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Libre accès : ni sacem ni jamendo !
publié sur numérama, à l'initiative du groupement d'assos libre accès, et signé par trois auteurs, dont deux sont des membres hyper actifs de l'associatiion musique-libre.org qui gère dogmazic (didier "Eisse" et Rico)
http://www.numerama.com/magazine/11942-Libre-Acces-laquo-Ni-SACEM-Ni-Jamendo-raquo.html
cette tribune m'a fait bien plaisir.. Elle met en lumière l'opposition de fait entre jamendo et la sacem, et défend une auitre manière de penser les droits des auteurs (bien que cette autre manière demmeure sans doute pour un lecteur lambda assez floue : quant à moi, qui ne suis pas précisément un lecteur lambda, je considère que ce flou laisse ouvert la question de l'usage des LLD, et que c'est pas plus mal).
Il y a de petites phrases qui font mouche :
"d'autre part, nous ne considérons pas la SACEM comme « l'ennemi à abattre », ne serait-ce que parce qu'elle joue depuis longtemps un rôle important et souvent très positif dans la vie de nombreux artistes, et qu'elle est efficace là où les licences ouvertes ne le sont pas encore (la rémunération des diffusions radio et télé notamment)."
je me sens tout à fait en accord avec ce point de vue. Qu'il y ait un truc comme la sacem, qu'elle fasse son boulot, cela me va très bien. ça semble correspondre à un désir de pas mal d'auteurs.. grand bien leur fasse. Il n'empêche, comme le souligne la suite de l'article, qu'elle pourrait le faire mieux.
or en quoi ça nous regarde que la sacem s'améloire ou pas ? puisque nous ne sommes pas membres de cette vénérable institution ? J'imagine ce que penseraient les gens du libre si la sacem invitait demain l'association dogmazic ou les creative commons à travailler mieux !
hé bien ça nous regarde précisément en tant quue nous risquerions peut-être, nous autres usagers des licences libres, d'êtrre concernés en tant que victimes collatérales de certaines propagandes (forcément partiales donc en partie mensongères) issues de cette institution, voire, ce qui serait pire, de certaines lois promulguées par notre bon gouvernement à l'inspiration d'un lobbying exercé par la sacem et leurs alliés.
encorre faudrait-il préciser en quoi par exemple le projet de loi hadopi nous pénalise.. j'ai envie de dire : on verra ça à l'usage probablement, mais si la loi et son application s'en tiennent à ce qui est prévu, je vois mal en quoi ça changera quoi que ce soit pour notre pratique.. (le véritable problème posé par HADOPI n'est pas relatif au mal que ça ferait aux licences libres, parce que là je vois pas trop pour le moment, mais au risque de l'usage policier qui pourrait être fait dans l'avenir d'une technologie de filtrage officialisée par l'Etat)
bon
revenons à nos moutons
qu'est-ce qui pourrait fonctionner mieux du côté de la sacem, et qui nous concerne vraiment ?
1. la répartition des droits ? bah.. les auteurs, s'ils choisissent les licences libres, c'est pas pour ensuite réclamer qu'on leur paye des droits sur des diffusions radios ou dans les salons de coiffure par exemple.. parce que dans ce cas, auttant le dire clairement, mieux vaut s'inscrire illico à la sacem : pour ce qui est de récolter des droits de diffusion, c'est la sacem qui de loin, est la pus efficace.. Après.; la question de la répartiition des droits entre les membres de la sacem, je vois paas en quoi ça nous concerne.. S'il y a des auteurs sacemisés qui s'en plaignent, ben on ne les entend que rarement, et après tout, ils ont qu'à se démmerder pour avoir plus de succès, pour devenir francis cabrel à la place de francis cabrel. on va pas militer à leur place quand même !
