ouaip la license for "corporate use" de chez magnatune parait te convenir.
que veux-tu dire par "vendre" aux particuliers et entreprises ? pour quel usage ? Tu cèdes les droits d'exploitation.. ça veut dire que si par exemple j'acquière les droits sur ta musique pour 3 ans je peux en faire ce que je veux (dans le respect du droit moral). Par exemple la comercialiser pour une BO de pub ?
qu'entends tu par droits d'exploitation "privés" ?
A priori , toute license libre commence au moins par autoriser la jouissance libre de l'oeuvre par quiconque. C'est-à-dire que tu cèdes une partie de tes droits de propriété sur l'oeuvre à l'utilisateur. Il peut y avoir des conditions régulant cette utilisation (par exemple l'interdiction d'une exploitation commerciale).
Après il est possible d'imaginer un contrat (c'est un peu ainsi que nous pocédons chez another record) moyennant quoi l'auteur autorise un label par exemple à commercialiser certaines de ses oeuvres sous une forme ou sous une autre. (Par exemple, en tant que label, on vend des disques -enfin, pas beaucoup
- sur lesquels sont gravés les oeuvres d'artistes sous license libre. L'artiste nous a expréssément autorisé à le faire. Mais dans notre esprit il demeure tout à fait libre d'accorder la même autorisation à un autre label ou de graver lui-même ses propres disques. Nous ne sommes en rien propriétaire de sa musique.)
Ta situation est très intéressante je pense. Mais faudrait un peu plus d'explications. A mon sens, les contrats d'autorisations que tu pourras proposer ou négocier auprès des uns ou des autres seront faits au cas par cas, selon ton intérêt et le leur.
Le seul truc, c'est qu'il y aurait contradiction, je pense, à accorder un droit d'exploitation qui remette en question le droit de copie libre, de don de cette copie et de diffusion (à des fins non comerciales) qui me paraissent être la base de toute license libre. Si par exemple, en cédant les droits d'exploitation à une société, cette société se mettait en tête d'engager des poursuites contre des utilisateurs sous prétexte qu'ils copient l'oeuvre et la distribuent dans le respect des temres de la license libre que tu aurais choisie, alors là se posera un sacré problème
