Artischaud, Paris Capitale du Libre, Loi Olivennes, Loi sur le paquet télécom... (j'en oublie sûrement).
Profitons de ces événements pour informer et militer.
Depuis le début de l'année j'organise des concerts dans une salle à Castandet (les Landes) et je ne fais jouer aucun adhérent sacem, la plupart sont d'ailleurs sous LLD, par contre je vois que beaucoup (je pense la plupart) des groupes sont libres de diffusions sur le principe, mais ne connaissent pas les LLD et quand je cherche à leur en parler c'est souvent trop compliqué ou ça sert à rien, en ce qui me concerne je ne suis pas juriste donc mes explications sont assez sommaires, et c'est là que je me rends compte que les groupes et le public manquent cruellement d'informations sur les LLD (Les ambiguités libre/gratuit, Creative Commons/Sacem) c'est déjà parfois confus pour moi qui m'y intéresse (notament pour le cas Petit Homme) alors pour le musicien ou le mélomane qui n'en a jamais entendu parler...
S'il est possible d'avoir des flyers ou des dépliants pour présenter les licences ouvertes, j'ai la possibilité d'en distribuer pleins (gros festival de musique et de cinéma libre le 27 Septembre)
Oui en fait il faut informer informer et encore informer...
Les licences ouvertes donnent des droits à l'utilisateur final bien au-delà d'internet alors que le droit internet que les sacémeux se réservent donnent droit à... quoi ? en fait on en sait rien... c'est toujours la même chose avec la SACEM : compliqué et opaque !
Parceque même si le groupe en question n'utilise pas les licences ouvertes et bien cela ne nous dit absolument pas le contenu des droits accordés à ceux qui téléchargent.
Et libre de droits ça veut dire que cela relève du domaine public (vous n'êtes pas moirts depuis assez longtemps...bande de $é&_ç')à).
Nan franchement cette affaire n'en est pas une rien de neuf à part de la poudre aux yeux.
Ce qui m'énerve aussi beaucoup, c'est l'attitude des dirigeants de la SACEM :
nous on se casse le cul à essayer de comprendre les implications juridiques pour l'auteur, pour l'auditeur même dans le système de la gestion collective des droits (et c'est pas simple, on est d'accord...) dans un contexte de surveillance accrue, ce n'est pas du luxe n'est-ce pas !
Et eux font des approxiamtions à la noix (pour moi c'est limite de la désinformaiton) pour sauver la face et ramasser les miettes de ces "petits" auteurs que l'on dénigrent d'un côté et que l'on rameute de l'autre en leur faisant miroiter un semblant de liberté.
Et voilà que l'on se retrouve encore à faire le boulot à leur place. Y en a marre bordel :!:
Oui en fait il faut informer informer et encore informer...
en lisant juste au dessus le témoignage de Gabite je me dis qu'effectivement, les choses sont très compliquées
nous sommes à une époque où l'auteur est à un moment ou un autre amené à penser son travail dans le registre juridique
et quand on lit le code de la propriété intellectuelle, le moins q u'on puisse dire est que c'est un texte complexe, et depuis qu'on y a adjoint les droits voisins, et qu'on y ajoute allègrement de nouveaux alinéas au gré des demandes des lobbys de l'industrie culturelle, ce texte au départ complexe et dans une large mesure mal écrit, plein d'ambiguités, devient je l'ai dit mille fois, complètement opaque
rajoutez là dessus les textes des multiples licences libres disponibles, qui ne sont vraiment pas beaucoup plus claires, désolé de le dire,*
et bien sûr la propagande d'organismes comme la sacem ou d'institutions comme notre ministère du cul*, qui jouent sur l'ambiguité
sans oublier les délires des sites web 2.0. qui n'en ont rien à péter des licences libres et du droit d'auteur sauf si ça leur rapporte de la thune
et les phantasmes divers et variés que les dits auteurs ne manquent pas de fabriquer d'eux-mêmes
bref
ça relève du métier impossible expliquer les licences libres
donc qu'est-ce qui prend la relève ? le désir...
(mince je suis encore ne train de griller des idées que je comptais développer à Lyon fin septembre arff)
Je me presente , Fred, Musicien du groupe Petit homme (le fameux groupe en question).
J'avoue avoir regardé que la moitié su post ici et que certaine discussion son loin de mes connaissance et competences.
mais je me ferais un plaisir de repondre a vos questions.. si je peux bien sur..
edit : c'est vrai que nous sommes un peu depassé par le coté juriste de l'affaire.. et donc n'hesitez pas a nous aider pour les phrases a ecrire sur nos sites pour prevenir les gens.
Ces morceaux sont en téléchargement libre donc gratuits, cependant cela ne signifie pas qu'ils sont libres de droits. Toute utilisation à des fins commerciales ou en dehors d'un cercle privés ne peuvent être faite sans notre accord. Morceaux inscrits au registre de la Sacem.
