@tsunami :
- 1ère chse il faut demander à Buma ou Koda si l'inscription chez eux est possible : citer Mr Myet : il n'arrête pas de la ramener sur l'absence de monopole, c'est bien joli, mais il faut que ce soit réciproque chez Buma et koda, sinon l'absence de monopole a du plomb dans l'aile !
C'est deja fait Yza ..je leur ai fait un mail en disant que j'etait un auteur francais qui publié sous CC non-ccommercial, et que je voulai m'inscrire pour qu'il geres les diffusions commerciales...plus qu'a attendre une reponse...
la KODA est assez claire, en fait pour savoir si un usage non-commerciale est fait ou non, c'est le diffuseur qui est examiner, si c'est un individu seul, une entité a but non lucratif, alors c'est un usage non-commercial, tout le reste est commercial..et ils previenne bien que l'auteur ne peut donc abandonner tout ces droit quand il le veux, et que si il veit le faire, il faut qu'il reste hors coda
Traducteur google=
Forsøgsordningen ne couvre que la licence Creative Commons pour un usage non commercial, et donc vous n'aurez pas la possibilité d'abandonner complètement les droits à votre musique. Si vous avez le désir, vous devez vous inscrire totalement hors de KODA.
Donc pour un concert pour une asso a but non lucratif, aucun probleme.. !!!
Objet: Your question to Buma/Stemra
De: Igor List add
À: tsunami@aldenterecords.com add
Date: Aujourd'hui 14:55
* eerste kennismaking_ENG.PDF
* aansluitformulierauteursENG.PDF
* 070823factsheet_en_web.pdf
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Dear Mr Sylvain,
Replying to your e-mail of today I can inform you:
For information about our pilot with Creative Commons you can visit www.bumastemra.nl (also available in English) and www.creativecommons.nl (in the right upper corner you can choose various languages) . You can also find in this e-mail an attachment ‘factsheet’ about the project.
Below you can find information about joining Buma/Stemra:
Who protects your works?
Your works are protected by the mere fact that you made them. This is arranged by the copyright law. You can make arrangements with everybody who wants to use your musical works. You do not need to join Buma/Stemra to secure the protection of your works.
Do you need to register?
It is advisable to have your work registered particularly if you are afraid of plagiarism. By having your work registered, it is clear that your work existed at a certain date and that you are listed as the maker of that work. This isn't a task of Buma/Stemra, but there are various possibilities:
· You can have your work registered with a number of tax offices with a Registration and Succession department
· Registration with a civil-law notary is also possible. The costs involved are usually higher.
· You can also put a recording or the lyrics of your work in an envelope, have it sealed at the post office and return it to your own address by registered post.
You then keep the sealed envelope (which then has a date stamp) in a safe place. That way your musical work is indirectly registered and dated.
What part does Buma/Stemra play?
Buma/Stemra collects royalties on behalf of the affiliated composers, songwriters and publishers for the use of their music. Buma collects royalties for performances/broadcasts of protected music, while Stemra collects in case your works are released on sound carriers (CDs, vinyl etc.) If your music is only used on the internet we advice you not to join Buma/Stemra yet, because it might cost you more than you will earn.
Affiliation with Buma/Stemra is useful only if your work is used on a certain scale. A few examples:
· There are regular live performances (=Buma),
· There are regular radio or television broadcasts on the national or commercial stations (=Buma),
· The repertoire is released by a record company (=Stemra).
Our affiliation fee is 107,50 euro for the first year and after that 62,50 euro a year. Every citizen in the world can join Buma/Stemra, but you can not be a member of two international copyright organisations for the same territorium. Please contact your organisation SIAE to quit your membership or have your contracts changed (regarding the territory).
After joining Buma/Stemra you are even able join our pilot with Creative Commons. However, the pilot covers only the territory of The Netherlands. Furthermore, it is a one year pilot, so we will be able draw any conclusions after the deadline of 23 TH August 2008.
Hopefully this is enough information to make a well thought decision about membership with Buma/Stemra. Check also the enclosed attachments and our website www.bumastemra.nl (also available in English!). You can fill out the form, sign it and then send it together with a proof of identity to the address below.
Every citizen in the world can join Buma/Stemra !!!
arffff :arrow: After joining Buma/Stemra you are even able join our pilot with Creative Commons. However, the pilot covers only the territory of The Netherlands
Y a plus qu'à attendre le 23 Août pour savoir si cela se poursuit et si cela est étendu à tous les pays.
Euhhhhh... d'ailleurs je comprend pas bien : la CC n'est valable que sur leur territoire donc théoriquement nos amis en CC qui y adhèrent ne peuvent pas publier ici parcequ'ici, c'est full copyright ( abus de langage, on est d'accord) et donc sacémisable ??? :shock: :shock:
Tsunami, peux-tu leur demander de préciser ce point, please ?
non, je pense plutot qu'ici (hors Pays bas), ceux qui adhere a la Buma et publie sous CC (mais y en a ? et ici ?) peuvent publier, seulement leur droirt commerciaux, par exemple passage radio en france, ne serons pas geré par la Buma.
sinon oui, pour une gestion collective de morceaux publiés en CC
Je crois que les deux ne vont pas avec.
