Pour parler en mon nom personnel, si j'ai choisi la clause nc, c'est notamment parce que je suis opposé à tout usage de notre musique à des fins publicitaires.
N'oublions pas que Jim Morrison a (presque ?) montré sa bite sur scène à Miami pour faire échouer un deal avec une grande marque automobile étatsunienne.
Même s'il n'était pas l'auteur du texte original, « Come on Chrysler light my fire », ça devait lui faire mal aux seins.
Passionante cette histoire, procés / pas procés...
A mon sens, quelqu'un de malhonnete n'aurait pas grand chose a faire de prevenir les artistes, et en plus de la ramener sur un forum...
France 2 n'est jamais venu expliquer ses methodes en public ou s'excuser suite à l'utilisation d'une oeuvre CC (affaire l'Onomatopeur) dans un reportage diffusé à heure de grande ecoute ... et là on est plus à 60 euros la vidéo...
En tirant un peu les fils, quand on dit 'Licence libre' ou Musique Libre, on crée l'amalgame, c'est une dénomination marketing pour attirer l'attention, et pourtant c'est sincère et pas malhonnete.
Pour regler ca plus vite je propose un duel, un truc reglo, à l'ancienne, quand le CPI n'existait pas... On en fait une vidéo et le vainqueur choisi la licence de diffusion.
Une bonne jurisprudence, s'il y a procès, serait appréciable pour tous les utilisateurs des LLD.
Après ça, la "bonne foi" ou pas, de Kramik et de sa boîte, ce n'est pas vraiment la question.
Il peut être à titre personnel un type honnête et droit, philanthrope et généreux (même Bill Gates l'est), avoir commis une bévue plus qu'une filouterie ("j'vous jure, m'sieur l'agent, j'l'ai pas fait exprès"), être responsable mais pas coupable ou plus incompétent que malhonnête (pour faire une analogie avec des cas célèbres)... Peu importe : il s'inscrit objectivement dans une pratique qui met en danger la musique sous LLD et n'en respecte pas les clauses.
Généralement, la bonne foi est plaidée pour obtenir la reconnaissance de circonstances atténuantes et obtenir la clémence du juge. Cela n'atténue nullement le préjudice. Et 4 jours de diffusion sur une pub de magasin de rideaux sans l'accord de l'auteur, en dépit des clauses de sa licence et sans rémunération aucune, c'est un grave préjudice.
Alors, si procès et condamnation il y a, j'imagine que ce ne sera pas bien méchant financièrement parlant, même pour une petite boîte. Tant pis si ça attriste un peu le monsieur de passer pour un filou qu'il n'est peut-être pas. Mais quel bel exemple ce serait pour nous.
Bel exemple ? tu rigoles ? de la chasse aux sorcieres ouais... arf...
En fait le monsieur, il aurait rien dit à personne, tout serait passé inaperçu. La prochaine fois il saura.
Donc messieurs les commercants, continuez de prévenir les artistes que vous utilisez leurs musiques, comme ca on saura où pointer l'artillerie. Feu à volonté mon général.
Je rapelle ici les faits de l'affaire qui nous occupe. Libre à vous de me citer les points que vous contestez.
AldenteRecords, dont vous êtes responsable, est l'éditeur du groupe Tsunami Wazahari. Vous êtes inscrit sur le site de diffusion musicale www.dogmazic.net. Le groupe Tsunami Wazahari se trouve sous licence CC by.nc.nd 2.0, licence qui autorise l'utilisation commerciale de sa musique par un tiers qui en fait la demande et en reçoit l'autorisation explicite.
En date du 13 juillet 2008, je vous ai fait la demande pour pouvoir utiliser gratuitement vos morceaux dans nos clips publicitaires en échange de quoi nous nous engagions à indiquer sous nos clips le nom de votre groupe ainsi qu'un lien vers votre site.
Deux semaine plus tard vous m'avez répondu « ne pas être contre l'utilisation de vos productions dans nos publicités » à condition « qu'une partie, même infîme, vous soit reversée »
Le lendemain (29 juillet), après réception de votre réponse, je me suis rendu compte avoir utilisé par erreur le morceau « Lovin Time » du groupe Tsunami Wazahari. Il arrive que des utilisateurs (comme AldenteRecords par exemple) gèrent plusieurs groupes sur Dogmazic.net. Le nom des artistes et leur logos sont affichés sous l'utilisateur. Ayant reçu l'accord de l'utilisateur Tytof pour utiliser gratuitement sa musique, j'ai téléchargé le morceau « Lovin Time » de Tsunami Wazahari en pensant qu'il était géré par Tytof alors que ce groupe se trouvait en fait dans ses favoris.