2. la prise en compte des licences libres par la sacem ? par exemple, sous la forme de ce qui s'experimente dans certaines contrées, la possibilité de choisir pour certaines de ses oeuvres une licence ouverte, tout en demeurant inscrits à la sacem ? ben là encore.. il me semble que c'est d'abord aux membres de la sacem de militer en ce sens s'il le souhaite.. Il y a bien eu quelques raleries individuelles en ce sens, mais comme les auteurs sacem ont l'air tout à fait incapables de bâtir des revendications collectives, ce quu est troublant tout de même quand on fait partie d'un organisme de gestion collective ! (alors que nous autre, sous LLD, qui devrions être des monstres d'individualisme, nous ne cessons d'essayer de nous entendre collectivement !! c'est à n'y plus rien comprendre
(en fait si : il y a ceci que quand on s'inscrit à la sacem, on pense d'abord à sa tronche voilà et pan !!
3. par contre, et là je me sens concerné, et je pense que c''est l'aspect le plus intéressant de cette tribune de libre accès : nous sommes légitimés à requérir de la sacem une gestion plus rigoureuse de son catalogue.. si !! nous avons intérêt à ce quue la sacem soit plus ferme envers ses auteurs et ses oeuvres, et ne laisse pas flotter cet espèèce de flou artistique qui fait que sans vergogne aucune, des gens de chez elle ppeuvent s'inscrire sur des sites comme jamendo, c'est-à-dire comme le dit très bien l'article, des concurrents potentiels, voire effectifs.. Que la sacem surveille mieux et punisse mieux ! Et de notre côté, faisons de même !
ça c'est un chouette message je trouve
mais là je suis très sérieux en fait : l'intérêt des LLD et de la sacem est partagé dans une gestion plus serrée des oeuvres qui les concernent respectivement. Des trucs comme jamendo oou aimsa profitent du laxisme en la matière..
Rico m'a causé l''autre jour au phone d'une possibilité de créer une base de données , un catalogue, équivallent à celui de la sacem, pour les oeuvres déposées sous licence ouverte ou libre : je suis pour à 100%. cela facilitera le tri ppour tous les usagers. Et on devrait s'entendre avec la sacem pour que nos catalogues respectifs soient disponibles aisément et concertés.
une remarque cela dit, parce que nous ne vivons pas au pays de candy :
quand je lis :
"Aux antipodes de la démarche de Jamendo, nous faisons le choix de la diplomatie, plutôt que celui du conflit ouvert."
attention : c'est pas abrutis non plus jamendo.. ça m''étonnerait pas qu'ils soient dans une perspective tout aussi diplomatique avec la sacem : style : on vous refourgue tant en change de votre absence de réaction.. c'est ce que font toutes les start up web 2 avec les sociétés de gestion collective, essayer d'arriver à un accord financier
jamendo ils n''en ont rien à cirer des LLD, c'est juste un produit d'appel pour vendre de la pub, faire les kéékés dans les conférences, attirer le chaland. (les kéékés d'artistes en l'occurence qui sont leuurs premiers clients).
et vu l'ambiiance, ça m'étonnerait pas qu'ils fassent triompher leur point de vue afin de demeurer les numéros 1 de la maqrue creative commons pour la musique (comment les creative commons se font nicker dans l'histoire, c'est uen autre affaire, mais c''est tellement vrai.. )
http://www.numerama.com/magazine/11942-Libre-Acces-laquo-Ni-SACEM-Ni-Jamendo-raquo.html
cette tribune m'a fait bien plaisir.. Elle met en lumière l'opposition de fait entre jamendo et la sacem, et défend une auitre manière de penser les droits des auteurs (bien que cette autre manière demmeure sans doute pour un lecteur lambda assez floue : quant à moi, qui ne suis pas précisément un lecteur lambda, je considère que ce flou laisse ouvert la question de l'usage des LLD, et que c'est pas plus mal).
