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Utilisation de musique libre en collectivité
Bonjour,
je bosse dans une communauté de communes et nous venons de recevoir un courrier émanant de la SCPA (Société Civile des Produteurs Associés) concernant l'utilisation d'un morceau comme musique d'attente téléphonique. Tout ceci ayant été fait avant mon arrivée, je cherche à normaliser la situation et, si possible, à faire d'une pierre deux coups en limitant le risque de contentieux avec la SCPA et en promouvant les licences libres.
L'usage d'un morceau dans ce cadre ne relevant pas directement d'une utilisation commerciale, dans quelle mesure peut-on utiliser un morceau libre comme musique d'attente d'une collectivité territoriale ?
Pourrait-il y avoir là un nouvel angle de communication à destination des collectivité ?
Je me doute bien que je peux céder mes droits à ma collectivité concernant mes morceaux, mais quid des autres artistes de l'archive ?
Merci d'avance.
je bosse dans une communauté de communes et nous venons de recevoir un courrier émanant de la SCPA (Société Civile des Produteurs Associés) concernant l'utilisation d'un morceau comme musique d'attente téléphonique. Tout ceci ayant été fait avant mon arrivée, je cherche à normaliser la situation et, si possible, à faire d'une pierre deux coups en limitant le risque de contentieux avec la SCPA et en promouvant les licences libres.
L'usage d'un morceau dans ce cadre ne relevant pas directement d'une utilisation commerciale, dans quelle mesure peut-on utiliser un morceau libre comme musique d'attente d'une collectivité territoriale ?
Pourrait-il y avoir là un nouvel angle de communication à destination des collectivité ?
Je me doute bien que je peux céder mes droits à ma collectivité concernant mes morceaux, mais quid des autres artistes de l'archive ?
Merci d'avance.
Réponses
C'est pas mon cas (quoique ... peut-on considérer que le PS est à droite :?:)
Mais ce serait plutôt savoir ce qui est autorisé, indépendemment de la couleur politique, bien sûr ...
Ben oui. :twisted:
Sinon, est-ce que c'est commercial ou pas ? Je n'ai pas la réponse, mais j'aurais tendance à penser qu'une collectivité territoriale qui brasse tout de même pas mal d'argent peut se permettre de refiler quelques picaillons aux artistes concernés, soit sous forme de redevance SACEM, soit en proposant une gratification, dans le cas d'un artiste sous CC.
Dans mon cas, la collectivité en question reste "pauvre" (dans la mesure où il y a beaucoup de choses en cours, comme installer l'ADSL par exemple) et 75 euros/ans d'économisés, c'est quelque chose. D'autant que si c'est possible de diffuser de la musique libre de cette manière, on peut justement changer régulièrement les morceaux.
Maintenant, je suis bien d'accord sur le fait de rénumérer les artistes, et je défend pas l'argument du "on vous met en avant donc on fait votre pub" (même si c'est en partie vrai), tout simplement parceque si on se met tous à faire la pub de tout le monde, les artistes qui le souhaitent n'en vivront pas davantage.
La société qui fournit le central téléphonique fournit également de la musique libre de droit crée par un studio partenaire (disent-ils). Quitte à avoir de la musique libre, autant que ce soit du libre de Dogmazic ...
Mais avouez que ça serait marrant de téléphoner à sa mairie et de tomber sur le dernier "tube" de Dogmazic, non ?
Usage commercial ou pas ??
Je doute qu'on puisse parler dans ce cas de bénéfice financier réalisé par l'intermédiaire de ces illustrations musicales de répondeur..
Enfin là je vous renvoie à notre long post sur le sujet de ce qui est commercial ou pas, et notamment à ce document qu'avair repéré Mben et qui me parait bien :
http://www.adamfields.com/CC-NC-allowed-uses-flowchart.pdf
Et je vois une solution toute simple qui évacuerait squizzerait la question "commercial ou pas"
ce serait de n'utiliser que des musiques en licence CC BY ou Art Libre
du coup l'usage commercial n'étant pas un problème etc..