Il suffit de visualiser votre page et celle de Tytof pour comprendre que ma méprise est due au fait qu'il n'est pas évident de reconnaître un groupe géré par un utilisateur et un groupe qui se trouve dans ses favoris. La faute est mienne, mais c'est une faute d'innatention, pas une tentative d'escroquerie. Libre à vous d'en douter.
Le jour-même, je vous ai moi-même signalé cette erreur en vous proposant de retirer immédiatement votre morceau si vous le désiriez, et ce, pour vous montrer ma bonne foi.
Le lendemain, à 19h12' (après mes heures de bureau) vous m'avez répondu que vous souhaitiez que je le retire en réclamant une compensation finançière suite au préjudice encouru.
Le lendemain, à 9h30', dès réception de votre message, j'ai retiré le clip en question, je vous l'ai signalé en ajoutant que je ne pouvais réparer un préjudice qui n'existait qu'à vos yeux.
Le lendemain, vous m'avez signalé « douter de mon erreur » et « maintenir votre demande de dédomagement ». Demande à laquelle je n'ai pas fait suite.
Ce matin, vous me signalez que vous allez déposer plainte au parquet de La Rochelle, ville où réside le label Aldente Records pour le motif de non respect de la licence appliquée à ce morceau. Vous me conseillez de vous dédommager du soi-disant préjudice par moi-même plutôt que la plainte ne soit déposée, vous menaçez également de réclamer ce dédomagement dirèctement à nos clients.
Avant de suivre votre conseil ou de répondre à votre chantage, je vous pose une question. A combien évaluez-vous le dommage moral encouru par le groupe Tsunami Wazahari pour avoir utilisé 60 secondes de leur musique sur le clip vidéo d'un magasin de décoration qui est resté en ligne pendant 4 jours, pour vous avoir moi-même prévenu de cette erreur, de l'avoir réparée et de m'en être excusé ?
Si vous attendez mon offre pour voir jusqu'à combien ma société est prête à monter pour ne pas subir de poursuites judiciaires infondées, la voici : je vous propose 30 € que je vous verserai de ma poche, c'est à dire la moitié du prix auquel nous facturons nos vidéos, un peu plus que la partie "infîme" à laquelle vous estimiez avoir droit si j'utilisais un de vos morceaux. Je vous prie donc de me faire parvenir votre numéro de téléphone pour que nous puissions nous arranger à l'amiable.
Si maintenant vous voulez profiter de la loi pour démontrer que dans cette affaire, je suis dans mes tords et ainsi essayer d'en obtenir plus, engagez la procédure contre ma société et rendez-vous au tribunal.
Bel exemple ? tu rigoles ? de la chasse aux sorcieres ouais... arf...
Euh... chasse aux sorcières, t'y vas un peu fort. Brûler les publicitaires en place publique en mettant le feu aux rideaux qu'ils ont essayé de vendre, ça oui, ça ferait un peu chasse aux sorcières, et encore... une sorcière, c'est beau par rapport à une pub.
Là, il s'agit juste de soutirer quelques picaillons symboliques et d'utiliser des moyens bassement légaux pour dire merde à ceux qui voudraient s'y frotter. Je nous trouve même très doux. C'est qu'on est des braves gens un peu babos et tête en l'air, hein, nous autres zartistes.
En fait le monsieur, il aurait rien dit à personne, tout serait passé inaperçu. La prochaine fois il saura.
S'il n'avait rien dit à personne, il n'aurait même pas pu plaider la bonne foi. Son compte était bon. La première sorcière qui joue à ça et qui se fait piquer, elle va morfler grave.
Le groupe Tsunami Wazahari se trouve sous licence CC by.nc.nd 2.0, licence qui autorise l'utilisation commerciale de sa musique par un tiers qui en fait la demande et en reçoit l'autorisation explicite.
Cela me semble être une interprétation bien tendancieuse de la clause NC.
Je n'aurais pas dit qu'elle autorisait quoi que ce soit, mais au contraire qu'elle interdisait toute utilisation commerciale. Mais à partir du moment où le principe des CC est de laisser l'auteur libre de choisir lui-même ses conditions de diffusion, celui-ci est libre, s'il le souhaite, de faire sauter la clause NC.