Déja, premier problème, la confusion entre libre et gratuit.
Je n'avais pas vu : morceaux inscrits au registre de la Sacem. Il faut dire qu'ils ne le mettent pas trop en avant et que c'est écrit plus petit que tout le reste.
Toute utilisation à des fins commerciales ou en dehors d'un cercle privés ne peuvent être faite sans notre accord
Là, le problème c'est que c'est en désaccord complet avec la by-nc-sa. Parce que l'intérêt de la licence en question est qu'on a pas besoin de l'accord de l'auteur pour faire circuler l'oeuvre en dehors du cadre privé.
Salut Fred, bienvenue,
C'est un peu dommage, parce que comme vous ètes un peu présentés comme le premier groupe qui après avoir bataillé pendant un an obtient finalement...etc on aurait pu s'attendre à ce que tu sois un peu au fait des détails juridiques, justement...
Est-ce que tu peux au moins nous dire sous quelle license sont les morceaux sur votre site?
mais je me ferais un plaisir de repondre a vos questions.. si je peux bien sur.
Eh ben la première question qu'on se pose tous je crois, c'est : elle dit quoi exactement précisément à al virgule près la clause sacem qui t'autorise à diffuser sur le net ?
y'a un texte précis ?
(ça nous permettrait déjà de comprendre un peu mieux ce dont il s'agit !)
La deuxième c'est : tu as eu l'autorisation expresse de mettre tes œuvres sur le net en CC ????? je m'explique : t'as un album en cc sur jamendo… : c'est un reste d'un vieux truc avant ton contrat sacem… ou bien c'est toi qui a interprété que tu pouvais mettre en cc… ou bien t'as mis en cc parce que sur jamendo faut obligatoirement choisir une licence mais tu sais pas si c'est limite ou pas ??????
Voila. Une fois qu'on saura ça, on en saura déjà un peu plus…
:-)
merci de venir discuter ici en tous cas !
Je peux surement repondre a des questions .. mais ptete pas a tout.
On a bataillé pendant plus d'un an, passé pleins de coup de fil, signé des contrats (j'ai dit des), envoyé des courriers ... mais juridiquement ( et comme Philippe Axel l'a écrit dans son blog) nous n'avons pas fait grand chose. mais apres réflexion, c'est vrai que le mot bataillé peut porter a confusion.
Pour les morceaux sur notre site, j'ai un doute mais je crois qu'il ne sont sous aucun licence. (a vérifier car ce n'est pas moi perso qui les ai mis).
étant donné que ces même morceaux sont sous CC sur jamendo, est ce que la licence suit sur notre site ?
Juste un petit message pour dire que nous avons essayé de faire bouger les choses, avec nos connaissances, nos contacts et notre volonté.
Y'a des avantages de notre contrat ainsi que des défauts. .. on le sait. Le système parfait n'exite pas sinon on l'aurait signé.
Mais y'a un truc qu'on peut pas nous reprocher, c'est de faire quelque chose. sans critiquer personne (car je ne connais le passé et les actions de personne ici), maiis plutot que de pointer du doigt tout ce qu'on fait mal, il conviendrait mieux de nous aidé a rendre les choses le plus clair pour les artistes interessés, pour le public qui veut telecharger ...
On ne peut pas critiquer un artiste qui s'inscrit a la SACEM, c'est un choix.. On a essayé de faire entre les deux.
S'il y a quelque chose à critiquer ou à préciser ce n'est pas le fait que vous soyez à la Sacem, je m'en tape le coquillard, c'est qu'après un an de négociations, sur un sujet d'actualité, tu ne sois pas plus au fait de ce que sont les LL.
Tu ne sais pas quelle licence accompagne vos morceaux sur votre site, ce n'est pas précisé (ce qui est la moindre des choses), tu supposes que c'est la même que sur Jaibondo, mais tu n'en es pas sûr (comme si on pouvait mettre des licenses différentes, un peu au pifomètre, suivant le site où se trouve la musique).
Je m'aperçois que pendant un an (d'après vos dires) vous n'avez pas trouvé le temps de vous intéresser d'un peu plus près à ce que sont ces licenses, à quoi elles servent, laquelle choisir...
Surtout que je suppose qu'à un moment ou un autre vous avez bien dû être obligés d'en discuter avec des gens compétents (un tant soit peu), à la Sacem ou avec le label qui vous édite...
Moi je fais principalement de la noise, je ne gagnerais jamais un kopek avec ce que je fais, pourtant j'en sais plus que toi sur ce sujet alors que je suis inscrit ici depuis un peu plus de six mois...
Ça me dépasse, ce genre d'attitude j'm'en foutiste...
