Publier une parodie sous licence libre ?

[Ladee]

Bonjour,

je me demandais s'il est possible, en partant d'une musique sous copyright, d'en publier une parodie sous licence libre ?
Ce que j'ai vu en cherchant sur le forum c'est un post de @shangril qui disait:

Concernant le droit à la parodie, on en avait un peu discuté ici :



http://www.www.dogmazic.net/modules.php?ModPath=phpBB2&ModStart=viewtopic&t=6176



(D'ailleurs le lien que tu donnais, Shangri-l, y est désormais cassé, du coup j'ai pas pu le consulter )
Et donc, les conclusions étaient que la parodie permet de s'affranchir de l'autorisation des ayants-droits pour publier, mais pas de l'éventuel exclusivité sur les droits de la SRDP et des droits à payer à celle-ci. Après, personne n'est juriste sur le fil pré-cité, ça vaut ce que ça vaut.

Je ne comprends pas très bien. On peut donc publier, mais si on touche un revenu dessus alors 12% pour nous, et 88% pour l'auteur original, c'est ça ? Mais dans le cas où on ne souhaite pas toucher de revenus dessus ? Est-ce qu'on est obligés de, par exemple pour une Creative Commons, préciser une clause NC ?

[aisyk]

En fait, le droit à la parodie est intéressant comme exemple.

Il ne te donne pas droit à ne pas payer pour la réutilisation d'une œuvre originale. Et comme l'œuvre originale est gérée par la Sacem, tu dois :

• Soit faire gérer par la Sacem les droits sur cette parodie.
• Soit filer des sous à la Sacem pour la parodie afin que l'auteur original soit rétribué pour ses redevances.

[Ladee]

@aisyk : et du coup, dans le cas d'une gestion des droits par la Sacem sur la parodie, est-ce que ça exclut la publication de ladite parodie sous licence libre ? Ou c'est la Sacem qui voit au cas par cas ?

[shangril]

Evidemment la SACEM ne va pas se dévétir des droits qui lui reviennent, pour ainsi dire, viralement.

Si le morceau original est SACEM, la parodie tombe dans son escarcelle elle aussi ! Car la composition a été enregistrée auprès d'elle, la gestion des droits lui a été délégués, et une parodie continue de valoir au compositeur/au parolier des droits patrimoniaux délégués à la SACEM.

il y a bien sûr l'expérience "pilote" (qui semble s'être pérénisée depuis) SACEM-Creative Commons pour les titres déposées SACEM sous licence, euh, donc, ouverte, avec -faut bien que la SACEM vive- clause NC obligatoirement... Il semble cependant que la définition de "non commercial" par la SACEM soit plus restrictive que les usages en cours dans la scène... Je pense en particulier au recueil de don. Ce qu'on avait compris en -ouh c'est vieux ! 2011 ? C'est que pour la SACEM par exemple une webradio... Ou une plateforme de diffusion (suivez mon regard...) qui recueille des dons fait un usage "commercial" de la musique et est astreinte aux contributions obligatoires de cette dernière.

Et ce serait un souci pour par exemple Dogmazic car la SACEM demanderait alors un paiement de quelques poussières de cents... Pour chaque écoute effectuée.

C'est ce que je retiens des débats de l'époque, mais bon c'était un peu "haro sur la SACEM" sur le forum à cette époque, si quelqu'un peu me détromper -en particulier sur le point "une aventure qui recueille des dons ne fait pas un usage commercial"- si possible preuve à l'appui je suis preneur !

[shangril]

en ajoutant que le cas est purement hypothétique. Parce que pour déposer un morceau saCCemisé, disons une parodie, il faut devenir un sociétaire de la SACEM de plein droit, et donc lui confier la gestion de toutes tes oeuvres passées, présentes et futures (toutes les société de gestion des droits dans le monde ne sont pas aussi exigeantes mais la SACEM si). Ce qui, si je ne m'abuse, ne te conviendrait pas.

[shangril]

Tout ceci s'applique au cas a) décrit par aisyk "faire gérer les droits à la SACEM pour cette parodie".

Pour le cas b).... Bonne chance. Théoriquement il est recevable mais c'est probablement se lancer à l'assaut des moulins que d'espérer que ce "cas particulier" sera géré par quelqu'un si la parodie doit être placée sous licence permettant "au minimum" la libre copie/la libre diffusion

[Ladee]

J'ai contacté la SACEM, j'attends leur réponse

[Ladee]

Alors alors !... plusieurs mois après, j'ai du nouveau.
J'ai contacté localement la SACEM, ça a été un peu long et compliqué, mais au final voilà ce que j'ai pu apprendre:

Partant d'un enregistrement numérique d'une parodie musicale, dans laquelle on ne trouve aucun extrait tel quel de l'oeuvre originale, où il s'agit d'une réinstrumentation (c'est mon cas). Cette réinstrumentation implique des paroles différentes, et un accompagnement légèrement différent, avec la même mélodie et la même structure que la musique de base.

a) Peut-on diffuser cette musique sur une plateforme comme Soundcloud ou YouTube ? (j'avais un gros doute pour YouTube, si c'était considéré comme plateforme commerciale ou non).
Oui.
b) Est-ce que d'autres personnes peuvent reprendre ma version de la parodie et l'enregistrer/diffuser à nouveau elles-même ?
Oui.
c) Est-ce qu'il est possible de placer les paroles/l'instrumentation de cette parodie/la parodie sous licence de libre diffusion ?
Si l'oeuvre originale n'est pas utilisée, si l'on rechante et rejoue tout, alors Oui.

Ce point qui me surprend beaucoup mais je suis contente de le savoir !

d) Est-ce que l'on peut trouver sur le site de la SACEM la définition d'une parodie musicale ?
Non. La SACEM ne publie pas une telle définition.

EDIT: ah et j'ai oublié un point ! Tout ceci s'applique dans le cas où l'on ne souhaite pas monétiser cette diffusion.