La licence AIMSA est fortement inspirée de la LAL (je me trompe ?).
A quoi sert-elle ?
Salut
Je vais te répondre sous réserves de précisions de notre Artiste autoprod Président qui s'est occuppé directement de la licence AIMSA.
Elle est effectivement inspirée non pas d'une mais de plusieurs licences existantes adaptée à notre action ,je suis incapable de te dire lesquelles car j'ai travaillé uniquement sur les contrats individuels des artistes (on est peu nombreux et on se répartit le boulot ) et je ne suis moi même pas spécialiste des licences.
En elle même et toute seule elle ne sert a rien.
Par contre, associée à notre contrat individuel pour les diffuseur et notre contrat individuel artiste elle fait partie des 3 documents qui nous permettent d'encadrer notre action dans tous les domaines et donc d'assumer pleinement notre responsabilité.
On a plutot intéret d'ailleurs vu la dernière mouture de la loi DADVSI pour pas finir en taule
Dans ce tryptique la licence AIMSA est le cadre général notament pour les diffuseurs.
Pour les artistes tout le détail est plutot dans le contrat artistes
on aurait pu aussi utiliser une licence existante mais dans ce cas on ne maitrisait plus tous le cadre de notre action........dangereux
on aurait pu aussi ne pas faire de licence AIMSA et juste deux contrats ,un "diffuseurs" et un "artistes" mais dans ce cas le contrat diffuseur aurait fait plus de 5 pages et ça aurait risqué de les effrayer bêtement.
Le contrat diffuseur du coup est tres simple (avec la licence qui le complete)
voilà, j'espère avoir répondu à ta question.
Une fois le tout en place en septembre ça sera surement plus clair.
salut,
en ce qui concerne la licence AIMSA, elle est effectivement inspiré de la licence LAL mais aussi de CC. Mais elle est adapté à nos besoins.
la licence LAL permet la libre diffusion des oeuvres, mais elle permet aussi à chacun de s'approprier l'oeuvre pour la transformer (pas pour la commercialiser). La licence AIMSA ne le permet pas, ni sa commercialisation d'ailleurs sauf autorisation par l'auteur.
la licence CC (creative commons) permet d'avoir la même approche qu'AIMSA, libre diffusion mais protection contre le reste. Mais CC est découpée en module, 1 de base qui autorise tout sauf commercialistaion par autrui + des modules selon la protection voulue.
toutes les deux sont de bonnes licences mais pour nous il en fallait une qui permettait seulement la libre diffusion sans avoir à chercher dans des modules ce qui pourrait convenir à nos besoins.
en résumé avec la licence AIMSA l'artiste choisit de diffuser librement son ou ses oeuvres sans recevoir de droit d'auteur mais garde le contrôle sur toutes transformations et/ou commercialisation. C'est de plus une licence non exclusive, l'artiste est libre à tout moment de changer de système.
il suffit de "taguer" ses titres AIMSA et/ou d'indiquer sur son site que l'on est sous licence AIMSA (avec un lien de retour vers nous).
toutes les deux sont de bonnes licences mais pour nous il en fallait une qui permettait seulement la libre diffusion sans avoir à chercher dans des modules ce qui pourrait convenir à nos besoins.
en résumé avec la licence AIMSA l'artiste choisit de diffuser librement son ou ses oeuvres sans recevoir de droit d'auteur mais garde le contrôle sur toutes transformations et/ou commercialisation.
Comment autoriser alors un salon de coiffure à diffuser des oeuvres puisque un salon de coiffure fait un usage commercial des oeuvres ?
Si (on a hésité d'ailleurs et on fera un partenariat avec CC avec plaisir si ils le souhaitent)mais nous préfèrons encadrer le système de A à Z , je pense que c'est d'ailleurs une garantie pour les artistes (comme pour les difuseurs) de notre engagement et que nous assumerons nos responsabilités sans compter sur les autres.
les artistes qui nous rejoindront rentrent dans une famille plus que dans un site internet de plus.
"Comment autoriser alors un salon de coiffure à diffuser des oeuvres puisque un salon de coiffure fait un usage commercial des oeuvres ?"
Je comprends ce que tu veux dire (c'est une façon de voir les choses) mais nous partons d'un théorème différent.
Le coiffeur coupe des cheveux et ne vend pas de musique.
On considère qu'il participe donc à faire connaitre nos artistes et pas qu'il fait du commerce avec la musique.
