Pour nous contacter : soyez au rendez-vous sur IRC ! ⋅ Parcourir l'archive musicale Dogmazic ⋅ Notre Blog
Notre Documentation
Notre Documentation
Appel à commentaires : licences Creative Commons France 3.0
Bonjour
voici une première version française des licences Creative Commons 3.0.
Afin de compléter le processus d'écriture des licences, nous faisons
appel à vos commentaires juridiques.
Nous utilisons une application Web pour les commentaires, il suffit de
clicker sur les liens correspondant à chaque licence, sélectionner les
termes et de clicker sur la pastille verte à gauche pour ajouter son
commentaire.
Merci pour votre participation
Licence Attribution - Non Commercial – Partage à l'identique 3.0
https://lite.co-ment.com/text/3yLy9buai76/view/
Licence Attribution – Non Commercial - Pas d’adaptation 3.0
https://lite.co-ment.com/text/UhPgqRJ937N/view/
Licence Attribution - Non Commercial 3.0
https://lite.co-ment.com/text/xjjSRmrdCp5/view/
Licence Attribution 3.0
https://lite.co-ment.com/text/gNCrqz3Ajjs/view/
Licence Attribution - Partage à l'identique 3.0
https://lite.co-ment.com/text/8qJxf4AU9mk/view/
Licence Attribution – Pas d’adaptation 3.0
https://lite.co-ment.com/text/JeSMChBHhKr/view/
Ont participé à l'écriture des licences Creative Commons 3.0
Danièle Bourcier http://www.cersa.cnrs.fr/spip.php?article58.html
Etienne Deshoulières : http://www.deshoulieres-avocat.com/
Benjamin Jean : http://mben.fr/
Lionel Maurel alias Calimaq http://scinfolex.wordpress.com/
Michele Battisti http://paralipomenes.net/wordpress/
Pierre Devardon
voici une première version française des licences Creative Commons 3.0.
Afin de compléter le processus d'écriture des licences, nous faisons
appel à vos commentaires juridiques.
Nous utilisons une application Web pour les commentaires, il suffit de
clicker sur les liens correspondant à chaque licence, sélectionner les
termes et de clicker sur la pastille verte à gauche pour ajouter son
commentaire.
Merci pour votre participation
Licence Attribution - Non Commercial – Partage à l'identique 3.0
https://lite.co-ment.com/text/3yLy9buai76/view/
Licence Attribution – Non Commercial - Pas d’adaptation 3.0
https://lite.co-ment.com/text/UhPgqRJ937N/view/
Licence Attribution - Non Commercial 3.0
https://lite.co-ment.com/text/xjjSRmrdCp5/view/
Licence Attribution 3.0
https://lite.co-ment.com/text/gNCrqz3Ajjs/view/
Licence Attribution - Partage à l'identique 3.0
https://lite.co-ment.com/text/8qJxf4AU9mk/view/
Licence Attribution – Pas d’adaptation 3.0
https://lite.co-ment.com/text/JeSMChBHhKr/view/
Ont participé à l'écriture des licences Creative Commons 3.0
Danièle Bourcier http://www.cersa.cnrs.fr/spip.php?article58.html
Etienne Deshoulières : http://www.deshoulieres-avocat.com/
Benjamin Jean : http://mben.fr/
Lionel Maurel alias Calimaq http://scinfolex.wordpress.com/
Michele Battisti http://paralipomenes.net/wordpress/
Pierre Devardon
Réponses
#
On retrouve 3 hypothèses qui pourrait être rendues plausibles... si ca bougeait coté SPRD.
Si l'offrant ne peut pas sortir du cadre collectif parce qu'il serait sociétaire exclusif d'une SPRD mais qu'il utilise une CC 3.0 NC ND, il aurait le droit exclusif de se charger de percevoir auprès de l'utilisateur dans le cadre d'une utilisation commerciale. ce qui est pour l'heure impossible.
Si l'exclusivité de la SPRD sur l'artiste n'est pas totale, (par exemple gestion au titre actuel de la SACD), l'artiste a le droit exclusif de percevoir si utilisation commerciale pour les titres des oeuvres qui ne sont pas géré par la SPRD. (cas de Taro je crois aujourd'hui)
La gestion collective facultative...est ce un nouveau mode. Pour moi c'est une gestion collective par défaut dont l'Offrant pourrait décider de percevoir directement mais ne pourrait revendiquer de redevance de la part de la SPRD (ne pas pouvoir passer deux fois à la caisse)
Moi je connais encore pas de gestion collective facultative. Mais j'aime apprendre.
