En rond sur les bords :
"toutes d'utilisations interditent sauf permissions accordées par l'auteur, compositeur et interprêtes"...la permission étant ta licence que tu marques
fais gaffe, les presseusr ajoutent par défaut le logo SACEM....sans réfléchir.
Faudrait d'ailleurs les mailer pour les avertir que la gestion individuelle existe bordel de m....
Mon presseur est au courant, il rajoutera rien, il etait meme ok pour me le faire sans demande SDRM, car il avait un presentiment que la Sachem chercherait des noises
En rond sur les bords :
"toutes d'utilisations interditent sauf permissions accordées par l'auteur, compositeur et interprêtes"...la permission étant ta licence que tu marques
Une autre phrase similaire :
Certains droits des propriétaires des oeuvres incluses sur ce CD réservés. Toute duplication, utilisation et tous prêt de ce phonogramme est fortement encouragé tout en respectant la licence de chaque oeuvre (voir la pochette).
Je continue ici ppur un probleme avec la sacem, mais ce coup ci pour les diffusions radio:
J'ai été contacté par Ashanti 300 (les dubbers coneterons je pense) qui devient mon "manager" en belgique.
Il travail sur la Premiere RTBF, dans la premiere emission reggae/dub, et me propose une serie de diffusion sur l'antenne, ainsi qu'une emission special Al Dente. Et me demande donc comment faire pour me "signaler" a la sacem. Je suppose donc qu'ils ne paie pas au forfait, mais bien au declaratif l'equivalent Belge de la Sacem.
Et je ne voie pas quoi lui dire a part qu'il serait bien qu'il me declare tout de meme, en sachant qu'en theorie la sacem devrait me reversé tout de meme se qu'elle recevera, mais qu'en theorie, je pense ne rien recevoir...Surtout que je n'ai jamais rien recus de plusieurs passages radio deja fait en france.
Alors voila, comment faire dans ce cas là..car mes morceaux, sont sous license NC, et MOI, je ne compte pas faire de cadeaux a ceux qui en font des usages commerciaux.
A parte reclamé ferme mon due a la Sacem, que faire?
Demandé a la RTBF une renumeration direct? Car normalement, ils ne perrons pas pour moi a la sacem Belge ??
A parte reclamé ferme mon due a la Sacem, que faire?
là tu peux te toucher si j'ose dire
aussi ferme sois-tu
la réponse , tout à fait justifiée à mon avis, sera du style : "nous on bosse pour récupérer les thunes dues aux membres de notre association, on va pas bosser pour des mecs qui ne sont pas inscrits chez nous : si vous voulez des thuens inscrivez-vous"
Demandé a la RTBF une renumeration direct? Car normalement, ils ne perrons pas pour moi a la sacem Belge ??
la RTBF paie déjà un lourd forfait à la sabam pour avoir el droit de diffuser tout le catalogue de cette société : tu peux là aussi rêver quant à cette rémunération directe
si tu veux des thunes pour des passages radios, la meileure chose à faire est de s'inscrire à la sacem (et la sabem communiquera les infos à la sacem)
ça c'est le premier "sacrifice" qu'on fait quand on chosisit les licences de libre difusion
on peut pas avoir le beurre (l'éthique par exemple) et l'argent du beurre..
ou alors il faudrait créer une société de perception des droits d'auteur concurrente de la sacem.. mais bon, devenir calife à la place du calife, ça mène pas bien loin à mon avis.
donc, tu as choisi les licences libres, et tu acceptes du coup ce petit (ou grand ) sacrifice.
à titre personnel, ayant eu sans doute pas mal de passages radio dans ma brève carrière , et publiant la plupart du temps sous licence NC, je considère que les passages radios n'entrent pas dans la sphère des usages commerciaux.. ça se discute mais c'est mon point de vue, et du coup, tout est ok de ce côté là.