C'est d'ailleurs un débat de conf. intéressant.
La licence libre est de la gestion individuelle à ce jour et exprime les permissions que tu donnes avec les options spécifiques que tu as choisis.
Une gestion collective c'est aujourd'hui la signature d'un contrat dit général et qui est le même pour tout les artistes sociétaires de la SPRD. Il faudrait donc que ce contrat général fonctionne avec des otpions comme les licences. Si l'on veut gardée l"idée" du partage et de la collaboration il faudrait aussi spécifié que l'usage a but non commercial est par défaut autorisé.
Autant je pense que nous avons besoin d'un outils logistique et d'un statut (fédération)pour permettre de faciliter l'aministratif (gestion de compte droit d'auteurs en ligne), autant je pense que d'imager une société d'auteur telle qu'aujourd"hui n'a pas de sens.
Le but est que l'artiste ne soit jamais subordonnée à....en rentrant dans le cadre d'un contrat général mais qu'il fasse appel à des prestations de gestion.
L'utilisateur final est en lien directe avec l'artiste mais une tièrce partie (fédé) donne les outils (qui n'existent pas encore aujourd'hui et qui sont a inventer) permettant de réaliser facilement la gestion des cession d'exploitation et de reversement de redevances le cas échéant.
Gestion collective et licence libre ne vont pas bien ensemble. Je sais que les creative commons travaillent bcp a ce que la sacem inclut les licences libres.
De mon avis proposons une alternative mure et aboutie dans un mode nouveau et clairement différent.
Je sais que certain on réfléchie a une sorte de Gestion collective des droits individuels ( :?: :!: ) qui permettrai a tout diffuseur le ne pas traiter avec chaque artistes et au cas par cas, mais avec un seul et unique interlocuteur (par le biais d'une interface web par exemple, ou d'une et une seule déclaration papiers) ..mais je sais que pour l'insant, rien n'est encore assez mure.
Pourquoi ne pas former un groupe de travail qui permettrai d'établir cela..car je pense personnellement que cela serait bien évidement la meilleur solution, et de loin... mais pour l'instant, comme on dit "faute de mieux..." ..
édit: mais j'ai bien peur que le problème soit le poids de cette "srpd du libre" face aux diffuseur et tout ce qui en découle ...
en lisant tous les posts de ce fil , je me dis qu'il y a des choses bien intéressantes comme à l'habitude
alors il y a une sorte d'idéal qui se dessine là (qui n'est pas le mien mais ça n'a aucune importance, mon idéal étant en quelque sorte la situation présente) :
Une société de gestion de droits d'auteur spécifique aux utilisateurs de licences libres. Sonobjectif serait donc de collecter des droits (si je puis dire, ça doit pas être juridiquement valable cette expression mais bon, on n'en est pas là) quand il y a lieu, c'est-à-dire, dans les cas où les clauses NC ou ND sont mise en cause (et : le cas échéant c'est-à-dire quand les licences mentionnent une de ces clauses ou les deux).
Au fond ce serait une SPRd comme les autres, à cela près qu'elle ne récolterait les droits que dans le cas de ces usages particuliers.
Et c'est là où je me fais l'avocat du diable : parce qu'en fait, une des compétences dont la sacem se prévaut (et je pense que c'est "à juste titre"), c'est de sa capacité à récolter ces droits ici bas. parce que c'est quand même une sacrée entreprise d'aller recenser tous les lieux où la musique est jouée et demander des sousous (ou des brouzoufs ou du pèze comme vous voudrez). dans bien des cas la force de la sacem, c'est son pouvoir de négociation auprès des diffuseurs regroupés par genre (style : discophèque, bars, radios, télé etc..)
maintenant, une société dédiée aux licences libres, comment pourrait-elle fonctionner ? Quel service pourrrait-elle apporter que l'auteur lui-même ne serait pas capable de se rendre à lui tout seul par ses propres moyens ? Parce que c'est ça le truc quand même !!
Jusqu'à présent, tu joues en live, bon, on te demande éventuellement de remplir la feuille jaune de la sacem, bon, et si tu n'as pas fait de reprises du catalogue de la sacem, ben personne n'a rien à payer.. Bon.. mais en fait, la plupart des lieux de diffusion payent déjà la sacem.. par forfait.. Alors tu vas te pointer avec ta feuille verte estampillée société XX (par exemple) et tu diras : ben en fait , je considère que jouer dans ce bar entre dans la catégorie des usages commerciaux de ma zique, donc, vous devez payer à la société XX la somme correspondante à la levée de la clause NC.. ET d'abord quelle somme ??? Sur quel critère on va se fonder pour fixer cette somme ? ok.. c'est la société XX qui fixera ses tarifs (un peu comme fait magnatunes) et c'est quoi un usage commercial ? moi par exemple, quand je joue dans un bar je ne considère pas a priori que c'est automatiquement un usage commercial, ça dépend si par exemple il y a une entrée payante ou no,n, si, le bar se fait vraiment du bénéf ou non etc..
bon
ça va leur faire vachement plaisir au bar d'avoir à payer en plus du forfait sacem un prix pour des morceaux en licence libre..
je vous laisse imaginer les autres situations..