[auto-edit] la gestion collective facultative est celle que l'on connait en France ; personne n'est obligé d'etre sociétaire SACEM ; ce dernier paragraphe traduit tout simplement le droit d'auteur francais.
Dans la 2.0 il assure qu'il a toute jouissance de céder l'œuvre. Il apporte des garanties. Et la limitation n'occulte pas ces garanties
cf article 5 et 6 http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/legalcode
Dans la 3.0 cela disparait et on lit
Cela veut dire qui je programme un artiste, je devrait dans le contrat qui nous lie rajouter moi même ma clause de garantie.
D'une manière globale je trouve cela dommage ; cela cannibalise les licences car par défaut elles n'instaurent plus une responsabilité de celui qui se revendique être l'offrant.
Et cela protège moins le public.
en fait la version 3.0. prévoieraient des modifications éventuelles du droit ? (ou du moins de la jurisprudence ou encore du règlement intérieur de certaines sociétés de gestion collective ?)
je suis d'accord avec toi sur l'aspect régressif que tu signales dans ton second message : ça change peut-être pas énormément dans la pratique mais beaucoup dans l'esprit. Et j'aimerais bien savoir qu'est-ce qui justifie une telle modification.
bon dans l'ensemble, c'est quand même extrêmement ardu, et je me dis que c'est terrible de voir à quel point le jargon juridique a envahi les sphères de la pensée pratique humaine. Ça fait dix ans que je lis des contrats de licence et je peine énormément à la lecture de ces derniers contrats (sans doute parce que j'ai perdu la main aussi, délaissant l'étude "juridique" ces derniers années au profit de l'examen "philosophico-pratique"). Comment les utilisateurs lambda peuvent s'y retrouver ? Un auteur informé devrait presqu'avoir fait une licence de droit pour y piger quelque chose. y'a un problème là..
dès le début c'est écrit 'creative commons décline toute responsabilité'. c'est le problème le plus grave de ces licences : c'est des irresponsables qui les écrivent.
nous, quand on fait des chansons, eh bien, on prends la mesure de nos propos, on est responsable. eux, sont incapable de ça. ça suit pas.
à mon avis, si les licences libres veulent évoluer, ça passe par la responsabilisation de ceux qui écrivent les licences.
mais comment faire ?
En l'état, la garantie que tu peux avoir dans ce cas là, c'est celle de lire et relire et surtout comprendre le CPI.
Le liberté n'est pas gratuite...là aussi. Et ca c'est juste une loi universelle.
Par contre, si tu payes un avocat pour la réalisation de ton contrat ; tu peux estimer légitimement demander une garantie de services. Donc à la question "comment faire?" la réponse est simple.
Pour ce qui est des artistes, je ne suis pas d'accord avec toi. Parce que leur responsabilité ne s'arrête pas ce qu'ils peuvent écrire. Mais aussi lors de la divulgation de leur œuvre ; utiliser des samples copyrigth, se mettre sur dogmazic alors qu'on est sociétaire SACEM, appuyé hadopi parce qu'on s'appelle titi lhermitte ou patrick truel ....je ne pense pas qu'on puisse dire que les artistes ont une meilleure notion de la responsabilité.
C'est d'ailleurs pour cela que je réagis sur cette version 3.0 qui mettra de facto le public encore plus en porte à faux.
bref le bordel
Je propose de rajouter une colonne dans le tableau des licences et un sigle sur les versions de licence.
UW : Used waranty. (et ce sigle est pas libre mais "didier copyrigth" surtout pour éviter que CC ne l'utilise et pose un copyrigth dessus ; arf !)
:roll:
mais j'insiste sur le fait que, disons, la sacem, normalement, prend ses responsabilités sur la gestion. CC eux ne prennent aucune responsabilité. (tout comme les logiciels libres qui déclines TOUT DOMMAGE DE TOUT TEMPS A TOUT JAMAIS sur ta machine. je comprends bien que ça assure les développeurs, mais c'est un peu trop gros de se déresponsabiliser.
