et les copies de ces enregistrements réalisées avant 1986 sont dans le Domaine Public.
Les rééditions de ses enregistrements publiées après 1986 ne sont plus dans le Domaine Public parce que droit du producteur, en raison du travail de restauration sonore.<mode sarcasme> Faites gaffe, ça a été repiqué parfois sans rien faire pour effacer les rayures et le souffle, mais comme ce sont des pros, c'est juridiquement comme si c'était restauré à une qualité hifi. D'ailleurs c'est de la hifi puisque c'est des pros qui ont appuyé sur les boutons pour faire tourner le disque </mode sarcasme>