La force de la sacem c'est son monopole de fait (quoiqu'en dise nos amis de la sacem)
mais remettre en cause ce monopole autrement qu'en parole, mais dans les actes, lorsqu'il va falloir aller ramasser les brouzoufs, ben c'est une autre paire de manches
j'imagine déjà une dizaine de sprd venir harceler les bars pour récolter les sousous
didier revient sur l'autre option qu est de convaincre la sacem de faire une place aux licences libres.. Certes.. je ne sais pas où en sont les réflexions de mélanie de Rosnay et ses amis sur ce point (vu qu'ils n'ont jamais pris la peine de venir causer avec nous, on doit être trop près du terrain j'imagine, et pif pam boum dans le nez, n'empêche que ces fameuses licences, c'est quand même nous qui les faisons vivre et les expérimentons au jour le jour non ??? où sont les juristes nom d'une pipe, ça fait combien d'années qu'on se cause sans eux là ?)
mais une chose est sûre, ça va être tout aussi compliqué : imaginez les mecs de la sacem devant séparer le bon grain de l'ivraie en permanence, ou le mauvais grain de l'ortie si vous préferez, et pire encore, si les povs auteurs ont la possibilité de mettre certaines de leurs oeuvres en CC et d'autres couvertes par le droit classique restrictif, sans parler des clauses NC ou ND ou SA..
pfffff
moi je doute fort de la rentabilité d'un truc pareil..
vous imaginez le mec de la sacem étudiant les play list des radios ? et devant tenir compte des variantes de nos licences en plus des auteurs sous contrat traditionnel ?
enfin bon
vous aurez surement des contre-argument, mais fallait bien que quelqu'un défende la sacem
mouarggglll
Quel service pourrrait-elle apporter que l'auteur lui-même ne serait pas capable de se rendre à lui tout seul par ses propres moyens ? Parce que c'est ça le truc quand même !!
non, je pense que le service serait plus du coté du diffuseur, qui n'aurait qu'une seule déclaration a faire, et non contacter chaque artiste..
ensuite, je ne pense qu'il faudrai choisir si l'usage et commercial ou non, non pas au bon vouloir du groupe (ce qui devient ingerable) mais un peu comme le vois la Buma, au statut du diffuseur ( individu,asso & entité a but non lucratif / société qui fait du flouz)
Perso,i il me semble que cela pourait être gérable mais il manque des structures intermédiaires en fonctions des usages (après tout on en est qu'au début...continuons le combat..ahahaha)
Hypothèse : s'il existait une asso réservée aux groupes en licences ouvertes avec le statut organisateur de spectacles (eventuellement financée par le fond d'aide à la musique libre) à but non lucratif pour les concerts gratuits ce qui (a priori) n'empêche pas le défraiement.
Si une asso de ce type existait, on aurait déjà moins de pb pour se frayer un chemin vers le spectacle vivant : ce serait l'intermédiaire administratif s'occupant de la paperasse (formualires qui vont bien etc etc...)
Il n'y aurait pas d'embrouilles vis à vis des SPRD car à force de faire le deal avec ce type de structures, les choses seraient plus claires.
Je suis d'accord avec le fait que la gestion individuelle c'est la garantie de l'indépendance mais fédérer les moyens permet de réaliser plus de choses, faire avancer la communauté pour autant que l'on ait cette ambition, bien sûr.
Pas taper...ce n'est qu'une hypothèse.
concernant les SPRD la fin du monopole commercial sur tous les modes de diffusion (ce n'est que partiel aujourd'hui) pourrait nous permettre de faire au moins une chose, faire une pub d'enfer pour les sociétés comme BUMA ou KODA si elles confirment leur accord avec CC. La cerise sur le gâteau serait que ces sociétés permettent un apport ou pas de chaque oeuvre...cela permettrait aux adéherents d'avoir des oeuvres sous licences ouvertes plus permissive (sans nc) hors répertoire "déclaré".
Tient au sujet de la fin du monopole commercial, il semble que BUMA soit en accord avec le choix de la CE et vient de lancer une licence paneurpéenne avec un site de vente en ligne beatport.com...sont rapides les bougres !
non, je pense que le service serait plus du coté du diffuseur, qui n'aurait qu'une seule déclaration a faire, et non contacter chaque artiste..