Tout comme un assureur ne prend pas de risques sur les OGM, les ondes des téléphones portables, l'amiante... Un assureur n'assure pas pour cela.
Sinon on pourrait revenir au temps des trabans de la RDA, tout le monde aurait la même voiture et pour sûr, là, un développeur pourrait s'assurer que cela fonctionne...
Je suis pas sûr de bien saisir ce qu'implique le fait de passer de à
Est-ce à dire que CC envisage la possibilité qu'une personne n'ayant pas les droits sur un morceau puisse quand même le diffuser en lui associant une licence de son choix ?
... (gné ?)
je veux dire, on parle de la version française, là, hein, donc d'une licence qui va venir proposer une utilisation du CPI. Alors pourquoi CC 3.0 envisage dans sa version française une utilisation qui est de fait hors la loi ?
sorry
je pige pas
edit: en fait, je comprend même pas quel était l'intérêt d'avoir la phrase de la version précédente ("L'Offrant a obtenu tous les droits, etc..."). Puisque le CPI oblige à ce que ce soit le cas. S'il s'avère qu'une personne a diffusé un morceau avec une licences libre sans l'autorisation de l'auteur, quelle que soit la licence et ce qu'elle stipule, le CPI dit que ça vaut rien (enfin je crois... non ?)
edit again: et donc soit y'a un truc qui m'échappe (dans ce cas je serais ravi d'avoir des précisions)... soit CC 3.0 ne se contente pas d'envisager une évolution des SPRD et elle envisage carrément qu'une éventuelle réforme du CPI pourrait donner du sens à ces précisions sur l'appartenance des droits.
En effet dans la version 2.0, il ne serait pas utile de préciser cela , puisque le Code de la Propriété Intellectuelle l'indique.
Mais un licence est utilisée par des personnes lambda et a vocation a rappelé des choses telles que celle ci. pé-da-go-gie ou simple rappel.
Dans la version 3.0, il faut comprendre qu'en ce moment il y a des tractations pour permettre une utilisation hybride de gestions à système exclusif (Sacem) et non exclusif (licences ouvertes).
Cela veut dire qu'ils anticipent un scénario (encore!) impossible et préserve l'auteur qui céderait les droit sur une œuvre dont il n'aurait pas totale jouissance ; et ce bien sure au détriment du public. Dans l'hypothèse ou ce qui n'est que peu plausible le devienne la situation serait, a l'heure de la traque de l'internaute, tout a fait inacceptable.
Dans le contrat en général, (un contrat n'est qu'une licence nominative),
j'ai pu voir des contrats "en faveur de l'artiste" ou "en faveur du producteur".
Si une société d'auteur venait a utiliser une licence libre (christophe E reste calme ce n'est qu'une hypothèse
Pour de prochains développements (suspens) il est peut être cherché à être plus attractif. Cette 3.0 vient bizarre à point nommé.
Nb : si CC fr nous lis, ok pour nous corriger si on dit faux.
est ce qu'en pratique daniele, etc... vont venir sur le forum de Dogmazic pour discuter de vos remarques, je ne crois pas, il est dèjà difficile d'organiser un lieu de discussion pour toute l'équipe.
est ce que le forum de dogmazic est le lieu convivial de discussion et d'échanges pour discuter des licences , je ne crois pas, je tiens à rappeler qu'incaumachin, par exemple, a la facheuse tendance à m'insulter sur la plupart de ses posts.
mais je vous invite à venir sur la mailing cc pour faire part de vos remarques, poser vos questions et pourquoi pas parler d'un éventuel complot.
pierre
Hypothèse : ces licences sont faites pour pouvoir être facilement intégrées à la gestion collective par l'interprétation de ce qui est commercial ou pas du point de vue de ces SPRD. Je parle bien entendu des SPRD qui expériementent déjà et de celles qui seraient susceptibles de le faire comme la SACEM.
En ce qui me concerne, je confirme l'interprétation de didier (Eisse) sur les articles 5 et 6.
Et je précise ma pensée :
Il s'agit ni plus ni moins qu'une INVERSION quasi totale de la responsabilité.
En gros, dans la 2.0 il ne faut pas être déjà à la SACEM pour pouvoir choisir cette licence puisque dans ce cas "l'offrant n'a pas tous les droits". Et si l'offrrant n'est pas à la SACEM, l'acceptant ne paie rien hormis la copie privée et la rémunération équitable...
