okay yza, c'est ce que je me disais bien.
sinon eisse, c'est quand même embêtant ce genre d'initiatives un peu 'non vraiment communiquée', c'est la mode en ce moment :
la quadrature du net, in libro veritas, libre accès, dogmazic. faudrait "clairement clarifier" le jeu d'interdépendances (ou pas), pour savoir dans quoi on mets les pieds (ou pas).
donc tu NE PEUX PAS dire "Le cachet, c'est comme une note d'auteur mais pour les musiciens (pour faire simple)."
Le musicien est salarié et touche un cachet.
Le compositeur n'est pas salarié et touche des droits d'auteur.
Ce n'est pas ce que je comprends, du moins pour les musiciens compositeurs. Une note d'auteur est certes un contrat de cession de droits d'auteur, mais c'est surtout une facture qui comprend deux parties :
- la rémunération de la mise en oeuvre
et
- les droits d'auteur
Ensuite, selon l'AGESSA, un compositeur, comme un écrivain, a le choix entre deux modes de déclarations de ses revenus:
- en traitements et salaires (ce qui permet un abattement pour frais professionnels)
ou
- en BNC
Or, puisque le cachet est un salaire, et que le compositeur peut déclarer un revenu issu de droits d'auteur sous forme de salaires, pourquoi ne pourrait-il pas les inclure à son cachet en établissant deux parties comme sur une note d'auteur ?
Et on établit une note de droit d'auteur quand il n'y a pas d'organisme de répartition. Quand il y a une sacem ou une sacd, le diffuseur paye directement la sacem qui ensuite reverse, les frais de gestion en moins. quand l'auteur n'en est pas membre, il est légitime qu'il fasse une note de droit d'auteur pour percevoir les droits qui lui sont dû..
Donc en reprenant la logique de ce que tu écris, si je suis à l'AGESSA et à la SAIF et que je vends une photo à un journal, je n'ai rien à faire, tout se fait tout seul; je n'établis aucune facture, aucun contrat établissant le mode de cession des droits d'auteur, c'est ça ? C'est plutôt hasardeux comme moyen de protéger ses droits. Mais j'ai peut-être mal compris ce que tu veux dire.
En tous cas, il faut savoir que pour adhérer à un organisme du type SAIF, il faut être bien installé dans la vie professionnelle (par exemple : carte de presse, numéro AGESSA ou preuves de trois diffusions sur les trois dernières années, etc...) Donc de ne pas être chez eux n'a pas forcément à voir avec le fait de diffuser en licence libre.
Ensuite, si un gars photographe est inscrit à l'AGESSA et à la SAIF, non seulement il établit quand même une note d'auteur (facture) pour l'AGESSA, mais il doit pour la SAIF envoyer un bordereau de déclaration correspondant à son domaine (il y en a trois : édition, presse, audiovisuel).
Tout acte de vente, d'achat, de rémunération, de perception de droits d'auteur doit être officialiser par autant de documents que l'auteur fournit aux organismes concernés afin de prétendre à ses droits et également pouvoir justifier de son activité en cas de contrôle du fisc.
1. Dans le guide de l'autoentrepreneur il est clairement indiqué que les auteurs ne peuvent pas prendre le statut d'autorentrepreneur.
2. Concernant le spectacle vivant, on considère généralement que l'artiste touche un cachet. Il est donc salarié... et s'il est salarié, il ne peut pas être autoentrepreneur.
Dans ce guide, il mentionne ceci :
"Attention
Les activités rattachées au régime général de la sécurité sociale (par exemple les artistes- auteurs relevant de la Maison des artistes) ne peuvent pas bénéficier du régime de l’auto- entrepreneur qui est réservé aux entrepreneurs relevant du régime social des indépendants."
Ca c'est logique puisque les deux régimes appliquent des taux de prélèvement tout à fait différents. Mais ça ne concerne pas tous les artistes. Dans la branche musique, seuls les compositeurs, paroliers, librettistes, les auteurs d'oeuvres chorégraphiques et pantomimes peuvent prétendre au régime des auteurs.
Or l'article L 762-1 du code du travail que j'ai collé plus haut stipule que les artistes du spectacle sont exclus du régime des auteurs et dépendent de l'URSSAF, donc du statut des indépendants. Me gourre-je ?
sinon eisse, c'est quand même embêtant ce genre d'initiatives un peu 'non vraiment communiquée', c'est la mode en ce moment :
la quadrature du net, in libro veritas, libre accès, dogmazic. faudrait "clairement clarifier" le jeu d'interdépendances (ou pas), pour savoir dans quoi on mets les pieds (ou pas).
L'idée du SARD est très récente . Nous ne savons pas encore quoi en penser.
Les propositions ne sont pas figées et le papier Numérama est un peu précoce à mon avis. J'aurais simplement vu une communication invitant à l'assemblée constituante.
Musique Libre ! n'est pas d'accord avec tout et encore une fois rien n'est figé.
Mais on discute et on essaye de faire entendre notre voix.
Faut pas croire que c'est simple les gars !
Dans quoi tu mets les pieds....euh peux tu on nous faire confiance? tout simplement?
Ca suffit pas ? non?
Crois tu que Stallman nous a contacté avant pour démarrer l'idée du Mécénat global? On l'a presque découvert comme tout le monde. L'idée d'une constitution d'une SARD n'est venue que dans un deuxième temps.
Dans quoi tu mets les pieds....euh peux tu on nous faire confiance? tout simplement?