Oui effectivement mais je pense qu'il est bon de qualifier cette alternative pour que les choses soient claires.
Je plussoie ce serait bien de qualifier clairement cette alternative. Une alternative à quoi ? À la Sacem ? À Myspace and co ? On dit : haro sur les musiciens qui utilisent Dogmazic simplement pour être visible sans guère se soucier de l’implication éthique. Ok. Mais au fond c’est quoi cette éthique ? Il y aurait peut-être moins d’opportunisme si l’on comprenait clairement quel est véritablement le sens de la cause. Une gestion individuelle et plus souple des droits d’auteur ne relève-t-elle pas plutôt du droit et de l’économie plus que de l’éthique ? L’inspiration philosophique-juridique des LL est libérale ? Très bien. Mais dès lors, je ne vois pas tellement en quoi il s’agit d’une alternative puisque le système économique et politique dominant est libéral.
On dit : il faudrait insister sur la différence entre libre et gratuit. Là je crois qu’il y a vraiment quelque chose à creuser. Discutant au sujet de myspace à la fin d’un concert avec le chanteur d’un groupe avec qui on jouait, celui-ci finit par me dire : « mais c’est gratuit ! » comme si il s’agissait de l’argument fatal. Peut-être (simple hypothèse) que si on expliquait les licences libres en terme de don et de contre-don ce serait plus simple. Un usager met sa zik en ligne pour qu’un autre la télécharge, c’est un don. Cet autre peut à son tour mettre en ligne sa zik et c’est un contre-don. Des musiciens mettent leurs album en ligne, téléchargeable gratuitement, c’est un don. Un mélomane qui passe par là, télécharge, il aime bien la musique ou la démarche : il décide d’acheter l’album et c’est un contre-don. Dogmazic met à dispo une infrastructure électronique, c’est un don. Les utilisateurs peuvent participer au financement du serveur par paiements monétaires : c’est un contre-don. Cette éthique du don et du contre-don - dont je ne suis néanmoins pas un spécialiste sur le plan théorique - à la base de tout les échanges non marchand qui existent depuis des millénaires dans les sociétés humaines n’est-elle pas une, voire la source des LL ? En gros celui qui reçoit quelque chose, s’engage moralement, en acceptant le présent, à en faire un lui même. Donner, recevoir, rendre : le fameux triptyque de Marcel Mauss.
Un grand classique des sciences sociales :
MAUSS Marcel / Essai sur le don : forme et raison de l'échange dans les sociétés archaïques, 1923-1924, 106 p.
Pssss arrête d'êt' méchant comme ça Piggie tu fais peur aux jeunes !
:-)
Non, sérieusement, fred, je me doute que vous avez du batailler pour imposer votre position, donc plutôt que de se mettre à guerroyer sur l'éthique tout de suite, ça serait p'têt plus intéressant d'en savoir plus… alors je répète : est-ce que tu pourrais nous recopier la ou les phrase(s) précise(s) de ton ou tes contrats avec la sacem qui t'autorise à diffuser sur le net ?
En fait, tant qu'on sait pas ce que c'est que cette fameuse "exception internet", non seulement ça nous avance pas trop pour comprendre, mais en plus on peut pas répondre à tes questions…
Parce que là, avec ce que j'ai vu, il me semble que la sacem vous à autorisé à renoncer à vos droits patrimoniaux sur internet.
De fait, en y renonçant, vous dispensez donc la Sacem de fliquer le net à la recherche de téléchargements illégaux de vos titres, ce qui doit l'arranger plutot bien.
Par contre, ça veut pas dire du tout qu'elle t'autorise à mettre tes œuvres en CC !!!! Les CC ont un cadre beaucoup plus large que l'internet (même si le net reste leur outil principal de diffusion) !!!
Par exemple, avec les CC, tu autorises expressément une asso à diffuser ta zic lors d'une manifestation non commerciale, ou une radio associative à jouer tes morceaux. Mais on n'est plus dans le cadre du net, là, et la Sacem n'autorise pas ça !!!
Par ailleurs, tes morceaux sont en sa : quid d'un groupe qui fait une reprise et la joue en live ? ou qui fait un sample qu'il diffuse hors du net ?
Bref, pour résumer, avec ta licence cc, tu autorises expressément des choses, et il nous faut vérifier que tu en as bien la possiblité.
Et s'il n'y a pas de licence CC compatible avec ce que t'autorise la Sacem, le problème est simple : tu mets pas de licence CC. Soit tu mets rien, soit tu t'en crées une spéciale pour toi.
Et tu demandes à Jamendo qu'ils acceptent ta licence spécifique, pasque sans licence t'auras pas le droit d'aller y faire ta promo.
Je vais réagir à ça parce que, bon...scrogneugneu !
Un usager met sa zik en ligne pour qu’un autre la télécharge, c’est un don.