MAis que se passe-t-il s'il y passe par la suite...
Bon prenons un exemple concret :
Soit un groupe qui se monte un joli répertoire en cc-by-nc-nd.
Un des titres d'appelle "bye bye Mr l'instit" Il est téléchargé écouté et parmis tous les fans le prof de musique de l'école décide de diffuser sur la sono, lors de la kermesse de fin d'année pour fêter dignement le départ d'un de ses collègue, voilà qui est fait .... en présence de l'agent sacem. Or depuis, mais le prof de musique ne le sait pas, le groupe en question a adhéré à la SACEM.
Ce qui était donc considéré comme non commercial à l'origine ne l'est plus ! Pas besoin de vous faire un dessin... ou bien ? (non parce que je peux détailler si vous voulez)
* Dans le cas de la 2.0 devant un tribunal il me semble que le prof de musique peut se prévaloir du fait que il n'était pas au courant du changement de licence et ce de bonne foi.
dans ce cas il m'est d'avis qu'un juge pourrait effectivement retenir la validité de cette licence au détriment du choix sacem (mais tant qu'on n'a pas de jurisprudence on ne peut pas en être sûr) puisqu'antérieur. Et là le groupe serait tenu de rembourser...
Dans le pire des cas, même si le juge considère que l'acceptant ne peut plus se prévaloir d'exercer ce type d'usage précédemment considéré comme non commercial, sa bonne foi et le contenu de la 2.0 devrait grandement limiter les effets financiers à son égard.
Donc même si on ne peut faire que des hypothèses, l'interprétation entre ce qui commercial et ce qui ne l'est pas ne relève pas des choix des SPRD et les "acceptants" peuvent quand même dormir sur leurs 2 oreilles.
* Dans la 3.0 par contre c'est tout le contraire ! Là il est clairement stipulé que
SONT NOTAMMENT EXCLUES LES GARANTIES CONCERNANT LA COMMERCIALITE,
Dans l'exemple précédent, il se trouve que la diffusion dans un lieu public est un usage commercial puisque facturé : y a rien a discuter ! L'auteur est protégé par contre l'acceptant, lui, l'a dans l'os, doit raquer et même payer les frais de retard et tutti quanti
Autrement dit, si cette licence est utilisées par des SPRD comme Buma SKODA et peut-être bientôt par la SACEM, la diffusion dans un lieux publics DOIT désormais être entendu comme un usage commercial et CE DES LE DÉPART, parce que c'est le plus petit dénominateur commun qui l'emporte et que les articles 5 et 6 empêchent toute contestation possible sur l'interprétation de ce qui est ou pas commercial.
Ils ont effectivement trouvé le moyen d'intégrer les CC dans la gestion collective, et en plus sans se faire chier et ça sera bien pratique ET pour la SACEM et pour les groupes "pseudos libristes".
Par contre, c'est potentiellement une bombe à retardement pour les usagers et en ce qui me concerne je propose que ces licences ne soient jamais intégrées à Dogmazic pour ne pas les mettre, ni eux, ni nous, dans une situation juridico financière plus que merdique.
je mets en plus gros pierre.
Quelques soient les initiatives, et celles de Musique Libre ! sontconcernées, elles doivent être motivées et discutées. Sur votre site ou sur un sur un autre ce n'est pas le soucis...sauf qu'ici il y a beaucoup d'utilisateurs et qu'il me semble que cet endroit est dédié à communiquer avec ceux qui utiliserait vos licences ; y 'en a d'autres. Ce n'est d'ailleurs plus vos licences, ni nos archives puisque les gens se les approprient et de fait développent un affecte, des craintes, des espérances autour de celles ci.
Cela ne valide le fait que certains puissent sortir un peu trop de leur gond. Le forum n'est pas la meilleure manière de se parler ; il faut donner à la forme peu d'importance ; sans toutefois exagérer bien sure.
Il y a eu pas mal de remarques sur ce forum, sur la listes de libre accès sur des risques potentiels qui n'ont eu que peu de réponses ou avec trop peu de réactivités.
Parfois le critique fait un peu mal mais je pense que cela est aussi une belle opportunité de mieux comprendre les usages, les craintes, les attentes des utilisateurs. c'est aussi une manière de les consulter ce qui est un point primordial.
