Nous avaons donc demandé a ce que le prejudice de s'etre retrouvé dans une pub pour un installateur de rideau kitchisime sans notre accord soit réparé..financierement bien sur !!!
c'est quoi des tarifs standart pour le passage d'une prod dans une pub ?
Cher Tsunami,
Pour répondre à ta question "combien ça coûte", certains éditeurs pratiquent un tarif variant entre 7 et 13 euros* les 30 secondes de zique par diffusion pour une musique illustrant un film*.
Une diffusion, c'est gross mod une projection dans une salle de ciné moyenne (pour la pub à proprement parler, c'est autre chose, ça devient des calculs super compliqués)
Dans le cas d'une mise à dispo permanente d'une vidéo sur un site internet, en tirant les cheveux jusque la limite de la mauvaise foi, tu peux décider de considérer chaque stream comme une diffusion, et je suis sûre que l'agence a des stats très précise du nombre de clics sur la video, puisque c'est ce qu'ils vendent à leurs benêts de clients.
En gros, si on t'a chouravé un morceau de 2 minutes, et que 50 clampins débordant de bon goût ont regardé "maison bleue", tu peux raisonnablement baser ta réclamation sur 7euros X 4 (x30s) X 50 = 1400 euros, parce que, na. Tu leur expliques que c'est ce que t'es en droit de réclamer, mais que comme t'es sympa tu transiges à la moitié, évidemment ils seront pas d'accord (ils te diront que c'est même pas le prix qu'ils ont vendu leur merde), alors tu leur demandes ce qu'ils proposent, et avec de la chance et l'air d'avoir envie que ça aille loin s'ils sont pas cool, (genre réclamer directement auprès de leur client, c'est plus efficace que la menace de procès), t'obtiendras le quart.
Mais, bon, ça m'étonnerait qu'il y ait 50 clics sur leur merde… quoique… si on s'y met tous tout de suite avant qu'ils retirent la zique… hinhinhinhinhin…
* evidemment, c'est des tarifs bateaux, toujours sujets à négo. Par exemple, 6s de guns & roses, c'est 1000 euros.
Pola
Méchante Conseillière Procédurière
Edit : ah, en fouillant, je viens de trouver d'autres bases de calcul, sur le site de la sacem (en fait, ya rien spécifiquement pour un film d'entreprise diffusé sur le net, faut croiser des trucs)
> pour l'illustration d'un film d'entreprise (distribué via dvd) : forfait de 1 euros par seconde pour 50 exemplaires, majoration de 10% de 51 à 100, 25% de 101 à 500… etc
> Pour l'illustration sonore d'un site web, c'est de l'ordre de 200 euros par mois (en deca de 500000 PVM, majoration au delà)
Il est très probable que la sacem réclamerait donc, pour l'utilisation d'un morceau de 2 mnts, d'une part 120 euros au titre de l'illustration d'un film d'entreprise reproduit à moins de 50ex, et d'autre part 200 euros par mois pour la diffusion sur le site internet.
Tout ça ne concerne que les droits d'auteur, et pas les droits voisins (interprétation…) dont t'es aussi propriététaire.
Mais bon, quelquesoit le calcul, ça revient à peu près au même : si t'arrives à obtenir entre 300 et 500 euros, (et le retrait de ta zique of course), c'est correct.
Etant donné qu'il n'y a pas eu tentative frauduleuse de ma part mais bien une erreur de circonstance signalée et immédiatement réparée, je considère ma démarche honnête et en accord avec la légalité en matière de droits d'auteurs de musique libre. Je ne puis donc réparer un préjudice qui n'existe qu'a vos yeux.
[...]en accord avec la légalité en matière de droits d'auteurs de musique libre. Je ne puis donc réparer un préjudice qui n'existe qu'a vos yeux. [...]
Il respecte pas la licence, donc il est en tord ! C'est vraiment n'importe quoi ...
De bonne foi et honnête !? Ah ah ! C'est mieux quand c'est gratuit, c'est sûr.
Au moins un que ne gène pas la gratuité qui est semble t'il une qualité... Du gratuit de qualité ? Qui a dit que le gratuité c'était le vol ?
