Un exemple :
Je suis producteur audiovisuelle à but lucratif
je sélectionne un programme d'oeuvres pour une diffusion puis un pressage
une notification est envoyée a chacun des artistes qui valide ou non.
le producteur reçoit son programme ; sur celui ci est spécifié les licences NC ou pas ; les redevances demandées par chacun des artistes
; le total reversé chaque trimestre et réparti automatiquement a chaque artiste. Il faudra instauré un minimum pour justifier des couts de transactions.
ça me laisse songeur ça..
qui est ce producteur audiovisuel ?
bon
cas numéro 1 :
un mec qui sort un court métrage et a besoin d'une bande musicale..
pourquoi pas ..
cas numéro 2 :
un label.. une maison de disque..
alors là non par pitié !! c'est absolument affreux de voir les choses ainsi ! quand tu produis un disque ou que tu le promotionnes etc. àa doit être à la suite d'une rencontre entre êtres humains, pas en se servant dans une base de données.. arggll
après pour régler l'éventuel contrat pourquoi pas utiliser les services d'une plate forme : mais rien que l'idée du mec qui vient se servir de l'oeuvre comme d'une boite de sardine au supermarché et ensuite va jusqu'au pressage d'un disque etc.. que la seule réponse de l'artiste soit une "validation" ? pfff c'est un cauchemar..
heureusement, les choses ne se passent jamais comme ça !
Par contre je pense que ça pourrait être utile dans le cas d'organisation de concerts.. (au moins l'organisateur et l'artiste risquent fort de se rencontrer à l'occasion du concert
Cette idée de plate forme est intéressante quoiqu'il en soit.
Je dirais juste qu'il faudrait que son côté "pratique", "technique", n'ait pas pour effet collatéral de se subsituer aux rencontres réelles, de réduire la nécessité de faire appel à des êtres humains. Au contraire, elle devrait aussi faciliter voire encourager les contacts humains
Ce qui n'est pas impossible.
(je vous rappelle cette phrase de Pierre Manent en exergue de mon ex-blog :
"Les liens techniques rendent superflus les liens humains")
En même temps crois tu que les chargés de prod contactent tous les artistes des musiques qu'ils utilisent ; une fois payé la sacem ils se servent.
Et puis c'est comme le simple téléchargement ;
y a ceux qui téléchargent en masse et qui écoute un univers musical d'une facon détachée sans même prendre le soin de contacter l'artiste.
Y 'en a d'autres qui te contactes, t'achètent l'album..etc...
Y' a de tout.
C'est pour cela qu'une messagerie interne est nécessaire pour une discussion directe entre l'artiste et l'utilisateur ; après s'ils veulent boire une mousse pour en parler ; ca ne nous regarde déjà plus.
c'est aussi pour cela que je préconise un sytème de notification pour avertir l'artiste de l'utilisation de son oeuvre dans une playlist.
Et puis pour l'utilisation commerciale, l'utilisateur se doit de contacte rl'artiste d'une oeuvre NC pour disposer d'une dérogation....
Pour tout ce qui est LAL et non NC....c'est déjà le cas ici non?
Alors t'inquiète...on est bien humain. lol
Pour cette plateforme, je penses bien sure a tous les types d'utilisation :
-diffusion
-pressage
-représentation (concert)
dans tous les cas cet outil unique et commun entre les protagonistes devrait grandement aider. Un label aurait un dossier complet des artistes avec qui il bosse et ce en ligne. Idem pour l'artiste.
Si ce projet en vaut la peine ; comment t'y prendrais tu pour démarrer tout cela?
Parce que moi a part quelques idées et des contacts...je ne suis pas développeur.
Eisse, tes propositions sont intéressantes, mais ça ne résoud qu'une partie d'une problème. Quid d'une utilisation institutionnelle non-commerciale par exemple ?