Je vois mal comment tu pourrais t''en sortir autrement d'ailleurs..
la réponse , tout à fait justifiée à mon avis, sera du style : "nous on bosse pour récupérer les thunes dues aux membres de notre association, on va pas bosser pour des mecs qui ne sont pas inscrits chez nous : si vous voulez des thuens inscrivez-vous"
Justifié ?? Bin je ne vois pas en quoi c'est justifié que les radio paie a la sacem le droit de me diffuser, tout ca pour enrichir Johnny Goldman ?? Car sur ces passages radio, la sacem persoit bien de l'argent tout de meme, c'est un comble ca !!!
Ce qui me gene le plus, et meme m'emerde et me donne envie de gerber, ce n'est pas de ne rien gagner, mais que des gens comme Florent Obispo ou des societe tel que la Sabem percoivent de l'argent qui me revient de droit !
Autre truc, alors pourquoi la RTBF "liste" a la Sabam tout ce qu'elle diffuse ?
Autre truc, alors pourquoi la RTBF "liste" a la Sabam tout ce qu'elle diffuse ?
parce que la sabam a besoin de cette liste pour répartir les sommes aux ayants droits appartenant à son catalogue
les radio paie a la sacem le droit de me diffuser
certainement pas, elles paient le droit de diffuser les oeuvres du catalogue de la sacem ou de la sabam etc.
après qu'elle diffuse ton oeuvre, bon, si on considère qu'il s'agit d'une diffusion NON-commerciale, ben elles ont el droit non ? puisque tu es sous licence libre. Si tu considères que c'est une diffusion commerciale, ben effectivement, il faut que tu réclames un retrait des tes oeuvres sur leurs ondes (ou un paiment mais là faut pas rêver.. )
justifié, c'est disons en vertu du droit positif, pas forcément au niveau du droit naturel
la sabam ou la sacem a négocié avec les radios de france et de navarre un système de rémunération en échange du droit d'utiliser SON catalogue
l'histoire de cette négociation est longue et complexe (il y a des trucs là dessus sur le site de la sacem)
l'argent récolté dans le cadre de cet accord va à la sacem ou à la sabam, ce qui parait logique
imaginons qu'il existe une autre société nommée dogmazic qui négocie collectivement un tel accord avec la RTBF : alors l'argent récolté irait bien entendu aux membres de dogmazic etc.
je vois pas où est le problème
après on peut critiquer SI ON EST MEMBRE DE LA SACEM la répartition des sommes perçues.. Je vois pas bien en quoi ça nous concerne puisque nous avons fait le choix de ne pas être membre de la sacem
nous avons gagné une certaine indépendance, nous pouvons faire ce que nous voulons de nos oeuvres, sans dépendre d'une société qui les gèrent à notre place, mais la contrepartie, c'est que nous ne bénéificions pas des avantages d'être inscrit à la sacem voilà
enfin c'est bizarre, mais ça me parait être la première chose que j'ai comprise en choisissant les licences libres il y a 6 ans
ça m'étonne tsunami que tu t'indignes de ce truc
ça fait des années que des mecs sous licence libre sont difusés à la radio, et ça n'a jamais posé de problèmes si j'ai bonne mémoire
Bin, c'est qu'apparement, on voit pas les choses sous le meme angle.
Pour toi, les radio paie un droit pour pouvoir utiliser des morceaux sacem.
Moi je vois plutot un truc genre la Sacem demande un forfait car elle s'imagine que TOUT les morceaux diffusé par la radio serons sacem.
Imaginon une radio qui diffuse 1/4 de titres libre et bien la sacem accepterai t'elle de reduire d'un quart son forfait ?
Apres, c'est peut etre (et surement) moi qui est une vision "erronée" des chose ..
Je suis tout à fait d'accord avec l'ananlyse de Dana...
Le problème c'est la situation de monopole de la SACEM qui "t'oblige" à t'inscrire chez eux si tu veux toucher une partie des droits radios.
En fait c'est lorqu'ils paient au forfait qu'on pourrait considérer qu'ils paient la SACEM pour diffuser du libre et donc leur dire de négocier un rabais et te reverser ce qui te revient directement : ouaip très joli en théorie mais les forfaits c'est bien pratique, pour tous le monde, d'ailleurs c'est prévu pour ça ! Et ils vont pas se casser la tête contre un mur d'incompréhension et s'attirer les foudres juridico financières de SACEM et consorts...pour si peu (... désolée)
Et puis il faudrait qu'ils diffusent une quantité non négligeable pour pouvoir négocier...encore faut-il qu'ils aient envie de le faire.
