Pour préciser :dana a écrit : pour le dire vite : il est tout à fait illégal de copier, diffuser, jouer etc.. leurs oeuvres sans le consentement des auteurs
ce n'est pas le cas des oeuvres sous licence libre
- Par défaut TOUTE OEUVRE n'est pas utilisable si les permissions de l'artistes ne sont pas expliquées.
La population à l'habitude de ne considérer que le systeme instauré (de fait) par la SACEM.
- La SACEM oublie de dire que son champ de compétence s'arrete seulement à son carnet d'artiste (gestion et perception) ; qu'elle ne peut realiser son activité que parce que le ministere lui renouvelle son agrément du fait qu'elle sait "répartir équitablement les redevances"
- Le contrat collectif qu'elle fait signer à ces artistes définit pour eux ces permissions ; ayant le monopole la plus part des gens de réfléchissent que d'après les termes de ce contrat.
- Le droit d'auteur comprend de facon a part entiere la gestion INDIVIDUELLE ; dans ce cas l'artiste est indépendant mais doit précisé personnellements les permissions qu'il donne a son oeuvre et ce pour pour toute utilisation. Il peux demander ce qu'il veut et permettre ce qu'il veut comme il l'entend.
Pour exprimer ces termes juridiques des juriste ont eu la bonne idée de développer des canevas de licences ; Ces juristes ont ajoutés des notions phylosophiques de partage dans des licences appelelées licences libres.
c'est pourquoi les licences sont légales
C'est pour cela que la SACEM ne défent que partiellement le droit d'auteur et que son monopole n'est que de fait mais pas de droit
iL EST DONC LEGAL DE DIFFUSER COPIER DES OEUVRES LIBRES.....parce que les artistes ont fait la démarche de vous le permettre en le formalisant avec la licence libre est un contrat ponctuel de gré à gré au momnet du télémchargement ou de l'utilisation plus globalement.
didier