Ca suffit pas ? non?
bien sûr je vous accorde toute ma confiance.
par contre, ça vaudrait le coup de clarifier les interdépendances avec libre accès et la quadrature du net, et ilv, non ? parce qu'il est écrit sur chacun des sites sus-cités de petites phrases, mais rien de bien approfond. du coup, lorsque je vois que entre la quadrature du net (et sa contribution créative) et libre accès ( et la sard ) c'est pas tout à fait serein, c'est préférable de comprendre les relations entre ces structures avant de faire des choix.
Pour ce qui est des interdépendances ; cela est et restera à mon avis complexe. Des propositions se mettent en place ; et il est compliqué pour Musique Libre! de donner son blanc seing à tel ou tel projet. Comme dit Benjamin Bayard de French Data Network "nous sommes sur un terrain glissant".
Libre accès est un collectif dont il est, tu le sens bien, difficile d'y voir une manière unique de penser. Par contre cela n'empêche pas la concertation et la discussion au sein de ce collectif.
Laissons avancer les choses en restant attentif ; proposons autre chose si cela nous semble nécessaire ; le 8 septembre est un moment fort qui peut permettre à qui veut de s'impliquer ou au moins de se faire une réelle opinion.
Je croyais que les droits d'auteurs étaient par défaut des BNC assimilés à des TS uniquement par dérogation quand on adhère à une SPRD donc pour nous la SACEM (voir CPI ... ou CGI je sais plus) mais peut-être qu'on ne parle pas de la même chose...
C'est régime général par défaut. donc tu déclares en traitements et salaires.
Pour pouvoir déclarer en BNC, tu dois demander.
Mais c'est curieux j'ai l'impression que dans ton idée le fait d'être auteur du contenu du spéctacle fait que le lien de subordination disparaît... et donc le statut salarié via cachet devient innaplicabe. Et là je ne te suis pas.
Bon mais c'est simple, prenons la production d'un album CD.
il y a 3 entités différentes : auteur, interprète, producteur.
ça peut être trois personnes différentes comme ça peut être la même personne, ou un auteur interprète et un producteur, ou un auteur producteur et un interprète etc.
Bon, et le producteur, il doit 1. salarier l'interprète pour pouvoir enregistrer sa performance. Et 2. payer la redevance sacem proportionnelle au prix de vente etc. pour que l'auteur puisse être rémunéré sur l'exploitation commerciale de ses oeuvres... Ou si l'auteur n'est pas à la sacem, il paye directement les droits d'auteur à l'auteur.
(et bon, j'oublie les autres organismes pour les droits voisins spedidam etc.)...
si tu es la même personne, tu ne vas pas te salarier sous prétexte que tu crées avec toi-même un lien de subordination etc. on tomberait dans l'absurde.
dans le spectacle, c'est pareil. Mais il faut bien être l'organisateur du spectacle ( = tu es l'entrepreneur (quelque soit son statut) qui prend le risque financier etc. donc c'est toi qui loues la salle ou le bar, c'est toi qui fais la billetterie, c'est toi qui payes la spré, c'est toi qui fait les déclarations diverses etc.)
Même si tu n'as pas de statut à cet instant t, si tu fais tout ça, tu es dans les "conditions" de l'entrepreneur de spectacle.
Comme dans beaucoup d'activités une prestation peut être soit facturée par la personne qui l'exécute soit être salarié avec contrat de travail. Les contraintes sont différentes sur le papier mais honnêtement pour des prestations de type concert, le lien de subordination ... ça me fait bien rigoler... pourtant il y a plein de groupes qui jouent pour des cachets qu'ils soient ou non auteurs d'une partie ou totalité du répertoire qu'ils interprètent. Donc on peut très bien toucher des cachets... si c'est ce que veut le Gentil Organisateur qu'ils soit tenancier de bar ou autre structure commerciale ou un particulier...
oui voilà, le tenancier de bar doit salarier chaque membre du groupe qui joue dans son établissement. Là le bar est l'organisateur de l'événement (le groupe a beau faire sa musique en toute indépendance, il utilise le lieu etc. c'est comme un médecin qui bosse dans un hôpital. il exerce son métier en toute indépendance mais il est salarié par l'hôpital).
Ou alors c'est le groupe qui loue le bar pour pouvoir se produire. Là le groupe est l'organisateur de l'événement.
Ou ça peut encore de la co-organisation en se partageant les risques etc.
C'est de la logique entrepreneuriale
là où ça coince c'est que l'activité d'auteur en indépendant relève (a priori) des BNC et l'activité de prestataire (entrepreneur du spectacle) relève des BIC... flûte ! Faudrait harmoniser tout ça, va falloir en parler à ... c'est qui déjà le ministre des finances ? ^^
non il n"y a rien à harmoniser, ce sont des choses différentes qu'on ne peut pas mettre au même niveau (auteur/salariat/entrepreneur).
Ce sont au contraire les licences libres qui compliquent tout en mélangeant tous ces niveaux sans les distinguer. On a l'impression que c'est une même chose alors que pour l'adminstration, ce sont 3 niveaux différents.
MAis il n'y a pas "problème" de fond avec les licences libres puisque ce sont des licences POUR les utilisateurs des oeuvres. C'est donc normal que les trois niveaux soient mélangés. Pour simplifier.
Mais cette "simplification" destinée à l'utilisateur ne change pas le fait qu'il reste que les 3 niveaux demeurent pour l'artiste-auteur-producteur en gestion individuelle. A savoir, il doit gérer ces 3 niveaux.
l'expression "artiste libre" telle qu'on l'emploie ici (il est employé dans un tout autre sens ailleurs), c'est : auteur-interprète-producteur qui diffuse sous licence libre.
