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En cherchant les auteurs compositeurs d'une chanson, je suis tombé sur ça
et je note que des sociétaires sont inscrits comme "interprètes" de l'oeuvre.
Est-ce que l'interprétation d'une oeuvre par un sociétaire de la sacem aurait des conséquences sur l'oeuvre par rapport à la sacem (autrement dit, une oeuvre à l'origine pas sacem se sacémiserait parce qu'elle a été interprétée par un sociétaire)?
En fait ne pas oublier que les sociétaires peuvent avoir différentes casquettes, auteur, éditeur, producteur, compositeur et interprète. Ils sont listés en tant qu'interprète mais les droits qu'ils génèrent ne sont récupérés que par la SPRé ou l'ADAMI ou la SPEDIDAM... Le Catel ne sert pas seulement aux libristes pour savoir si tel ou tel est Sacem, mais permet surtout de savoir à qui payer des droits en cas d'utilisation d'une œuvre.
Et non une œuvre ne se sacémise pas si elle est interprétée par un sociétaire, par contre, si l'œuvre est éditée, l'édition nouvelle de l'œuvre sera gérée par la Sacem. Prenons le cas de Mozart, dans le domaine public.
Si on trouve un cd dans la rue de Mozart, convenons que ce n'est pas l'auteur original qui y est enregistré, mais bien des musiciens actuels, ceux-ci sont des interprètes et pour leur interprétation ils ont droit à des "droits voisins", gérés par l'ADAMI, la SPEDIDAM. Mais ce n'est pas tout.
Ce cd est édité par une société éditrice, les éditeurs sont gérés par la Sacem. L'éditeur aura lui aussi droit à des droits sur les diffusions de cette édition du cd.
Ce cd est produit par une autre société, les producteurs auront aussi droit à des sommes gérées par les sociétés de gestion de droit des producteurs, SNEP par exemple...
Donc,
L'œuvre est toujours dans le domaine public, mais ses nouvelles formes de communication donnent des droits à ceux qui les ont réalisé.
Si on parle d'une partition (parole et musique) qui est dans le domaine public ou en licence libre.
Tu peux l'utiliser en l'interpréter toi-même ou avec tous tes (libres) amis.
Si l'œuvre est le résultat de cette même partition * mais interprétée et/ou produite par des sacémisés, là c'est pas bon il faudra tenir compte des droits voisins...
En l'occurence je dirais (mais je peux me tromper) que tu ne peux pas utiliser cet enregistrement de fleur de papillon surtout si l'éditeur est sacémisés.
Les interprètes peuvent être des inscrits sacem pour leurs propres compo/textes mais en tant qu'interprètes je pense que la SACEM ne gère pas ce serait plutôt la SPEDIDAM.
* œuvre qui, du coup, ne serait issue que du domaine public ou à la limite une CC-by en considrant que cette interprétation est une œuvre dérivée... en effet il n'y a pas de viralité de la licence ni blocage nc ou nd.