Il y a de petites phrases qui font mouche :
"d'autre part, nous ne considérons pas la SACEM comme « l'ennemi à abattre », ne serait-ce que parce qu'elle joue depuis longtemps un rôle important et souvent très positif dans la vie de nombreux artistes, et qu'elle est efficace là où les licences ouvertes ne le sont pas encore (la rémunération des diffusions radio et télé notamment)."
je me sens tout à fait en accord avec ce point de vue. Qu'il y ait un truc comme la sacem, qu'elle fasse son boulot, cela me va très bien. ça semble correspondre à un désir de pas mal d'auteurs.. grand bien leur fasse. Il n'empêche, comme le souligne la suite de l'article, qu'elle pourrait le faire mieux.
or en quoi ça nous regarde que la sacem s'améloire ou pas ? puisque nous ne sommes pas membres de cette vénérable institution ? J'imagine ce que penseraient les gens du libre si la sacem invitait demain l'association dogmazic ou les creative commons à travailler mieux !
hé bien ça nous regarde précisément en tant quue nous risquerions peut-être, nous autres usagers des licences libres, d'êtrre concernés en tant que victimes collatérales de certaines propagandes (forcément partiales donc en partie mensongères) issues de cette institution, voire, ce qui serait pire, de certaines lois promulguées par notre bon gouvernement à l'inspiration d'un lobbying exercé par la sacem et leurs alliés.
encorre faudrait-il préciser en quoi par exemple le projet de loi hadopi nous pénalise.. j'ai envie de dire : on verra ça à l'usage probablement, mais si la loi et son application s'en tiennent à ce qui est prévu, je vois mal en quoi ça changera quoi que ce soit pour notre pratique.. (le véritable problème posé par HADOPI n'est pas relatif au mal que ça ferait aux licences libres, parce que là je vois pas trop pour le moment, mais au risque de l'usage policier qui pourrait être fait dans l'avenir d'une technologie de filtrage officialisée par l'Etat)
bon
revenons à nos moutons
qu'est-ce qui pourrait fonctionner mieux du côté de la sacem, et qui nous concerne vraiment ?
1. la répartition des droits ? bah.. les auteurs, s'ils choisissent les licences libres, c'est pas pour ensuite réclamer qu'on leur paye des droits sur des diffusions radios ou dans les salons de coiffure par exemple.. parce que dans ce cas, auttant le dire clairement, mieux vaut s'inscrire illico à la sacem : pour ce qui est de récolter des droits de diffusion, c'est la sacem qui de loin, est la pus efficace.. Après.; la question de la répartiition des droits entre les membres de la sacem, je vois paas en quoi ça nous concerne.. S'il y a des auteurs sacemisés qui s'en plaignent, ben on ne les entend que rarement, et après tout, ils ont qu'à se démmerder pour avoir plus de succès, pour devenir francis cabrel à la place de francis cabrel. on va pas militer à leur place quand même !
2. la prise en compte des licences libres par la sacem ? par exemple, sous la forme de ce qui s'experimente dans certaines contrées, la possibilité de choisir pour certaines de ses oeuvres une licence ouverte, tout en demeurant inscrits à la sacem ? ben là encore.. il me semble que c'est d'abord aux membres de la sacem de militer en ce sens s'il le souhaite.. Il y a bien eu quelques raleries individuelles en ce sens, mais comme les auteurs sacem ont l'air tout à fait incapables de bâtir des revendications collectives, ce quu est troublant tout de même quand on fait partie d'un organisme de gestion collective ! (alors que nous autre, sous LLD, qui devrions être des monstres d'individualisme, nous ne cessons d'essayer de nous entendre collectivement !! c'est à n'y plus rien comprendre
(en fait si : il y a ceci que quand on s'inscrit à la sacem, on pense d'abord à sa tronche voilà et pan !!3. par contre, et là je me sens concerné, et je pense que c''est l'aspect le plus intéressant de cette tribune de libre accès : nous sommes légitimés à requérir de la sacem une gestion plus rigoureuse de son catalogue.. si !! nous avons intérêt à ce quue la sacem soit plus ferme envers ses auteurs et ses oeuvres, et ne laisse pas flotter cet espèèce de flou artistique qui fait que sans vergogne aucune, des gens de chez elle ppeuvent s'inscrire sur des sites comme jamendo, c'est-à-dire comme le dit très bien l'article, des concurrents potentiels, voire effectifs.. Que la sacem surveille mieux et punisse mieux ! Et de notre côté, faisons de même !