Admirons la finesse du raisonnement : "je suis honnête" et "il n'y a pas eu de tentative frauduleuse", donc je ne suis pas dans l'illégalité. Ben si, mon pote, tu l'es : utiliser commercialement une musique sous licence CC NC, sans l'accord de l'auteur, c'est une atteinte au droit d'auteur et c'est donc illégal. Quant au préjudice, il y en a un à la fois moral (la volonté de l'auteur n'est pas respectée et "l'image" de sa musique ainsi que sa crédibilité peuvent souffrir d'être associées à une publicité pour un installateur de rideaux) et financier (voir les tarifs indiqués par Pola). Le coup du "préjudice qui n'existe qu'à vos yeux" est donc tout à fait malhonnête et d'un cynisme consommé.
Cela me rappelle l'exemple d'une société nommée "Club-Privé" évoqué en d'autres lieux. Là aussi, il s'agit d'une entreprise qui propose aux musiciens d'utiliser leur musique pour des pubs en échange de cette "visibilité" tellement à la mode. La société en question ayant déjà été condamnée en justice pour ses pratiques commerciales (éminemment philanthropiques, bien sûr), on voit bien là aussi quel crédit apporter à la bonne foi et à l'honnêteté foncières qui prévalent dans ce milieu.
J'ai bien peur que ce genre de cas ne soit décidément pas isolé. Il serait intéressant de savoir, d'ailleurs, s'il y a déjà eu des affaires de non respect de clauses CC portées devant les tribunaux.
Dans le genre de concept, il faudrait repérer toutes les pubs à base de musiques sous Art Libre ou by-sa, et proposer à des vj furieux un remix vidéo de tout ça, car selon les termes de ces licences, les pubs doivent obligatoirement être redistribuées sous la même licence
Idée alléchante. Sauf que, si j'ai bien compris, ce n'est pas parce qu'une musique est diffusée quelque part sous certaine licence qu'elle doit l'être partout selon les mêmes termes. Autrement dit, comment savoir selon quels termes l'auteur a concédé à un publicitaire le droit d'utiliser sa musique ? Si on se lance dans du sabotage d'image sans être sûr que la licence nous y autorise, on va morfler.
Les escrocs ne pourraient-ils pas d'ailleurs pousser le cynisme jusqu'à dire que leurs images sont soumises à tel ou tel type de droit (là, pour l'image, je ne sais pas du tout comment ça marche) incompatible avec les LAL ou by-sa et que c'est l'auteur de la musique qui n'a pas été cohérent en acceptant de concéder sa musique ?
tu es clair incaudavenenum... Mais vois-tu il y a un principe assez éculé en droit :
Le premier contrat prime sur le second.
Donc si la licence LAL n'est pas respectée, c'est sur cette base là que les réutilisations des œuvres doivent se faire pas sûr la réutilisation illégale qui devient caduque...
En ce qui concerne les précédents :
-L'Onomatopeur dont une de ses musiques avait été utilisé dans un reportage d'Envoyé Spécial, règlement à l'amiable entre la société de production et l'artiste (une somme a bien été versée, mais on n'en connaît pas le montant).
-Pour les autres ma mémoire flanche (forcément après un concert de Delko )
Je vous reconnais bien là, bande de chevelus attardés !
Cher M. Fournier, je vous pries de prêter une oreille amusée à ces discussions pittoresques de bitnics en mal de contestation.
Nicolas S., directeur de la société France-Exports (anciennement République Française) vous garanti l’immunité dont vous avez tant besoin, vous les preneurs de risques : " La pénalisation de notre droit des affaires est une grave erreur, je veux y mettre un terme ". Avouez, c’est prometteur.
Ne perdez pas de temps, le peuple est un frein à la croissance, la preuve : il discute (pendant que vous travaillez, plus). Courage, gageons que le troupeau d’imbécile qui a élu notre dictabienfaiteur saura enfin devenir une "nation rassemblée derrière ses entreprises" (si si, il l’a dit !)
Ah, ben oui, faudra revenir en Frankreich, le Luxembourg c'est Staline et compagnie.
PS : si tu utilises un de mes titres pour tes vidéos de merde, je te pète la tronche.
Il y a des droits dessus, faudrait demander aux interprètes... t'as pas une vielle vidéo de vacances? on colle ça comme illustration sonore pour une marque de hamburger dans le Gers.
Etant donné qu'il n'y a pas eu tentative frauduleuse de ma part mais bien une erreur de circonstance signalée et immédiatement réparée, je considère ma démarche honnête et en accord avec la légalité en matière de droits d'auteurs de musique libre. Je ne puis donc réparer un préjudice qui n'existe qu'a vos yeux.