heu.. certes, mais il faut bien comprendre que la société collective est précisément collective en ce qu'elle fait par le nombre ce que l'auteur n'est pas censé pouvoir faire par lui-même. Imagine Johnny aillant faire du porte à porte dans chaque radio pour toucher sa thune
bon
cf. les affaires daft punk ou U2 qui envisagèrent un instant de gérer leur doit par eux-mêmes et qui rentrèrent bien vite à la maison (leur SRPD) la bite sous le bras (ou la queue entrer les jambes).. enfin ça c'est la version sacem de ces épisodes bien entendu
ensuite, je ne pense qu'il faudrai choisir si l'usage et commercial ou non, non pas au bon vouloir du groupe (ce qui devient ingerable) mais un peu comme le vois la Buma, au statut du diffuseur ( individu,asso & entité a but non lucratif / société qui fait du flouz)
heu
le statut commercial pour les CC ça dépend de la clause, donc c'est bien le choix de l'artiste
mais ensuite le problème se reposera évidemment de ce que c'est qu'une entreprise à but lucratif
rien que pour ça, je refuse d'emblée d'entrer dans une SRPD.. parce que je vois déjà le tableau : n'importe quel lieu à finalité commerciale tombera sous le coup de l'usage commercial de la musique, or comme je l'ai déjà dit environ 1 milliard 252634 fois sur ce forum et ailleurs, cette assimilation ne va pas de soi
je crois vraiment qu'il ne faut pas confondre l'usage commercial de la musique et le statut juridique du diffuseur
je suis très content qu'on diffuse mes musiques dans les bars ou à la radio, quand bien même elles sont sous licence avec clause NC parce que je considère que la balance des intérêts est équilibrée (ma musique ayant quand même pour finalité d'être écoutée par des gens, donc les bars et les radios me rendent service tout en se rendant service, mais c'est pas 5 minutes de musique qui va leur apporter grand chose financièrement parlant.. Par contre je refuse qu'un label ou un site web commercialise des copies de mes oeuvres sans me demander mon consentement d'où la clause nc - et d'abord parce que je préfère choisir qui va avoir l'insigne honneur de commercialiser ma musique pourrie)
ça se tient non ?
mais c'est surement incompatible avec les usages d'une SPRD imaginable.. ce qui n'est pas bien grave puisque j'aurais aucune envie d'y entrer mais bon..
je suis très content qu'on diffuse mes musiques dans les bars ou à la radio, quand bien même elles sont sous licence avec clause NC parce que je considère que la balance des intérêts est équilibrée (ma musique ayant quand même pour finalité d'être écoutée par des gens, donc les bars et les radios me rendent service tout en se rendant service, mais c'est pas 5 minutes de musique qui va leur apporter grand chose financièrement parlant.. Par contre je refuse qu'un label ou un site web commercialise des copies de mes oeuvres sans me demander mon consentement d'où la clause nc - et d'abord parce que je préfère choisir qui va avoir l'insigne honneur de commercialiser ma musique pourrie)
ça se tient non ?
mais c'est surement incompatible avec les usages d'une SPRD imaginable.. ce qui n'est pas bien grave puisque j'aurais aucune envie d'y entrer mais bon..
Pas sûr dana,
Je repense aux apports partiels de droits là. Tu pourrais "idéalement" déposer tes droits pour toute reproduction mécanique et édition et laisser le reste (diffusion, représentation (je pense que tu n'es pas contre les reprises de tes musiques en concert)) "libre".
Pas sûr dana,
Je repense aux apports partiels de droits là. Tu pourrais "idéalement" déposer tes droits pour toute reproduction mécanique et édition et laisser le reste (diffusion, représentation (je pense que tu n'es pas contre les reprises de tes musiques en concert)) "libre".
oui tout à fait
c'est le sens de la clause NC telle que je l'utilise
quand je lis toute nos proses là, je suis convaincu que le modèle que nous recherchons existe déjà et ça fait très longtemps : ça s'appelle magnatunes
on peut y finasser là dedans tous les usages qu'on voudra
mais, premièrement, j'ai horreur de ces comptes d'apothicaire d'une part, donc pas de magnatunes pour moi (et d'ailleurs, est-ce que ça fontionne vraiment ??)
et secondement, j'ai tout autant horreur d'un règlement qui simplifierait les choses à l'extrème, comme dans la situation décrite ci-dessus (une définition de ce que serait un usage commercial selon le type de commerce.. )
(troisièmement j'ai horreur des institutions en général mais ça c'est my problemo personnel)
toujours est-il, et tel était le sens de mes remarques précédentes : quelle SPRD aurait le courage les finances et l'intérêt pour ghérer les choses avec tant de finesse ?? c'est là où la gestion individuelle prend tout son sens je crois
la sacem pourrait répondre : mais si on collecte et on redfistribue avec autant de finesse, c'est pas 20% de frais qu'on demandera mais 60% ! (et auraient-ils tort ?? à moins de se délocaliser en indonésie pour faire le job ??)
alors ok il y a des sociétés qui sont moins chères.. qui prennent moins de frais, mais la sacem répond à cela qu'ils sont parmi les meilleurs dans la collecte.. ce que je crois être vrai (et puis, c'est fini le temps où le directeur de la sacem se payait au frais des artistes une super collec d'art contemporain pour (je cite) éduquer le personnel de la sacem
est-ce viable la gestion inidividuelle pour les gens qui ont de la notoriété et dont la musique circule beaucoup et ferait envie à des commerçants ?? manifestement non
enfin si j'en crois ce que dise nos amis les stars
Je sais que certain on réfléchie a une sorte de Gestion collective des droits individuels ( :?: :!: ) qui permettrai a tout diffuseur le ne pas traiter avec chaque artistes et au cas par cas, mais avec un seul et unique interlocuteur (par le biais d'une interface web par exemple, ou d'une et une seule déclaration papiers) ..mais je sais que pour l'insant, rien n'est encore assez mure.
Pourquoi ne pas former un groupe de travail qui permettrai d'établir cela..car je pense personnellement que cela serait bien évidement la meilleur solution, et de loin... mais pour l'instant, comme on dit "faute de mieux..." ..