Ça revient peut-être au même en fin de compte, mais l'inversion faite ici ("autorise" si... plutôt que "interdit" sauf...) ne plaide pas en faveur de la bonne foi.
Si vous attendez mon offre pour voir jusqu'à combien ma société est prête à monter pour ne pas subir de poursuites judiciaires infondées, la voici : je vous propose 30 € que je vous verserai de ma poche, c'est à dire la moitié du prix auquel nous facturons nos vidéos, un peu plus que la partie "infîme" à laquelle vous estimiez avoir droit si j'utilisais un de vos morceaux. Je vous prie donc de me faire parvenir votre numéro de téléphone pour que nous puissions nous arranger à l'amiable.
Affaire L'Onomatopeur / Envoyé Spécial.
Déjà ce n'est pas FR2 qui était en cause mais la société de production d'un reportage d'Envoyé Spécial. Ensuite, l'affaire s'est réglée à l'amiable avec versement d'une somme (inconnue) à l'auteur.
Petit historique de la jurisprudence dans les affaires de droit d'auteur. http://www.juriscom.net/txt/jurisfr/da/resum.htm#laser
En tant qu'agence de publicité, nous nous sommes tournés vers les musiques libres de droits. Elles sont un excellent compromis entre des artistes aux valeurs sûres mais parfois trop « connotés » et des musiques expressément composées pour la pub que l'on trouve sans saveur et qui restent relativement chères ...
Les musiques libres de droit ont évidemment l'énorme avantage de pouvoir être gratuites, mais elles confèrent également à nos clips des ambiances uniques, de qualité, elles apportent une réelle valeur ajoutée quant à l'image que nous cherchons à donner de nos clients.
Mr B. Fournier a-t-il bien lu le contrat de licence avant de rédiger sa lettre ? Est-ce qu'il sait s'il ne se situe pas sur un site de musiques libres de droits ? (d'ailleurs, "libres de droits", ou de "libres de droit" ?)
Ce post est passionant et je comprends beaucoup des positions défendues ici.
En même temps, je dois dire que je suis géné par ce lynchage (c'est moi qui ai prévenu kramik de ce fil qui se déroulait sans qu'il le sache - ce qui est déjà pas très glorieux pour l'image de dogmazic)...
Moi aussi j'ai choisi les clauses nc et nd donc je suis bien placé pour comprendre les positions radicales de certains ici, même si je déteste les extrêmes (je suis le Bayrou du libre moi...)
Combien de fois ai-je entendu, à l'inverse, d'autres extrémistes/puristes du "libre" fustiger ces clauses restricitives qui en fait s'éloignent beaucoup de la libre diffusion façon LAL. J'en connais même sur ce forum qui feraient volontiers voler en éclat les notions de propriété intellectuelle, de droit d'auteur et de paternité....
Voilà, donc quand je vois ici bon nombre d'artistes se réclamant du "libre", brandir leur clause nc-nd avec l'idée même pas dissimulée d'un dédommagement ou d'une rémunération de leur travail... et bien je dis que tout ça est bien loin de la philosophie que je me fais de la libre diffusion.
Et je pense n'être pas le seul dans ce cas. Mon choix d'une license libre est clairement dicté par la démarche suivante : je ne compte pas tirer un quelconque revenu d'une diffusion éléctronique de ma musique. Je tiens à ce que ma musique soit accessible et diffusable au plus grand nombre (peu importe en fait les moyens) et pour le seul prix du téléchargement des morceaux. Qu'elle finisse en musique d'ascenceur (très probable) ou même dans une rave de nazis scatophage (peu probable), je m'en fous... Qu'elle finisse dans une pub du charcutier de brie en besace, je m'en fous aussi...Si j'ai choisi la clause nc-nd, c'est avant tout pour pouvoir savoir/être mis au courant de l'utilisation qui en sera faite (et éventuellement refuser des utilisations commerciales franchement contraires à mes valeurs : industrie du disque, marchand d'arme au hasard), sûrement pas pour sauter sur chaque occasion pour prendre un %. Et encore moins sur le paletot du premier vidéaste amateur qui essaie de monter sa petite entreprise a priori en toute honneteté et qui avec beaucoup de bon sens va privilégier ce qui est gratuit plutôt que ce qui est payant...(qui ferait autrement ici à sa place ? laissez moi rire)... (Kramik, dorénavant il suffit de choisir des morceaux sous licence sans restriction nc-nd.. ils ne sont pas de moins bonnes qualité...et pi voilà !)