ça c'est un chouette message je trouve
mais là je suis très sérieux en fait : l'intérêt des LLD et de la sacem est partagé dans une gestion plus serrée des oeuvres qui les concernent respectivement. Des trucs comme jamendo oou aimsa profitent du laxisme en la matière..
Rico m'a causé l''autre jour au phone d'une possibilité de créer une base de données , un catalogue, équivallent à celui de la sacem, pour les oeuvres déposées sous licence ouverte ou libre : je suis pour à 100%. cela facilitera le tri ppour tous les usagers. Et on devrait s'entendre avec la sacem pour que nos catalogues respectifs soient disponibles aisément et concertés.
une remarque cela dit, parce que nous ne vivons pas au pays de candy :
quand je lis :
"Aux antipodes de la démarche de Jamendo, nous faisons le choix de la diplomatie, plutôt que celui du conflit ouvert."
attention : c'est pas abrutis non plus jamendo.. ça m''étonnerait pas qu'ils soient dans une perspective tout aussi diplomatique avec la sacem : style : on vous refourgue tant en change de votre absence de réaction.. c'est ce que font toutes les start up web 2 avec les sociétés de gestion collective, essayer d'arriver à un accord financier
jamendo ils n''en ont rien à cirer des LLD, c'est juste un produit d'appel pour vendre de la pub, faire les kéékés dans les conférences, attirer le chaland. (les kéékés d'artistes en l'occurence qui sont leuurs premiers clients).
et vu l'ambiiance, ça m'étonnerait pas qu'ils fassent triompher leur point de vue afin de demeurer les numéros 1 de la maqrue creative commons pour la musique (comment les creative commons se font nicker dans l'histoire, c'est uen autre affaire, mais c''est tellement vrai.. )
Réponses
Alors, il faudrait éclairer notre lanterne, il me semble bien dans ce texte de libre accès, que le collectif souhaiterai "que la sacem gère des œuvre en CC"...c'est bien ca ?
Disons que nous mettons par ce texte en route une véritable discussion de fond avec la SACEM, que nous appelions de nos vœux depuis bien longtemps, et qui semble avoir été entendue en haut lieu. Après, nous verrons ce qu'il est possible de faire, mais quitte à parler avec quelqu'un sur le sujet des droits d'auteurs, autant parler avec ceux qui les gèrent depuis plus de 150 ans
Nous avons eu hier la confirmation que la discussion officielle n'attend que nos propositions, et donc les vôtres !
Dès que possible, nous vous proposerons un document résumant les points que nous souhaiterions aborder "officiellement" avec la SACEM, et vous n'aurez plus qu'à le compléter. Nous adresserons ce document à la direction de la SACEM et nous débuterons ainsi la discussion.
Autre point qu'il est bon de savoir pour les artistes CC ou LAL qui vendent des disques : l'ADAMI nous confirme que ces artistes peuvent toucher 1€ par disque vendu au titre de la copie privée. De plus, l'inscription à l'ADAMI n'est absolument pas incompatible avec le fait de diffuser sa musique sous licence ouverte. Alors il serait bête de s'en priver, non ?
Sinon, cher dana, je pense que nous pouvons dire que pour les concerts, toucher directement ses droits c'est mieux, et donc les LO sont plus intéressantes. Et en effet, pour les diffusions radio ou télé, la SACEM, c'est mieux... C'est sans doute une base sur laquelle nous seront à même de réfléchir avec cette vénérable institution
1€ ou jusqu'à 1€ ?
Je vais donc entamer la procédure..au titre d'une expérimentation pour le bien de la communauté libre...en bref, je me sacrifie
Sinon, jje suis tres heureuxde la tournure que prend la discution sur Numerama, au moins sur la forme, apres, le fond...
..enfin quelque réponse de la part de PetitGirard..donc, j'en profite pour mes questions
quel sens du sacrifice, vraiment ! C'est du propre !
Et bien autant continuer les expérimentations.