édit: mais j'ai bien peur que le problème soit le poids de cette "srpd du libre" face aux diffuseur et tout ce qui en découle ...
je vous propose d'en parler lors du festival ArtIsChaud de septembre ; Tu seras et dana aussi je crois à lyon. En fait j'aierais un troisieme lecture a ce festival ; c'est effectiveent de creer des groupes de travail sur ce theme<;
didier
maintenant, une société dédiée aux licences libres, comment pourrait-elle fonctionner ? Quel service pourrrait-elle apporter que l'auteur lui-même ne serait pas capable de se rendre à lui tout seul par ses propres moyens ? Parce que c'est ça le truc quand même !!
- Créer une interface entre l'utilisateur et l'artistes
- Insertion d'un payement directe
- Réalisation de contrats types sivant les cas en incluant la gestion individuelle des droits dans les termes des différents types de contrats
Le moyen : un environnement local pour chacune des parties contenants les oeuvreset licences respectives, permissions accordées, taraux si utilisation commerciale pour NC ....d'une part et type d'utilisateur ; type d'utilisation, planification de la prestation scenique ou d'neregistrement ou autre...
c'est le probleme aujourd'hui c'est que l'utilisateur et l'artiste dans un cadre commercial n'ont pas les outils pour converser economiquement et juridiquement.
Ca serait l'une des missions de cette fédération qui ne serait pas société d'auteur. si les protagonistes (artiste et utilisateur) travailleraient en direct mais de facon automatique, ils seraient tous deux affilié à la fédé. avec PAF pour les frais (reduits puisque gestion de gré a gré et automatisée)
je partage ton point de vue dédier .. une interface web serait un de mailleur tuc...apres le problem du "poid" face au diffuseur se fera petit à petit je pense
Depuis le départ de ce topic, je suis largué.
En fait je viens de comprendre pourquoi, c'est parce que l'idée d'une structure collective pour prélever de l'argent auprés des diffuseurs est trés éloignée de ma conception des licences ouvertes.
Pour moi, le droit d'auteur est juste un droit moral, pas un droit à être rémunéré parce que diffusé. Ca c'est une conception du siècle passé, une époque où les moyens techniques étaient contrôlés par des spécialistes et où l'électronique était trés coûteuse et le contrôle encore possible. Aujourd'hui, le réseau est le diffuseur. Le coiffeur, le bar, que sais-je passent par le web pour diffuser de la musique ou des films ( c'est de plus en plus le cas ). Les diffuseurs s'appellent FAI. Le mode de diffusion des media est à la demande et parallèle, non linéaire comme c'est le cas sur un média classique. Un même morceau de musique peut être diffuser des milliers de fois simultanément partout à travers le monde. Alors qu'est-ce qu'on en a à foutre de passer sur une radio locale ou un réseau national et encore plus de récupérer des droits ?
J'ai l'impression que vous avez un train de retard sur la question et que vous commettez une erreur en ne tenant pas compte du fait que le mode de diffusion dépend de la technologie et de rien d'autre et que la technologie se développe à vitesse grand V en se foutant pas mal de comment les Humains vont devoir s'adapter.
La musique devient moyen de promotion quand elle est sous la forme d'un fichier numérique et objet monnayable quand elle est gravée sur un support physique. Le moyen de vivre de sa musique sera la scène et c'est pour ça qu'il faut monter des structures pour nous permettre d'ouvrir et de maintenir ouvertes les portes des salles parce que les sacemisés vont tout squatter et nous reléguer au spectacle vivant non rémunérer sous l'appellation : amateurs.
Pire ; Quand la sacem et les autres sprd vont s'apercevoir qu'il n'est pas réaliste de transposer la collecte des droits de diffusion du monde réel vers le net, ils risquent d'utiliser les cc non commerciales pour leur promo sur le net et occuper toute la visibilité au détriment des artistes qui utilisent les licences ouvertes depuis des lustres.
Excusez-moi pour cette vision d'Apocalypse. Sarkozy nous rend visite le 25 à bordeaux en tant que président de la France, de l'Europe, d'internet et du cul de sa femme et ça me rend nerveux.
Réponses
C'est deja fait Yza
Donc pour un concert pour une asso a but non lucratif, aucun probleme.. !!!
arffff :arrow: After joining Buma/Stemra you are even able join our pilot with Creative Commons. However, the pilot covers only the territory of The Netherlands
Euhhhhh... d'ailleurs je comprend pas bien : la CC n'est valable que sur leur territoire donc théoriquement nos amis en CC qui y adhèrent ne peuvent pas publier ici parcequ'ici, c'est full copyright ( abus de langage, on est d'accord) et donc sacémisable ??? :shock: :shock:
Tsunami, peux-tu leur demander de préciser ce point, please ?
C'est d'ailleurs un débat de conf. intéressant.
La licence libre est de la gestion individuelle à ce jour et exprime les permissions que tu donnes avec les options spécifiques que tu as choisis.
Une gestion collective c'est aujourd'hui la signature d'un contrat dit général et qui est le même pour tout les artistes sociétaires de la SPRD. Il faudrait donc que ce contrat général fonctionne avec des otpions comme les licences. Si l'on veut gardée l"idée" du partage et de la collaboration il faudrait aussi spécifié que l'usage a but non commercial est par défaut autorisé.
