2 questions sur les licences libres

[DECAY]

La wayback machine peut faire office de preuve oui.

Sur la blockchain, sans aucun doute la waveforme d'un morceau est unique donc ça doit être possible.
De mémoire ça fait quelques années que les sociétés de gestion (SACEM et autres) essaient de créer un nouveau format audio qu'ils puissent tracer sur le web pour faire payer encore plus de gens.

Edit: Les données MusicBrainz peuvent faire ça aussi normalement ?

[shangril]

Oui, d'ailleurs ça me fait penser à ces braves gens de C3S.cc (qui avaient réussi à lever une jolie somme par crowdfunding il y a... 9 ans... Et depuis on attend.... :/ ) qui souhaitent mettre en place une société de gestion et de perception des droits orientée vers la musique libre, qui travaillent (oui, oui, 9 ans plus tard) encore à une technologie de fingerprinting pour automatiser au maximum la prise en compte des diffusions et autres réutilisations...

[aisyk]

Oui, d'ailleurs ça me fait penser à ces braves gens de C3S.cc (qui avaient réussi à lever une jolie somme par crowdfunding il y a... 9 ans... Et depuis on attend.... :/ ) qui souhaitent mettre en place une société de gestion et de perception des droits orientée vers la musique libre, qui travaillent (oui, oui, 9 ans plus tard) encore à une technologie de fingerprinting pour automatiser au maximum la prise en compte des diffusions et autres réutilisations...

Ils existent toujours... en Allemagne. Je n'ai pas d'informations si des artistes fr sont devenus membres de la C3S.
https://www.c3s.cc/en/news-update-febru ... ness-plan/

[dj3c1t]

Il y a peut être moyen après vérifications de créer une sorte de registre avec la blockchain qui pourrait répertorier toutes les données des artistes libres (titres, licences, sites, années ,etc). Une fois que les infos sont enregistrées elles deviennent publiques, décentralisées et plus personne ne peut les modifier.

Yes, j'avais pensé aussi à un mécanisme de publication non modifiable. De mon coté je m'étais imaginé une sorte de site où les artistes qui le souhaitent pourraient, en toute connaissance de cause (*) venir y inscrire des morceaux avec une licence.

(*) je me disais que le CGU pourraient contenir au moins 2 points importants :

1. L'artiste s'engage à n'inscrire que des morceaux sur lesquels il a les droits qui l'autorisent à donner les libertés décrites dans la licence choisie (ça c'est pour blinder ce qui me semble être une faille, introduite dans les CC à partir des versions 3)
2. En inscrivant un titre, avec une licence, l'artiste est conscient qu'il ne pourra plus faire disparaître cette information.

Mais ça repose donc sur la volonté des artistes de publier l'info de licence... et sur la maintenance d'un site ^^.

Je t'avoue , @JJJ, que n'avais pas pensé à la blockchain, ni à un mécanisme décentralisé, mais ça pourrait être une piste grave intéressante à creuser...

Un autre point sur lequel j'ai quelques doutes, sinon, c'est sur la façon de désigner de manière claire, sans ambiguïté, le fichier audio sur lequel la licence s'applique. Et j'avais jamais pensé, @DECAY, aux waveforms. Effectivement ça fait un peu comme une sorte d'empreinte digitale mais est-ce fiable ? Connais-tu un précédent juridique qui s'appuie sur une waveform ? Enfin ce serait cool... en tout cas ça éviterait d'avoir à stoker les fichiers audios.

Enfin oui, d'une manière ou d'une autre, un mécanisme qui permettrait de rendre publique des infos de licence, quoi. Histoire de disposer d'une source d'infos qui pourrait aider à rendre un minimum zen les gens qui récupèrent des trucs en licence libre.

[aisyk]

@dj3c1t
La Sacem teste la blockchain depuis au moins 2017 : https://www.lemagit.fr/etude/La-Sacem-t ... blockchain

Mais sinon, oui, il nous manque une sorte de base de données - fédérée - des morceaux et de leurs licences. Il y a bien musicbrainz (qui ne fait pas de distingo entre © et autres, il gère une base de connaissances pour tagguer des fichiers), c'est une base interopérable et utilisable en option avec Ampache (à voir ce qui est utilisable, s'il est possible de renseigner la base où si c'est juste une possibilité de perfectionner les tag déjà existants).
https://fr.wikipedia.org/wiki/MusicBrainz
https://musicbrainz.org/

[JJJ]

j'avais pensé aussi à un mécanisme de publication non modifiable. De mon coté je m'étais imaginé une sorte de site où les artistes qui le souhaitent pourraient, en toute connaissance de cause (*) venir y inscrire des morceaux avec une licence.

C'est une piste à creuser tout comme un système décentralisé de type blockchain cependant je me demande si un tel projet pourrait être compatible avec le RGPD.

[dj3c1t]

c'est une bonne question... pour tout dire je sais pas ^^

je me demandais aussi pour le cas de la personne qui publie en cc dans ta question 1, mais qui ferait ça dans ce registre. Il faudrait une possibilité de modération dans ces cas-là. Et donc j'imagine que ce registre devrait de toute façon intégrer un mécanisme de, heu... correction.

mais le texte de la licence, en tout cas celui de la cc by 2.0, dit de façon assez explicite, dans la section 7 résilitation, que les droits accordés à l'Acceptant ne sont pas annulables (sauf si l'Acceptant ne respecte pas les conditions de la licence). Du coup la cc-by 2.0 est-elle RGPD-compatible ?

Si y'a un guru du RGPD dans le coin, ça m'intéresse aussi.

[DECAY]

Je ne vois pas le rapport avec le RGPD.

[dj3c1t]

... alors c'est peut-être effectivement complètement pas une question finalement ^^

mais je me dis (donc sans doute à tord), mais un registre constitue une sorte de base de données d'informations, dans laquelle toute personne qui a des données la concernant, à la RGPD-like si tu veux, devrait avoir accès pour modifier ses infos, voire faire valoir son droit à l'oubli, ce qui rendrait la clause de CGU (ou le mécanisme d'ajout à la blockchain) qui dit que "une fois que c'est publié c'est pas modifiable" juste illégale.

enfin je me demande :

est-ce qu'une info qui dit que tel artiste publie tel fichier avec telle licence ça rentre le cadre des infos considérées comme des données personnelles (attachées à l'artiste en question) ?

est-ce qu'un registre de cette nature serait soumis au RGPD ?

[shangril]

Droit à l'oubli ? Nope, je pense pas, y'a déjà le droit de repentir (difficilement applicable avec la musique libre) qui autorise tout artiste à retirer son travail de la publication publique s'il le souhaite (CF le cas intéressant du rappeur Yannick avec "ces soirées là" qui l'a fait valoir)