Musique Libre ! fait les frais de critiques aussi t'inquiètes. Nous reconnaissons que nous devons communiquer même si comme de partout les bras manquent. En prendre son partie et faire pour le mieux est ce qui me semble la seule voix.
Il a été regretté maintes fois que vous ne preniez pas le temps de discuter plus encore de vos développements de vos conceptions des licences , même plurielles, ici. Cela manque nourrit parfois une appréhension.
Alors sans parler de complot les utilisateurs de ce forum auraient ils réellement aucune raison d'avoir certaines appréhensions?
avec les éclaircissement des didier, les choses deviennent sinon limpides du moins plus précises.
C'est effrayant je le répète de voir à quel point un auteur lambda (ce que je suis) se trouve complètement démuni devant ce genre de texte.; Plus ça va plus c'est pire à mon avis (ça doit être l'effet de la contagion de la littérature juridique tentant de justifier Hadopi)
Mon cher Pierre quand je lis ça :
je suis terrifié.. Je ne sais pas si tu as lu mes dernières proses, et pas que les miennes d'ailleurs, sur l'incapacité foncière des "représentants" du libre à instaurer des débats démocratiques (ne serait-ce que dans le but d'informer).. mais là.. si vous vous contentiez ENCORE UNE FOIS comme Didier le rappelle, de tailler le bout de gras entre gens de bonne compagnie sur une mailing list privée.. mon dieu !
Comment voulez-vous gagner la confiance des militants de ce forum, qui sont quand même, parmi les auteurs sous licence libre, non seulement les plus informés, concernés, mais aussi les actifs et expérimentés, et ayant exploré bien des voies concrètes de ce à quoi ressemble une vie artistique AVEC les licences libres, si vous les renvoyez d'emblée dans le persona non grata.
Si ça peut vous rassurer on s'engage ici à tout faire pour garder un ton modéré. Promis Juré.
Et franchement, incaudavenum n'est pas le pire hein
par pitié, ne nous refaites pas le coup de la mailing list privé, déjà que ça gonfle sérieux une partie de la communauté les négociations secrètes avec la sacem.. (pourquoi évoquez vous vous même le mot "complot" ? Il doit bien y avoir une raison non ? Moi je dis pas complot : je dis que ça se joue sans les principaux concernés, qui sont les auteurs, les mélomanes, avant tout !)
Qu'on râle qu'on ne soit pas d'accord, et même, comme le dit Yza, si dogmazic s'engageait à ne plus promouvoir l'usage des licences CC 3.0, n'empêche qu'au moins vous aurez eu pour une fois la chance d'entendre la voix des auteurs, qui je le rappelle sont les premiers concernés !
Ou alors vous faîtes un autre choix, mais dans ce cas, je ferais personnellement pression pour que dogmazic refuse désormais toute licence CC sur cette archive.
La mailing liste de discussion n'est pas privée, les archives se trouvent ici
http://lists.ibiblio.org/pipermail/cc-fr/
L'endroit des commentaires n'est pas privée, c ici
https://lite.co-ment.com/public_texts/
a bientôt
pierre
J'hallucine
quel MÉPRIS !
tu as lu les derniers messages ou pas ?
de toutes façons, je milite depuis quelques mis pour l'abandon des CC , c'est pas ce genre de message qui va me faire changer d'avis
quand je pense que j'ai écrit un bon paquet d'article pour défendre les CC contre les tenants d'Art Libre
ça me dégoûte purement et simplement
vous prenez vraiment les AUTEURS pour des cons, or, à qui s'adresse vos licences sinon aux auteurs ? On commence vraiment à en douter d'ailleurs
pour ceux qui ont le courage de continuer à causer à ce genre de personne, ça se passe plus précisément ici :
http://lists.ibiblio.org/pipermail/cc-fr/2010-May/001569.html
thanks eisse et yza pour ces explications plus que limpide
bon...
je fais aussi parti des gens qui considèrent que les licences libres sont avant tout une protection des "acceptants". et la tournure 3.0 des cc envoie donc royalement paître cet aspect des licences. je suis aussi pour qu'elles ne soient pas autorisées ici.
sinon, ccfr, qui s'appelle aussi pierre nous annonce :
...
salut.