Tout ça pour dire que je suis un peu réservé sur l'image et le message que véhicule une attitude procédurière et intéressée, qui s'abrite derrière une licence certe délibérément choisie, mais qui se revendique du mouvement "libre"...
Ce n'est pas ma "vision" du libre, Je tolère toutes les variantes,y compris les plus extrêmes. Mais les extrêmes qui comme d'habitude font le plus de bruit, n'ont aucune raison d'être représentatives de la majorité du mouvement.
Je pense que le mouvement du libre et en particulier certains membres de ce site gagneraient à modérer un peu leurs positions (ou à s'abstenir si impossible), à admettre également que le commun des mortels n'est pas nécessairement un juriste expert du CPI (et que la répréssion est une très mauvaise éducatrice), et qu'enfin, si l'on prône la libre diffusion, faut pas venir pleurnicher parce que nos belles musiques finissent en fond sonore d'une partouze de la secte des mangeurs de mouche, ou sur le message d'accueil du répondeur d'une bimbo débile.
La "philosophie du libre", que ce soit celle des "extrémistes" pro LAL ou des "extrémistes" pro NC (on est toujours un peu l'extrémiste de quelqu'un, hein ?) est bien secondaire dans le cas qui nous intéresse.
Qu'on se fasse du fric ou pas, qu'on diffuse de telle manière ou d'une autre : justement, les LLD nous permettent de choisir.
Mais qu'on favorise le dumping musical en nous plaçant nous même en position d'esclaves volontaires, non. Si on doit utiliser les lois et se montrer procéduriers pour enrayer cette précarisation générale à laquelle déjà trop de monde consent, eh bien, vive la procédure !
(c'est moi qui ai prévenu kramik de ce fil qui se déroulait sans qu'il le sache - ce qui est déjà pas très glorieux pour l'image de dogmazic)...
Euhh, tu ne crois pas qu'on a autre chose à faire que de prévenir les gens qu'on parle d'eux sur le forum ? Franchement, on est le plus souvent le nez dans le guidon, rien à voir avec notre image donc.
Pour ce qui est de kramik, il m'a en effet prévenu qu'il répondrait à ce thread suite à ta prévention, je l'ai encouragé à le faire afin qu'il n'y ait pas qu'un seul point de vue qui s'exprime, et qu'un vrai débat aie lieu. Et c'est très bien que quelqu'un prenne son parti, car jusqu'ici il était bien seul.
Sinon, je ne comprends pas bien certain de tes dires :
Si j'ai choisi la clause nc-nd, c'est avant tout pour pouvoir savoir/être mis au courant de l'utilisation qui en sera faite (et éventuellement refuser des utilisations commerciales franchement contraires à mes valeurs : industrie du disque, marchand d'arme au hasard)
Tu ne comprends pas tsunami_wazahari lorsqu'il montre le poing, alors que tu choisis précisément la nc pour contrôler l'usage de ta musique et "éventuellement refuser des utilisations commerciales franchement contraires à tes valeurs". Tu ferai donc la même chose que lui, mais pas dans le même cas, je ne vois donc pas comment tu te permets de considérer une attitude ponctuelle, suscitée par un évènement x comme :
La diversité des opinions défendues ici, et les disparités idéologiques des membres de la communauté, ben, je trouve ça plutôt rassurant, c'est la preuve qu'une certaine forme de démocratie est à l'œuvre ici même.
Alors, avant de demander à ce que les positions de certains soient plus modérées, je te conseille d'avoir un discours moins partisan.
(Kramik, dorénavant il suffit de choisir des morceaux sous licence sans restriction nc-nd.. ils ne sont pas de moins bonnes qualité...et pi voilà !)
Oui, à condition de respecter les licences :
morceau sous LAL = pub sous LAL
morceau sous by-sa = pub sous by-sa
morceau sous GPL = pub sous GPL
morceau sous by-nd = demande d'autorisation à l'auteur pour toute modif.
le commun des mortels n'est pas nécessairement un juriste expert du CPI
Il n'est pas moins vrai que les licences ont été conçues pour être respectées, et en tant que textes légaux, leur respect peut passer devant les tribunaux, après, chacun voit midi à sa porte pour ce qui est de juger si cela en vaut la peine ou non.