NON !!!
Ouf, ça va mieux.
Il n'y a pas de don, ça n'existe pas le don en matière de propriété intellectuelle car le droit d'auteur est i.na.lié.na.bleu ( voir le CPI )
La loi est ainsi faîte et à moins de la modifier, c'est comme ça et puis c'est tout qu'on soit d'accord ou pas.
Alors il ne faut pas commencer à écrire n'importe quoi et mélanger le libéralisme inhérent aux licence CC qui est en rapport avec l'autonomie de la personne et le cassage d'éventuels monopoles et le capitalisme économique néo libéral qui est une vraie loi de la jungle ou les gros bouffent les petits et contribue à la concentration donc au monopole.
Quand on achète de la musique ou qu'on la télécharge contre-paiement ou gratuitement, on la loue mais on n'en devient jamais propriétaire.
Par contre sur les échange, je suis d'accord avec toi. Mais échange et don sont deux choses différentes. On peut effectivement créer une chaîne de service qui évacue au maximum l'argent et basée sur l'échange.
Je suis entièrement d'accord avec Piggiepopp sur le côté j'm'enfoutiste de la démarche des gens là. Et en plus ils voudraient qu'on leur explique comment ils doivent s'y prendre ?
Ben je ne sais pas combien prend un avocat spécialisé mais si l'avenir de Dogmazic est de faire du conseil auprés des Sacémisés qui veulent des réponses aux questions que leur "maison-mère" ne leur fournit pas, il y a peut-être un marché à prendre
Ça ne peut pas être sous licence libre, étant donné qu'une licence autorise la redistribution de l'oeuvre sur tout support, et pas seulement sur Internet. Or pour graver un CD (en dehors de ma propre copie personnelle qui ne sortira pas de chez moi) si c'est à la Sacem, il faut demander l'autorisation de la Sacem et payer les Droits de Reproduction Mécanique, alors que toutes les licences précisent qu'on n'a pas besoin de demander une autorisation. C'est en contradiction totale, donc pas de licence possible, et ça ne doit pas se trouver sur jamendo.
Sur le site et le MySpace et toute page web, vous pouvez autoriser l'écoute en stream, et le téléchargement dans le sens descendant et montant, mais aucune copie physique ne peut être transmise d'un utilisateur à un autre.
La licence correspondant à ces conditions n'existe pas encore. En revanche, rien ne vous interdit de rédiger cous-même une licence correspondant à une libre circulation sur internet, qui autoriserait les oeuvres dérivées publiées sur Internet, et qui excluerait les même uitlisations sur un support physique (en dehors de la copie privée). Si vous autorisez les oeuvres dérivées, il y aura forcément une clause Share Alike, pour empêcher la circulation des oeuvres dérivées sur des médias non-autorisés par la Sacem.
On ne peut pas critiquer un artiste qui s'inscrit a la SACEM, c'est un choix..
mais si on peut !!
pourquoi on pourrait pas après tout ?
c'est incritiquable ??
arce que c'est un... choix ????
alors parce que c'est un choix aucune critique n'est possible ??
je vous laisse imaginer des exemples rigolos pour voir où cela mènerait
je rappelle quand même que dans ce gentil monde bisounours dans lequel il semble parfois que nous évoluiions (notez les deux "i", masi un "y" serait joli aussi), les licences libres sont nés précisément dans un contexte hyper hostile à la sacem et aux sociétés de gestion des droits d'auteur (et encore je passe sous silence toutes les motions hostiles qui présidèrent à l'invention de nos chères licences)
gna
Je vais réagir à ça parce que, bon...scrogneugneu !
Un usager met sa zik en ligne pour qu’un autre la télécharge, c’est un don.
NON !!!
Ouf, ça va mieux.
Alors il ne faut pas commencer à écrire n'importe quoi et mélanger le libéralisme inhérent aux licence CC qui est en rapport avec l'autonomie de la personne et le cassage d'éventuels monopoles et le capitalisme économique néo libéral qui est une vraie loi de la jungle ou les gros bouffent les petits et contribue à la concentration donc au monopole.
Le libéralisme est le libéralisme. Que celui-ci conduise à une méga-concentration et à des oligopoles est sa logique interne et historique. Partant de là et puisque les CC sont libérales, il ne faudra pas s’étonner qu’elles soient récupérées (et elles le sont déjà) dans un sens qui n’est franchement pas celui du petit artisan indépendant ou du désintéressement. Laissez faire, laissez passer. La logique du libéralisme économique par ce qu’elle implique le profit est de prendre une dimension qui va à l’encontre de l’autonomie dont il se réclame au départ. Le libéralisme politique, juridique ou philosophique ne s’oppose en rien à cette logique au contraire il l’a conforte.