En attendant, autant facturer les droits d'auteurs à zéro et hop le tour est joué... mais est-ce possible dans tous les cas ? En direct oui mais avec un tiers diffuseur je crains que non...Cela dit, ça doit pas péter bien loin...
BAh c'est crétin de laisser ses droits d'auteur à titre gratuit en se disant, je m'en fous, je suis payé pour ma presta de toute façon. C'est tout mélanger et ça embrouille les esprits.
si le propos de la gestion individuelle revendiquée, c'est de faire valoir ses convictions en respectant le droit à 100%, alors on est obligé de penser la gestion individuelle sur les 3 niveaux.
Après, pour simplifier les démarches, on peut créer un formulaire type etc. hein. mais comme ça, au moins, on saura à qui déclarer tel montant etc.
Car pour le moment, c'est petit les sous qu'on perçoit (uo qu'on ne perçoit pas), mais comment on fera quand la gestion individuelle se démocratisera et que plus de sous circulera et que l'adminstration viendra y mettre son nez et dira : "eh là, stop, vous êtes dans l'illégalité ou quoi ? vous déclarez en dons des revenus qui sont du salaire ? etc. etc."
ceux qui ont des revenus sur jamendo. comment ils déclarent ces sous ? les dons, ça doit être du don, les revenus pub, ça doit être déclaré comme des revenus d'une activité commerciale, donc en BIC ?... quel bordel !
Or, puisque le cachet est un salaire, et que le compositeur peut déclarer un revenu issu de droits d'auteur sous forme de salaires, pourquoi ne pourrait-il pas les inclure à son cachet en établissant deux parties comme sur une note d'auteur ?
dans ta déclaration d'impo^t, tu déclareras ton cachet + tes droits d'auteur dans la même case, la case traitement et salaires
mais avant, il y a lescharges :
- côté cachet, qui est un salaire, il y aura eu paiement des cahrges patronale et des charges salariales.
- côté droits d'auteur, qui est une rémunération proportionnelle à l'exploitation de l'oeuvre, il y aura eu paiement agessa et autres.
ce sont des choses qu'on ne peut pas mettre dans la même case.
Donc en reprenant la logique de ce que tu écris, si je suis à l'AGESSA et à la SAIF et que je vends une photo à un journal, je n'ai rien à faire, tout se fait tout seul; je n'établis aucune facture, aucun contrat établissant le mode de cession des droits d'auteur, c'est ça ? C'est plutôt hasardeux comme moyen de protéger ses droits. Mais j'ai peut-être mal compris ce que tu veux dire.
je ne connais pas la saif mais quand tu es à la sacem, tu touches tes droits selon l'exploitation qui est faite d'une oeuvre dont tu es l'auteur etc. idem à la sacd, quand un truc passe à la télé, je touche (je touchais ) des droits de diffusion.
En tous cas, il faut savoir que pour adhérer à un organisme du type SAIF, il faut être bien installé dans la vie professionnelle (par exemple : carte de presse, numéro AGESSA ou preuves de trois diffusions sur les trois dernières années, etc...) Donc de ne pas être chez eux n'a pas forcément à voir avec le fait de diffuser en licence libre.
le choix du libre est un choix personnel.
Mais dans l'absolu, on devrait pouvoir confier la gestion des droits d'exploitation pour une oeuvre à une SPRD et pour une autre, la diffuser avec la licence de son choix.
en tant qu'auteur, je devrais pouvoir être libre de choisir :
- ok, ça c'est une musique pour de la pub, c'est alimentaire, je laisse ça à la sacem
- ok, ça, c'est une oeuvre, ça raconte la mort de mon raton laveur, je veux que personne ne la modifie et je veux que ça reste hors du monde du commerce
- ok, ça, c'est une oeuvre, je veux que n'importe qui puisse la reprendre, la modifier, en faire commerce etc.
c'est donc partie remise au 8 septembre pour essayer d'y voir un peu plus clair et de comprendre tout ça. y'aura un peu de 'musique libre !' ce jour là ? toi ?
sinon, sur le terrain glissant dont tu parles, il semble que cela ce joue entre
la quadrature du net, ilv, libre accès et musique-libre. ou alors on va en découvrir un autre ? j'en oublie quelques un ?
Dans ce guide, il mentionne ceci :
"Attention
Les activités rattachées au régime général de la sécurité sociale (par exemple les artistes- auteurs relevant de la Maison des artistes) ne peuvent pas bénéficier du régime de l’auto- entrepreneur qui est réservé aux entrepreneurs relevant du régime social des indépendants."
Ca c'est logique puisque les deux régimes appliquent des taux de prélèvement tout à fait différents. Mais ça ne concerne pas tous les artistes. Dans la branche musique, seuls les compositeurs, paroliers, librettistes, les auteurs d'oeuvres chorégraphiques et pantomimes peuvent prétendre au régime des auteurs.
Or l'article L 762-1 du code du travail que j'ai collé plus haut stipule que les artistes du spectacle sont exclus du régime des auteurs et dépendent de l'URSSAF, donc du statut des indépendants. Me gourre-je ?
oui, tu te gourges
exemple : le réalisateur de film.
Le réalisateur est salarié par la prod. et touche un salaire.
Le réalisateur est auteur et touche des droits d'auteur.
en même temps.
si tu es marionnettiste, tu n'es pas auteur, tu es artiste du spectacle.