De plus dans le contrat artiste tout est tres clair et l'artiste sait exactement dans quoi il s'engage et donc qu'il pourra etre difusé dans des surfaces commerciales.(on se reserve le droit de refuser la licence de diffusion à des établissements par exemple qui pourraient organiser des concerts à la place de diffuser l'aimsa ou à des sociétés dont on pourrait vraiment considérer qu'ils nous utilisent commercialement, ou à des sociétés qui ont une image qui va contre l'intéret des artistes....sites porno etc)
Sinon chez nous il n'y a aucune exclusivité et l'artiste quitte sur une simple demande par mail.
c'est donc à la fois tres souple et tres précis.
En gros on ne force personne ,on détaille tres clairement ce qu'on fait et on assume nos responsabilités en cas de problème.
En fait j'ai l'impression que vous partez d'un postulat inverse que ce qui se fait actuellement...
-Est-ce qu'un coiffeur ou un vendeur de chaussures serait naturellement enclin à faire connaitre les artistes, ne serait-ce pas justement un plus dans sa boutique que d'avoir une ambience musicale ? De plus, je rappelle que quand la Sacem fait payer ces vendeurs, ils nous le font payer indirectement dans leurs prix (marge)...
Alors, c'est de la musique gratuite disponible pour toutes les boutiques... et en plus cela donne une visibilité à la musique libre... oui mais laquelle ? Pour le tenancier, il sait que c'est de la musique non-sacem, mais les gens qui viennent et qui voudraient savoir qui est-ce ? Un autocollant de l'AIMSA sera-t-il apposé sur la vitrine du magasin ?
Dans un sens ils nous font de la promotion gratuite, est-ce que certains ne vont pas nous proposer qu'on les paie pour cela ?
Je trouve l'initiative super intéressante, d'autant plus que l'on pourrait en parler, je suis sur Lyon aussi, on peut toujours se retrouver à l'open-source café...
Je comprends ce que tu veux dire (c'est une façon de voir les choses) mais nous partons d'un théorème différent.
Le coiffeur coupe des cheveux et ne vend pas de musique.
On considère qu'il participe donc à faire connaitre nos artistes et pas qu'il fait du commerce avec la musique.
C'est vous qui considérez. Cependant, la diffusion de musique est, pour certains, une utilisation commerciale des musiques en questions.
Y a eux ce debat des fois et des fois sur ce forum, mais jamais de reponse trés claire...il y a toujours eu un flou là dessus au niveau des CC ca c'est sur !
En fait j'ai l'impression que vous partez d'un postulat inverse que ce qui se fait actuellement...
-Est-ce qu'un coiffeur ou un vendeur de chaussures serait naturellement enclin à faire connaitre les artistes, ne serait-ce pas justement un plus dans sa boutique que d'avoir une ambience musicale ? De plus, je rappelle que quand la Sacem fait payer ces vendeurs, ils nous le font payer indirectement dans leurs prix (marge)...
Alors, c'est de la musique gratuite disponible pour toutes les boutiques... et en plus cela donne une visibilité à la musique libre... oui mais laquelle ? Pour le tenancier, il sait que c'est de la musique non-sacem, mais les gens qui viennent et qui voudraient savoir qui est-ce ? Un autocollant de l'AIMSA sera-t-il apposé sur la vitrine du magasin ?
Dans un sens ils nous font de la promotion gratuite, est-ce que certains ne vont pas nous proposer qu'on les paie pour cela ?
Je trouve l'initiative super intéressante, d'autant plus que l'on pourrait en parler, je suis sur Lyon aussi, on peut toujours se retrouver à l'open-source café...
Oui c'est exact on part sur un autre principe car grace au principe "je mets pas ma musique chez le coiffeur car il gagnerait de l'argent grace à moi (ce qui est loin d'etre prouvé) du coup on atteind pas le public, on laisse la part belle aux majors et à la sacem et du coup quelques part on se coupe la tete soi même.
Je suis conscient que le coiffeur qui va diffuser les artistes AIMSA le fait pas pour leurs beaux yeux (si ça se trouve c'est un fan de Johnny...), mais pas non plus pour gagner de l'argent dans le sens "vente" , il le fait pour ne pas payer la sacem et diminuer donc ses "dépenses".
Au final il y aura bien un peu plus d'argent dans sa poche mais notre objectif de mettre les artistes AIMSA dans les oreilles du grand public aura été atteind.