Cordialement.
Benjamin FOURNIER
ou
Je vous ai volé et je m'en excuse car notre société se défend de toute pratique malhonnéte. (Merci de ne pas nous faire de procés.)
le monsieur fournier :
"démarche honnête" : au bénéfice du doute ok, quoique.
mais "en accord avec la légalité en matière de droits d'auteurs de musique libre" ben non, soit il ne sait pas lire s'il maintient ça, soit il est de mauvaise foi ou mauvaise conscience, et pfuitt, l'honnêteté précitée, hein...
il ne "peut donc réparer un préjudice" : rhôô.. "qui n'existe qu'à vos yeux" : re-rhôô... là ça confine au foutage de gueule ou à la confirmation d'ignorance crasse totale des principes élémentaires du droit, notamment du droit d'auteur.
moi je dis, qui excipe incongrûment d'une telle ignorance (voire mauvaise foi - à arbitrer), mérite bien un doigt d'auteur, non mais.
le monsieur fournier :
moi je dis, qui excipe incongrûment d'une telle ignorance (voire mauvaise foi - à arbitrer), mérite bien un doigt d'auteur, non mais.
Moi, quand on m'envoie un mail pour me demander l'autorisation d'utiliser un truc, si je dis non, j'ai du mal à croire à la bonne foi du type qui a ensuite le culot de me répondre oops, déjà fait, je savais pas qu'il fallait demander l'autorisation… ben tiens… le premier mail, c'était pour décorer, en fait, hein ?
PS : Loran, si t'as le culot d'utiliser wywh pour des hamburgers, jte cause plus dma vie, même dans le gers.
whaw, whaw, whaw...
Tout ça me donne une furieuse envie de manger des rillettes... du Gers.
On a eu l'occasion fut un temps, avec Lusi Laps, de fournir quelques supports musicaux à des films d'entreprise ou des attentes téléphoniques. Rien de reluisant, soit. Après tout, mon amour propre, ce que j'en fais...
Tout ça pour dire qu'il existe effectivement une base tarifaire ajustable au bon vouloir du compositeur, dans les limites du raisonnable.
Car si vous êtes un jour face à ce genre d'expérience, il faut savoir qu'il y a des gens dont c'est le véritable boulot et qu'il ne faut pas hésiter à pratiquer les bons tarifs, histoire de ne pas dévaloriser leur taf et le votre.
Je dirais même que dans le Gers ou ailleurs, nous devons signifier à toutes ces boîtes qui veulent utiliser nos musiques (en s'imaginant que nous sommes moins chers que les sacemisés) qu'au contraire, nous sommes beaucoup plus chers, voire nettement au-dessus de leurs pauvres moyens, puisque nos musiques n'ont pas été faites pour eux ni pour cette utilisation-là, et que pour que nous condescendions à leur refiler quelques miettes de notre immense talent, il faudrait que les compensations soient vraiment très très élevées, par exemple avec plein plein de zéros derrière un chiffre allant de 1 à 9 que gentiment nous laisserions à leur convenance.
moi mes tarifs sont ceux-là :
- 1500€ par minute variable de 1 à 10X selon les médias utilisés (et donc le nombre de passages touchant X personnes).
- Un droit de regard sur le "produit final" (en gros la pub avec la musique), avec possibilité de me rétracter, si besoin.
Après, qu'ils fassent avec. Mais je veux garder le contrôle sur ces utilisations.
De toute façon, la licence est indiquée.
S'il ne l'a pas lu (ou vue), c'est pas ton problème, c'est le sien.
C'est un professionel, donc il n'a pas droit à l'erreur(et qui connaît son métier).
Rapprochez-vous d'un conseiller juridique sur les droit d'auteur.
Rassemblez aussi des preuves, conservez les e-mails (avec les en-têtes complets).
Restez pas les bras croisés, vous pouvez aussi chercher du côté de ceux qui sont en fac de droit pour vous aiguiller (faites-leur de la cuisine en échange de leur travail???)
Réponses
Cher Tsunami,
Pour répondre à ta question "combien ça coûte", certains éditeurs pratiquent un tarif variant entre 7 et 13 euros* les 30 secondes de zique par diffusion pour une musique illustrant un film*.
