domaine public en europe mais pas aux usa

[djp]

J'ai enregistré vers 2005 une version : "Rhapsodie in glue", d'après Georges Gershwin, ré-orchestré pour générateurs de fréquences variées à la main (un orchestre d'espèces de canards)( J'ai aussi refait 4 1/4 de Nino Rota). C'était en toute méconnaissance du fait que ...

"The copyright on Rhapsody in Blue expires in 2007 in the European Union and between 2019 and 2027 in the United States of America."
http://www.spiritus-temporis.com/rhapsody-in-blue/
( tout en bas de leur page)

Pourrais-je le diffuser ici, en Europe sur internet?

... et merci pour tout le reste car les trucs roulent bien sur dogmazic!

.....................
............ Ô ô ....
................>....
...............<.::::::::::::roll:
................

[tdBt]

A mon sens, mais je suis pas admin donc c'est pas une réponse "offizial", tu peux le publier et le diffuser, car même si ce site est accessible partout dans le monde, le serveur (la source) est en europe et respecte le droit européen.

Mais ptet dis-je une bétise.

dF

[yza]

Bah moi perso je dirais au contraire : "dans le doute, abstiens toi"
En effet peu importe où l'œuvre est déposée (enfin une copie en fait) ce qui compte c'est la situation de l'uitilisateur final. Alors s'il est états-uniens ... il y aura un souci.

Ceci est un avis tout aussi "non officiel"

[djp]

merci pour ces 2 avis mais le problème c'est qu'ils s'annulent mutuellement ...

En gros le risque majeur est d'être éjecté du site, donc il suffirait de se réinscrire sous un pseudo pour afficher le morceau (?) Puis d' attendre pour voir ... Seulement je ne voudrais pas risquer d'occasionner des procédure juridiques intercontinentales (?) dont dogmazic soit finalement le dindon. Quel dilemme!

J'en appel donc à dogmateam, aux juristes avertis ou aux petits neveux de Georges pour s'il y a lieu, m'interdire de faire entendre cette chose étrange.
Merci encore plus d'avance si c'est plutôt une réponse positive ou un feu vert

[Gloup]

J'avais un moment mis Gershwin dans ma longue liste de projets qui n'avancent pas (pour cause de souffle indisponible), et j'ai enlevé. Certains héritiers plaideraient en faveur des projets de loi destinés à abolir le Domaine Public aux États-Unis, vu au détour d'un article.
Les droits d'auteurs qui durent pour l'éternité c'est pas constitutionnel, mais l'éternité moins un jour, ça l'est.

[djp]

je reste sans v...............................................................................oix

Néanmoins depuis un temps il est diffusé sur internet ...
Tant que l'usage n'en est pas commercial, je pense avoir le droit de
l'exposer même jusqu'à d'éventuelles oreilles U.S...
et d'en envoyer des liens au moins en Europe ...

... comme "ici" par exemple?

[yza]

N'envisages pas de les mettre "ici" comme tu dis, car malgrès la protection théorique de la LCEN... on est assez strict : on n'a pas les moyens de se payer des procès longs et couteux.

Et si tu cherches un site beaucoup moins regardant sur le sujet, va voir chez jamendo

De plus la distinction commercial/ non commercial n'existe que dans les licences ouvertes, ce n'est pas la distinction du monde full copyright. Là les exceptions s'appellent plutôt "fair use" ou copie privée.

Si tu penses que c'est du "fair use"... prends le risque sur ton site à toi, mais bon à ta place je ne le ferais pas. [edit: tout bien réfléchi, je le ferais mais en streaming seulement... ]

Sinon, il existe un moyen plus simple pour trancher définitivement la question : poser la question aux ayants droits !

[djp]

Je crois que mon use est très fair, quand je signifiais "ici", je voulais dire: "un lien sur le forum",
comme "illustration" du sujet ... et ne l'ai d'ailleurs pas mis. .. Ç 'aurait donc pu être un problème!