Je te confirme que dans les contrats diffuseurs AIMSA il est stipulé que le coiffeur doit mettre une affichette "AIMSA NO SACEM INSIDE" avec l'adresse du site et la présentation de l'action dans son salon de coiffure.(qu'on lui fournit avec le contrat pour démarrer)
Sur le site tous les artistes seront repertoriés avec leur propre site.(plus un article de présentation)
Si c'est un site perso ou le site d'une asso qui difuse les artistes AIMSA c'est pareil, il doit mettre le logo AIMSA qui indique que les sons du site sont AIMSA.
Si le coiffeur commence à demander qu'on le paye pour passer les artistes AIMSA il pourra bien sur aller se faire voir:) et sera ibre de retourner à Patrick Bruel et à ses factures SACEM
Faut pas pousser mémé dans les orties non plus
Pour te rencontrer ce sera avec plaisir
je suis à La verpillière exactement à 30 minutes de Lyon, entre le boulot et les gosses faut trouver une plage horaire mais sans problème
Je comprends ce que tu veux dire (c'est une façon de voir les choses) mais nous partons d'un théorème différent.
Le coiffeur coupe des cheveux et ne vend pas de musique.
On considère qu'il participe donc à faire connaitre nos artistes et pas qu'il fait du commerce avec la musique.
C'est vous qui considérez. Cependant, la diffusion de musique est, pour certains, une utilisation commerciale des musiques en questions.
Oui mais on se contentera pas de considérer ,on aura un contrat avec chaque artiste et leur accord.
ça vaut toutes les considérations
c'est pour ça que je te disais que la licence AIMSA toute seule ne sert à rien.
c'est associée aux 2 contrats "artistes" et "diffuseurs" que notre concept fonctionne.
De plus en cas de controle sacem, le diffuseur peut produire son contrat AIMSA signé par nous et nous les envoyer si nécessaire, on va les gérer
aujourd'hui en diffusant des titres CC on a pas grand chose pour se justifier en cas de controle
Y a eux ce debat des fois et des fois sur ce forum, mais jamais de reponse trés claire...il y a toujours eu un flou là dessus au niveau des CC ca c'est sur !
La sacem se gène pas pour utiliser ce "flou" pour s'ingérer dans la musique libre et réclamer des sous quand elle peut
c'est pour ça qu'il faut des contrats individuels en plus des licences qui clarifient la situation.
toutes les deux sont de bonnes licences mais pour nous il en fallait une qui permettait seulement la libre diffusion sans avoir à chercher dans des modules ce qui pourrait convenir à nos besoins.
en résumé avec la licence AIMSA l'artiste choisit de diffuser librement son ou ses oeuvres sans recevoir de droit d'auteur mais garde le contrôle sur toutes transformations et/ou commercialisation.
Comment autoriser alors un salon de coiffure à diffuser des oeuvres puisque un salon de coiffure fait un usage commercial des oeuvres ?
Salut
Tu vas être content.
On a refait complètement la Licence AIMSA "No sacem Inside" suite à tes remarques mais aussi à des remarques d'autres Internautes proches de la LAL (voir même les créateurs je sais pas)
Eux aussi souhaitaient qu'on utilise la LAL mais on leur a expliqué que ce n'était pas possible
La licence AIMSA n'a donc aujourd'hui plus rien à voir avec la LAL.
Merci en tout cas pour ton intervention rapide qui nous aura aidé à réagir dans le bon sens et de traiter le problème tout de suite afin éviter de perdre du temps une fois l'action démarrée.
hello djefouille
bon bon
une nouvelle licence alors ?
ça m'intéresse d'en lire le texte
c'est très facile de créer une licence libre, mais très difficile de lui donner une valeur légale
de la rendre conforme au droit français et de la rendre pertinente au niveau international
c'est pourquoi je suis un peu sceptique sur la capacité d'un individu isolé à créer une telle licence, fut-il lui-même un juriste confirmé, ayant étudié d'assez près les processus qui ont conduit à l'élaboration des licences CC en droit français par exemple
(note que je suis également très sceptique sur la valeur de la LAL mais bon, je m'en explique longuement ailleurs)
Ce que je ne comprends pas trop dans votre projet, c'est :
pourquoi créer une licence alors qu'il en existe déjà ?
et : pourquoi ne pas se contenter d'un contrat d'artiste ?
La plupart des labels indie que je connais ont développé des contrats spécifiques (par exemple chez another record nous travaillons différemment selon les projets et les artistes, disons que ça se négocie, c'est normal pour un contrat)
Le pricnipe d'un contrat c'est le donnant donnant : en tant que label ou structure x tu offres un certain service à l'artiste en échange de quoi il te donne un droit d'exploitation (commercialisation ou non, diffusion etc.) des oeuvres.