Une diffusion, c'est gross mod une projection dans une salle de ciné moyenne (pour la pub à proprement parler, c'est autre chose, ça devient des calculs super compliqués)
Dans le cas d'une mise à dispo permanente d'une vidéo sur un site internet, en tirant les cheveux jusque la limite de la mauvaise foi, tu peux décider de considérer chaque stream comme une diffusion, et je suis sûre que l'agence a des stats très précise du nombre de clics sur la video, puisque c'est ce qu'ils vendent à leurs benêts de clients.
En gros, si on t'a chouravé un morceau de 2 minutes, et que 50 clampins débordant de bon goût ont regardé "maison bleue", tu peux raisonnablement baser ta réclamation sur 7euros X 4 (x30s) X 50 = 1400 euros, parce que, na. Tu leur expliques que c'est ce que t'es en droit de réclamer, mais que comme t'es sympa tu transiges à la moitié, évidemment ils seront pas d'accord (ils te diront que c'est même pas le prix qu'ils ont vendu leur merde), alors tu leur demandes ce qu'ils proposent, et avec de la chance et l'air d'avoir envie que ça aille loin s'ils sont pas cool, (genre réclamer directement auprès de leur client, c'est plus efficace que la menace de procès), t'obtiendras le quart.
Mais, bon, ça m'étonnerait qu'il y ait 50 clics sur leur merde… quoique… si on s'y met tous tout de suite avant qu'ils retirent la zique… hinhinhinhinhin…
* evidemment, c'est des tarifs bateaux, toujours sujets à négo. Par exemple, 6s de guns & roses, c'est 1000 euros.
Pola
Méchante Conseillière Procédurière
Edit : ah, en fouillant, je viens de trouver d'autres bases de calcul, sur le site de la sacem (en fait, ya rien spécifiquement pour un film d'entreprise diffusé sur le net, faut croiser des trucs)
> pour l'illustration d'un film d'entreprise (distribué via dvd) : forfait de 1 euros par seconde pour 50 exemplaires, majoration de 10% de 51 à 100, 25% de 101 à 500… etc
> Pour l'illustration sonore d'un site web, c'est de l'ordre de 200 euros par mois (en deca de 500000 PVM, majoration au delà)
Il est très probable que la sacem réclamerait donc, pour l'utilisation d'un morceau de 2 mnts, d'une part 120 euros au titre de l'illustration d'un film d'entreprise reproduit à moins de 50ex, et d'autre part 200 euros par mois pour la diffusion sur le site internet.
Tout ça ne concerne que les droits d'auteur, et pas les droits voisins (interprétation…) dont t'es aussi propriététaire.
Mais bon, quelquesoit le calcul, ça revient à peu près au même : si t'arrives à obtenir entre 300 et 500 euros, (et le retrait de ta zique of course), c'est correct.
Mais on ne va pas en rester là...
Il respecte pas la licence, donc il est en tord ! C'est vraiment n'importe quoi ...
Au moins un que ne gène pas la gratuité qui est semble t'il une qualité... Du gratuit de qualité ? Qui a dit que le gratuité c'était le vol ?
Cela me rappelle l'exemple d'une société nommée "Club-Privé" évoqué en d'autres lieux. Là aussi, il s'agit d'une entreprise qui propose aux musiciens d'utiliser leur musique pour des pubs en échange de cette "visibilité" tellement à la mode. La société en question ayant déjà été condamnée en justice pour ses pratiques commerciales (éminemment philanthropiques, bien sûr), on voit bien là aussi quel crédit apporter à la bonne foi et à l'honnêteté foncières qui prévalent dans ce milieu.
J'ai bien peur que ce genre de cas ne soit décidément pas isolé. Il serait intéressant de savoir, d'ailleurs, s'il y a déjà eu des affaires de non respect de clauses CC portées devant les tribunaux.
Idée alléchante. Sauf que, si j'ai bien compris, ce n'est pas parce qu'une musique est diffusée quelque part sous certaine licence qu'elle doit l'être partout selon les mêmes termes. Autrement dit, comment savoir selon quels termes l'auteur a concédé à un publicitaire le droit d'utiliser sa musique ? Si on se lance dans du sabotage d'image sans être sûr que la licence nous y autorise, on va morfler.