Quelques extraits (le monsieur qui écrit n'est pas un bibliothècaire de campagne comme moi, mais un mec de la bnf avec un dea de droit public fondamental) :
Il faut dire qu’un débat assez vif existe à propos de la validité des licences Creative Commons en droit français. Sans vouloir entrer dans les détails techniques de cette polémique, on peut noter que certains principes de fonctionnement de ces licences nées aux États-Unis peuvent paraître incompatibles avec les exigences du droit français. Le système de déclaration d’intention a priori, qui est à la base du fonctionnement des Creative Commons, ne serait pas compatible avec le formalisme du droit français, qui veut que chaque droit en cause fasse l’objet d’une mention explicite dans un contrat écrit. Certains juristes estiment également que les licences équivalent à une sorte de renoncement de l’auteur à exercer ses droits, notamment le droit moral sur l’oeuvre, ce qui n’est pas valable en droit français. D’une certaine manière, on peut dire que, paradoxalement, le Code de la propriété intellectuelle protège les auteurs contre leur propre volonté, ce qui fragilise les contrats du type Creative Commons, car le juge permettrait aux auteurs de revenir à tout moment sur leurs engagements.
On trouve en effet désormais sur internet des stocks croissants d’œuvres de toute nature, qui pourront être utilisées le plus souvent librement, surtout si on considère que les bibliothèques ne poursuivent habituellement pas de fins commerciales. Les œuvres peuvent être reprises telles quelles et diffusées aux usagers de la bibliothèque. Si la licence Creative Commons attachée à une œuvre ne comporte pas l’icône « Pas de modification», il est possible pour la bibliothèque de l’utiliser pour produire des œuvres dérivées (par exemple des textes ou des photographies utilisées pour illustrer un site internet).
Les relations entre les Creative Commons et les bibliothèques doivent selon nous être comprises sur le mode de la symbiose. En utilisant plus largement ces licences, les bibliothèques les feraient en effet bénéficier de leur crédibilité et de leur poids institutionnel, ce qui pourrait contribuer à attirer l’attention des pouvoirs publics et à favoriser leur reconnaissance. Il nous semble en particulier que si la loi du 1er août 2006 devait être remise en discussion, comme ce sera sans doute le cas, les bibliothèques françaises devraient se ranger du côté des représentants de Creative Commons France pour faire en sorte que la loi évolue dans un sens favorable au développement des licences libres. Un tel résultat peut être atteint simplement en permettant aux auteurs de renoncer valablement à l’exercice de leurs droits par contrat, comme c’est déjà le cas dans un certain nombre de pays.
Pour une bibliothèque, recourir aux Creative Commons, ce n’est pas seulement une solution technique, utile pour lever certaines difficultés. Il s’agit d’un choix symbolique fort, tout comme peut l’être l’adoption d’un logiciel libre pour le SIGB de l’établissement. Un choix en faveur d’une certaine idée de la création et de la culture, pour qu’un jour peut-être, en matière de droits d’auteur, la liberté devienne la règle et l’interdiction l’exception.
Intéressant,non ? L'article est encore plus complet, mais c'était aussi pour illustrer le fait que les institutions n'attendent pas de savoir ce qu'on en pense.
Il n'évoque pas directement la gratuité, mais il évoque le fait que "les œuvres peuvent être reprises telles quelles et diffusées aux usagers de la bibliothèque". Et selon lui, seule la mention nd empêcherait d'en faire l'usage que la bibliothèque souhaite (y compris une sonnerie d'attente téléphonique alors ?).
D'ailleurs, surprise sur le site des Creative Common !!!
Si les cessions peuvent être consenties à titre gratuit, l’article L131-3 du CPI prévoit que les adaptations audiovisuelles doivent prévoir une rémunération.
Cependant, la jurisprudence a admis la validité d’une cession des droits d’adaptation audiovisuelle même si aucune rémunération n’était stipulée, la contrepartie étant fournie par la publicité faite à l’ouvrage, œuvre préexistante. L’intention de l’auteur d’obtenir une diffusion et une distribution de son oeuvre sous Creative Commons plus large peut être interprétée comme le souhait d'une plus grande notoriété grâce aux copies et aux diffusions qu'effectueront les Acceptants, sans exiger une exploitation conforme aux règles spécifiques d’un contrat d’édition, ni être lié par un contrat d'exclusivité avec un producteur.