Autant je pense que nous avons besoin d'un outils logistique et d'un statut (fédération)pour permettre de faciliter l'aministratif (gestion de compte droit d'auteurs en ligne), autant je pense que d'imager une société d'auteur telle qu'aujourd"hui n'a pas de sens.
Le but est que l'artiste ne soit jamais subordonnée à....en rentrant dans le cadre d'un contrat général mais qu'il fasse appel à des prestations de gestion.
L'utilisateur final est en lien directe avec l'artiste mais une tièrce partie (fédé) donne les outils (qui n'existent pas encore aujourd'hui et qui sont a inventer) permettant de réaliser facilement la gestion des cession d'exploitation et de reversement de redevances le cas échéant.
Gestion collective et licence libre ne vont pas bien ensemble. Je sais que les creative commons travaillent bcp a ce que la sacem inclut les licences libres.
De mon avis proposons une alternative mure et aboutie dans un mode nouveau et clairement différent.
Didier
Pourquoi ne pas former un groupe de travail qui permettrai d'établir cela..car je pense personnellement que cela serait bien évidement la meilleur solution, et de loin... mais pour l'instant, comme on dit "faute de mieux..." ..
édit: mais j'ai bien peur que le problème soit le poids de cette "srpd du libre" face aux diffuseur et tout ce qui en découle ...
alors il y a une sorte d'idéal qui se dessine là (qui n'est pas le mien mais ça n'a aucune importance, mon idéal étant en quelque sorte la situation présente) :
Une société de gestion de droits d'auteur spécifique aux utilisateurs de licences libres. Sonobjectif serait donc de collecter des droits (si je puis dire, ça doit pas être juridiquement valable cette expression mais bon, on n'en est pas là) quand il y a lieu, c'est-à-dire, dans les cas où les clauses NC ou ND sont mise en cause (et : le cas échéant c'est-à-dire quand les licences mentionnent une de ces clauses ou les deux).
Au fond ce serait une SPRd comme les autres, à cela près qu'elle ne récolterait les droits que dans le cas de ces usages particuliers.
Et c'est là où je me fais l'avocat du diable : parce qu'en fait, une des compétences dont la sacem se prévaut (et je pense que c'est "à juste titre"), c'est de sa capacité à récolter ces droits ici bas. parce que c'est quand même une sacrée entreprise d'aller recenser tous les lieux où la musique est jouée et demander des sousous (ou des brouzoufs ou du pèze comme vous voudrez). dans bien des cas la force de la sacem, c'est son pouvoir de négociation auprès des diffuseurs regroupés par genre (style : discophèque, bars, radios, télé etc..)
maintenant, une société dédiée aux licences libres, comment pourrait-elle fonctionner ? Quel service pourrrait-elle apporter que l'auteur lui-même ne serait pas capable de se rendre à lui tout seul par ses propres moyens ? Parce que c'est ça le truc quand même !!
Jusqu'à présent, tu joues en live, bon, on te demande éventuellement de remplir la feuille jaune de la sacem, bon, et si tu n'as pas fait de reprises du catalogue de la sacem, ben personne n'a rien à payer.. Bon.. mais en fait, la plupart des lieux de diffusion payent déjà la sacem.. par forfait.. Alors tu vas te pointer avec ta feuille verte estampillée société XX (par exemple) et tu diras : ben en fait , je considère que jouer dans ce bar entre dans la catégorie des usages commerciaux de ma zique, donc, vous devez payer à la société XX la somme correspondante à la levée de la clause NC.. ET d'abord quelle somme ??? Sur quel critère on va se fonder pour fixer cette somme ? ok.. c'est la société XX qui fixera ses tarifs (un peu comme fait magnatunes) et c'est quoi un usage commercial ? moi par exemple, quand je joue dans un bar je ne considère pas a priori que c'est automatiquement un usage commercial, ça dépend si par exemple il y a une entrée payante ou no,n, si, le bar se fait vraiment du bénéf ou non etc..
bon
ça va leur faire vachement plaisir au bar d'avoir à payer en plus du forfait sacem un prix pour des morceaux en licence libre..
je vous laisse imaginer les autres situations..
La force de la sacem c'est son monopole de fait (quoiqu'en dise nos amis de la sacem)
mais remettre en cause ce monopole autrement qu'en parole, mais dans les actes, lorsqu'il va falloir aller ramasser les brouzoufs, ben c'est une autre paire de manches
j'imagine déjà une dizaine de sprd venir harceler les bars pour récolter les sousous
didier revient sur l'autre option qu est de convaincre la sacem de faire une place aux licences libres.. Certes.. je ne sais pas où en sont les réflexions de mélanie de Rosnay et ses amis sur ce point (vu qu'ils n'ont jamais pris la peine de venir causer avec nous, on doit être trop près du terrain j'imagine, et pif pam boum dans le nez, n'empêche que ces fameuses licences, c'est quand même nous qui les faisons vivre et les expérimentons au jour le jour non ??? où sont les juristes nom d'une pipe, ça fait combien d'années qu'on se cause sans eux là ?)