Pour le reste, si on tient à utiliser des morceaux sous licence restrictive type NC et/ou ND, suffit de demander à l'auteur ce qu'il en pense
Quant à ce qu'on devrait aux auteurs.. humm.. S'il y a des auteurs qui tiennent à être rémunérés, hé bien, on n'est pas obligé de choisir leurs morceaux non plus hein.. C'est la loi du marché etc.. surtout si vous en êtes à 75 euros par an près.. Je vois pas l'intérêt de refiler 75 euros à un auteur dogmazic, si vous comptez justement économiser ce fric.
rémunérer les artistes, faut être sérieux.. vaut mieux que la municipalité, si c'en est une, participe au montage d'un concert pour l'artiste en question, ce serait bien plus utile et intéressant que 75 euros.. (je dis pas que 75 euros c'est rien, j'ai vécu assez longtemps au rémi pour savoir ce que c'est, mais mon dieu.. Se contenter de ça ce serait vraiemnt se donner bonne conscience à peu de frais non ?)
En même temps les musiques en LAL ou CC by sont aussi très adaptées à ce genre de situation.
Usage commercial ou pas ?
Oui au sens pratique, comme je le disais c'est une pratique récurrente de payer des sonneries de téléphone, des attentes téléphoniques...
Non au sens philosophico-politique, faire payer une collectivité publique est un peu dommage pour la mission de service public de celle-ci (quelque soit sa couleur politique ou presque).
Les -By -Sa rentrent dans le champ des licences possible si je ne m'abuse, ça augmente le pot.
dF
quant aux non-derivative... tout est question d'interprétation : est-ce que l'extrait musical diffusé (car il s'agit d'une difusion) respecte l'intégrité de l'oeuvre ou pas
héhé
j'avais cru lire ça quelque part..
Toujours est-il qu'en plus de la coupure il y a "altération" ça c'est sûr
tu vas pas diffuser l'extrait en son haute fidélité sur ton répondeur
bon mais encore une fois
le truc le plus simple, c'est de demander à l'auteur lui-même ce qu'il en pense
moi je serais auteur demandé pour un répondeur téléphonique pour une municipalité, je dirais oui quelle que soient les clauses, rien que parce que je trouve amusant que les administrés entendent ma musique en appelant la mairie
Moi, je ne compte plus les fois où j'ai eu envie d'étrangler Vivaldi ; ça me ferait suer d'éprouver le même sentiment à ton égard, dana. :roll:
Sinon, on ne peut effectivement que recommander aux mairies de s'adresser directement aux auteurs qui négocieront eux-mêmes leurs conditions.
C'est dire que, même dans des situations pas franchement commerciales, comme dans le cas des mairies, on voit bien qu'on s'inscrit dans une loi du marché au sein de laquelle ceux qui vivent de leurs petites marchandises musicales sont soudain mis en concurrence avec les artistes sous licences ouvertes, l'attrait de ces derniers étant ici bien évidemment la "gratuité". Je trouve cela très malsain.
Par ailleurs, l'utilisation de musique pour des sonneries téléphoniques ou des répondeurs ne me semble pas quelque chose de très valorisant pour la musique. Cela n'apporte rien à l'artiste, même pas la fumeuse "visibilité". On pourra aussi, du point de vue des "usagers" considérer qu'un peu de silence ne fait pas de mal, et qu'une personne qui décroche tout de suite au téléphone vaut mieux qu'une musique d'attente, fût-elle géniale.
Ma position personnelle, qui n'engage que moi, bien sûr, est d'accepter que ma musique soit utilisée gratuitement par des particuliers, ou dans le cas de projets à vocation artistique ou éducative. Pas d'objection à fournir de la musique à une mairie ou une école pour qu'elle soit utilisée dans un spectacle municipal, par exemple.