ça n'a rien à voir avec la licence en fait, laquelle détermine les droits pour l'ensemble des "utilisateurs" (beurk j'ailme pas ce mot mais bon) de l'oeuvre.
enfin bon
j'attends de lire votre petite littérature
hello djefouille
bon bon
une nouvelle licence alors ?
ça m'intéresse d'en lire le texte
c'est très facile de créer une licence libre, mais très difficile de lui donner une valeur légale
de la rendre conforme au droit français et de la rendre pertinente au niveau international
c'est pourquoi je suis un peu sceptique sur la capacité d'un individu isolé à créer une telle licence, fut-il lui-même un juriste confirmé, ayant étudié d'assez près les processus qui ont conduit à l'élaboration des licences CC en droit français par exemple
(note que je suis également très sceptique sur la valeur de la LAL mais bon, je m'en explique longuement ailleurs)
Ce que je ne comprends pas trop dans votre projet, c'est :
pourquoi créer une licence alors qu'il en existe déjà ?
et : pourquoi ne pas se contenter d'un contrat d'artiste ?
La plupart des labels indie que je connais ont développé des contrats spécifiques (par exemple chez another record nous travaillons différemment selon les projets et les artistes, disons que ça se négocie, c'est normal pour un contrat)
Le pricnipe d'un contrat c'est le donnant donnant : en tant que label ou structure x tu offres un certain service à l'artiste en échange de quoi il te donne un droit d'exploitation (commercialisation ou non, diffusion etc.) des oeuvres.
ça n'a rien à voir avec la licence en fait, laquelle détermine les droits pour l'ensemble des "utilisateurs" (beurk j'ailme pas ce mot mais bon) de l'oeuvre.
enfin bon
j'attends de lire votre petite littérature
Salut Dana
Un avis extérieur d'expert est toujours intéresant mais la licence AIMSA tout seule ne te servira à rien dans ton analyse.
Donne moi un Email et je te ferais passer
LA LICENCE AIMSA
LE CONTRAT DE DIFFUSION AIMSA
LE CONTRAT ARTISTES AIMSA
c'est le recoupement des 3 documents qui est à analyser et qui est le noyau de notre action. (et c'est la différence principale avec LAL ET CC ,il y a 3 documents indissociables mais différents)
Pour faire ces 3 documents on a absolument pas raisonné en termes Juridiques (qui ne m'intéresse vraiment pas et que je mets dans le coté obscur de la force avec tous les avocats aujourd'hui qui utilisent la loi dans l'unique but de gratter du pognon pour eux mêmes....pas tous mais il y en a plein), juste sur du bon sens.
Tu verras qu'avec les 3 documents qu'on a fait , celui qui voudrait nous chercher des noises n'aurait pas peur du ridicule ....................:)
D'un autre coté il y en a peut etre que ça n'arretera pas car comme on dit "le ridicule ne tue pas"
Il faut qu'il s'attendent en tout cas à se mettre tout le monde à dos y compris les artistes
mon mail est dana [arobase] mail.uz
par exemple ..
sinon tu écris :
Pour faire ces 3 documents on a absolument pas raisonné en termes Juridiques (qui ne m'intéresse vraiment pas et que je mets dans le coté obscur de la force avec tous les avocats aujourd'hui qui utilisent la loi dans l'unique but de gratter du pognon pour eux mêmes....pas tous mais il y en a plein), juste sur du bon sens.
heu
le droit c'est l'affaire de tous mon ami
(c'est encore le meilleur moyen qu'on ait trouvé pour vivre à peu près ensemble, c'est-à-dire sans trop se foutre sur la gueule)
mais bon
une licence ou des contrats anarchistes, ça me parait un peu contradictoire
(même si tu ne te dis pas explicitement anar..)
mais envoie moi ça je suis sceptique mais curieux
mon mail est dana [arobase] mail.uz
par exemple ..
sinon tu écris :
Pour faire ces 3 documents on a absolument pas raisonné en termes Juridiques (qui ne m'intéresse vraiment pas et que je mets dans le coté obscur de la force avec tous les avocats aujourd'hui qui utilisent la loi dans l'unique but de gratter du pognon pour eux mêmes....pas tous mais il y en a plein), juste sur du bon sens.
heu
le droit c'est l'affaire de tous mon ami
(c'est encore le meilleur moyen qu'on ait trouvé pour vivre à peu près ensemble, c'est-à-dire sans trop se foutre sur la gueule)
mais bon
une licence ou des contrats anarchistes, ça me parait un peu contradictoire
(même si tu ne te dis pas explicitement anar..)
mais envoie moi ça je suis sceptique mais curieux
Je te fais passer ça demain je ne suis pas chez moi.