Et d'ailleurs, pas besoin de licence pour assigner un utilisateur de la musique en justice : le droit moral de l'artiste est un droit inaliénable.
Pia, je pense que les réactions de certains ne sont motivées que par une seule chose et que cela n'a pas forcément à voir avec la musique libre :
Il est hors de question de participer à la baisse des coups de production des publicitaires. Eux gagnent de l'argent avec leur boulot, il est donc normal que ceux qui contribuent à fabriquer la pub soient rémunérés.
Cela ne veut en aucun cas dire que l'on ait une attitude mercantile. Pour ma part la musique que je diffuse n'est pas destinée à la pub, payée ou non.
Cette démarche "web 2.0" ne recherche que l'accroissement des marges, un peu comme les entreprises qui délocalisent en Chine...
Nous avons eu une belle empoignade à ce sujet sur un autre site qui a décidé de généraliser cette équation : Musique utilisée dans pub gratuitement = plus de visibilité pour l'artiste.
La visibilité c'est un peu la monnaie de singe pour l'artiste sous LLD. Je propose que l'on paie les publiciaires avec de la visibilité, cela leur fera de la pub pour qu'ils en fassent toujours plus, gratuitement s'entend.
Maintenant c'est une pauvre entreprise Luxembourgeoise qui vend ses vidéos 60 € qui se fait brocarder. Ben oui ! Est ce qu'il est honnête ou non, je m'en fout ! Tout travail mérite salaire, dit on... Lui ne se fait pas beaucoup payer mais je ne vais pas l'aider.
Excellente idée. Les publicitaires, je suppose, aiment ce qu'ils font (enfin, j'espère pour eux). Si cela ne dérange pas leur conscience de payer en "visibilité" les petites mains qu'ils emploient ou dont ils utilisent les productions, ils devraient effectivement être prêts à franchir le cap, eux aussi, et à offrir leurs services aux entreprises dont ils vantent les produits, lesquelles devraient également faire don de leur production aux consommateurs qui rappelons-le, sont aussi les travailleurs à qui ces mêmes entreprises expliquent qu'ils coûtent trop cher et que leur boulot va être délocalisé là où l'esclave est bon marché.
@incaudavenenum : c'est un choix et une vision du libre...
l'adjectif ne s'appliquant plus dans ce cas qu'à l'artiste qui est libre de choisir sa license...
bof... @rico :
Euhh, tu ne crois pas qu'on a autre chose à faire que de prévenir les gens qu'on parle d'eux sur le forum ? Franchement, on est le plus souvent le nez dans le guidon, rien à voir avec notre image donc.
je ne visais pas là la team Dogmazic, mais les auteurs du post... allumer un mec sur un forum sans même le prévenir.. c'est tout sauf démocratique et ça donne pas une bonne image d'un forum (et des auteurs des posts si tu préfères)...
pas de contradiction : la secte de nazis scatophages fait ce qu'elle veut car ce n'est pas une utilisation commerciale... le marchand d'arme oui... Autant tu peux t'opposer à une utilisation commerciale, autant je vois pas bien comment tu peux t'opposer à une utilisation en privée, d'une musique à des fins idéologiques par exemple.
Tu ne comprends pas tsunami_wazahari lorsqu'il montre le poing,
qui a dit que je ne comprenais pas ? Je comprends, mais je ne pense pas que ce soit "éducatif"...J'ai pour ma part réagit aussi négativement au premier mp de kramik, mais en lui expliquant les différences entre libre diffusion et gratuité, et les réserves de la clause nc. Le fait qu'il m'ait demandé l'autorisation ne traduisant pas à mon sens une malhonneteté flagrante. La menace de procès ci-dessus ne me semble ni être un bon moyen d'apprentissage, ni s'attaquer à la bonne cible... c'est tout...
La diversité des opinions défendues ici, et les disparités idéologiques des membres de la communauté, ben, je trouve ça plutôt rassurant, c'est la preuve qu'une certaine forme de démocratie est à l'œuvre ici même.
Alors, avant de demander à ce que les positions de certains soient plus modérées, je te conseille d'avoir un discours moins partisan.
je ne demande rien, je suggère, et j'utilise le même tonpartisan et le même discours radical que les autres ici, mais pour défendre un position plus tolérante et plus nuancée... C'est aussi mon droit en démocratie...non ?