Je ne suis pas d'accord mais je ne veux pas faire bifurquer ce thread vers cette discussion qui n'y est pas directement liée, si ça ne te dérange pas. Tu peux ouvrir un thread consacré à ce sujet si tu veux.
J’ajoute simplement que cette réflexion sur le don / contre don ne m’a pas été inspiré par la lecture du CPI que tu brandis si vaillamment. À l’évidence non puisque j’ai même pris soin de citer la source de ma réflexion en fin de post. Que cela aille à l’encontre de la loi actuelle est certes navrant mais enfin on ne peut toujours penser comme un livre de droit… Il s’agissait par ailleurs simplement d’une hypothèse de novice, je le précise. Mais tu as raison, ne bifurquons pas.
mais faudra bien un jour finir par arrêter ce genre de connerie
il y a de multiples courants de pensée qui se réclament du libéralisme avec des centres d'intérêts et des engagements divers etc..
c'est comme si tu disais le "socialisme" et que tu mettais dans le même sac Marx, Lénine, Trostky, etc.
c'est aussi stupide
alors adam smith est responsable de la misère dans le monde et marx des camps staliniens c'est ça
??
pfffffffff
Que celui-ci conduise à une méga-concentration et à des oligopoles est sa logique interne et historique. Partant de là et puisque les CC sont libérales, il ne faudra pas s’étonner qu’elles soient récupérées (et elles le sont déjà) dans un sens qui n’est franchement pas celui du petit artisan indépendant ou du désintéressement. Laissez faire, laissez passer. La logique du libéralisme économique par ce qu’elle implique le profit est de prendre une dimension qui va à l’encontre de l’autonomie dont il se réclame au départ. Le libéralisme politique, juridique ou philosophique ne s’oppose en rien à cette logique au contraire il l’a conforte.
!!!!!!!!!!!!!!!!!!
c'est surtout la dernière phrase qui me fait bondir là
alors faut croire que tous les philosophes libéraux se sont trompés en croyant défendre (et parfois se battre pour) les libertés
et que tu as raison toi AL-z contre tous ces imbéciles naïfs
et d'où sors-tu
Que celui-ci conduise à une méga-concentration et à des oligopoles est sa logique interne et historique
ça aussi..
il n'y a rien de plus anti-libéral philosophiquement (dans certains courants en tous cas) que la constitution de monopole puisque une des traductions de la "logique" libérale justement dans l'économie est de favoriser la concurrence
enfin je m'effarouche pour rien, je sais bien quo'n lit ce genre d'ineptie chaque jour que dieu fait dans notre beau pays
mais bon..
j'aurais pas dû birfurquer désolé
Réponses
Depuis le début de l'année j'organise des concerts dans une salle à Castandet (les Landes) et je ne fais jouer aucun adhérent sacem, la plupart sont d'ailleurs sous LLD, par contre je vois que beaucoup (je pense la plupart) des groupes sont libres de diffusions sur le principe, mais ne connaissent pas les LLD et quand je cherche à leur en parler c'est souvent trop compliqué ou ça sert à rien, en ce qui me concerne je ne suis pas juriste donc mes explications sont assez sommaires, et c'est là que je me rends compte que les groupes et le public manquent cruellement d'informations sur les LLD (Les ambiguités libre/gratuit, Creative Commons/Sacem) c'est déjà parfois confus pour moi qui m'y intéresse (notament pour le cas Petit Homme) alors pour le musicien ou le mélomane qui n'en a jamais entendu parler...
S'il est possible d'avoir des flyers ou des dépliants pour présenter les licences ouvertes, j'ai la possibilité d'en distribuer pleins (gros festival de musique et de cinéma libre le 27 Septembre)
Les licences ouvertes donnent des droits à l'utilisateur final bien au-delà d'internet alors que le droit internet que les sacémeux se réservent donnent droit à... quoi ? en fait on en sait rien... c'est toujours la même chose avec la SACEM : compliqué et opaque !
Parceque même si le groupe en question n'utilise pas les licences ouvertes et bien cela ne nous dit absolument pas le contenu des droits accordés à ceux qui téléchargent.
Et libre de droits ça veut dire que cela relève du domaine public (vous n'êtes pas moirts depuis assez longtemps...bande de $é&_ç')à).
Nan franchement cette affaire n'en est pas une rien de neuf à part de la poudre aux yeux.
Ce qui m'énerve aussi beaucoup, c'est l'attitude des dirigeants de la SACEM :
nous on se casse le cul à essayer de comprendre les implications juridiques pour l'auteur, pour l'auditeur même dans le système de la gestion collective des droits (et c'est pas simple, on est d'accord...) dans un contexte de surveillance accrue, ce n'est pas du luxe n'est-ce pas !