Cela s'appuie sur une jurisprudence (CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990), mais je n'ai pas réussi à la retrouver. Et vu la date, je sais pas vraiment ec qu'elle vaut. Mais elle est citée, par Creative Common en plus : ça laisse songeur ...
Il y a quelques semaines, un problème était survenu via-à-vis d'un site publicitaire me semble-t-il. On parlait alors de faire une jurisprudence. Peut-être que c'est celle-ci qui aurait été retenue au final.
Et ce n'est pas vraiment ce que je défend. Mais si les Creative Common permettent des choses dont ne veulent pas les artistes (et il y a visiblement des cas), autant que tout le monde soit au courant.
Eisse, le même genre d'idée m'est passée par la tête, pas aussi aboutie dans la formulation, mais je ne vois fichtrement pas comment réaliser un tel truc de façon crédible en partant d'une initiative associative ou privée, étant donnée l'ampleur de la tâche, et aussi car cela revient à mettre en place une sorte de service public du droit d'auteur. Or je ne vois pas le ministère de la culture officialiser (et encore moins financer) un tel projet, par les temps qui courent.
Il n'évoque pas directement la gratuité, mais il évoque le fait que "les œuvres peuvent être reprises telles quelles et diffusées aux usagers de la bibliothèque". Et selon lui, seule la mention nd empêcherait d'en faire l'usage que la bibliothèque souhaite (y compris une sonnerie d'attente téléphonique alors ?).
Tout le monde ici conviendra, je pense, quoi que dise la loi, qu'une médiathèque peut diffuser de la musique sous CC, dans le cadre de sa mission culturelle.
Pour les sonneries téléphoniques, on n'est plus vraiment dans le même registre, il me semble ?
Eisse, le même genre d'idée m'est passée par la tête, pas aussi aboutie dans la formulation, mais je ne vois fichtrement pas comment réaliser un tel truc de façon crédible en partant d'une initiative associative ou privée, étant donnée l'ampleur de la tâche, et aussi car cela revient à mettre en place une sorte de service public du droit d'auteur. Or je ne vois pas le ministère de la culture officialiser (et encore moins financer) un tel projet, par les temps qui courent.
Mais l'idée reste intéressante.
Et bien je sais qu'il y a une forme d'utopie la derrière. Mais j'essaye d'être pragmatique, éthique et fonctionnel et après je regarde ce qui est possible.
et pragmatiquement c'est ce qu'on a de mieux a faire.
Il est clair qu'on manque tous de maurité pour se fédérer ; ca viendra...mais faut pas chômer ; le fait de soulever le problème et d'avoir des analyses similaires montre bien que la réflexion murie.
En même temps crois tu que les chargés de prod contactent tous les artistes des musiques qu'ils utilisent ; une fois payé la sacem ils se servent.
certes non si tu veux parler de prod audiovisuelle par exemple
mais tu parlais de presser un disque de sortir un album.. là c'est très différent
les majors comme tous les autres labels DIGNES DE CE NOM (là je vais faire flinguer mais tant pis j'assume), ont des relations poussées avec les artistes qu'ils soutiennent. c'était le sens de ma remarque (alors je sais bien que les back catalogue existente et les ompilations, même dans le libre d'ailleurs, où parfois on prend même pas la peine de faire un petit coucou.. bon.. )
Il est clair qu'on manque tous de maurité pour se fédérer
maturité ? je crois pas
manque de volonté oui. Peut-être parce qu'il y a cette idée derrière la tête là qu'à vouloir devenir calife à la place du calife y'a un risque de devenir une sacem bis etc..
là c'est mon libéralisme sauvage qui remonte, en même temps que mon libertarisme (salur rico).. J'aime pas l'institution par principe
mais bon..
ça empêche pas que le projet soit intéressant hein..
j'ai lu cet article rapidement déjà.
je parlais d'une plateforme plus haut ; je pense que les bibliothécaires pourraient être de grands utilisateurs. Qu'il serait plus simple encore d'avoir cette archive unique pour spécifié les contrats de licence tel que décrit dans le code ; et rassurer les utilisateurs de part sa légitimité. http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv
(Taper le n° de l'article L131-3)
Pour ce qui est de la validité ou de la pertinence des licences libres ; cela m'incite d'autant plus a parler d'abord de gestion individuelle telle que décrite dans le code.
incaudavenenum,
Ce projet est gros oui mais quand je pense à l'initiative d'EUCD.info, qui ont su mobiliser l'opinion et les pouvoirs publics, le fait que nombre de gens attendent de pouvoir monter au créneau (liste CC-fr).