Tu me donneras ton avis.
Sinon je ne suis pas anarchiste loin de là mais j'ai un esprit critique tres éveillé et pas spécialement peur de l'autorité que je juge uniquement sur actes.
Nous avons bossé tout l’été mais l’AIMSA est devenue une réalité
Reste quelques détails techniques à finioler au niveau du site mais le concept fonctionne.
A partir d’aujourd’hui les artistes NON SACEM peuvent postuler pour rejoindre le catalogue AIMSA
Nous fonctionnons par candidature spontanée mais aussi par recherche active.
j'ai d'ailleurs commencé à repérer des artistes dont certains ici que je vais contacter.
les journées ne faisant que 24 heures et n'ayant que 2 oreilles n'hésitez pas à postuler en direct
Nous nous donnons jusqu’à la fin de l’année pour avoir un catalogue AIMSA digne de ce nom et ensuite nous contacterons massivement les entreprises, lieux publics, associations, sites Internet perso, pour devenir diffuseur AIMSA
Ils peuvent d’ailleurs s’inscrire des maintenant si ils le souhaitent,les artistes vont arriver au fur et à mesure.
Nous allons faire le maximum pour que l’AIMSA devienne rapidement un vrai système alternatif au système inégalitaire actuel.
A l’AIMSA tout est gratuit et comme vous pouvez le constater il n’ya pas de publicités !
Ce n'est d'ailleurs pas demain la veille que vous verrez des Pubs ITUNES ou de Téléphonie Mobile à l'AIMSA.
On ne négocie pas avec l'ennemi
Nous nous donnons jusqu’à la fin de l’année pour avoir un catalogue AIMSA digne de ce nom et ensuite nous contacterons massivement les entreprises, lieux publics, associations, sites Internet perso, pour devenir diffuseur AIMSA
donc vous allez proposer gratuitement un catalogue d' artiste diffusable sans payer la sacem ?
Nous nous donnons jusqu’à la fin de l’année pour avoir un catalogue AIMSA digne de ce nom et ensuite nous contacterons massivement les entreprises, lieux publics, associations, sites Internet perso, pour devenir diffuseur AIMSA
donc vous allez proposer gratuitement un catalogue d' artiste diffusable sans payer la sacem ?
sans que tu ressente une quelconque ataque de ma part ' mais je me fais juste l' avocat du diable)...
y a pas un petit amalgame, ou un risque d' amalgame: LIBRE = GRATUIT ?
' mais aussi je connais des artistes sous licence libre qui refusent toutes formes de gain financier découlant de leur prod artistiques...)
je suis ok pour les sites web certains endroit commerciaux ( je rejoins la theorie dana tesque sur la diffusion chez le coiffeur), mais pas partout.....
Avez vous, au dela de la visibilité artistique , la diffusion un quelconque moyen de retour pour les artistes?
Ensuite vous parlez de representer juridiquement les artistes en cas de pb.... en avez vous les moyens reels?
Réponses
A quoi sert-elle ?
Salut
Je vais te répondre sous réserves de précisions de notre Artiste autoprod Président qui s'est occuppé directement de la licence AIMSA.
Elle est effectivement inspirée non pas d'une mais de plusieurs licences existantes adaptée à notre action ,je suis incapable de te dire lesquelles car j'ai travaillé uniquement sur les contrats individuels des artistes (on est peu nombreux et on se répartit le boulot
En elle même et toute seule elle ne sert a rien.
Par contre, associée à notre contrat individuel pour les diffuseur et notre contrat individuel artiste elle fait partie des 3 documents qui nous permettent d'encadrer notre action dans tous les domaines et donc d'assumer pleinement notre responsabilité.
On a plutot intéret d'ailleurs vu la dernière mouture de la loi DADVSI pour pas finir en taule
Dans ce tryptique la licence AIMSA est le cadre général notament pour les diffuseurs.