En théorie donc, tu peux négocier avec la radio mais pas avec la SACEM...mais c'est à mon avis peine perdue.
Imaginon une radio qui diffuse 1/4 de titres libre et bien la sacem accepterai t'elle de reduire d'un quart son forfait ?
Apres, c'est peut etre (et surement) moi qui est une vision "erronée" des chose ..
c'est imaginable (ça rejoint ce que je disais) mais pour moi ça reste utopique : c'est la radio qui doit négocier, et la SACEM n'est pas connue pour laisser la porte ouverte aux LLD... Pour rappel Mme SACEM a dit récemment que les CC étaient dangereuses !!!!
Bon, alors merci Dana et Yza, c'est donc moi qui prenais le probleme à l'envers..
Pour repondre à certain propo de Dana: Je savais bien, en choisisant les CC que j'aurai surement aucun versement sur des eventuels passage radio (bien qu'a l'epoque, je n'y pensai meme pas au passage radio) mais j'etait juste degouté que la sacem se face du blé sur mes prod, mais apparement je m'eu trompé...
Pour repondre à certain propo de Dana: Je savais bien, en choisisant les CC que j'aurai surement aucun versement sur des eventuels passage radio (bien qu'a l'epoque, je n'y pensai meme pas au passage radio) mais j'etait juste degouté que la sacem se face du blé sur mes prod, mais apparement je m'eu trompé...
je crois qu'il y a un double problème :
1° Le monopole de la sacem sur la récolte des droits d'auteur. C'est un monopole non seulement de fait mais juridiquement avéré dans les textes de loi. On râle tous contre ça depuis longtemps. C'est une situation qui s'inscrit dans l'histoire des droits d'auteur en France, et comme toujours, il est très difficile de faire comprendre au législateur que les choses devraient changer parce que la situation a changé. On préfère demeurer aveugle au fait que les choses ont changé parce que trop d'intérêts sont en jeu, un système extrêmement complexe dont pas mal de gens tirent profit.
Le mieux qu'on puisse faire pour le moment, c'est des trucs comme le site "comment démissioner de la sacem" et le déploiement de nos solutions alternatives : et ça se passe pas mal finalement. On met à mal le monopole de la sacem sans l'attaquer de front, par nos activités, et ça me parait être la bonne solution pour le moment. Le jour où un juriste motivé et courageux entreprendra de lutter contre ce monopole au niveau du droit, là on verra: mais j'attends toujours ce juriste courageux (en tous cas il ne traine pas sur ce forum ce que je regrette).
2° Stricto sensu la sacem ne se fait pas d'argent sur tes passages radios (je l'ai soutenu autrefois mais en fait j'avais tort) : elle négocie un contrat d'autorisation de diffusion avec d'une part les ayants droits qu'elle représente et les diffuseurs. c'est leur bisness, pas le nôtre.
Après, si nous voulons être rémunérés "dans le cadre des droits d'auteur" par un diffuseur, nous devons nous débrouiller seul. L'avantage de la Sacem c'est de faire le boulot à la place des ayants droits.
Alors, il existe un système développé depuis des années par Magnatunes, qui propose des contrats pour de multiples usages. Tout est chiffré dans le moindre détail : https://magnatune.com/info/license
je trouve ça complètement délirant pour ma part, et je n'ai jamais considéré magnatunes comme un bon exemple de la manière dont on devrait utiliser nos chères licences. Mais disons que c'est une voie existante, qui semble fonctionner. Je conseille à tous ceux qui rêvent de toucher de l'argent sans passer par la sacem de visiter le site dans le détail et étudier les différentes licences listées selon les cas.
par exemple, si tu veux acquérir la licence de diffusion du premier morceau de l'album d'antiguru, pour le monde entier pour les radios, pendant 3 mois au plus, tu dois payer 534 dolars
C'est super chere chez magnatune...et chez la sacem ?