Il n'est pas moins vrai que les licences ont été conçues pour être respectées, et en tant que textes légaux, leur respect peut passer devant les tribunaux,
100% d'accord sur la théorie. On sait tous à quel style ou modèle de société conduit la mise en pratique rigide de ce genre de principe... Tout sauf les idéaux habituellement défendus ici... mais bon...chacun voit midi à sa porte et a le droit de changer d'avis selon les circonstances. Il y a quand même de quoi s'étonner, non?
non ? et bien moi je me donne le droit démocratique d'être un peu déçu.
visibilité ???
Franchement, etre entendu par la menagere de 50 ans qui compte refaire les rideaux de chez elle, j'men tappe un peu !
Ensuite, en ce qui concerne le pauvre petit gars, qui lance ca boite en vendant 60€ ses pub, je vous laisse voir le site principal de la societé Markeasy,
un societé d'au moins 20 personne,
qui a fait le design d'environ 90 sites pro,
qui doit surement faire des marges convenable :
Pia, je pense que les réactions de certains ne sont motivées que par une seule chose et que cela n'a pas forcément à voir avec la musique libre :
Il est hors de question de participer à la baisse des coups de production des publicitaires. Eux gagnent de l'argent avec leur boulot, il est donc normal que ceux qui contribuent à fabriquer la pub soient rémunérés.
Cela ne veut en aucun cas dire que l'on ait une attitude mercantile. Pour ma part la musique que je diffuse n'est pas destinée à la pub, payée ou non.
Je ne critique pas cette démarche qui est à la fois respectable, un peu idéaliste, politique même. Mais dans ce cas, il suffisait de bien clairement refuser l'autorisation à kramik, expliquer pourquoi, et basta... tout l'agressivité, les procès d'intention et les procès tout court évoqués ci-dessus, c'est ça qui me choque... kramik a lui-même regretté son erreur pour aldenterecord et a retiré le morceau... quel est l'intérêt ou le message véhiculé par cette sorte d'intimidation procédurière un peu ridicule ? je ne vois pas...
quel est l'intérêt ou le message véhiculé par cette sorte d'intimidation procédurière un peu ridicule ? je ne vois pas...
En ce moment certaines sociétés tentent d'abuser de notre "naïveté". C'est très agressif, je trouve, de dire que notre musique est bien parce qu'elle est gratuite. C'est une attitude décomplexée, sans doute...
Donc ce capitalisme décomplexé suscite la provocation en retour.
D'autre part, et c'est sans doute plus important, les LLD c'est du droit à la base : Vivant dans une société de droit, il est normal de le faire jouer.
Réponses
N'oublions pas que Jim Morrison a (presque ?) montré sa bite sur scène à Miami pour faire échouer un deal avec une grande marque automobile étatsunienne.
Même s'il n'était pas l'auteur du texte original, « Come on Chrysler light my fire », ça devait lui faire mal aux seins.
A mon sens, quelqu'un de malhonnete n'aurait pas grand chose a faire de prevenir les artistes, et en plus de la ramener sur un forum...
France 2 n'est jamais venu expliquer ses methodes en public ou s'excuser suite à l'utilisation d'une oeuvre CC (affaire l'Onomatopeur) dans un reportage diffusé à heure de grande ecoute ... et là on est plus à 60 euros la vidéo...
En tirant un peu les fils, quand on dit 'Licence libre' ou Musique Libre, on crée l'amalgame, c'est une dénomination marketing pour attirer l'attention, et pourtant c'est sincère et pas malhonnete.
Pour regler ca plus vite je propose un duel, un truc reglo, à l'ancienne, quand le CPI n'existait pas... On en fait une vidéo et le vainqueur choisi la licence de diffusion.
Après ça, la "bonne foi" ou pas, de Kramik et de sa boîte, ce n'est pas vraiment la question.
Il peut être à titre personnel un type honnête et droit, philanthrope et généreux (même Bill Gates l'est), avoir commis une bévue plus qu'une filouterie ("j'vous jure, m'sieur l'agent, j'l'ai pas fait exprès"), être responsable mais pas coupable ou plus incompétent que malhonnête (pour faire une analogie avec des cas célèbres)... Peu importe : il s'inscrit objectivement dans une pratique qui met en danger la musique sous LLD et n'en respecte pas les clauses.