Pour les artistes tout le détail est plutot dans le contrat artistes
on aurait pu aussi utiliser une licence existante mais dans ce cas on ne maitrisait plus tous le cadre de notre action........dangereux
on aurait pu aussi ne pas faire de licence AIMSA et juste deux contrats ,un "diffuseurs" et un "artistes" mais dans ce cas le contrat diffuseur aurait fait plus de 5 pages et ça aurait risqué de les effrayer bêtement.
Le contrat diffuseur du coup est tres simple (avec la licence qui le complete)
voilà, j'espère avoir répondu à ta question.
Une fois le tout en place en septembre ça sera surement plus clair.
en ce qui concerne la licence AIMSA, elle est effectivement inspiré de la licence LAL mais aussi de CC. Mais elle est adapté à nos besoins.
la licence LAL permet la libre diffusion des oeuvres, mais elle permet aussi à chacun de s'approprier l'oeuvre pour la transformer (pas pour la commercialiser). La licence AIMSA ne le permet pas, ni sa commercialisation d'ailleurs sauf autorisation par l'auteur.
la licence CC (creative commons) permet d'avoir la même approche qu'AIMSA, libre diffusion mais protection contre le reste. Mais CC est découpée en module, 1 de base qui autorise tout sauf commercialistaion par autrui + des modules selon la protection voulue.
toutes les deux sont de bonnes licences mais pour nous il en fallait une qui permettait seulement la libre diffusion sans avoir à chercher dans des modules ce qui pourrait convenir à nos besoins.
en résumé avec la licence AIMSA l'artiste choisit de diffuser librement son ou ses oeuvres sans recevoir de droit d'auteur mais garde le contrôle sur toutes transformations et/ou commercialisation. C'est de plus une licence non exclusive, l'artiste est libre à tout moment de changer de système.
il suffit de "taguer" ses titres AIMSA et/ou d'indiquer sur son site que l'on est sous licence AIMSA (avec un lien de retour vers nous).
a+ TerPacific
Comment autoriser alors un salon de coiffure à diffuser des oeuvres puisque un salon de coiffure fait un usage commercial des oeuvres ?
Si (on a hésité d'ailleurs et on fera un partenariat avec CC avec plaisir si ils le souhaitent)mais nous préfèrons encadrer le système de A à Z , je pense que c'est d'ailleurs une garantie pour les artistes (comme pour les difuseurs) de notre engagement et que nous assumerons nos responsabilités sans compter sur les autres.
les artistes qui nous rejoindront rentrent dans une famille plus que dans un site internet de plus.
"Comment autoriser alors un salon de coiffure à diffuser des oeuvres puisque un salon de coiffure fait un usage commercial des oeuvres ?"
Je comprends ce que tu veux dire (c'est une façon de voir les choses) mais nous partons d'un théorème différent.
Le coiffeur coupe des cheveux et ne vend pas de musique.
On considère qu'il participe donc à faire connaitre nos artistes et pas qu'il fait du commerce avec la musique.
De plus dans le contrat artiste tout est tres clair et l'artiste sait exactement dans quoi il s'engage et donc qu'il pourra etre difusé dans des surfaces commerciales.(on se reserve le droit de refuser la licence de diffusion à des établissements par exemple qui pourraient organiser des concerts à la place de diffuser l'aimsa ou à des sociétés dont on pourrait vraiment considérer qu'ils nous utilisent commercialement, ou à des sociétés qui ont une image qui va contre l'intéret des artistes....sites porno etc)
Sinon chez nous il n'y a aucune exclusivité et l'artiste quitte sur une simple demande par mail.
c'est donc à la fois tres souple et tres précis.
En gros on ne force personne ,on détaille tres clairement ce qu'on fait et on assume nos responsabilités en cas de problème.
-Est-ce qu'un coiffeur ou un vendeur de chaussures serait naturellement enclin à faire connaitre les artistes, ne serait-ce pas justement un plus dans sa boutique que d'avoir une ambience musicale ? De plus, je rappelle que quand la Sacem fait payer ces vendeurs, ils nous le font payer indirectement dans leurs prix (marge)...
Alors, c'est de la musique gratuite disponible pour toutes les boutiques... et en plus cela donne une visibilité à la musique libre... oui mais laquelle ? Pour le tenancier, il sait que c'est de la musique non-sacem, mais les gens qui viennent et qui voudraient savoir qui est-ce ? Un autocollant de l'AIMSA sera-t-il apposé sur la vitrine du magasin ?
Dans un sens ils nous font de la promotion gratuite, est-ce que certains ne vont pas nous proposer qu'on les paie pour cela ?