En tout cas, merci pour les explications...content que personne se fasse du blé sur mon dos..apres, na pas en gagner à la radio..m'en bat les coquillettes
PS: je me suis toujours dit qu'un jour ou l'autre, y aura forcemant "une societé de gestion collective de droits individuels"....je je crois bien que..chut!
PS: je me suis toujours dit qu'un jour ou l'autre, y aura forcemant "une societé de gestion collective de droits individuels"....je je crois bien que..chut!
héhé
quel est ce mystère ???
en tous cas, une autre société que la sacem devrait avoir pour principe de donner plus de liberté à ses membres. Si elle était fondée sur les licences de libre diffusion, ça limiterait d'autant son travail de récolte des droits. MOi je serais pour considérer d'emblée que les diffusions radios entrent dans le cadre de diffusion non-commerciale. Par pur pragmatisme : une diffusion radio, c'est du bonus pour l'artiste.
alors
entre l'illustration musicale d'un clip pour les surfeuses peroxydées d'oxbow
et un passage radio sur la RTBF suivi d'une pub pour le concert de Garou
évidemment, je préfère deloin ma chanson sur RTBF
mais si oxbow fait les choses proprement : c'est-à-dire en respectant les termes de la licence, c'est ok
pour la radio j'ai dit que je considérais ça comme un usage a priori non commercial
y'a un moment faut être un minimum pragmatique quand même
donc :
une diffusion radio je considère ça comme un bonus, tant mieux si il y en a plein
et ça entre dans le cadre général de ce qui est autorisé (SELON MON INTERPRETATION, qui se discute, mais encore faut-il alors aller au bout de ses idées) de manière générale par les licences de libre DIFFUSION
la diffusion sur oxbow (j'ai dit ailleurs qu'un des groupes que j'ai sorti avait illustré un dvd de surf ou de kayak extrême donc le cas s'est présenté aussi), je considère ça aussi comme un bonus pour les morceaux - dans la mesure où les termes de la licence sont respectés.
Alors il y a deux poids deux mesures me direz-vous ?
c'est-à-dire que dans le cas des radios, je sais bien qu'il y a peu de chance que les termes de la licence soient respectés à la lettre, mais je ne m'en soucie guère, alors que je m'en soucie dans le cas d'oxbow.
ben là voyez vous.. faut faire un minimum d'effort pour rester dans la réalité : comment voudriez vous que j'aille vérifier sur toutes les radios de france et de navarre si par exemple, mon nom est bien cité par l'animateur et la licence mentionnée etc. ?
A part déléguer ce boulot à une société de droit d'auteur, je vois pas comment le faire
alors que dans le cas de sites style oxbow, c'est tout de même plus faisable (enfin.. si votre morceau devient le fond sonore de tous les sites de surf du monde entier, ça risque de devenir compliqué
bref
je sais pas si je suis clair..
j'essaie juste d'être réaliste
le problème avec oxbow, c'est simplement que la licence n'est absolument pas respectée
après, l'auteur fait absolument ce qu'il veut (y compris nous faire partager sa joie ici-même au risque de rencontrer quelques esprits pointilleux comme le mien et d'autres)
sur le dvd dont je parlais tout à l'heure les choses avaient été faites dans les règles de l'art (il y avait une clause NC et donc le mec a demandé le consentement aux auteurs et indiqué tout ce qu'il fallait sur l'objet)
sur les passages radio, vous connaissez un moyen de faire appliquer stricto sensu nos licences ?? (style : "et maintenant chers auditeurs nous écoutons un morceau de tsunami dont vous pouvez trouver la source à cette adresse (xxxxxx) et qui est publié sous licence machin etc; etc.)
moi non plus
(ou plutôt si, j'en connais un : la sacem si vous êtes membre de la sacem et n'utilisez pas les LLD)
Je continue ici ppur un probleme avec la sacem, mais ce coup ci pour les diffusions radio:
[...]
Et je ne voie pas quoi lui dire a part qu'il serait bien qu'il me declare tout de meme, en sachant qu'en theorie la sacem devrait me reversé tout de meme se qu'elle recevera, mais qu'en theorie, je pense ne rien recevoir...[...]
A parte reclamé ferme mon due a la Sacem, que faire?
