Pour nous contacter : soyez au rendez-vous sur IRC ! ⋅ Parcourir l'archive musicale Dogmazic ⋅ Notre Blog
Notre Documentation

Webradios, cotisation SPRÉ et conseil juridique

avril 2023 modifié dans A propos des licences libres
Salut les amis,
celleux qui ont suivi sur le forum récemment ont pu voir passer les questions concernant les cotisation SPRé sur les webradios, et les copains qui ont dû fermer... ou adapter ;) leur webradio.

Ça m'a motivée pour contacter le Barreau des Arts (j'en parle ici: https://forum.musique-libre.org/discussion/9171/aide-juridique-pour-les-musiciens-demunis-et-les-artistes-aussi-en-general) au nom de l'association et de toutes les personnes concernées ici présent.
Et je vois à l'instant qu'il est question, dans leur formulaire, de nommer toutes les personnes et organisations concernées.

J'ai donc plusieurs propositions:
A ) Je vais vous donner ce que j'ai écrit, et si vous voulez compléter, ajouter des questions, allez-y.
B ) Si vous voulez vous inscrire comme concerné(e) directement, allez-y aussi (vous pouvez me le dire en MP aussi si besoin).

C'est parti: https://annuel.framapad.org/p/contact-barreau-des-arts-ml

Réponses

  • salut !

    Je me suis inscrit comme concerné, en essayant de rester succinct mais il y avait des distinguos à faire, Crem Road, MLO, autant donner les bases. Je compléterai peut-être, ou non, sur le reste, mais tout me semble bien avancé dans l'état actuel. Aussi, j'ai répondu à ta demande de clarification sur le secret de l'instruction, dans le fil idoine.

    ++
  • avril 2023 modifié
    Oui, c'est une bonne chose d'avoir fait la démarche @Ladee. J'ai donc aussi témoigné de mon cas sur le framapad.
  • J'ai ajouté mes propres réflexions.
  • Merci à tout le monde B) j'attends jusqu'à demain/lundi s'il y a d'autres personnes qui veulent compléter, puis je l'enverrai.

Ajouter un commentaire

GrasItaliqueBarréListe ordonnéeListe non ordonnée
Emoji
Image
Aligner à gaucheCentrer le texteAligner à droiteBasculer en code HTMLBasculer en mode plein écranAllumer les lumières
Déplacer image/fichier