Généralement, la bonne foi est plaidée pour obtenir la reconnaissance de circonstances atténuantes et obtenir la clémence du juge. Cela n'atténue nullement le préjudice. Et 4 jours de diffusion sur une pub de magasin de rideaux sans l'accord de l'auteur, en dépit des clauses de sa licence et sans rémunération aucune, c'est un grave préjudice.
Alors, si procès et condamnation il y a, j'imagine que ce ne sera pas bien méchant financièrement parlant, même pour une petite boîte. Tant pis si ça attriste un peu le monsieur de passer pour un filou qu'il n'est peut-être pas. Mais quel bel exemple ce serait pour nous.
En fait le monsieur, il aurait rien dit à personne, tout serait passé inaperçu. La prochaine fois il saura.
Donc messieurs les commercants, continuez de prévenir les artistes que vous utilisez leurs musiques, comme ca on saura où pointer l'artillerie. Feu à volonté mon général.
Euh... chasse aux sorcières, t'y vas un peu fort. Brûler les publicitaires en place publique en mettant le feu aux rideaux qu'ils ont essayé de vendre, ça oui, ça ferait un peu chasse aux sorcières, et encore... une sorcière, c'est beau par rapport à une pub.
Là, il s'agit juste de soutirer quelques picaillons symboliques et d'utiliser des moyens bassement légaux pour dire merde à ceux qui voudraient s'y frotter. Je nous trouve même très doux. C'est qu'on est des braves gens un peu babos et tête en l'air, hein, nous autres zartistes.
S'il n'avait rien dit à personne, il n'aurait même pas pu plaider la bonne foi. Son compte était bon. La première sorcière qui joue à ça et qui se fait piquer, elle va morfler grave.
Cela me semble être une interprétation bien tendancieuse de la clause NC.
Je n'aurais pas dit qu'elle autorisait quoi que ce soit, mais au contraire qu'elle interdisait toute utilisation commerciale. Mais à partir du moment où le principe des CC est de laisser l'auteur libre de choisir lui-même ses conditions de diffusion, celui-ci est libre, s'il le souhaite, de faire sauter la clause NC.
Ça revient peut-être au même en fin de compte, mais l'inversion faite ici ("autorise" si... plutôt que "interdit" sauf...) ne plaide pas en faveur de la bonne foi.
Héhé.
Affaire L'Onomatopeur / Envoyé Spécial.
Déjà ce n'est pas FR2 qui était en cause mais la société de production d'un reportage d'Envoyé Spécial. Ensuite, l'affaire s'est réglée à l'amiable avec versement d'une somme (inconnue) à l'auteur.
Petit historique de la jurisprudence dans les affaires de droit d'auteur.
http://www.juriscom.net/txt/jurisfr/da/resum.htm#laser
Merci pour les liens et précisions (on fait simple et on est pas précis mea culpa)
dF
Mr B. Fournier a-t-il bien lu le contrat de licence avant de rédiger sa lettre ? Est-ce qu'il sait s'il ne se situe pas sur un site de musiques libres de droits ? (d'ailleurs, "libres de droits", ou de "libres de droit" ?)
En même temps, je dois dire que je suis géné par ce lynchage (c'est moi qui ai prévenu kramik de ce fil qui se déroulait sans qu'il le sache - ce qui est déjà pas très glorieux pour l'image de dogmazic)...
Moi aussi j'ai choisi les clauses nc et nd donc je suis bien placé pour comprendre les positions radicales de certains ici, même si je déteste les extrêmes (je suis le Bayrou du libre moi...)
Combien de fois ai-je entendu, à l'inverse, d'autres extrémistes/puristes du "libre" fustiger ces clauses restricitives qui en fait s'éloignent beaucoup de la libre diffusion façon LAL. J'en connais même sur ce forum qui feraient volontiers voler en éclat les notions de propriété intellectuelle, de droit d'auteur et de paternité....
Voilà, donc quand je vois ici bon nombre d'artistes se réclamant du "libre", brandir leur clause nc-nd avec l'idée même pas dissimulée d'un dédommagement ou d'une rémunération de leur travail... et bien je dis que tout ça est bien loin de la philosophie que je me fais de la libre diffusion.