Demandé a la RTBF une renumeration direct? Car normalement, ils ne perrons pas pour moi a la sacem Belge ??
[...].
salut a toi
suite a discssion directe avec la SACEM, les forfaits qui leur sont payés ne concerne que les artistes sacem ; cela veut, si en belgique c'est pareil, que la rtbf doit te verser, en plus, les redevances si tu en demande. Tout le monde croit que cela concerne tout artiste mais pas du tout.
En bref c'est pas par ce que tu payes la sacem que tu peux passer tout ce que tu veux et notamment des artistes sous licence NC.
Donc pour toi,
il faut que tu réalises un contrat de licence standard incluant les termes quant aux redevances que tu souhaiterais.
Aucune société d'auteur n'est a meme de reverser pour des artistes qui ne constituent pas leur carnet d'auteur.
Bin, c'est qu'apparement, on voit pas les choses sous le meme angle.
Pour toi, les radio paie un droit pour pouvoir utiliser des morceaux sacem.
Moi je vois plutot un truc genre la Sacem demande un forfait car elle s'imagine que TOUT les morceaux diffusé par la radio serons sacem.
Imaginon une radio qui diffuse 1/4 de titres libre et bien la sacem accepterai t'elle de reduire d'un quart son forfait ?
Apres, c'est peut etre (et surement) moi qui est une vision "erronée" des chose ..
Dana a raison. Oui c'est dégueulasse du fait du monopole.
Réponses
En rond sur les bords :
"toutes d'utilisations interditent sauf permissions accordées par l'auteur, compositeur et interprêtes"...la permission étant ta licence que tu marques
fais gaffe, les presseusr ajoutent par défaut le logo SACEM....sans réfléchir.
Faudrait d'ailleurs les mailer pour les avertir que la gestion individuelle existe bordel de m....
Eisse
Certains droits des propriétaires des oeuvres incluses sur ce CD réservés. Toute duplication, utilisation et tous prêt de ce phonogramme est fortement encouragé tout en respectant la licence de chaque oeuvre (voir la pochette).
J'ai été contacté par Ashanti 300 (les dubbers coneterons je pense) qui devient mon "manager" en belgique.
Il travail sur la Premiere RTBF, dans la premiere emission reggae/dub, et me propose une serie de diffusion sur l'antenne, ainsi qu'une emission special Al Dente. Et me demande donc comment faire pour me "signaler" a la sacem. Je suppose donc qu'ils ne paie pas au forfait, mais bien au declaratif l'equivalent Belge de la Sacem.
Et je ne voie pas quoi lui dire a part qu'il serait bien qu'il me declare tout de meme, en sachant qu'en theorie la sacem devrait me reversé tout de meme se qu'elle recevera, mais qu'en theorie, je pense ne rien recevoir...Surtout que je n'ai jamais rien recus de plusieurs passages radio deja fait en france.
Alors voila, comment faire dans ce cas là..car mes morceaux, sont sous license NC, et MOI, je ne compte pas faire de cadeaux a ceux qui en font des usages commerciaux.
A parte reclamé ferme mon due a la Sacem, que faire?
Demandé a la RTBF une renumeration direct? Car normalement, ils ne perrons pas pour moi a la sacem Belge ??
Toutes les pistes serons bonnes a suivre...
aussi ferme sois-tu
la réponse , tout à fait justifiée à mon avis, sera du style : "nous on bosse pour récupérer les thunes dues aux membres de notre association, on va pas bosser pour des mecs qui ne sont pas inscrits chez nous : si vous voulez des thuens inscrivez-vous"
la RTBF paie déjà un lourd forfait à la sabam pour avoir el droit de diffuser tout le catalogue de cette société : tu peux là aussi rêver quant à cette rémunération directe
si tu veux des thunes pour des passages radios, la meileure chose à faire est de s'inscrire à la sacem (et la sabem communiquera les infos à la sacem)
ça c'est le premier "sacrifice" qu'on fait quand on chosisit les licences de libre difusion
on peut pas avoir le beurre (l'éthique par exemple) et l'argent du beurre..
ou alors il faudrait créer une société de perception des droits d'auteur concurrente de la sacem.. mais bon, devenir calife à la place du calife, ça mène pas bien loin à mon avis.
donc, tu as choisi les licences libres, et tu acceptes du coup ce petit (ou grand ) sacrifice.