Les escrocs ne pourraient-ils pas d'ailleurs pousser le cynisme jusqu'à dire que leurs images sont soumises à tel ou tel type de droit (là, pour l'image, je ne sais pas du tout comment ça marche) incompatible avec les LAL ou by-sa et que c'est l'auteur de la musique qui n'a pas été cohérent en acceptant de concéder sa musique ?
Je ne sais pas si je suis clair, là.
Le premier contrat prime sur le second.
Donc si la licence LAL n'est pas respectée, c'est sur cette base là que les réutilisations des œuvres doivent se faire pas sûr la réutilisation illégale qui devient caduque...
En ce qui concerne les précédents :
-L'Onomatopeur dont une de ses musiques avait été utilisé dans un reportage d'Envoyé Spécial, règlement à l'amiable entre la société de production et l'artiste (une somme a bien été versée, mais on n'en connaît pas le montant).
-Pour les autres ma mémoire flanche (forcément après un concert de Delko
Cher M. Fournier, je vous pries de prêter une oreille amusée à ces discussions pittoresques de bitnics en mal de contestation.
Nicolas S., directeur de la société France-Exports (anciennement République Française) vous garanti l’immunité dont vous avez tant besoin, vous les preneurs de risques : " La pénalisation de notre droit des affaires est une grave erreur, je veux y mettre un terme ". Avouez, c’est prometteur.
Ne perdez pas de temps, le peuple est un frein à la croissance, la preuve : il discute (pendant que vous travaillez, plus). Courage, gageons que le troupeau d’imbécile qui a élu notre dictabienfaiteur saura enfin devenir une "nation rassemblée derrière ses entreprises" (si si, il l’a dit !)
Ah, ben oui, faudra revenir en Frankreich, le Luxembourg c'est Staline et compagnie.
PS : si tu utilises un de mes titres pour tes vidéos de merde, je te pète la tronche.
Je ne demande pas mieux.
ou
J'étais tombé juste
"démarche honnête" : au bénéfice du doute ok, quoique.
mais "en accord avec la légalité en matière de droits d'auteurs de musique libre" ben non, soit il ne sait pas lire s'il maintient ça, soit il est de mauvaise foi ou mauvaise conscience, et pfuitt, l'honnêteté précitée, hein...
il ne "peut donc réparer un préjudice" : rhôô.. "qui n'existe qu'à vos yeux" : re-rhôô... là ça confine au foutage de gueule ou à la confirmation d'ignorance crasse totale des principes élémentaires du droit, notamment du droit d'auteur.
moi je dis, qui excipe incongrûment d'une telle ignorance (voire mauvaise foi - à arbitrer), mérite bien un doigt d'auteur, non mais.
PS : Loran, si t'as le culot d'utiliser wywh pour des hamburgers, jte cause plus dma vie, même dans le gers.
Tout ça me donne une furieuse envie de manger des rillettes... du Gers.
On a eu l'occasion fut un temps, avec Lusi Laps, de fournir quelques supports musicaux à des films d'entreprise ou des attentes téléphoniques. Rien de reluisant, soit. Après tout, mon amour propre, ce que j'en fais...
Tout ça pour dire qu'il existe effectivement une base tarifaire ajustable au bon vouloir du compositeur, dans les limites du raisonnable.
Car si vous êtes un jour face à ce genre d'expérience, il faut savoir qu'il y a des gens dont c'est le véritable boulot et qu'il ne faut pas hésiter à pratiquer les bons tarifs, histoire de ne pas dévaloriser leur taf et le votre.
Voiloù
Courage et abnégation
Raque, cochon, ou fous-nous la paix.
- 1500€ par minute variable de 1 à 10X selon les médias utilisés (et donc le nombre de passages touchant X personnes).
- Un droit de regard sur le "produit final" (en gros la pub avec la musique), avec possibilité de me rétracter, si besoin.
Après, qu'ils fassent avec. Mais je veux garder le contrôle sur ces utilisations.
De toute façon, la licence est indiquée.
S'il ne l'a pas lu (ou vue), c'est pas ton problème, c'est le sien.
C'est un professionel, donc il n'a pas droit à l'erreur(et qui connaît son métier).
Rapprochez-vous d'un conseiller juridique sur les droit d'auteur.
Rassemblez aussi des preuves, conservez les e-mails (avec les en-têtes complets).
Restez pas les bras croisés, vous pouvez aussi chercher du côté de ceux qui sont en fac de droit pour vous aiguiller (faites-leur de la cuisine en échange de leur travail???)
Bon courage
G