Je trouve l'initiative super intéressante, d'autant plus que l'on pourrait en parler, je suis sur Lyon aussi, on peut toujours se retrouver à l'open-source café...
C'est vous qui considérez. Cependant, la diffusion de musique est, pour certains, une utilisation commerciale des musiques en questions.
Oui c'est exact on part sur un autre principe car grace au principe "je mets pas ma musique chez le coiffeur car il gagnerait de l'argent grace à moi (ce qui est loin d'etre prouvé) du coup on atteind pas le public, on laisse la part belle aux majors et à la sacem et du coup quelques part on se coupe la tete soi même.
Je suis conscient que le coiffeur qui va diffuser les artistes AIMSA le fait pas pour leurs beaux yeux (si ça se trouve c'est un fan de Johnny...), mais pas non plus pour gagner de l'argent dans le sens "vente" , il le fait pour ne pas payer la sacem et diminuer donc ses "dépenses".
Au final il y aura bien un peu plus d'argent dans sa poche mais notre objectif de mettre les artistes AIMSA dans les oreilles du grand public aura été atteind.
Je te confirme que dans les contrats diffuseurs AIMSA il est stipulé que le coiffeur doit mettre une affichette "AIMSA NO SACEM INSIDE" avec l'adresse du site et la présentation de l'action dans son salon de coiffure.(qu'on lui fournit avec le contrat pour démarrer)
Sur le site tous les artistes seront repertoriés avec leur propre site.(plus un article de présentation)
Si c'est un site perso ou le site d'une asso qui difuse les artistes AIMSA c'est pareil, il doit mettre le logo AIMSA qui indique que les sons du site sont AIMSA.
Si le coiffeur commence à demander qu'on le paye pour passer les artistes AIMSA il pourra bien sur aller se faire voir:) et sera ibre de retourner à Patrick Bruel et à ses factures SACEM
Faut pas pousser mémé dans les orties non plus
Pour te rencontrer ce sera avec plaisir
je suis à La verpillière exactement à 30 minutes de Lyon, entre le boulot et les gosses faut trouver une plage horaire mais sans problème
Oui mais on se contentera pas de considérer ,on aura un contrat avec chaque artiste et leur accord.
ça vaut toutes les considérations
c'est pour ça que je te disais que la licence AIMSA toute seule ne sert à rien.
c'est associée aux 2 contrats "artistes" et "diffuseurs" que notre concept fonctionne.
De plus en cas de controle sacem, le diffuseur peut produire son contrat AIMSA signé par nous et nous les envoyer si nécessaire, on va les gérer
aujourd'hui en diffusant des titres CC on a pas grand chose pour se justifier en cas de controle
La sacem se gène pas pour utiliser ce "flou" pour s'ingérer dans la musique libre et réclamer des sous quand elle peut
c'est pour ça qu'il faut des contrats individuels en plus des licences qui clarifient la situation.
Salut
Tu vas être content.
On a refait complètement la Licence AIMSA "No sacem Inside" suite à tes remarques mais aussi à des remarques d'autres Internautes proches de la LAL (voir même les créateurs je sais pas)
Eux aussi souhaitaient qu'on utilise la LAL mais on leur a expliqué que ce n'était pas possible
La licence AIMSA n'a donc aujourd'hui plus rien à voir avec la LAL.
Merci en tout cas pour ton intervention rapide qui nous aura aidé à réagir dans le bon sens et de traiter le problème tout de suite afin éviter de perdre du temps une fois l'action démarrée.
bon bon
une nouvelle licence alors ?
ça m'intéresse d'en lire le texte
c'est très facile de créer une licence libre, mais très difficile de lui donner une valeur légale
de la rendre conforme au droit français et de la rendre pertinente au niveau international
c'est pourquoi je suis un peu sceptique sur la capacité d'un individu isolé à créer une telle licence, fut-il lui-même un juriste confirmé, ayant étudié d'assez près les processus qui ont conduit à l'élaboration des licences CC en droit français par exemple
(note que je suis également très sceptique sur la valeur de la LAL mais bon, je m'en explique longuement ailleurs)
Ce que je ne comprends pas trop dans votre projet, c'est :
pourquoi créer une licence alors qu'il en existe déjà ?
et : pourquoi ne pas se contenter d'un contrat d'artiste ?
La plupart des labels indie que je connais ont développé des contrats spécifiques (par exemple chez another record nous travaillons différemment selon les projets et les artistes, disons que ça se négocie, c'est normal pour un contrat)
Le pricnipe d'un contrat c'est le donnant donnant : en tant que label ou structure x tu offres un certain service à l'artiste en échange de quoi il te donne un droit d'exploitation (commercialisation ou non, diffusion etc.) des oeuvres.