à titre personnel, ayant eu sans doute pas mal de passages radio dans ma brève carrière , et publiant la plupart du temps sous licence NC, je considère que les passages radios n'entrent pas dans la sphère des usages commerciaux.. ça se discute mais c'est mon point de vue, et du coup, tout est ok de ce côté là.
Je vois mal comment tu pourrais t''en sortir autrement d'ailleurs..
Justifié ?? Bin je ne vois pas en quoi c'est justifié que les radio paie a la sacem le droit de me diffuser, tout ca pour enrichir Johnny Goldman ?? Car sur ces passages radio, la sacem persoit bien de l'argent tout de meme, c'est un comble ca !!!
Ce qui me gene le plus, et meme m'emerde et me donne envie de gerber, ce n'est pas de ne rien gagner, mais que des gens comme Florent Obispo ou des societe tel que la Sabem percoivent de l'argent qui me revient de droit !
Autre truc, alors pourquoi la RTBF "liste" a la Sabam tout ce qu'elle diffuse ?
parce que la sabam a besoin de cette liste pour répartir les sommes aux ayants droits appartenant à son catalogue certainement pas, elles paient le droit de diffuser les oeuvres du catalogue de la sacem ou de la sabam etc.
après qu'elle diffuse ton oeuvre, bon, si on considère qu'il s'agit d'une diffusion NON-commerciale, ben elles ont el droit non ? puisque tu es sous licence libre. Si tu considères que c'est une diffusion commerciale, ben effectivement, il faut que tu réclames un retrait des tes oeuvres sur leurs ondes (ou un paiment mais là faut pas rêver.. )
justifié, c'est disons en vertu du droit positif, pas forcément au niveau du droit naturel
la sabam ou la sacem a négocié avec les radios de france et de navarre un système de rémunération en échange du droit d'utiliser SON catalogue
l'histoire de cette négociation est longue et complexe (il y a des trucs là dessus sur le site de la sacem)
l'argent récolté dans le cadre de cet accord va à la sacem ou à la sabam, ce qui parait logique
imaginons qu'il existe une autre société nommée dogmazic qui négocie collectivement un tel accord avec la RTBF : alors l'argent récolté irait bien entendu aux membres de dogmazic etc.
je vois pas où est le problème
après on peut critiquer SI ON EST MEMBRE DE LA SACEM la répartition des sommes perçues.. Je vois pas bien en quoi ça nous concerne puisque nous avons fait le choix de ne pas être membre de la sacem
nous avons gagné une certaine indépendance, nous pouvons faire ce que nous voulons de nos oeuvres, sans dépendre d'une société qui les gèrent à notre place, mais la contrepartie, c'est que nous ne bénéificions pas des avantages d'être inscrit à la sacem voilà
enfin c'est bizarre, mais ça me parait être la première chose que j'ai comprise en choisissant les licences libres il y a 6 ans
ça m'étonne tsunami que tu t'indignes de ce truc
ça fait des années que des mecs sous licence libre sont difusés à la radio, et ça n'a jamais posé de problèmes si j'ai bonne mémoire
mais peut-être j'ai mal compris
Pour toi, les radio paie un droit pour pouvoir utiliser des morceaux sacem.
Moi je vois plutot un truc genre la Sacem demande un forfait car elle s'imagine que TOUT les morceaux diffusé par la radio serons sacem.
Imaginon une radio qui diffuse 1/4 de titres libre et bien la sacem accepterai t'elle de reduire d'un quart son forfait ?
Apres, c'est peut etre (et surement) moi qui est une vision "erronée" des chose ..
Le problème c'est la situation de monopole de la SACEM qui "t'oblige" à t'inscrire chez eux si tu veux toucher une partie des droits radios.