Je ne sais pas si je trouve ça malsain ou pas en fait.. Je me tate le cerveau pour savoir ce que j'en pense
Ce qui me gènerait en fait, ce serait que ce genre de pratique, si elle devenait récurrente, fasse accroire l'idée FAUSSE que libre= gratuit.
Du point de vue des acteurs du marché, c'est sûr que ça les arrangerait ce genre d'amalgame.
Bon.. Dans le cas qui nous est présenté ici, vu les sommes engagées, çe ne me gène pas.. S'il était question de centaines de milliers de pesetas, ça donnerait à réfléchir pour sûr..
Le truc bien sûr, c'est : est-ce qu'on choisit telle musique parce qu'elle nous plait ou parce qu'elle coute moins chère ?? arfff Ça va titiller notre ego d'auteur ça
et d'un autre côté.. je me dis que j'ignore totalement combien pourrait valoir, monétairement, financièrement, ma musique et les musiques présentées sur dogmazic.. J'ai tendance à dire : elles ne valent pas grand chose, mais si des guss sont prêts à payer pour en jouir, ben on va pas se géner, j'ai un loyer à payer après tout.. Ce qui est assez cynique..
si on se place au niveau des thunes, le seul truc qui VAUT à mon avis, c'est l'investissement financier qu'untel ou untel a consenti pour produire et promouvoir le scud ou l'enregistrement.. D'où une recherche éventuelle de rentabilité et de profit etc etc tsouin tsuoin la mobylette
Bref
ça soulève plein de complications cette histoire
Pas très valorisant non tu as raison et d'accord avec toi aussi sur le côté fumeux de l'argument de vivibilité (ou alors faudrait terminer le message du répondeur par un truc du style : "vous écoutez "Ma Mère m'a fait un flan", de Roger et les salopettes, album disponible sous licence CC SA et téléchargeable sur le site dogmazic.net" etc.. ce qui va peut-être pas le faire
Et d'accord aussi pour : vive le silence
ça se tient..
@ Dana : Que ce soit 75 € ou 1500 €, il faut rester cohérent (Oui faut que ça se tienne, quoi !) et tu as toi même posé la question : Me choisissent il par ce que c'est gratuit ? La réponse est mille fois oui !
Bientôt Sarkozy sera pour la musique libre dans les ministères, si cela peut lui permettre de faire quelques économies pour payer ses amis...
Siegfried, désolé de te le dire, moi je suis pour le fonctionnaire libre, gratuit quoi !
Tout baisse : les salaires (ma copine qui est éduc spé va travailler au smic horaire 15h/par semaine en tant qu'AVS, ce qui est au demerant fort louable), le prix de la musique pour les pub,...
Finalement, nous vivons dans une société où la richesse n'existe que pour certains qui pronent la gratuité uniquement quand elle leur permet de gagner plus... Nous sommes des idéalistes, mais ne nous laissons pas manipuler par ces requins qui nous apitoient.
Quant à rénumérer les artistes grâce à un festival/concert, j'espère que l'on y arrivera, même si c'est pas vraiment dans notre champ de compétences pour le moment.
Je me retrouve globalement dans tes propos, que ce soit sur la valeur de la musique, la question de la concurrence ...
Incaudaveneum => je ne suis pas d'accord avec toi. Le fait est qu'une erreur a été réalisée dans mon cas, vu qu'on avait la possibilité d'utiliser de la musique libre de droit et que ça n'a pas été fait. Dans ce cas-là, on peut difficilement dire que l'on rétribuait quelqu'un auparavant (ça n'a même jamais été fait ... donc on "n'enléve" rien aux artistes).
Quant au fait que l'on rentre dans une loi du marché où les petites entreprises sont mises en concurrence avec les artistes libres, j'y peux rien, c'est comme ça. Avec cette logique, on n'a plus qu'à interdire les logiciels libres pour concurrence déloyale envers les entreprises développant des logicels propriétaires !