Il est passé sur les ondes hertziennes à Bxl en janvier 09 et depuis est en streaming et
non téléchargeable.
Je laisserai ça tel-quel sur mon blog mais c'est absurde: D'un point de vue juridique
L'Europe et les usa font justement l'objet d'une distinction!
Ici, depuis 2 ans je peux, ça y est, le chanter sur la place publique, pourvu qu'un
américain, peu importe, ne me filme pas, histoire d' en faire un utube qui serait dés-lors censuré.

Si plus rien n'est distinguable sur internet, ni territorialisé, autant cesser la comédie
du droit d'auteur: Tout ne peux qu'échapper à ceux qui veulent tout retenir.
Il suffit de ne pas créer d'incidents diplomatiques mais ces "droits" sont sans cesse
bafoués puisqu'il s'agit là d'une "rente" et non du concept de "droit" en toute cohérence.

D'ailleurs, c'est quoi le phone des Gershwins?
Faudra-t-il que je les appel d'une cabine ...
N'ont ils pas des longues dents très pointues et des grands couteaux?

[yza]

Je crois que mon use est très fair, quand je signifiais "ici", je voulais dire: "un lien sur le forum",
comme "illustration" du sujet ... et ne l'ai d'ailleurs pas mis. .. Ç 'aurait donc pu être un problème!

bien sûr que non ce n'était pas un problème et tu peux, le faire quand tu veux. Pour moi "ici" signifiait l'archive de dogmazic... d'où quipropquo ^^
Désolée pour mon approche un peu raide, mais si les soucis ne sont que virtuels, je sais que l'asso qui gère le site n'aura pas forcément les moyens de résister à une grosse attaque (de type gershwwinesque ou ravelienne) si elle devait un jour avoir lieu.

Si plus rien n'est distinguable sur internet, ni territorialisé, autant cesser la comédie
du droit d'auteur: Tout ne peux qu'échapper à ceux qui veulent tout retenir.
Il suffit de ne pas créer d'incidents diplomatiques mais ces "droits" sont sans cesse
bafoués puisqu'il s'agit là d'une "rente" et non du concept de "droit" en toute cohérence.

on est bien d'accord même tout à fait d'accord, le système de la "rente" de l'auteur (et de ses très nombreux voisins surtout) est d'une injustice flagrante, pire que les parachutes dorés dont nous bassine à longueur de crise. Aurait on l'idée d'octroyer la retraite de tous les salariés à leurs descendants jusqu'à 70 ans après leur mort voir 95 ans ? Non, alors qu'ils l'ont tout autant mérité (euh... à quelques parachutes près). Pourquoi ?

Et si le fric généré par les auteurs (et leurs voisins) décédés allaient dans des caisses communes ?
Pour alimenter ça par exemple :
http://appelpourlerevenudevie.org/?page_id=70
(relayé il y a peu par copyleft attitude et framablog)

Oups, je vais pas tarder à me faire traiter de coco moi ... J'ai du trop écouter Brard pendant le début de la saison 2 d'Hadopi.

Sinon je suis d'accord c'est absurde mais l'hadopi montre bien les moyens colossaux que certains mettent pour établir des frontières sur le net et surtout des péages, et autres droits de pasages en tous genres : retour au moyen âge. Nous somme à un point clé de l'évolution du net : leurs lois seront-elles inefficaces ou bien allons nous migrer vers d'autres réseaux, ou les 2 ?

[dana]

Et si le fric généré par les auteurs (et leurs voisins) décédés allaient dans des caisses communes ?
Pour alimenter ça par exemple :
http://appelpourlerevenudevie.org/?page_id=70
(relayé il y a peu par copyleft attitude et framablog)

tiens oui Yza j'ai relevé ça aussi
c'est bizarre je trouve, que cette thématique commence à percer dans le milieu du libre.. ça fait des années que je m'intéresse et milite pour l'allocation universelle (ou revenu de vie etc). Pour le moment ça touchait surtout quelques cercles de réflexion politique ou alter.. bon.. c'est à cause de la crise ? d'hadopi ? en première page de frama.. bizarre