Et eux font des approxiamtions à la noix (pour moi c'est limite de la désinformaiton) pour sauver la face et ramasser les miettes de ces "petits" auteurs que l'on dénigrent d'un côté et que l'on rameute de l'autre en leur faisant miroiter un semblant de liberté.
Et voilà que l'on se retrouve encore à faire le boulot à leur place. Y en a marre bordel :!:
en lisant juste au dessus le témoignage de Gabite je me dis qu'effectivement, les choses sont très compliquées
nous sommes à une époque où l'auteur est à un moment ou un autre amené à penser son travail dans le registre juridique
et quand on lit le code de la propriété intellectuelle, le moins q u'on puisse dire est que c'est un texte complexe, et depuis qu'on y a adjoint les droits voisins, et qu'on y ajoute allègrement de nouveaux alinéas au gré des demandes des lobbys de l'industrie culturelle, ce texte au départ complexe et dans une large mesure mal écrit, plein d'ambiguités, devient je l'ai dit mille fois, complètement opaque
rajoutez là dessus les textes des multiples licences libres disponibles, qui ne sont vraiment pas beaucoup plus claires, désolé de le dire,*
et bien sûr la propagande d'organismes comme la sacem ou d'institutions comme notre ministère du cul*, qui jouent sur l'ambiguité
sans oublier les délires des sites web 2.0. qui n'en ont rien à péter des licences libres et du droit d'auteur sauf si ça leur rapporte de la thune
et les phantasmes divers et variés que les dits auteurs ne manquent pas de fabriquer d'eux-mêmes
bref
ça relève du métier impossible expliquer les licences libres
donc qu'est-ce qui prend la relève ? le désir...
(mince je suis encore ne train de griller des idées que je comptais développer à Lyon fin septembre arff)
Je me presente , Fred, Musicien du groupe Petit homme (le fameux groupe en question).
J'avoue avoir regardé que la moitié su post ici et que certaine discussion son loin de mes connaissance et competences.
mais je me ferais un plaisir de repondre a vos questions.. si je peux bien sur..
edit : c'est vrai que nous sommes un peu depassé par le coté juriste de l'affaire.. et donc n'hesitez pas a nous aider pour les phrases a ecrire sur nos sites pour prevenir les gens.
Salut Fred, bienvenue,
C'est un peu dommage, parce que comme vous ètes un peu présentés comme le premier groupe qui après avoir bataillé pendant un an obtient finalement...etc on aurait pu s'attendre à ce que tu sois un peu au fait des détails juridiques, justement...
Est-ce que tu peux au moins nous dire sous quelle license sont les morceaux sur votre site?
Eh ben la première question qu'on se pose tous je crois, c'est : elle dit quoi exactement précisément à al virgule près la clause sacem qui t'autorise à diffuser sur le net ?
y'a un texte précis ?
(ça nous permettrait déjà de comprendre un peu mieux ce dont il s'agit !)
La deuxième c'est : tu as eu l'autorisation expresse de mettre tes œuvres sur le net en CC ????? je m'explique : t'as un album en cc sur jamendo… : c'est un reste d'un vieux truc avant ton contrat sacem… ou bien c'est toi qui a interprété que tu pouvais mettre en cc… ou bien t'as mis en cc parce que sur jamendo faut obligatoirement choisir une licence mais tu sais pas si c'est limite ou pas ??????
Voila. Une fois qu'on saura ça, on en saura déjà un peu plus…
:-)
merci de venir discuter ici en tous cas !
On a bataillé pendant plus d'un an, passé pleins de coup de fil, signé des contrats (j'ai dit des), envoyé des courriers ... mais juridiquement ( et comme Philippe Axel l'a écrit dans son blog) nous n'avons pas fait grand chose. mais apres réflexion, c'est vrai que le mot bataillé peut porter a confusion.
Pour les morceaux sur notre site, j'ai un doute mais je crois qu'il ne sont sous aucun licence. (a vérifier car ce n'est pas moi perso qui les ai mis).
étant donné que ces même morceaux sont sous CC sur jamendo, est ce que la licence suit sur notre site ?
Juste un petit message pour dire que nous avons essayé de faire bouger les choses, avec nos connaissances, nos contacts et notre volonté.
Y'a des avantages de notre contrat ainsi que des défauts. .. on le sait. Le système parfait n'exite pas sinon on l'aurait signé.
Mais y'a un truc qu'on peut pas nous reprocher, c'est de faire quelque chose. sans critiquer personne (car je ne connais le passé et les actions de personne ici), maiis plutot que de pointer du doigt tout ce qu'on fait mal, il conviendrait mieux de nous aidé a rendre les choses le plus clair pour les artistes interessés, pour le public qui veut telecharger ...
On ne peut pas critiquer un artiste qui s'inscrit a la SACEM, c'est un choix.. On a essayé de faire entre les deux.