Le fait de laisser du silence entre deux postes est une idée, même si je préfére encore donner un peu plus de crédit et de reconnaissance aux artistes libres en les exposant davantage.
Mais tu souléves un point intéressant : ta position personnelle (et celle de n'importe quel artiste libre) a t-elle une quelconque valeure légale et juridique dés lors que l'usage n'est pas prohibé par la licence que tu as choisi, même si tu n'es pas d'accord ?
Je ne pense pas. C'est d'ailleurs tout l'intêret des licences libres, en informatique comme pour la musique. Pour cela, je pense qu'il faudrait rester en gestion individuelle, sans faire le choix des licences libres.
Mankind Concept => j'ai du mal à comprendre en quoi le fait que la gratuité puisse être un argument soit un problème. Ou alors je n'ai pas compris pourquoi Dogmazic ne faisait pas payer chaque téléchargement ...
Je suis bien d'accord sur le risque d'amalgamme et j'ai bien conscience qu'il faut faire un vrai travail d'information pour éviter de limiter la question du libre au gratuit. N'empêche que c'est un argument, n'en déplaise à certains.
Pourquoi l'Etat pousse-t-il à prendre OpenOffice ? Ok, il y a des questions stratégiques, mais ne pas croire que le coût y est pour quelque chose est hypocrite.
Autant je trouve que tu as raison de souligner les dangers du tout-gratuits et ses requins, autant une collectivité comme une mairie, surtout en milieu rural (mais ça, les licences libres ne font pas de distinction), ça ne lui permet pas de gagner plus. Au mieux, de dépenser moins, et comme il s'agit d'argent public, je trouve pas ça si horrible que ça.
Pour finir, j'ai du mal à comprendre l'argumentation de certains qui tendent à dire que l'idée d'une musique gratuite fausse la concurrence dans un domaine tel que la musique d'attente téléphonique, qu'il s'agissait de domaines rétribués et qu'il faut que ça le reste.
Parceque dans ce cas, il faut m'expliquer comment ils arrivent à légitimer le fait de distribuer gratuitement leur musique à leurs auditeurs via Dogmazic sans rentrer en concurrence avec Itunes et consorts (le téléchargement étant aussi un domaine rétribué pour les artistes) ?
ha bonne question
j'ai tendance à penser que si le problème était osé au tribunal, la volonté de l'auteur, fut-elle contradictoire avec l'interprétation de la licence, serait déterminante en DROIT FRANçAIS.
Aux États Unis ce serait probablement le contraire.
POurquoi ? parce que : on trouve cette note au bas de la licence creative commons VERSION FRANçAISE
et ce n'est pas innocent
toutes les discussions ayant précédées l'adaptation des licences CC en droit français se sont frottées à ce point là. En FRance nous avons le droit moral. Il accorde à l'auteur un monopole de fait, comme s'il était une sorte de souverain. Contrairement aux droit anglo saxon qui protège avant tout l'oeuvre, le droit français protège l'auteur. Pour des tas de (bonnes) raisons qui trouvent leurs racines au XVIIIème siècle..
ET voici l'ouverture magistrale et ampoulée du CPI :
Il faudrait savoir ce qu'un juriste ou un avocat pense de la question que tu soulèves..
Autant le droit moral protége un artiste de l'utilisation de son morceau pour la campagne du Front National, autant celui-ci ne s'exerce pas quand une école se fait gentiment rappelé à l'ordre par la SACEM pour avoir chanté "Aurevoir M. le professeur" alors que l'auteur était d'accord ... C'est quand même très aléatoire.
De plus, quelles limites au droit moral ? Si un artiste peut décider que des municipalités de droite n'ont pas le droit d'utiliser son morceau, un autre pourrait trés bien considérer qu'il ne souhaite pas être écouté par des gens de couleur. Si c'est vraiment possible, je dois avouer que ça m'enchante pas trop.