Si tu es marionnettiste et auteur de ton spectacle de marionnette (oeuvre dramatique), tu es artiste du spectacle (en tant que marionnettiste) et auteur (en tant qu'auteur de l'oeuvre dramatique).
l'agessa s'en fout que tu sois marionnettiste, par contre l'agessa est concernée si tu es l'auteur de l'oeuvre dramatique.
c'est donc partie remise au 8 septembre pour essayer d'y voir un peu plus clair et de comprendre tout ça. y'aura un peu de 'musique libre !' ce jour là ? toi ?
sinon, sur le terrain glissant dont tu parles, il semble que cela ce joue entre
la quadrature du net, ilv, libre accès et musique-libre. ou alors on va en découvrir un autre ? j'en oublie quelques un ?
Hé !!!!!
Ca te fais pas trop mal au seins de ne pas t'intéresser au débat ?!!
Tu n'as rien à dire sur le sujet, ça ne te concerne pas ? Je t'en prie, personne ne t'oblige mais si t veux parler d'autre chose, tu es fortement invité à ouvrir un autre fil. On ne t'a jamais appris qu'il était impoli d'ouvrir un fil dans un fil ?
Merci.
[edit : en moin sgros ca moins mal au yeux] eisse
Dans ce guide, il mentionne ceci :
"Attention
Les activités rattachées au régime général de la sécurité sociale (par exemple les artistes- auteurs relevant de la Maison des artistes) ne peuvent pas bénéficier du régime de l’auto- entrepreneur qui est réservé aux entrepreneurs relevant du régime social des indépendants."
Ca c'est logique puisque les deux régimes appliquent des taux de prélèvement tout à fait différents. Mais ça ne concerne pas tous les artistes. Dans la branche musique, seuls les compositeurs, paroliers, librettistes, les auteurs d'oeuvres chorégraphiques et pantomimes peuvent prétendre au régime des auteurs.
Or l'article L 762-1 du code du travail que j'ai collé plus haut stipule que les artistes du spectacle sont exclus du régime des auteurs et dépendent de l'URSSAF, donc du statut des indépendants. Me gourre-je ?
oui, tu te gourges
exemple : le réalisateur de film.
Le réalisateur est salarié par la prod. et touche un salaire.
Le réalisateur est auteur et touche des droits d'auteur.
en même temps.
si tu es marionnettiste, tu n'es pas auteur, tu es artiste du spectacle.
Si tu es marionnettiste et auteur de ton spectacle de marionnette (oeuvre dramatique), tu es artiste du spectacle (en tant que marionnettiste) et auteur (en tant qu'auteur de l'oeuvre dramatique).
l'agessa s'en fout que tu sois marionnettiste, par contre l'agessa est concernée si tu es l'auteur de l'oeuvre dramatique.
Bon, je ne sais pas exactement où on est parti là.
Dans les fait, en tant que compositeur qui joue ses oeuvres, un artiste est salarié.
Il me semble que c'est un fait établit. Que l'on jouisse du régime d'intermittence ou pas, on bénéficie de feuilles de paies émises par une structure tierse qui paie les charges aux bonnes caisses dans le cadre de l'intermittence. Pour ce qui est des droits d'auteurs liés à la prestation, ce n'est qu'un pourcentage à calculer que l'on peut inclure dans le cachet, je ne vois pas où est le problème. Il n'y a pas besoin d'émettre un note d'auteur pour ça.
Dans le cas du cachet on est dans la négociation, donc dans le rapport de force.
Maintenant pour les auteurs qui restent à la mainson, je ne sais pas. En fait je crois que ça ne m'intéresse pas de savoir comment on facture des droits d'auteur pour quelqu'un d'auttre. Je dois être un gros égoiste.
koko, nous sommes bien d'accord que le titre du thread est : L'argent et les LLD ( A lire d'urgence, vite !!! )
donc, lorsque je lis une news qui justement traite de ce sujet, c'est à dire précisement d'argent et de licence libre, que cela rentre dans le fil de la discussion, j'en discute.
alors bien entendu, cela peu dériver, mais ce n'est pas pour ça qu'on s'éloigne réellement du sujet.
Bon, on va mettre un terme à ce débat parce que le but était de partager son expérience de professionalisation. Etant donné que c'est une préoccupation récurente, je pensais que plus de quatre personnes sur c forum expliqueraient comment elles font. Donc j'en déduis que nous sommes simplement quatre à tenter de gagner un peu d'argent en respectant la loi. Okay.
De quoi on parle alors le reste du temps sur ce forum ?
Quel dialogue sérieux peut-il y a voir entre des gens qui ne savent pas de quoi ils parlent ?
Les autres vous faîtes quoi, vous jouez gratos contre une bière, ou bien vous touchez sous la table ?
Vous faîtes comment dans le cadre de Artichaud ou de Libre Accés, les gens ne sont pas payés ?
Pour une fois, on parle pratique et ras-les-pâquerettes et personne.
koko, nous sommes bien d'accord que le titre du thread est : L'argent et les LLD ( A lire d'urgence, vite !!! )
donc, lorsque je lis une news qui justement traite de ce sujet, c'est à dire précisement d'argent et de licence libre, que cela rentre dans le fil de la discussion, j'en discute.
alors bien entendu, cela peu dériver, mais ce n'est pas pour ça qu'on s'éloigne réellement du sujet.
(keep cool)
TU dérives du sujet parce que TU ne t'y intéresse pas, TU parles d'autre chose parce que TU n'a rien à dire sur quelque chose d'aussi pratique que la rémunération, la vraie pas celle hypothétique qui ne verra jamais le jour autre part que dans tes fantasmes d'auteur vissé le cul sur sa chaise en attendant que le pépétes tombent. Je n'en ai rien à secouer du Mécénat Global, ce n'est pas parce que Stallman croit avoir eu l'idée du siècle que c'en est une. J'ai beau aimer le bonhomme, il me les gonfle aussi parfois. J'en ai aussi ras-le-bol de ces trouvailles dans le sillage d'HADOPI. Ce n'est pas a nous, libriste, uniquement de trouver des solutions, c'est à l'échelle d'une société que ça doit se passer. On ne peut pas d'un côté, avoir des intérêts privés d'entreprises multinationales qui veulent du tout répressif et de l'autre des petites assos qui croient que c'est arriver proposer de gentilles solutions dont les entreprises pré-citées deviendraient de toute façon les seules bénéficiaires.