ça n'a rien à voir avec la licence en fait, laquelle détermine les droits pour l'ensemble des "utilisateurs" (beurk j'ailme pas ce mot mais bon) de l'oeuvre.
enfin bon
j'attends de lire votre petite littérature
Salut Dana
Un avis extérieur d'expert est toujours intéresant mais la licence AIMSA tout seule ne te servira à rien dans ton analyse.
Donne moi un Email et je te ferais passer
LA LICENCE AIMSA
LE CONTRAT DE DIFFUSION AIMSA
LE CONTRAT ARTISTES AIMSA
c'est le recoupement des 3 documents qui est à analyser et qui est le noyau de notre action. (et c'est la différence principale avec LAL ET CC ,il y a 3 documents indissociables mais différents)
Pour faire ces 3 documents on a absolument pas raisonné en termes Juridiques (qui ne m'intéresse vraiment pas et que je mets dans le coté obscur de la force avec tous les avocats aujourd'hui qui utilisent la loi dans l'unique but de gratter du pognon pour eux mêmes....pas tous mais il y en a plein), juste sur du bon sens.
Tu verras qu'avec les 3 documents qu'on a fait , celui qui voudrait nous chercher des noises n'aurait pas peur du ridicule ....................:)
D'un autre coté il y en a peut etre que ça n'arretera pas car comme on dit "le ridicule ne tue pas"
Il faut qu'il s'attendent en tout cas à se mettre tout le monde à dos y compris les artistes
par exemple ..
sinon tu écris :
heu
le droit c'est l'affaire de tous mon ami
(c'est encore le meilleur moyen qu'on ait trouvé pour vivre à peu près ensemble, c'est-à-dire sans trop se foutre sur la gueule)
mais bon
une licence ou des contrats anarchistes, ça me parait un peu contradictoire
(même si tu ne te dis pas explicitement anar..)
mais envoie moi ça je suis sceptique mais curieux
Je te fais passer ça demain je ne suis pas chez moi.
Tu me donneras ton avis.
Sinon je ne suis pas anarchiste loin de là mais j'ai un esprit critique tres éveillé
Nous avons bossé tout l’été mais l’AIMSA est devenue une réalité
Reste quelques détails techniques à finioler au niveau du site mais le concept fonctionne.
A partir d’aujourd’hui les artistes NON SACEM peuvent postuler pour rejoindre le catalogue AIMSA
INSCRIPTION DES ARTISTES
http://www.aimsalibre.com/?page_id=49
Nous fonctionnons par candidature spontanée mais aussi par recherche active.
j'ai d'ailleurs commencé à repérer des artistes dont certains ici que je vais contacter.
les journées ne faisant que 24 heures et n'ayant que 2 oreilles n'hésitez pas à postuler en direct
Nous nous donnons jusqu’à la fin de l’année pour avoir un catalogue AIMSA digne de ce nom et ensuite nous contacterons massivement les entreprises, lieux publics, associations, sites Internet perso, pour devenir diffuseur AIMSA
Ils peuvent d’ailleurs s’inscrire des maintenant si ils le souhaitent,les artistes vont arriver au fur et à mesure.
Nous allons faire le maximum pour que l’AIMSA devienne rapidement un vrai système alternatif au système inégalitaire actuel.
A l’AIMSA tout est gratuit et comme vous pouvez le constater il n’ya pas de publicités !
Ce n'est d'ailleurs pas demain la veille que vous verrez des Pubs ITUNES ou de Téléphonie Mobile à l'AIMSA.
On ne négocie pas avec l'ennemi
donc vous allez proposer gratuitement un catalogue d' artiste diffusable sans payer la sacem ?
Exactement.
y a pas un petit amalgame, ou un risque d' amalgame: LIBRE = GRATUIT ?
' mais aussi je connais des artistes sous licence libre qui refusent toutes formes de gain financier découlant de leur prod artistiques...)
je suis ok pour les sites web certains endroit commerciaux ( je rejoins la theorie dana tesque sur la diffusion chez le coiffeur), mais pas partout.....
Avez vous, au dela de la visibilité artistique , la diffusion un quelconque moyen de retour pour les artistes?
Ensuite vous parlez de representer juridiquement les artistes en cas de pb.... en avez vous les moyens reels?