Tu ne sais pas quelle licence accompagne vos morceaux sur votre site, ce n'est pas précisé (ce qui est la moindre des choses), tu supposes que c'est la même que sur Jaibondo, mais tu n'en es pas sûr (comme si on pouvait mettre des licenses différentes, un peu au pifomètre, suivant le site où se trouve la musique).
Je m'aperçois que pendant un an (d'après vos dires) vous n'avez pas trouvé le temps de vous intéresser d'un peu plus près à ce que sont ces licenses, à quoi elles servent, laquelle choisir...
Surtout que je suppose qu'à un moment ou un autre vous avez bien dû être obligés d'en discuter avec des gens compétents (un tant soit peu), à la Sacem ou avec le label qui vous édite...
Moi je fais principalement de la noise, je ne gagnerais jamais un kopek avec ce que je fais, pourtant j'en sais plus que toi sur ce sujet alors que je suis inscrit ici depuis un peu plus de six mois...
Ça me dépasse, ce genre d'attitude j'm'en foutiste...
On dit : il faudrait insister sur la différence entre libre et gratuit. Là je crois qu’il y a vraiment quelque chose à creuser. Discutant au sujet de myspace à la fin d’un concert avec le chanteur d’un groupe avec qui on jouait, celui-ci finit par me dire : « mais c’est gratuit ! » comme si il s’agissait de l’argument fatal. Peut-être (simple hypothèse) que si on expliquait les licences libres en terme de don et de contre-don ce serait plus simple. Un usager met sa zik en ligne pour qu’un autre la télécharge, c’est un don. Cet autre peut à son tour mettre en ligne sa zik et c’est un contre-don. Des musiciens mettent leurs album en ligne, téléchargeable gratuitement, c’est un don. Un mélomane qui passe par là, télécharge, il aime bien la musique ou la démarche : il décide d’acheter l’album et c’est un contre-don. Dogmazic met à dispo une infrastructure électronique, c’est un don. Les utilisateurs peuvent participer au financement du serveur par paiements monétaires : c’est un contre-don. Cette éthique du don et du contre-don - dont je ne suis néanmoins pas un spécialiste sur le plan théorique - à la base de tout les échanges non marchand qui existent depuis des millénaires dans les sociétés humaines n’est-elle pas une, voire la source des LL ? En gros celui qui reçoit quelque chose, s’engage moralement, en acceptant le présent, à en faire un lui même. Donner, recevoir, rendre : le fameux triptyque de Marcel Mauss.
Un grand classique des sciences sociales :
MAUSS Marcel / Essai sur le don : forme et raison de l'échange dans les sociétés archaïques, 1923-1924, 106 p.
http://classiques.uqac.ca/classiques/mauss_marcel/socio_et_anthropo/2_essai_sur_le_don/essai_sur_le_don.pdf
:-)
Non, sérieusement, fred, je me doute que vous avez du batailler pour imposer votre position, donc plutôt que de se mettre à guerroyer sur l'éthique tout de suite, ça serait p'têt plus intéressant d'en savoir plus… alors je répète : est-ce que tu pourrais nous recopier la ou les phrase(s) précise(s) de ton ou tes contrats avec la sacem qui t'autorise à diffuser sur le net ?
En fait, tant qu'on sait pas ce que c'est que cette fameuse "exception internet", non seulement ça nous avance pas trop pour comprendre, mais en plus on peut pas répondre à tes questions…
Parce que là, avec ce que j'ai vu, il me semble que la sacem vous à autorisé à renoncer à vos droits patrimoniaux sur internet.
De fait, en y renonçant, vous dispensez donc la Sacem de fliquer le net à la recherche de téléchargements illégaux de vos titres, ce qui doit l'arranger plutot bien.
Par contre, ça veut pas dire du tout qu'elle t'autorise à mettre tes œuvres en CC !!!! Les CC ont un cadre beaucoup plus large que l'internet (même si le net reste leur outil principal de diffusion) !!!
Par exemple, avec les CC, tu autorises expressément une asso à diffuser ta zic lors d'une manifestation non commerciale, ou une radio associative à jouer tes morceaux. Mais on n'est plus dans le cadre du net, là, et la Sacem n'autorise pas ça !!!
Par ailleurs, tes morceaux sont en sa : quid d'un groupe qui fait une reprise et la joue en live ? ou qui fait un sample qu'il diffuse hors du net ?
Bref, pour résumer, avec ta licence cc, tu autorises expressément des choses, et il nous faut vérifier que tu en as bien la possiblité.
Et s'il n'y a pas de licence CC compatible avec ce que t'autorise la Sacem, le problème est simple : tu mets pas de licence CC. Soit tu mets rien, soit tu t'en crées une spéciale pour toi.