Donc merde à force. Okay ? Le cas de Tsunami m'intéresse, par exemple puisqu'il est à un stade avancé de professionnalisation.
Lonah aussi, Dogon et d'autres.
Les organisateurs de Libre Accés et Artichaud, votre expérience aurait été précieuse. A moins que dans le libre, tout le monde joue gratos entre potes. Dans ce cas effectivement, il n'y a plus rien à discuter.
Pour une fois, il s'agit d'un débat concret, sur comment on se rémunère aujourd'hui en 2009, en France, quand on veut faire de son art ( en l'occurence la musique ) une activité professionelle, c'est-à-dire, génératrice de revenus.
Visiblement, ça n'intéresse personne, pourtant c'est important si on veut voir émerger des artistes de la scène du libre, parce que jouer au black dans le rade du coin, ça ne mène nulle part.
Enfin, excusez-moi, mais les auteurs, ces gens qui se contentent de pisser du texte et trois accords sur une guitare sans jamais se confronter à la scène, je m'en bas les steaks. C'est une espèce d'artiste qui n'a comme environement que le système classique Sacem/majors, qu'ils y aillent et y restent.
Bon, pour moi, ce débat tourne en rond faute d'écoute par ses intervenants et faute de gens qui veulent discuter du vrai sujet. Je m'en retire donc, parce que je connais les réponses et qu'au cas, où quelque chose m'échapperait, je sais où demander pour être conseillé.
Il faut ptet pas se cacher que les posteurs habituels du forum n'ont parfois/souvent pas cette démarche. Et je pense que ceux qui ne se mèlent pas du forum ont effectivement ces questionnements. donc ça m'étonne pas trop, moi même je me fout de me professionnaliser, si ça arrive tant mieux, donc la question m'interesse mais pour au cas où.
Les autres vous faîtes quoi, vous jouez gratos contre une bière, ou bien vous touchez sous la table ?
Perso pour l'instant, j'ai antiblues qui fais une facture pour prestation, (une seule à ce jour pour un concert, plusieurs cessions/facture pour des vidéos), et tout tombe dans antiblues. Bon les artistes "actifs" en termes de concert c'est oim et les garys, et pour l'instant tout le monde est okay pour ne pas toucher cette thune et l'injecter dans une structure collective pour lui donner des moyens. Sinon le merchandising est en marche aussi... (more soon)
Si d'autres artistes antiblues voyaient la chose autrement dans le futur effectivement je me poserais la question et je viendrais chercher quelques soluces par ici, la note d'auteur si c'est pas trop régulier et ne dépasse pas le plafond fiscal ça me parait le plus simple/sain.
Sinon oui pour certains évennements je suis prêt à jouer pour une bière (hmmm "de la" bière), et si ça emmerde quelques "emmanuels cabots" que je joue pour rien je serais même ptet porté à la jubilation
Ah ben voilà.
La facture de prestation émise par une asso qui fait, en quelque sorte, pot commun et qui sert au groupe, à financer son activité. Voilà, ça c'est du concret. Bien sûr on n'est plus dans le cas de l'intermittence ou de la note d'auteur mais c'est une voie choisit par pas mal de collectifs.
Entendons-nous bien, jouer pour une bière n'est pas LE MAL, c'est juste que même si c'est courant, ça n'entre pas dans le cadre de la professionalisation d'un artiste.
Merci dF
(koko, je trouve ton comportement complètement incorrect.
qu'on ne soit pas d'accord, c'est une chose. ça t'énerve, je veux bien le comprendre, mais développer tant de vulgarité dans tes réponses à mon égard, ce n'est pas sérieux.)
Réponses
sinon eisse, c'est quand même embêtant ce genre d'initiatives un peu 'non vraiment communiquée', c'est la mode en ce moment :
la quadrature du net, in libro veritas, libre accès, dogmazic. faudrait "clairement clarifier" le jeu d'interdépendances (ou pas), pour savoir dans quoi on mets les pieds (ou pas).
- la rémunération de la mise en oeuvre
et
- les droits d'auteur
Ensuite, selon l'AGESSA, un compositeur, comme un écrivain, a le choix entre deux modes de déclarations de ses revenus:
- en traitements et salaires (ce qui permet un abattement pour frais professionnels)
ou
- en BNC
Or, puisque le cachet est un salaire, et que le compositeur peut déclarer un revenu issu de droits d'auteur sous forme de salaires, pourquoi ne pourrait-il pas les inclure à son cachet en établissant deux parties comme sur une note d'auteur ?
Donc en reprenant la logique de ce que tu écris, si je suis à l'AGESSA et à la SAIF et que je vends une photo à un journal, je n'ai rien à faire, tout se fait tout seul; je n'établis aucune facture, aucun contrat établissant le mode de cession des droits d'auteur, c'est ça ? C'est plutôt hasardeux comme moyen de protéger ses droits. Mais j'ai peut-être mal compris ce que tu veux dire.