En fait c'est lorqu'ils paient au forfait qu'on pourrait considérer qu'ils paient la SACEM pour diffuser du libre et donc leur dire de négocier un rabais et te reverser ce qui te revient directement : ouaip très joli en théorie mais les forfaits c'est bien pratique, pour tous le monde, d'ailleurs c'est prévu pour ça ! Et ils vont pas se casser la tête contre un mur d'incompréhension et s'attirer les foudres juridico financières de SACEM et consorts...pour si peu (... désolée)
Et puis il faudrait qu'ils diffusent une quantité non négligeable pour pouvoir négocier...encore faut-il qu'ils aient envie de le faire.
En théorie donc, tu peux négocier avec la radio mais pas avec la SACEM...mais c'est à mon avis peine perdue.
c'est imaginable (ça rejoint ce que je disais) mais pour moi ça reste utopique : c'est la radio qui doit négocier, et la SACEM n'est pas connue pour laisser la porte ouverte aux LLD... Pour rappel Mme SACEM a dit récemment que les CC étaient dangereuses !!!!
Pour repondre à certain propo de Dana: Je savais bien, en choisisant les CC que j'aurai surement aucun versement sur des eventuels passage radio (bien qu'a l'epoque, je n'y pensai meme pas au passage radio) mais j'etait juste degouté que la sacem se face du blé sur mes prod, mais apparement je m'eu trompé...
je crois qu'il y a un double problème :
1° Le monopole de la sacem sur la récolte des droits d'auteur. C'est un monopole non seulement de fait mais juridiquement avéré dans les textes de loi. On râle tous contre ça depuis longtemps. C'est une situation qui s'inscrit dans l'histoire des droits d'auteur en France, et comme toujours, il est très difficile de faire comprendre au législateur que les choses devraient changer parce que la situation a changé. On préfère demeurer aveugle au fait que les choses ont changé parce que trop d'intérêts sont en jeu, un système extrêmement complexe dont pas mal de gens tirent profit.
Le mieux qu'on puisse faire pour le moment, c'est des trucs comme le site "comment démissioner de la sacem" et le déploiement de nos solutions alternatives : et ça se passe pas mal finalement. On met à mal le monopole de la sacem sans l'attaquer de front, par nos activités, et ça me parait être la bonne solution pour le moment. Le jour où un juriste motivé et courageux entreprendra de lutter contre ce monopole au niveau du droit, là on verra: mais j'attends toujours ce juriste courageux (en tous cas il ne traine pas sur ce forum ce que je regrette).
2° Stricto sensu la sacem ne se fait pas d'argent sur tes passages radios (je l'ai soutenu autrefois mais en fait j'avais tort) : elle négocie un contrat d'autorisation de diffusion avec d'une part les ayants droits qu'elle représente et les diffuseurs. c'est leur bisness, pas le nôtre.
Après, si nous voulons être rémunérés "dans le cadre des droits d'auteur" par un diffuseur, nous devons nous débrouiller seul. L'avantage de la Sacem c'est de faire le boulot à la place des ayants droits.
Alors, il existe un système développé depuis des années par Magnatunes, qui propose des contrats pour de multiples usages. Tout est chiffré dans le moindre détail :
https://magnatune.com/info/license
je trouve ça complètement délirant pour ma part, et je n'ai jamais considéré magnatunes comme un bon exemple de la manière dont on devrait utiliser nos chères licences. Mais disons que c'est une voie existante, qui semble fonctionner. Je conseille à tous ceux qui rêvent de toucher de l'argent sans passer par la sacem de visiter le site dans le détail et étudier les différentes licences listées selon les cas.
par exemple, si tu veux acquérir la licence de diffusion du premier morceau de l'album d'antiguru, pour le monde entier pour les radios, pendant 3 mois au plus, tu dois payer 534 dolars
https://magnatune.com/artists/license/radio_ad?artist=AntiGuru&album=Fall+Submissions&genre=Electronica
En tout cas, merci pour les explications...content que personne se fasse du blé sur mon dos..apres, na pas en gagner à la radio..m'en bat les coquillettes
PS: je me suis toujours dit qu'un jour ou l'autre, y aura forcemant "une societé de gestion collective de droits individuels"....je je crois bien que..chut!
quel est ce mystère ???