mais une chose est sûre, ça va être tout aussi compliqué : imaginez les mecs de la sacem devant séparer le bon grain de l'ivraie en permanence, ou le mauvais grain de l'ortie si vous préferez, et pire encore, si les povs auteurs ont la possibilité de mettre certaines de leurs oeuvres en CC et d'autres couvertes par le droit classique restrictif, sans parler des clauses NC ou ND ou SA..
pfffff
moi je doute fort de la rentabilité d'un truc pareil..
vous imaginez le mec de la sacem étudiant les play list des radios ? et devant tenir compte des variantes de nos licences en plus des auteurs sous contrat traditionnel ?
enfin bon
vous aurez surement des contre-argument, mais fallait bien que quelqu'un défende la sacem
mouarggglll
non, je pense que le service serait plus du coté du diffuseur, qui n'aurait qu'une seule déclaration a faire, et non contacter chaque artiste..
ensuite, je ne pense qu'il faudrai choisir si l'usage et commercial ou non, non pas au bon vouloir du groupe (ce qui devient ingerable) mais un peu comme le vois la Buma, au statut du diffuseur ( individu,asso & entité a but non lucratif / société qui fait du flouz)
Hypothèse : s'il existait une asso réservée aux groupes en licences ouvertes avec le statut organisateur de spectacles (eventuellement financée par le fond d'aide à la musique libre) à but non lucratif pour les concerts gratuits ce qui (a priori) n'empêche pas le défraiement.
Si une asso de ce type existait, on aurait déjà moins de pb pour se frayer un chemin vers le spectacle vivant : ce serait l'intermédiaire administratif s'occupant de la paperasse (formualires qui vont bien etc etc...)
Il n'y aurait pas d'embrouilles vis à vis des SPRD car à force de faire le deal avec ce type de structures, les choses seraient plus claires.
Je suis d'accord avec le fait que la gestion individuelle c'est la garantie de l'indépendance mais fédérer les moyens permet de réaliser plus de choses, faire avancer la communauté pour autant que l'on ait cette ambition, bien sûr.
Pas taper...ce n'est qu'une hypothèse.
concernant les SPRD la fin du monopole commercial sur tous les modes de diffusion (ce n'est que partiel aujourd'hui) pourrait nous permettre de faire au moins une chose, faire une pub d'enfer pour les sociétés comme BUMA ou KODA si elles confirment leur accord avec CC. La cerise sur le gâteau serait que ces sociétés permettent un apport ou pas de chaque oeuvre...cela permettrait aux adéherents d'avoir des oeuvres sous licences ouvertes plus permissive (sans nc) hors répertoire "déclaré".
Tient au sujet de la fin du monopole commercial, il semble que BUMA soit en accord avec le choix de la CE et vient de lancer une licence paneurpéenne avec un site de vente en ligne beatport.com...sont rapides les bougres !
http://www.bumastemra.nl/en-US/OverBumaStemra/Actueel/Beatport_news.htm
heu.. certes, mais il faut bien comprendre que la société collective est précisément collective en ce qu'elle fait par le nombre ce que l'auteur n'est pas censé pouvoir faire par lui-même. Imagine Johnny aillant faire du porte à porte dans chaque radio pour toucher sa thune
bon
cf. les affaires daft punk ou U2 qui envisagèrent un instant de gérer leur doit par eux-mêmes et qui rentrèrent bien vite à la maison (leur SRPD) la bite sous le bras (ou la queue entrer les jambes).. enfin ça c'est la version sacem de ces épisodes bien entendu
heu
le statut commercial pour les CC ça dépend de la clause, donc c'est bien le choix de l'artiste
mais ensuite le problème se reposera évidemment de ce que c'est qu'une entreprise à but lucratif
rien que pour ça, je refuse d'emblée d'entrer dans une SRPD.. parce que je vois déjà le tableau : n'importe quel lieu à finalité commerciale tombera sous le coup de l'usage commercial de la musique, or comme je l'ai déjà dit environ 1 milliard 252634 fois sur ce forum et ailleurs, cette assimilation ne va pas de soi
je crois vraiment qu'il ne faut pas confondre l'usage commercial de la musique et le statut juridique du diffuseur
je suis très content qu'on diffuse mes musiques dans les bars ou à la radio, quand bien même elles sont sous licence avec clause NC parce que je considère que la balance des intérêts est équilibrée (ma musique ayant quand même pour finalité d'être écoutée par des gens, donc les bars et les radios me rendent service tout en se rendant service, mais c'est pas 5 minutes de musique qui va leur apporter grand chose financièrement parlant.. Par contre je refuse qu'un label ou un site web commercialise des copies de mes oeuvres sans me demander mon consentement d'où la clause nc - et d'abord parce que je préfère choisir qui va avoir l'insigne honneur de commercialiser ma musique pourrie)
ça se tient non ?
mais c'est surement incompatible avec les usages d'une SPRD imaginable.. ce qui n'est pas bien grave puisque j'aurais aucune envie d'y entrer mais bon..