En tous cas, il faut savoir que pour adhérer à un organisme du type SAIF, il faut être bien installé dans la vie professionnelle (par exemple : carte de presse, numéro AGESSA ou preuves de trois diffusions sur les trois dernières années, etc...) Donc de ne pas être chez eux n'a pas forcément à voir avec le fait de diffuser en licence libre.
Ensuite, si un gars photographe est inscrit à l'AGESSA et à la SAIF, non seulement il établit quand même une note d'auteur (facture) pour l'AGESSA, mais il doit pour la SAIF envoyer un bordereau de déclaration correspondant à son domaine (il y en a trois : édition, presse, audiovisuel).
Tout acte de vente, d'achat, de rémunération, de perception de droits d'auteur doit être officialiser par autant de documents que l'auteur fournit aux organismes concernés afin de prétendre à ses droits et également pouvoir justifier de son activité en cas de contrôle du fisc.
"Attention
Les activités rattachées au régime général de la sécurité sociale (par exemple les artistes- auteurs relevant de la Maison des artistes) ne peuvent pas bénéficier du régime de l’auto- entrepreneur qui est réservé aux entrepreneurs relevant du régime social des indépendants."
Ca c'est logique puisque les deux régimes appliquent des taux de prélèvement tout à fait différents. Mais ça ne concerne pas tous les artistes. Dans la branche musique, seuls les compositeurs, paroliers, librettistes, les auteurs d'oeuvres chorégraphiques et pantomimes peuvent prétendre au régime des auteurs.
Or l'article L 762-1 du code du travail que j'ai collé plus haut stipule que les artistes du spectacle sont exclus du régime des auteurs et dépendent de l'URSSAF, donc du statut des indépendants. Me gourre-je ?
L'idée du SARD est très récente . Nous ne savons pas encore quoi en penser.
Les propositions ne sont pas figées et le papier Numérama est un peu précoce à mon avis. J'aurais simplement vu une communication invitant à l'assemblée constituante.
Musique Libre ! n'est pas d'accord avec tout et encore une fois rien n'est figé.
Mais on discute et on essaye de faire entendre notre voix.
Faut pas croire que c'est simple les gars !
Dans quoi tu mets les pieds....euh peux tu on nous faire confiance? tout simplement?
Ca suffit pas ? non?
Crois tu que Stallman nous a contacté avant pour démarrer l'idée du Mécénat global? On l'a presque découvert comme tout le monde. L'idée d'une constitution d'une SARD n'est venue que dans un deuxième temps.
Allo chérie....ca va couper !
:twisted:
par contre, ça vaudrait le coup de clarifier les interdépendances avec libre accès et la quadrature du net, et ilv, non ? parce qu'il est écrit sur chacun des sites sus-cités de petites phrases, mais rien de bien approfond. du coup, lorsque je vois que entre la quadrature du net (et sa contribution créative) et libre accès ( et la sard ) c'est pas tout à fait serein, c'est préférable de comprendre les relations entre ces structures avant de faire des choix.
maintenant peut être que je m'inquiète pour rien
Pour ce qui est des interdépendances ; cela est et restera à mon avis complexe. Des propositions se mettent en place ; et il est compliqué pour Musique Libre! de donner son blanc seing à tel ou tel projet. Comme dit Benjamin Bayard de French Data Network "nous sommes sur un terrain glissant".
Libre accès est un collectif dont il est, tu le sens bien, difficile d'y voir une manière unique de penser. Par contre cela n'empêche pas la concertation et la discussion au sein de ce collectif.
Laissons avancer les choses en restant attentif ; proposons autre chose si cela nous semble nécessaire ; le 8 septembre est un moment fort qui peut permettre à qui veut de s'impliquer ou au moins de se faire une réelle opinion.
Pour pouvoir déclarer en BNC, tu dois demander.
Bon mais c'est simple, prenons la production d'un album CD.
il y a 3 entités différentes : auteur, interprète, producteur.
ça peut être trois personnes différentes comme ça peut être la même personne, ou un auteur interprète et un producteur, ou un auteur producteur et un interprète etc.
Bon, et le producteur, il doit 1. salarier l'interprète pour pouvoir enregistrer sa performance. Et 2. payer la redevance sacem proportionnelle au prix de vente etc. pour que l'auteur puisse être rémunéré sur l'exploitation commerciale de ses oeuvres... Ou si l'auteur n'est pas à la sacem, il paye directement les droits d'auteur à l'auteur.
(et bon, j'oublie les autres organismes pour les droits voisins spedidam etc.)...
si tu es la même personne, tu ne vas pas te salarier sous prétexte que tu crées avec toi-même un lien de subordination etc. on tomberait dans l'absurde.
dans le spectacle, c'est pareil. Mais il faut bien être l'organisateur du spectacle ( = tu es l'entrepreneur (quelque soit son statut) qui prend le risque financier etc. donc c'est toi qui loues la salle ou le bar, c'est toi qui fais la billetterie, c'est toi qui payes la spré, c'est toi qui fait les déclarations diverses etc.)
Même si tu n'as pas de statut à cet instant t, si tu fais tout ça, tu es dans les "conditions" de l'entrepreneur de spectacle.
oui voilà, le tenancier de bar doit salarier chaque membre du groupe qui joue dans son établissement. Là le bar est l'organisateur de l'événement (le groupe a beau faire sa musique en toute indépendance, il utilise le lieu etc. c'est comme un médecin qui bosse dans un hôpital. il exerce son métier en toute indépendance mais il est salarié par l'hôpital).
Ou alors c'est le groupe qui loue le bar pour pouvoir se produire. Là le groupe est l'organisateur de l'événement.
Ou ça peut encore de la co-organisation en se partageant les risques etc.