Oui il y a une démarche auprès des institutions, des politiques à faire.
Éteignons nos écrans et faisons le !
On commence déjà de notre coté...et c'est loin d'être suffisant.
eisse écrit :
maturité ? je crois pas
manque de volonté oui. Peut-être parce qu'il y a cette idée derrière la tête là qu'à vouloir devenir calife à la place du calife y'a un risque de devenir une sacem bis etc..
là c'est mon libéralisme sauvage qui remonte, en même temps que mon libertarisme (salur rico).. J'aime pas l'institution par principe
mais bon..
ça empêche pas que le projet soit intéressant hein..
La manque de maturité c'est pour ceux qui montent des projets perso plutot que de rejoindre une belle initiative comme par exemple dogmazic (avis perso)
Et oh que non pas de sacem bis ; justement l'idée est d'être une alternative ; une fédération d'utilisateurs avec une communauté d'artistes en individuel ne peuvent pas a mon sens enfanter une société tel que la sacem ; cela n'aurait plus de sens.
Calife à la place du calife? oh que non. Moi la démarche je la vois pas comme cela du tout. c'est juste inciter à que l'ensemble du code et de ce qu'il décrit soit possible et pas simplement une partie.
En individuel, rappelons nous toujours que l'artiste n'a pas d'exclusivité ; qu'il gère son oeuvre comme il l'entend et qu'il perçoit directement.
Le projet est donc fondamentalement différent.
A la question "doit on, pour faire la promotion des LLD mettre en avant le fait que c'est moins cher voir même gratuit", je reponds non pour 2 raisons :
- Le système de la SACEM a été une avancée pour la rémunération des artistes. Même si il est absurde maintenant, ses fondements sont bons. Il faut qu'il se réforme en reconnaissant les LLD et qu'il devienne plus équitable...
- C'est l'argument par excellence du capitalisme, la justification des délocalisations,...,etc,...
A ce 2ème argument, certains répondront que les pays dans lesquels on délocalise voient progressivement leur niveau progresser et la démocratie s'installer... Mais le capitalisme ne sert que lui même, il en a rien à battre des LLD.
Ce que je mets en avance pour la promotion des LLD c'est la notion de partage. D'un autre coté un adept éclairé du webdeuxzéropointé m'a rappelé que le fondateur des créatives commons était un libéral convaincu... Alors peut être que je me fait une fausse idée des LLD.
J'ajouterai que le capitalisme arrive à récupérer toute les mouvements aussi contestataires soient ils, alors... Je vous invite à aller sur Zikpot...
Pour les labels c'est un peu différent. Je suis pour qu'ils "profitent" des LLD. Ils se battent pour promouvoir des artistes, qu'ils aient un avantage "concurrentiel" par rapport à l'univers sale est très bien.
Finalement tout ça est plein de contradictions car ces petits deviendront peut être un jour plus grand.
Oui et puis surtout , si tu comptes sur la Sacem pour rendre le système plus équitable tu risques de ne pas le voir de ton vivant
eisse écrit :
maturité ? je crois pas
manque de volonté oui. Peut-être parce qu'il y a cette idée derrière la tête là qu'à vouloir devenir calife à la place du calife y'a un risque de devenir une sacem bis etc..
là c'est mon libéralisme sauvage qui remonte, en même temps que mon libertarisme (salur rico).. J'aime pas l'institution par principe
mais bon..
ça empêche pas que le projet soit intéressant hein..
La manque de maturité c'est pour ceux qui montent des projets perso plutot que de rejoindre une belle initiative comme par exemple dogmazic (avis perso)
Et oh que non pas de sacem bis ; justement l'idée est d'être une alternative ; une fédération d'utilisateurs avec une communauté d'artistes en individuel ne peuvent pas a mon sens enfanter une société tel que la sacem ; cela n'aurait plus de sens.