Et si quelqu'un a besoins de mes service ici, ça sera avec grand plaisir .
(edit : bon ok j'ai posté pile au moment où le lien était posté... pas grave, ça me fait du message pour devenir une tour de sagesse )
sinon, l'info on l'a eu par Alexandre Grauer de Qwartz et ça nous a été confirmé hier soir par la direction de l'ADAMI.
et apres m'être informé longuement sur la question, voici mes premieres investigations:
Il y a 3 raisons de récupérer "la rémunération pour la copie privée".
Être auteur, être interprète, et être producteur, et personnellement, je suis un peu des 3
J'ai donc commencé, une fois n'est pas coutume, à metre mon bazar dans ces société civiles un peu..engourdies, à passer coup de fils sur coup de fils, à être trimbalé de bureau en bureau pendant de longues dizaines de minutes, pour pouvoir connaitre la marche à suivre pour bénéficier de cela.
Le chemin s'annonce déjà très chaotique et semé d'embuche, mais d'après un contact à la Sorecop (c'est eux qui perçoivent la taxe, mais ne la distribue pas), c'est "normalement" possible (il parait meme que ca sert à ça
Se sont les sociétés civiles comme la SCPP, SPPF, ADAMI, SPEDIDAM, SACEM, chacun pour leurs catégories qui "redistribuent". En sachant bien que, selon la loi du du 3 juillet 1985, il n'est pas nécessaire d'adhérer à une société civile de gestion de droits des producteurs phonographiques ;la loi oblige toute société civile à répartir les droits au titre des régimes de licence légale (Copie Privée Sonore et Rémunération Equitable) à chaque auteurs, interprète, producteur qui se fait connaître auprès de la société civile.
A savoir tout de même que cela n'est valable que si il y a eu des ventes de phonogrammes d' effectuées, il serait même possible que ce soit valable pour de la vente en digital.
Tous cela, dans notre cas, serait bienvenue pour produire plus, et dans de meilleurs conditions.
Comme on est vendredi, beaucoup de personnes s'occupant de cela dans les société civile ne sont pas dispo, donc, on devrait en savoir plus lundi.
Je vous tiendrais au courant de cette nouvelle expérimentations
Je ne suis pas d'accord avec cette analyse, Dana... Il peut arriver de rencontrer des musiciens de faire des choses ensmble et de ne pas pouvoir les publier car l'un d'eux est à la SACEM. C'est mon cas, j'ai une ou 2 compo, les toutes premières, que je ne peux pas publier en licence libre, car elles ont été faites avec un SACéMISé. Il l'est depuis longue date, appartenant à un groupe où ils sont tous auteus/co-auteurs et touchent quelques centaines d'euros par an et je me vois mal lui dire "t'as qu'à démissionner, espèce d'égoïste !!!! " Alors qu'il rame, comme les autres... Par contre, si la SACEM lui permettait (comme chez BUMA KODA) d'utiliser pour quelques titres une CC-NC-ND cela me permettrait de publier ces compo communes (c'est pas ma licence préférée mais ce serait tout de même un bon début) et je vois pas en quoi ça compliquerait la gestion de la SACEM...Bon après, c'est sûr, que si je ne les publie pas, cela ne changera pas la face du monde, mais pour le coup, je considère que c'est la politique de la SACEM qui nuit à ma liberté... indirectement peut-être mais quand même.
Cela dit, tu as raison sur le fait que les sacémisés doivent aussi se bouger en interne.
Quant à l'histoire des bases de données...croisées (ou pas)...certains savent déjà ce que j'en pense, hein
Je dis ça car s'il ne touche que quelques centaines d'euros de la sacem , c'est sûrement grâce aux concerts qu'il fait et pas aux diffusions radios et TV, non ? j'me trompe ?
Donc, l'argument serait de lui confirmer que ses droits d'auteurs, il peut les inclures entièrement dans son cacher LIVE sans passer par dame sacem qui lui piquera au passage 14% et 6 ou 7 % pour l'urssaf, soit 20 à 25 % en moins, qu'il risque payer une 2eme fois à la fin de l'année en plus, par rapport à son chiffre d'affaire de live, s'il avait ( mal chance) un contrôle du fisc sur ces rentrées d'argent en tant qu'artiste...