C'est de la logique entrepreneuriale
non il n"y a rien à harmoniser, ce sont des choses différentes qu'on ne peut pas mettre au même niveau (auteur/salariat/entrepreneur).
Ce sont au contraire les licences libres qui compliquent tout en mélangeant tous ces niveaux sans les distinguer. On a l'impression que c'est une même chose alors que pour l'adminstration, ce sont 3 niveaux différents.
MAis il n'y a pas "problème" de fond avec les licences libres puisque ce sont des licences POUR les utilisateurs des oeuvres. C'est donc normal que les trois niveaux soient mélangés. Pour simplifier.
Mais cette "simplification" destinée à l'utilisateur ne change pas le fait qu'il reste que les 3 niveaux demeurent pour l'artiste-auteur-producteur en gestion individuelle. A savoir, il doit gérer ces 3 niveaux.
l'expression "artiste libre" telle qu'on l'emploie ici (il est employé dans un tout autre sens ailleurs), c'est : auteur-interprète-producteur qui diffuse sous licence libre.
BAh c'est crétin de laisser ses droits d'auteur à titre gratuit en se disant, je m'en fous, je suis payé pour ma presta de toute façon. C'est tout mélanger et ça embrouille les esprits.
si le propos de la gestion individuelle revendiquée, c'est de faire valoir ses convictions en respectant le droit à 100%, alors on est obligé de penser la gestion individuelle sur les 3 niveaux.
Après, pour simplifier les démarches, on peut créer un formulaire type etc. hein. mais comme ça, au moins, on saura à qui déclarer tel montant etc.
Car pour le moment, c'est petit les sous qu'on perçoit (uo qu'on ne perçoit pas), mais comment on fera quand la gestion individuelle se démocratisera et que plus de sous circulera et que l'adminstration viendra y mettre son nez et dira : "eh là, stop, vous êtes dans l'illégalité ou quoi ? vous déclarez en dons des revenus qui sont du salaire ? etc. etc."
ceux qui ont des revenus sur jamendo. comment ils déclarent ces sous ? les dons, ça doit être du don, les revenus pub, ça doit être déclaré comme des revenus d'une activité commerciale, donc en BIC ?... quel bordel !
mais avant, il y a lescharges :
- côté cachet, qui est un salaire, il y aura eu paiement des cahrges patronale et des charges salariales.
- côté droits d'auteur, qui est une rémunération proportionnelle à l'exploitation de l'oeuvre, il y aura eu paiement agessa et autres.
ce sont des choses qu'on ne peut pas mettre dans la même case.
je ne connais pas la saif mais quand tu es à la sacem, tu touches tes droits selon l'exploitation qui est faite d'une oeuvre dont tu es l'auteur etc. idem à la sacd, quand un truc passe à la télé, je touche (je touchais
le choix du libre est un choix personnel.
Mais dans l'absolu, on devrait pouvoir confier la gestion des droits d'exploitation pour une oeuvre à une SPRD et pour une autre, la diffuser avec la licence de son choix.
en tant qu'auteur, je devrais pouvoir être libre de choisir :
- ok, ça c'est une musique pour de la pub, c'est alimentaire, je laisse ça à la sacem
- ok, ça, c'est une oeuvre, ça raconte la mort de mon raton laveur, je veux que personne ne la modifie et je veux que ça reste hors du monde du commerce
- ok, ça, c'est une oeuvre, je veux que n'importe qui puisse la reprendre, la modifier, en faire commerce etc.
c'est donc partie remise au 8 septembre pour essayer d'y voir un peu plus clair et de comprendre tout ça. y'aura un peu de 'musique libre !' ce jour là ? toi ?
sinon, sur le terrain glissant dont tu parles, il semble que cela ce joue entre
la quadrature du net, ilv, libre accès et musique-libre. ou alors on va en découvrir un autre ? j'en oublie quelques un ?
exemple : le réalisateur de film.
Le réalisateur est salarié par la prod. et touche un salaire.
Le réalisateur est auteur et touche des droits d'auteur.
en même temps.
si tu es marionnettiste, tu n'es pas auteur, tu es artiste du spectacle.
Si tu es marionnettiste et auteur de ton spectacle de marionnette (oeuvre dramatique), tu es artiste du spectacle (en tant que marionnettiste) et auteur (en tant qu'auteur de l'oeuvre dramatique).
l'agessa s'en fout que tu sois marionnettiste, par contre l'agessa est concernée si tu es l'auteur de l'oeuvre dramatique.
Hé !!!!!
Ca te fais pas trop mal au seins de ne pas t'intéresser au débat ?!!
Tu n'as rien à dire sur le sujet, ça ne te concerne pas ? Je t'en prie, personne ne t'oblige mais si t veux parler d'autre chose, tu es fortement invité à ouvrir un autre fil. On ne t'a jamais appris qu'il était impoli d'ouvrir un fil dans un fil ?
Merci.
[edit : en moin sgros ca moins mal au yeux] eisse
Bon, je ne sais pas exactement où on est parti là.
Dans les fait, en tant que compositeur qui joue ses oeuvres, un artiste est salarié.
Il me semble que c'est un fait établit. Que l'on jouisse du régime d'intermittence ou pas, on bénéficie de feuilles de paies émises par une structure tierse qui paie les charges aux bonnes caisses dans le cadre de l'intermittence. Pour ce qui est des droits d'auteurs liés à la prestation, ce n'est qu'un pourcentage à calculer que l'on peut inclure dans le cachet, je ne vois pas où est le problème. Il n'y a pas besoin d'émettre un note d'auteur pour ça.
Dans le cas du cachet on est dans la négociation, donc dans le rapport de force.