Calife à la place du calife? oh que non. Moi la démarche je la vois pas comme cela du tout. c'est juste inciter à que l'ensemble du code et de ce qu'il décrit soit possible et pas simplement une partie.
En individuel, rappelons nous toujours que l'artiste n'a pas d'exclusivité ; qu'il gère son oeuvre comme il l'entend et qu'il perçoit directement.
Le projet est donc fondamentalement différent.
Après attention aux loups dans la bergerie.
didier
Moi la diversité des systèmes ne me fait pas peur......au contraire
tout centraliser en face du système actuel risquerait d'engendrer un second monstre du camps adverse
le plus important c'est de casser tout ce qui est "exclusivité" et qui limite donc la diversité
Surtout qu'en général "L'exclusivité" sert surtout aux producteurs à se "gaver" et ne sert pas les artistes
Donc vive la multiplication des systèmes légaux , vive le pluralisme et vive la diversité qui vont tout balayer sur leur passage
Oui et puis surtout , si tu comptes sur la Sacem pour rendre le système plus équitable tu risques de ne pas le voir de ton vivant
Ce qui est difficile à comprendre, c'est que le code oblige à un système équitable ; la SACEM ne serait pas emprunte d'équité par enchantement...même si c'était le cas.
La force est avec toi :
Ce qu il faut faire donc, c'est demander, vis à vis du code, que la SPRD se justifie quant à sa capacité à être équitable ; il faut savoir que certaines commissions et conseils de la concurrence ont mis le doigt où ca fait mal.
Et ce en se basant sur le code de la propriété mais aussi celui de la concurrence et du traité CE.
Sa faiblesse :
Elle réside dans le fait que le code est mon sens trop imprécis et à mettre a jour.Qu'est ce équitable? Quand on prône le collectif parce que régir des redevance en société civile serait plus simple...qu'en est il à l'heure des TICS?
Il faudrait donc modifier le code, pas pour légaliser les DRM, mais bien pour le bonifier et mettre en valeur ce si beau code un peu désuet aujourd'hui.
On en revient à l'idée de mutualiser, de proposer un outil de gestion en ligne (plateforme)....
Réponses
ça me laisse songeur ça..
qui est ce producteur audiovisuel ?
bon
cas numéro 1 :
un mec qui sort un court métrage et a besoin d'une bande musicale..
pourquoi pas ..
cas numéro 2 :
un label.. une maison de disque..
alors là non par pitié !! c'est absolument affreux de voir les choses ainsi ! quand tu produis un disque ou que tu le promotionnes etc. àa doit être à la suite d'une rencontre entre êtres humains, pas en se servant dans une base de données.. arggll
après pour régler l'éventuel contrat pourquoi pas utiliser les services d'une plate forme : mais rien que l'idée du mec qui vient se servir de l'oeuvre comme d'une boite de sardine au supermarché et ensuite va jusqu'au pressage d'un disque etc.. que la seule réponse de l'artiste soit une "validation" ? pfff c'est un cauchemar..
heureusement, les choses ne se passent jamais comme ça !
Par contre je pense que ça pourrait être utile dans le cas d'organisation de concerts.. (au moins l'organisateur et l'artiste risquent fort de se rencontrer à l'occasion du concert
Cette idée de plate forme est intéressante quoiqu'il en soit.
Je dirais juste qu'il faudrait que son côté "pratique", "technique", n'ait pas pour effet collatéral de se subsituer aux rencontres réelles, de réduire la nécessité de faire appel à des êtres humains. Au contraire, elle devrait aussi faciliter voire encourager les contacts humains
Ce qui n'est pas impossible.
(je vous rappelle cette phrase de Pierre Manent en exergue de mon ex-blog :
"Les liens techniques rendent superflus les liens humains")
En même temps crois tu que les chargés de prod contactent tous les artistes des musiques qu'ils utilisent ; une fois payé la sacem ils se servent.
Et puis c'est comme le simple téléchargement ;
y a ceux qui téléchargent en masse et qui écoute un univers musical d'une facon détachée sans même prendre le soin de contacter l'artiste.