Et tu demandes à Jamendo qu'ils acceptent ta licence spécifique, pasque sans licence t'auras pas le droit d'aller y faire ta promo.
Je vais réagir à ça parce que, bon...scrogneugneu !
NON !!!
Ouf, ça va mieux.
Il n'y a pas de don, ça n'existe pas le don en matière de propriété intellectuelle car le droit d'auteur est i.na.lié.na.bleu ( voir le CPI )
La loi est ainsi faîte et à moins de la modifier, c'est comme ça et puis c'est tout qu'on soit d'accord ou pas.
Alors il ne faut pas commencer à écrire n'importe quoi et mélanger le libéralisme inhérent aux licence CC qui est en rapport avec l'autonomie de la personne et le cassage d'éventuels monopoles et le capitalisme économique néo libéral qui est une vraie loi de la jungle ou les gros bouffent les petits et contribue à la concentration donc au monopole.
Quand on achète de la musique ou qu'on la télécharge contre-paiement ou gratuitement, on la loue mais on n'en devient jamais propriétaire.
Par contre sur les échange, je suis d'accord avec toi. Mais échange et don sont deux choses différentes. On peut effectivement créer une chaîne de service qui évacue au maximum l'argent et basée sur l'échange.
Je suis entièrement d'accord avec Piggiepopp sur le côté j'm'enfoutiste de la démarche des gens là. Et en plus ils voudraient qu'on leur explique comment ils doivent s'y prendre ?
Ben je ne sais pas combien prend un avocat spécialisé mais si l'avenir de Dogmazic est de faire du conseil auprés des Sacémisés qui veulent des réponses aux questions que leur "maison-mère" ne leur fournit pas, il y a peut-être un marché à prendre
Sur le site et le MySpace et toute page web, vous pouvez autoriser l'écoute en stream, et le téléchargement dans le sens descendant et montant, mais aucune copie physique ne peut être transmise d'un utilisateur à un autre.
La licence correspondant à ces conditions n'existe pas encore. En revanche, rien ne vous interdit de rédiger cous-même une licence correspondant à une libre circulation sur internet, qui autoriserait les oeuvres dérivées publiées sur Internet, et qui excluerait les même uitlisations sur un support physique (en dehors de la copie privée). Si vous autorisez les oeuvres dérivées, il y aura forcément une clause Share Alike, pour empêcher la circulation des oeuvres dérivées sur des médias non-autorisés par la Sacem.
mais si on peut !!
pourquoi on pourrait pas après tout ?
c'est incritiquable ??
arce que c'est un... choix ????
alors parce que c'est un choix aucune critique n'est possible ??
je vous laisse imaginer des exemples rigolos pour voir où cela mènerait
je rappelle quand même que dans ce gentil monde bisounours dans lequel il semble parfois que nous évoluiions (notez les deux "i", masi un "y" serait joli aussi), les licences libres sont nés précisément dans un contexte hyper hostile à la sacem et aux sociétés de gestion des droits d'auteur (et encore je passe sous silence toutes les motions hostiles qui présidèrent à l'invention de nos chères licences)
gna
Le libéralisme est le libéralisme. Que celui-ci conduise à une méga-concentration et à des oligopoles est sa logique interne et historique. Partant de là et puisque les CC sont libérales, il ne faudra pas s’étonner qu’elles soient récupérées (et elles le sont déjà) dans un sens qui n’est franchement pas celui du petit artisan indépendant ou du désintéressement. Laissez faire, laissez passer. La logique du libéralisme économique par ce qu’elle implique le profit est de prendre une dimension qui va à l’encontre de l’autonomie dont il se réclame au départ. Le libéralisme politique, juridique ou philosophique ne s’oppose en rien à cette logique au contraire il l’a conforte.
il y a de multiples courants de pensée qui se réclament du libéralisme avec des centres d'intérêts et des engagements divers etc..
c'est comme si tu disais le "socialisme" et que tu mettais dans le même sac Marx, Lénine, Trostky, etc.
c'est aussi stupide
alors adam smith est responsable de la misère dans le monde et marx des camps staliniens c'est ça
??
pfffffffff
!!!!!!!!!!!!!!!!!!
c'est surtout la dernière phrase qui me fait bondir là
alors faut croire que tous les philosophes libéraux se sont trompés en croyant défendre (et parfois se battre pour) les libertés
et que tu as raison toi AL-z contre tous ces imbéciles naïfs
et d'où sors-tu ça aussi..
il n'y a rien de plus anti-libéral philosophiquement (dans certains courants en tous cas) que la constitution de monopole puisque une des traductions de la "logique" libérale justement dans l'économie est de favoriser la concurrence
enfin je m'effarouche pour rien, je sais bien quo'n lit ce genre d'ineptie chaque jour que dieu fait dans notre beau pays
mais bon..
j'aurais pas dû birfurquer désolé