Maintenant pour les auteurs qui restent à la mainson, je ne sais pas. En fait je crois que ça ne m'intéresse pas de savoir comment on facture des droits d'auteur pour quelqu'un d'auttre. Je dois être un gros égoiste.
L'argent et les LLD ( A lire d'urgence, vite !!! )
donc, lorsque je lis une news qui justement traite de ce sujet, c'est à dire précisement d'argent et de licence libre, que cela rentre dans le fil de la discussion, j'en discute.
alors bien entendu, cela peu dériver, mais ce n'est pas pour ça qu'on s'éloigne réellement du sujet.
(keep cool)
De quoi on parle alors le reste du temps sur ce forum ?
Quel dialogue sérieux peut-il y a voir entre des gens qui ne savent pas de quoi ils parlent ?
Les autres vous faîtes quoi, vous jouez gratos contre une bière, ou bien vous touchez sous la table ?
Vous faîtes comment dans le cadre de Artichaud ou de Libre Accés, les gens ne sont pas payés ?
Pour une fois, on parle pratique et ras-les-pâquerettes et personne.
J'avoue être un peu déçu.
Cordialement.
TU dérives du sujet parce que TU ne t'y intéresse pas, TU parles d'autre chose parce que TU n'a rien à dire sur quelque chose d'aussi pratique que la rémunération, la vraie pas celle hypothétique qui ne verra jamais le jour autre part que dans tes fantasmes d'auteur vissé le cul sur sa chaise en attendant que le pépétes tombent. Je n'en ai rien à secouer du Mécénat Global, ce n'est pas parce que Stallman croit avoir eu l'idée du siècle que c'en est une. J'ai beau aimer le bonhomme, il me les gonfle aussi parfois. J'en ai aussi ras-le-bol de ces trouvailles dans le sillage d'HADOPI. Ce n'est pas a nous, libriste, uniquement de trouver des solutions, c'est à l'échelle d'une société que ça doit se passer. On ne peut pas d'un côté, avoir des intérêts privés d'entreprises multinationales qui veulent du tout répressif et de l'autre des petites assos qui croient que c'est arriver proposer de gentilles solutions dont les entreprises pré-citées deviendraient de toute façon les seules bénéficiaires.
Donc merde à force. Okay ? Le cas de Tsunami m'intéresse, par exemple puisqu'il est à un stade avancé de professionnalisation.
Lonah aussi, Dogon et d'autres.
Les organisateurs de Libre Accés et Artichaud, votre expérience aurait été précieuse. A moins que dans le libre, tout le monde joue gratos entre potes. Dans ce cas effectivement, il n'y a plus rien à discuter.
Pour une fois, il s'agit d'un débat concret, sur comment on se rémunère aujourd'hui en 2009, en France, quand on veut faire de son art ( en l'occurence la musique ) une activité professionelle, c'est-à-dire, génératrice de revenus.
Visiblement, ça n'intéresse personne, pourtant c'est important si on veut voir émerger des artistes de la scène du libre, parce que jouer au black dans le rade du coin, ça ne mène nulle part.
Enfin, excusez-moi, mais les auteurs, ces gens qui se contentent de pisser du texte et trois accords sur une guitare sans jamais se confronter à la scène, je m'en bas les steaks. C'est une espèce d'artiste qui n'a comme environement que le système classique Sacem/majors, qu'ils y aillent et y restent.
Bon, pour moi, ce débat tourne en rond faute d'écoute par ses intervenants et faute de gens qui veulent discuter du vrai sujet. Je m'en retire donc, parce que je connais les réponses et qu'au cas, où quelque chose m'échapperait, je sais où demander pour être conseillé.
Je te laisse donc continuer à te toucher le pipi.
Cordialement.
Perso pour l'instant, j'ai antiblues qui fais une facture pour prestation, (une seule à ce jour pour un concert, plusieurs cessions/facture pour des vidéos), et tout tombe dans antiblues. Bon les artistes "actifs" en termes de concert c'est oim et les garys, et pour l'instant tout le monde est okay pour ne pas toucher cette thune et l'injecter dans une structure collective pour lui donner des moyens. Sinon le merchandising est en marche aussi... (more soon)
Si d'autres artistes antiblues voyaient la chose autrement dans le futur effectivement je me poserais la question et je viendrais chercher quelques soluces par ici, la note d'auteur si c'est pas trop régulier et ne dépasse pas le plafond fiscal ça me parait le plus simple/sain.
Sinon oui pour certains évennements je suis prêt à jouer pour une bière (hmmm "de la" bière), et si ça emmerde quelques "emmanuels cabots" que je joue pour rien je serais même ptet porté à la jubilation
dF
La facture de prestation émise par une asso qui fait, en quelque sorte, pot commun et qui sert au groupe, à financer son activité. Voilà, ça c'est du concret. Bien sûr on n'est plus dans le cas de l'intermittence ou de la note d'auteur mais c'est une voie choisit par pas mal de collectifs.
Entendons-nous bien, jouer pour une bière n'est pas LE MAL, c'est juste que même si c'est courant, ça n'entre pas dans le cadre de la professionalisation d'un artiste.
Merci dF
qu'on ne soit pas d'accord, c'est une chose. ça t'énerve, je veux bien le comprendre, mais développer tant de vulgarité dans tes réponses à mon égard, ce n'est pas sérieux.)
Modérateur, si tu passes par-là, aurais-tu l'extrême bonté de bien vouloir fermer ce fil.
En te remerciant,
kokonotsu.
Ce fil est intéressant et il est vrai que le sujet du mecenat global aurait pu est posté sur un autre fil.