Y 'en a d'autres qui te contactes, t'achètent l'album..etc...
Y' a de tout.
C'est pour cela qu'une messagerie interne est nécessaire pour une discussion directe entre l'artiste et l'utilisateur ; après s'ils veulent boire une mousse pour en parler ; ca ne nous regarde déjà plus.
c'est aussi pour cela que je préconise un sytème de notification pour avertir l'artiste de l'utilisation de son oeuvre dans une playlist.
Et puis pour l'utilisation commerciale, l'utilisateur se doit de contacte rl'artiste d'une oeuvre NC pour disposer d'une dérogation....
Pour tout ce qui est LAL et non NC....c'est déjà le cas ici non?
Alors t'inquiète...on est bien humain. lol
Pour cette plateforme, je penses bien sure a tous les types d'utilisation :
-diffusion
-pressage
-représentation (concert)
dans tous les cas cet outil unique et commun entre les protagonistes devrait grandement aider. Un label aurait un dossier complet des artistes avec qui il bosse et ce en ligne. Idem pour l'artiste.
Si ce projet en vaut la peine ; comment t'y prendrais tu pour démarrer tout cela?
Parce que moi a part quelques idées et des contacts...je ne suis pas développeur.
didier
Je me suis replongé dans un article traitant des Creative Common en médiathèques => http://bbf.enssib.fr/sdx/BBF/frontoffice/2007/04/document.xsp?id=bbf-2007-04-0069-001/2007/04/fam-apropos/apropos&statutMaitre=non&statutFils=non
Quelques extraits (le monsieur qui écrit n'est pas un bibliothècaire de campagne comme moi, mais un mec de la bnf avec un dea de droit public fondamental) :
Intéressant,non ? L'article est encore plus complet, mais c'était aussi pour illustrer le fait que les institutions n'attendent pas de savoir ce qu'on en pense.
Il n'évoque pas directement la gratuité, mais il évoque le fait que "les œuvres peuvent être reprises telles quelles et diffusées aux usagers de la bibliothèque". Et selon lui, seule la mention nd empêcherait d'en faire l'usage que la bibliothèque souhaite (y compris une sonnerie d'attente téléphonique alors ?).
D'ailleurs, surprise sur le site des Creative Common !!! source : http://fr.creativecommons.org/menu3/main_faqjur.htm
Cela s'appuie sur une jurisprudence (CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990), mais je n'ai pas réussi à la retrouver. Et vu la date, je sais pas vraiment ec qu'elle vaut. Mais elle est citée, par Creative Common en plus : ça laisse songeur ...
Il y a quelques semaines, un problème était survenu via-à-vis d'un site publicitaire me semble-t-il. On parlait alors de faire une jurisprudence. Peut-être que c'est celle-ci qui aurait été retenue au final.
Et ce n'est pas vraiment ce que je défend. Mais si les Creative Common permettent des choses dont ne veulent pas les artistes (et il y a visiblement des cas), autant que tout le monde soit au courant.
Mais l'idée reste intéressante.
Tout le monde ici conviendra, je pense, quoi que dise la loi, qu'une médiathèque peut diffuser de la musique sous CC, dans le cadre de sa mission culturelle.
Pour les sonneries téléphoniques, on n'est plus vraiment dans le même registre, il me semble ?
Et bien je sais qu'il y a une forme d'utopie la derrière. Mais j'essaye d'être pragmatique, éthique et fonctionnel et après je regarde ce qui est possible.
et pragmatiquement c'est ce qu'on a de mieux a faire.
Il est clair qu'on manque tous de maurité pour se fédérer ; ca viendra...mais faut pas chômer ; le fait de soulever le problème et d'avoir des analyses similaires montre bien que la réflexion murie.
didier
mais tu parlais de presser un disque de sortir un album.. là c'est très différent
les majors comme tous les autres labels DIGNES DE CE NOM (là je vais faire flinguer mais tant pis j'assume), ont des relations poussées avec les artistes qu'ils soutiennent. c'était le sens de ma remarque (alors je sais bien que les back catalogue existente et les ompilations, même dans le libre d'ailleurs, où parfois on prend même pas la peine de faire un petit coucou.. bon.. )
maturité ? je crois pas
manque de volonté oui. Peut-être parce qu'il y a cette idée derrière la tête là qu'à vouloir devenir calife à la place du calife y'a un risque de devenir une sacem bis etc..
là c'est mon libéralisme sauvage qui remonte, en même temps que mon libertarisme (salur rico).. J'aime pas l'institution par principe
mais bon..
