nith :
you wrote :
Ben non, quand on est CC on peut bien signer Sacem alors qu'on ne peut pas faire l'iinverse.
oui c'est bien ce que je dis

sauf que si tu signes à la sacem tu perds tous tes droits à gérer tes droits si je puis dire
tu els confies à la sacem
donc du coup tu abandonnes les CC
je crois que le problème qui se pose là c'est qu'on compare l'adhésion à une société de gestion de droit d'auteur (en tant Qu'AUTEUR) avec
le simple choix d'unre licence de diffusion pour un morceau
et l'ambiguité vient de là
dès lors je suis persuadé que n'importe quel tribunal amené à trancher dans une affaire du type j'ai adhéré à la sacem mais un de mes morceaux anciens était sous CC dira : en adhérant à la sacem vous avez choisi de fait de céder vos droits
il fallait y penser avant
Contrairement aux licences CC, le contrat sacem est exclusif : et c'est pour ça qu'il est plus fort juridiquement et mieux éprouvé dans la jurisprudence
les licences CC.. elles relèvent des contrats classiques passés avec les utilisateurs de l'eouvre (par exemple un label, un siyte web etc.) Ce n'est pas la même chose
mais je suis sûr qu'un juriste aurait son idée là dessus
imaginez cependant le cas suivant :
J('ai mis des morceaux sous CC
puis j'ai signé chez universal
dans le contrat je cède l'exclusivité des droits d'exploitation de mon oeuvre passée et future à universal (en échange d'une avance de 200 000 dollars)
bon
on va dire que ça arrive
ben je suis désolé mais les licences CC elles passent aux oubliettes
faut savoir ce qu'on veut : on signe ou on signe pas