Dans quel cas peut-il être invoqué ?
Je reviens sur ce point. Cela signifie que je peux autoriser par ma licence une utilisation commerciale, porter plainte ensuite pour atteinte au droit moral, et déclarer au tribunal que je ne souhaitais pas d'utilisation commercial tout en étant dans mon bon droit ?
J'ai du mal à y croire.
Je pense que du moment que l'auteur choisit une licence, il en assume les conséquences.
A mes yeux, le droit moral ne peut être invoqué qu'en cas de préjudice moral, pas d'utilisation contraire à ce que souhaitait l'auteur, mais il faudrait effectivement l'avis d'un juriste.
Cet argument ne tient pas au regard du droit, mais ce n'est pas mon rayon, je ne vais donc pas chipoter là-dessus.
Le "c'est comme ça" me semble un peu court.
L'analogie avec les logiciels libres est plus percutante, sauf que j'aurais tendance à dire qu'un outil technologique et de la musique (de l'art), ce n'est pas tout à fait de même nature (même si je ne sais pas bien ce que c'est que l'art). La musique, je l'aime quand je la fais, quand je l'écoute pour elle-même, ou quand elle est partie constitutive d'une oeuvre plus large (un film, un happening, un spectacle...). Mais la musique utilisée comme fond sonore dans les téléphones, les restaus, les parkings, les pubs... ça me gave : je chéris alors le silence.
D'autre part, il me semble qu'un développeur peut à la fois collaborer gratuitement à des projets open-source et être rétribué lorsqu'il travaille pour une entreprise fabriquant des logiciels propriétaires. Le monde de la musique est malheureusement dans une situation assez différente : un artiste SACEM n'a pas le droit de faire du "libre", et un artiste sous CC est considéré a priori (et à tort) comme gratuit.
Je ne critique pas ta démarche qui me semble pleine de bonne volonté, mais cela soulève à mon sens des questions sur lesquelles il est utile de réfléchir.
S'il est avéré que ce type d'utilisation ne contredit pas la clause NC, alors effectivement tu as raison, je l'ai dans le baba, ce qui ne me réjouit pas d'emblée. Après, il y a l'esprit et la lettre... Il y a quelque temps, par exemple, on m'a contacté pour me demander si j'acceptais l'utilisation d'une de mes musiques pour un DVD non commercial réalisé par des élèves de collège. J'ai répondu oui, à la fois car cela reste dans le cadre de ma licence CC, mais surtout parce qu'on a pris la peine de me consulter. C'est important ça, d'entrer en relation avec l'auteur de la musique qu'on veut utiliser et de dialoguer avec lui, même s'il n'y a pas de clause CC "venez causer avec moi avant d'utiliser ma zic". Surtout qu'on est assez facilement joignable, contrairement à des "stars" du show biz. J'aime bien cette dimension humaine, dans la pratique que nous avons de la musique.
Encore une fois, tu te places ici dans une logique utilitariste de la musique. Bien sûr que l'attrait principal de la musique sous licence ouverte est la gratuité, dès lors que l'on songe à l'utiliser. Et l'aspect artistique sera vraiment secondaire, dans ce cas : j'imagine que pour un répondeur téléphonique, tu ne choisiras pas forcément en priorité ce que tu aimes (surtout si tu aimes le harcore industriel expérimental) mais une musique adaptée à la fonction que tu lui assignes (faire patienter le chaland).
Mais si l'on se place dans une logique culturelle, dans une logique d'oeuvre et non de produit, on peut espérer que l'amateur s'orientera vers la musique sous CC parce qu'il espère y trouver un plaisir culturel. La licence ouverte est juste ici un moyen de favoriser l'échange entre artistes et amateurs de musique. La gratuité y a sa place, mais plutôt comme cerise sur le gâteau.