eisse a écrit :taro a écrit :On a 5 pages sur le sujet dans le forum des adhérents mon cher taro
n'étant pas adhérent, je n'ai aucune idée de ce qui se discute dans les alcôves du libre
mais du coup, je n'ai toujours pas bien compris alors je reviens avec d'autres questions, plus concrètes, en vrac :
- si je suis à la sacem, je suis donc en gestion collective. alors ça veut bien dire que je ne suis plus en gestion individuelle ? comme ce sont deux positions inconciliables, ça signifie donc que je ne peux pas publier mes photos ou mes dessins sur flickr sous licences libres, ni publier mon roman sur inlibroveritas sous licence libre ? ni même faire la musique d'un film libre ?]
-> la gestion collective en musique est une gestion totale et exclusive sur toutes les œuvres musicales. C'est les statuts de la SACEM qui sont ainsi et ce n'est nullement un règle du droit.
Toi qui est a la SACD ; cette dernière gère au titre et pas sur tout ce que tu produis ; cela veut dire que la SACD gère les œuvres pour lesquelles tu l'a mandatée ; pour ce qui est des autre œuvres non déclarées à la SACD tu as toute jouissance de réaliser les cessions d'exploitation toi même.
C'est le fait de
l'exclusivité et
la gestion total des œuvres imposées par la SACEM qui rend inconciliable l'utilisation des deux modes gestions pour un même auteur.
Pour l'art dramatique (SACD), le livre, le cinéma, les statuts sont autres et n'imposent pas tous un système genre sacem. Là c'est conciliable et c'est c'est que tu fait. Peut être la SACD garde tout de même l'exlu sur les morceaux que tu as déposés chez elle.
Il est vrai ici qu'on parle souvent que de musique mais que les licences sont utilisées pour toute œuvre On devrait largement s'inspirer de ce qui se fait dans le livre.
J'ai repris cette première partie de la réponse de Eisse à Taro.
Il me semble qu'il faut le rappeler la sACEM est SUPER MEGA RIGIDE en terme de gestion des œuvres :
- elles gèrent les œuvres passés présentes et à venir
- toutes les œuvres dès que créées.
- et ce pendant 10 ans
Et tout ça n'est pas négociable.
Sans compter que le sampling ne rentre pas dans la "courte citation".
Alors oui,Taro, si on fait le parallèle avec les autres SPRD pour les autres types d'œuvres, ça peut être marrant (2 secondes...)
Prenons ton exemple, donc c'est comme si en tant que membre de la SACD celle-ci t'impose de ne pas participer à la rédaction d'articles de wikipedia, de ne pas écrire d'article pour linuxfr (par ex) ou de ne pas participer au blog de Dana.
La seule chose qui te serait permise c'est d'avoir ton propre blog sur lequel tu devrais signifier de manière extrêmement ferme qu'on ne pourrait en aucun cas te citer même pas une virgule. (sauf à payer le forfait ad hoc), "lecture seule autorisée"
... ouais ...hein... ça craint, non ? Bah ça se passe comme ça chez Mac SACEM !!!!
J'enfonce le clou là, je sais... mais faudrait pas oublier que ce sont les choix super rigides de la SACEM qui posent souci.