en tous cas, une autre société que la sacem devrait avoir pour principe de donner plus de liberté à ses membres. Si elle était fondée sur les licences de libre diffusion, ça limiterait d'autant son travail de récolte des droits. MOi je serais pour considérer d'emblée que les diffusions radios entrent dans le cadre de diffusion non-commerciale. Par pur pragmatisme : une diffusion radio, c'est du bonus pour l'artiste.
dF
</>
Ouai, surtout entre une pub pour FSR et une pour le prochain concert de Laurie Garou.
entre l'illustration musicale d'un clip pour les surfeuses peroxydées d'oxbow
et un passage radio sur la RTBF suivi d'une pub pour le concert de Garou
évidemment, je préfère deloin ma chanson sur RTBF
mais si oxbow fait les choses proprement : c'est-à-dire en respectant les termes de la licence, c'est ok
pour la radio j'ai dit que je considérais ça comme un usage a priori non commercial
y'a un moment faut être un minimum pragmatique quand même
donc :
une diffusion radio je considère ça comme un bonus, tant mieux si il y en a plein
et ça entre dans le cadre général de ce qui est autorisé (SELON MON INTERPRETATION, qui se discute, mais encore faut-il alors aller au bout de ses idées) de manière générale par les licences de libre DIFFUSION
la diffusion sur oxbow (j'ai dit ailleurs qu'un des groupes que j'ai sorti avait illustré un dvd de surf ou de kayak extrême donc le cas s'est présenté aussi), je considère ça aussi comme un bonus pour les morceaux - dans la mesure où les termes de la licence sont respectés.
Alors il y a deux poids deux mesures me direz-vous ?
c'est-à-dire que dans le cas des radios, je sais bien qu'il y a peu de chance que les termes de la licence soient respectés à la lettre, mais je ne m'en soucie guère, alors que je m'en soucie dans le cas d'oxbow.
ben là voyez vous.. faut faire un minimum d'effort pour rester dans la réalité : comment voudriez vous que j'aille vérifier sur toutes les radios de france et de navarre si par exemple, mon nom est bien cité par l'animateur et la licence mentionnée etc. ?
A part déléguer ce boulot à une société de droit d'auteur, je vois pas comment le faire
alors que dans le cas de sites style oxbow, c'est tout de même plus faisable (enfin.. si votre morceau devient le fond sonore de tous les sites de surf du monde entier, ça risque de devenir compliqué
bref
je sais pas si je suis clair..
j'essaie juste d'être réaliste
le problème avec oxbow, c'est simplement que la licence n'est absolument pas respectée
après, l'auteur fait absolument ce qu'il veut (y compris nous faire partager sa joie ici-même au risque de rencontrer quelques esprits pointilleux comme le mien et d'autres)
sur le dvd dont je parlais tout à l'heure les choses avaient été faites dans les règles de l'art (il y avait une clause NC et donc le mec a demandé le consentement aux auteurs et indiqué tout ce qu'il fallait sur l'objet)
sur les passages radio, vous connaissez un moyen de faire appliquer stricto sensu nos licences ?? (style : "et maintenant chers auditeurs nous écoutons un morceau de tsunami dont vous pouvez trouver la source à cette adresse (xxxxxx) et qui est publié sous licence machin etc; etc.)
moi non plus
(ou plutôt si, j'en connais un : la sacem si vous êtes membre de la sacem et n'utilisez pas les LLD)
salut a toi
suite a discssion directe avec la SACEM, les forfaits qui leur sont payés ne concerne que les artistes sacem ; cela veut, si en belgique c'est pareil, que la rtbf doit te verser, en plus, les redevances si tu en demande. Tout le monde croit que cela concerne tout artiste mais pas du tout.
En bref c'est pas par ce que tu payes la sacem que tu peux passer tout ce que tu veux et notamment des artistes sous licence NC.
Donc pour toi,
il faut que tu réalises un contrat de licence standard incluant les termes quant aux redevances que tu souhaiterais.
Aucune société d'auteur n'est a meme de reverser pour des artistes qui ne constituent pas leur carnet d'auteur.
c'est ainsi...
didier
Dana a raison. Oui c'est dégueulasse du fait du monopole.