ça empêche pas que le projet soit intéressant hein..
j'ai lu cet article rapidement déjà.
je parlais d'une plateforme plus haut ; je pense que les bibliothécaires pourraient être de grands utilisateurs. Qu'il serait plus simple encore d'avoir cette archive unique pour spécifié les contrats de licence tel que décrit dans le code ; et rassurer les utilisateurs de part sa légitimité.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv
(Taper le n° de l'article L131-3)
Pour ce qui est de la validité ou de la pertinence des licences libres ; cela m'incite d'autant plus a parler d'abord de gestion individuelle telle que décrite dans le code.
incaudavenenum,
Ce projet est gros oui mais quand je pense à l'initiative d'EUCD.info, qui ont su mobiliser l'opinion et les pouvoirs publics, le fait que nombre de gens attendent de pouvoir monter au créneau (liste CC-fr).
Oui il y a une démarche auprès des institutions, des politiques à faire.
Éteignons nos écrans et faisons le !
On commence déjà de notre coté...et c'est loin d'être suffisant.
didier
La manque de maturité c'est pour ceux qui montent des projets perso plutot que de rejoindre une belle initiative comme par exemple dogmazic (avis perso)
Et oh que non pas de sacem bis ; justement l'idée est d'être une alternative ; une fédération d'utilisateurs avec une communauté d'artistes en individuel ne peuvent pas a mon sens enfanter une société tel que la sacem ; cela n'aurait plus de sens.
Calife à la place du calife? oh que non. Moi la démarche je la vois pas comme cela du tout. c'est juste inciter à que l'ensemble du code et de ce qu'il décrit soit possible et pas simplement une partie.
En individuel, rappelons nous toujours que l'artiste n'a pas d'exclusivité ; qu'il gère son oeuvre comme il l'entend et qu'il perçoit directement.
Le projet est donc fondamentalement différent.
Après attention aux loups dans la bergerie.
didier
Oui et puis surtout , si tu comptes sur la Sacem pour rendre le système plus équitable tu risques de ne pas le voir de ton vivant
Moi la diversité des systèmes ne me fait pas peur......au contraire
tout centraliser en face du système actuel risquerait d'engendrer un second monstre du camps adverse
le plus important c'est de casser tout ce qui est "exclusivité" et qui limite donc la diversité
Surtout qu'en général "L'exclusivité" sert surtout aux producteurs à se "gaver" et ne sert pas les artistes
Donc vive la multiplication des systèmes légaux , vive le pluralisme et vive la diversité qui vont tout balayer sur leur passage
Ce qui est difficile à comprendre, c'est que le code oblige à un système équitable ; la SACEM ne serait pas emprunte d'équité par enchantement...même si c'était le cas.
C'est un petit détail qui a toute sa force et toutes ses faiblesses aussi.
Je vous propose de lire quelques extraits du code qui décrit cela :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv
Article L321-1 et la suite.
La force est avec toi :
Ce qu il faut faire donc, c'est demander, vis à vis du code, que la SPRD se justifie quant à sa capacité à être équitable ; il faut savoir que certaines commissions et conseils de la concurrence ont mis le doigt où ca fait mal.
Et ce en se basant sur le code de la propriété mais aussi celui de la concurrence et du traité CE.
Sa faiblesse :
Elle réside dans le fait que le code est mon sens trop imprécis et à mettre a jour.Qu'est ce équitable? Quand on prône le collectif parce que régir des redevance en société civile serait plus simple...qu'en est il à l'heure des TICS?
Il faudrait donc modifier le code, pas pour légaliser les DRM, mais bien pour le bonifier et mettre en valeur ce si beau code un peu désuet aujourd'hui.
On en revient à l'idée de mutualiser, de proposer un outil de gestion en ligne (plateforme)....
didier