Je repense aux apports partiels de droits là. Tu pourrais "idéalement" déposer tes droits pour toute reproduction mécanique et édition et laisser le reste (diffusion, représentation (je pense que tu n'es pas contre les reprises de tes musiques en concert)) "libre".
oui tout à fait
c'est le sens de la clause NC telle que je l'utilise
quand je lis toute nos proses là, je suis convaincu que le modèle que nous recherchons existe déjà et ça fait très longtemps : ça s'appelle magnatunes
on peut y finasser là dedans tous les usages qu'on voudra
mais, premièrement, j'ai horreur de ces comptes d'apothicaire d'une part, donc pas de magnatunes pour moi (et d'ailleurs, est-ce que ça fontionne vraiment ??)
et secondement, j'ai tout autant horreur d'un règlement qui simplifierait les choses à l'extrème, comme dans la situation décrite ci-dessus (une définition de ce que serait un usage commercial selon le type de commerce.. )
(troisièmement j'ai horreur des institutions en général mais ça c'est my problemo personnel)
toujours est-il, et tel était le sens de mes remarques précédentes : quelle SPRD aurait le courage les finances et l'intérêt pour ghérer les choses avec tant de finesse ?? c'est là où la gestion individuelle prend tout son sens je crois
la sacem pourrait répondre : mais si on collecte et on redfistribue avec autant de finesse, c'est pas 20% de frais qu'on demandera mais 60% ! (et auraient-ils tort ?? à moins de se délocaliser en indonésie pour faire le job ??)
alors ok il y a des sociétés qui sont moins chères.. qui prennent moins de frais, mais la sacem répond à cela qu'ils sont parmi les meilleurs dans la collecte.. ce que je crois être vrai (et puis, c'est fini le temps où le directeur de la sacem se payait au frais des artistes une super collec d'art contemporain pour (je cite) éduquer le personnel de la sacem
est-ce viable la gestion inidividuelle pour les gens qui ont de la notoriété et dont la musique circule beaucoup et ferait envie à des commerçants ?? manifestement non
enfin si j'en crois ce que dise nos amis les stars
je vous propose d'en parler lors du festival ArtIsChaud de septembre ; Tu seras et dana aussi je crois à lyon. En fait j'aierais un troisieme lecture a ce festival ; c'est effectiveent de creer des groupes de travail sur ce theme<;
didier
- Créer une interface entre l'utilisateur et l'artistes
- Insertion d'un payement directe
- Réalisation de contrats types sivant les cas en incluant la gestion individuelle des droits dans les termes des différents types de contrats
Le moyen : un environnement local pour chacune des parties contenants les oeuvreset licences respectives, permissions accordées, taraux si utilisation commerciale pour NC ....d'une part et type d'utilisateur ; type d'utilisation, planification de la prestation scenique ou d'neregistrement ou autre...
c'est le probleme aujourd'hui c'est que l'utilisateur et l'artiste dans un cadre commercial n'ont pas les outils pour converser economiquement et juridiquement.
Ca serait l'une des missions de cette fédération qui ne serait pas société d'auteur. si les protagonistes (artiste et utilisateur) travailleraient en direct mais de facon automatique, ils seraient tous deux affilié à la fédé. avec PAF pour les frais (reduits puisque gestion de gré a gré et automatisée)
oui mais moi je partage pas cette idée...juste pour préciser.
didier
En fait je viens de comprendre pourquoi, c'est parce que l'idée d'une structure collective pour prélever de l'argent auprés des diffuseurs est trés éloignée de ma conception des licences ouvertes.
Pour moi, le droit d'auteur est juste un droit moral, pas un droit à être rémunéré parce que diffusé. Ca c'est une conception du siècle passé, une époque où les moyens techniques étaient contrôlés par des spécialistes et où l'électronique était trés coûteuse et le contrôle encore possible. Aujourd'hui, le réseau est le diffuseur. Le coiffeur, le bar, que sais-je passent par le web pour diffuser de la musique ou des films ( c'est de plus en plus le cas ). Les diffuseurs s'appellent FAI. Le mode de diffusion des media est à la demande et parallèle, non linéaire comme c'est le cas sur un média classique. Un même morceau de musique peut être diffuser des milliers de fois simultanément partout à travers le monde. Alors qu'est-ce qu'on en a à foutre de passer sur une radio locale ou un réseau national et encore plus de récupérer des droits ?
J'ai l'impression que vous avez un train de retard sur la question et que vous commettez une erreur en ne tenant pas compte du fait que le mode de diffusion dépend de la technologie et de rien d'autre et que la technologie se développe à vitesse grand V en se foutant pas mal de comment les Humains vont devoir s'adapter.
La musique devient moyen de promotion quand elle est sous la forme d'un fichier numérique et objet monnayable quand elle est gravée sur un support physique. Le moyen de vivre de sa musique sera la scène et c'est pour ça qu'il faut monter des structures pour nous permettre d'ouvrir et de maintenir ouvertes les portes des salles parce que les sacemisés vont tout squatter et nous reléguer au spectacle vivant non rémunérer sous l'appellation : amateurs.
Pire ; Quand la sacem et les autres sprd vont s'apercevoir qu'il n'est pas réaliste de transposer la collecte des droits de diffusion du monde réel vers le net, ils risquent d'utiliser les cc non commerciales pour leur promo sur le net et occuper toute la visibilité au détriment des artistes qui utilisent les licences ouvertes depuis des lustres.
Excusez-moi pour cette vision d'Apocalypse. Sarkozy nous rend visite le 25 à bordeaux en tant que président de la France, de l'Europe, d'internet et du cul de sa femme et ça me rend nerveux.