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).Je ne suis pas d'accord avec cette analyse, Dana... Il peut arriver de rencontrer des musiciens de faire des choses ensmble et de ne pas pouvoir les publier car l'un d'eux est à la SACEM. C'est mon cas, j'ai une ou 2 compo, les toutes premières, que je ne peux pas publier en licence libre, car elles ont été faites avec un SACéMISé. Il l'est depuis longue date, appartenant à un groupe où ils sont tous auteus/co-auteurs et touchent quelques centaines d'euros par an et je me vois mal lui dire "t'as qu'à démissionner, espèce d'égoïste !!!! " Alors qu'il rame, comme les autres... Par contre, si la SACEM lui permettait (comme chez BUMA KODA) d'utiliser pour quelques titres une CC-NC-ND cela me permettrait de publier ces compo communes (c'est pas ma licence préférée mais ce serait tout de même un bon début) et je vois pas en quoi ça compliquerait la gestion de la SACEM...Bon après, c'est sûr, que si je ne les publie pas, cela ne changera pas la face du monde, mais pour le coup, je considère que c'est la politique de la SACEM qui nuit à ma liberté... indirectement peut-être mais quand même.dana a écrit : 2. la prise en compte des licences libres par la sacem ? par exemple, sous la forme de ce qui s'experimente dans certaines contrées, la possibilité de choisir pour certaines de ses oeuvres une licence ouverte, tout en demeurant inscrits à la sacem ? ben là encore.. il me semble que c'est d'abord aux membres de la sacem de militer en ce sens s'il le souhaite.. Il y a bien eu quelques raleries individuelles en ce sens, mais comme les auteurs sacem ont l'air tout à fait incapables de bâtir des revendications collectives, ce quu est troublant tout de même quand on fait partie d'un organisme de gestion collective ! (alors que nous autre, sous LLD, qui devrions être des monstres d'individualisme, nous ne cessons d'essayer de nous entendre collectivement !! c'est à n'y plus rien comprendre(en fait si : il y a ceci que quand on s'inscrit à la sacem, on pense d'abord à sa tronche voilà
... donc si on reste sur du "CNIL friendly" moi je veux bien. Cela dit, on devrait peut-être voir aussi avec la BNF me semble-t-il, là comme ça, à vue de nez, non ?ouimais pour le coup, je considère que c'est la politique de la SACEM qui nuit à ma liberté... indirectement peut-être mais quand même.
(et : ces licences libres, c'est bien ça le problème C'est une proposition ? ^^Enfin, si tu cherche des musiciens qui ont compri tout ça dans le libre il y'en a à bordeaux, tu dois pouvoir en trouver pour recommencer ton répertoire avec eux, et un peu plus de liberté donc !! Cool Clin d'oeil
yza a écrit :J'ai reposé la question à LPetitgirard sur le forum de numerama à ce sujet : j'avais affirmé comme toi que c'était pas possible, un peu péremptoirement (ça semble tellement logique quand tu compares les contrats) ici et sur jamendo au moment où ceux ci annonçaient avec fierté que ouais désormais on a des artistes sacem qui peuvent diffuser chez nous, et comme ils avaient rétorqué que leurs 25 juristes disaient que c'était possible, fallait quand même vérifier le truc auprès des principaux concernés…dana a écrit : Par contre, si la SACEM lui permettait (comme chez BUMA KODA) d'utiliser pour quelques titres une CC-NC-ND cela me permettrait de publier ces compo communes
Réponse de LP à ce sujet :
Chère Pola.K, en effet il y a contradiction car la licence libre ne permet pas la même étanchéité que la gestion collective.
J'irai à la pêche aux réponses au service Sacem concerné car franchement, ces situations sont très spécifiques et mes fonctions me demandent une vision très large.
A très vite.
LP
… dommage pour tes morceaux, rien que pour des cas comme ça, on aimerait bien qu'il y ait des ponts entre les CC et la sacem, mais, en même temps… ouf !
Edit : quand il dit à très vite, c'est rapide, donc la suite :
Le 13 Février 2009 à 20h28
Chère Pola.k
Il n'y a eu que 3 réserves pour Internet des droits apportés à la Sacem en 2008 et ce sont les 3 membres du groupe que vous mentionnez.
Du seul fait que le groupe Petit homme a fait la réserve de ses droits Internet en adhérant à la SACEM, cela signifie bien qu'ils ont lu et étudié les statuts, et que donc, s'ils n'ont pas réservé d'autres droits prévus à l'article 34, c'est parcequ'ils voulaient en toute connaissance de cause en confier la gestion à la SACEM.
Leur apport à la SACEM pour les autres catégories est donc bien valable, et opposable aux diffuseurs qui se prévaudraient de la mention figurant sur Jamendo.
Le groupe devrait d'ailleurs faire préciser cette mention.
A ma connaissance, il n'y a pas encore eu conflit, mais les services de la Sacem estiment qu'ils seraient fondés à faire valoir leur contrat dans l'un des cas que vous exposez.
Bonne soirée.
LP