Enfin, moi je me vois très bien en permanence leurs balancer ça dans les oreilles aux types SACEM qui joueraient avec moi par ex...si par malheur ça devait m'arriver...
Mais ça doit être embêtant certes, d'être brimé en liberté par cette sacem...
Je compatie chère YZA...
Enfin, si tu cherche des musiciens qui ont compri tout ça dans le libre il y'en a à bordeaux, tu dois pouvoir en trouver pour recommencer ton répertoire avec eux, et un peu plus de liberté donc !! 8)
oui je comprends bien, et j'ai des tas d'exemples autour de moi de personnes tout à fait bien disposées mais adhérentes de la sacem
c'était juste de la provoc à deux balles (cela dit : il n'en reste pas moins que j'ai raison de dire que les adhérents de la sacem semblent incapables de se fédérer un minimum pour faire entendre une quelconque revendication.. et ça voyez vous ça me laisse pantois !! parce que c'est quand même à se demander ce qui leur fait peur, ou ce qu'ils ont à perdre etc etc)
enfin nous c'est pas notre job à mon avis de faire ce boulot de revendication à leur place
d'où ma position pour le moins sceptique vis-à-vis de ce point de militance : faire admettre les LLd dans le contexte de l'adhésion à la sacem (enfin faudra pas compter sur moi pour militer là dessus voilà
m'enfin chacun son point de vue hein
sinon oui
très indirectement quand même
d'un autre côté, les gens de la sacem pourraient te rétorquer (et je vois mal en quoi ce serait injuste) : t'as qu'à adhérer à la sacem
je plaisante hein !
Mouais... bon... son cachet live est en général négocié pour le groupe donc bon... d'un point de vue gestion, je ne pense pas que ce soit super facile... et puis je pense que dans le lot il y a quelques diffusions radio genre fip, bref... je pense que dans son cas, ta solution n'est pas si évidente.
Expliquer je peux et je fais, tu penses bien...mais je ne peux pas faire ce choix à sa place. Ca rejoint ce que je voualis dire (maladroitement) au sujet de l'éthique personnelle ... faire le choix des LO c'est personnel ça ne s'impose pas ...
C'est une proposition ? ^^
@Dana
D'un point de vue simplement "musical" je trouve quand même dommage de s'interdire de travailler avec les uns ou les autres parce qu'on n'a pas fait les même choix de gestion, et qu'aucun terrain commun ne puisse être trouvé (car pour moi, aujourd'hui, il n'en existe aucun et j'attends encore qu'on me prouve que j'ai tort sur l'épineux sujet des droits internets réservés... ).
Et pour en revenir à mon cas perso... comme je disais, c'est pas grave, pour 2 titres qui commencent à dater, ça n'empêchera pas la terre de tourner... mais sur le principe, ça fait chier. Et bien sûr la sacem ou le sacémisé peuvent toujours me demander de me sacemiser...hum... ils peuvent toujours essayer ^^
"Aux antipodes de la démarche de Jamendo, nous faisons le choix de la diplomatie, plutôt que celui du conflit ouvert."
vive le Libre cool et ouvert d'esprit...
Bien sûr, mon avis sur la question n'a pas changé, et oui Mr LP a raison, cette fois-ci, en se penchant sur la question en détail... je pense que ces juristes n'y verront pas autre chose que cette incompatibilité.
* Bon j'avoue je n'ai pas suivi les comm de l'article : je l'ai lu à sa sortie il n'y avais que 3 commentaires... je sens que je vais avoir une foultitude de pages à lire ^^
Bon sinon pour mon cas perso, bah c'est pas grave ... c'était juste pour illustrer avec un cas concret et non une hypothèse, pourquoi certains (dont je fais partie) auraient intérêt à ce que la SACEM change un peu ces règles du jeu.