Et je pense n'être pas le seul dans ce cas. Mon choix d'une license libre est clairement dicté par la démarche suivante : je ne compte pas tirer un quelconque revenu d'une diffusion éléctronique de ma musique. Je tiens à ce que ma musique soit accessible et diffusable au plus grand nombre (peu importe en fait les moyens) et pour le seul prix du téléchargement des morceaux. Qu'elle finisse en musique d'ascenceur (très probable) ou même dans une rave de nazis scatophage (peu probable), je m'en fous... Qu'elle finisse dans une pub du charcutier de brie en besace, je m'en fous aussi...Si j'ai choisi la clause nc-nd, c'est avant tout pour pouvoir savoir/être mis au courant de l'utilisation qui en sera faite (et éventuellement refuser des utilisations commerciales franchement contraires à mes valeurs : industrie du disque, marchand d'arme au hasard), sûrement pas pour sauter sur chaque occasion pour prendre un %. Et encore moins sur le paletot du premier vidéaste amateur qui essaie de monter sa petite entreprise a priori en toute honneteté et qui avec beaucoup de bon sens va privilégier ce qui est gratuit plutôt que ce qui est payant...(qui ferait autrement ici à sa place ? laissez moi rire)... (Kramik, dorénavant il suffit de choisir des morceaux sous licence sans restriction nc-nd.. ils ne sont pas de moins bonnes qualité...et pi voilà !)
Tout ça pour dire que je suis un peu réservé sur l'image et le message que véhicule une attitude procédurière et intéressée, qui s'abrite derrière une licence certe délibérément choisie, mais qui se revendique du mouvement "libre"...
Ce n'est pas ma "vision" du libre, Je tolère toutes les variantes,y compris les plus extrêmes. Mais les extrêmes qui comme d'habitude font le plus de bruit, n'ont aucune raison d'être représentatives de la majorité du mouvement.
Je pense que le mouvement du libre et en particulier certains membres de ce site gagneraient à modérer un peu leurs positions (ou à s'abstenir si impossible), à admettre également que le commun des mortels n'est pas nécessairement un juriste expert du CPI (et que la répréssion est une très mauvaise éducatrice), et qu'enfin, si l'on prône la libre diffusion, faut pas venir pleurnicher parce que nos belles musiques finissent en fond sonore d'une partouze de la secte des mangeurs de mouche, ou sur le message d'accueil du répondeur d'une bimbo débile.
Qu'on se fasse du fric ou pas, qu'on diffuse de telle manière ou d'une autre : justement, les LLD nous permettent de choisir.
Mais qu'on favorise le dumping musical en nous plaçant nous même en position d'esclaves volontaires, non. Si on doit utiliser les lois et se montrer procéduriers pour enrayer cette précarisation générale à laquelle déjà trop de monde consent, eh bien, vive la procédure !
Euhh, tu ne crois pas qu'on a autre chose à faire que de prévenir les gens qu'on parle d'eux sur le forum ? Franchement, on est le plus souvent le nez dans le guidon, rien à voir avec notre image donc.
Pour ce qui est de kramik, il m'a en effet prévenu qu'il répondrait à ce thread suite à ta prévention, je l'ai encouragé à le faire afin qu'il n'y ait pas qu'un seul point de vue qui s'exprime, et qu'un vrai débat aie lieu. Et c'est très bien que quelqu'un prenne son parti, car jusqu'ici il était bien seul.
Sinon, je ne comprends pas bien certain de tes dires :
est en contradiction avec :
Tu ne comprends pas tsunami_wazahari lorsqu'il montre le poing, alors que tu choisis précisément la nc pour contrôler l'usage de ta musique et "éventuellement refuser des utilisations commerciales franchement contraires à tes valeurs". Tu ferai donc la même chose que lui, mais pas dans le même cas, je ne vois donc pas comment tu te permets de considérer une attitude ponctuelle, suscitée par un évènement x comme :
La diversité des opinions défendues ici, et les disparités idéologiques des membres de la communauté, ben, je trouve ça plutôt rassurant, c'est la preuve qu'une certaine forme de démocratie est à l'œuvre ici même.
Alors, avant de demander à ce que les positions de certains soient plus modérées, je te conseille d'avoir un discours moins partisan.
Oui, à condition de respecter les licences :
morceau sous LAL = pub sous LAL
morceau sous by-sa = pub sous by-sa
morceau sous GPL = pub sous GPL
morceau sous by-nd = demande d'autorisation à l'auteur pour toute modif.
alors même s'il est vrai que :
Il n'est pas moins vrai que les licences ont été conçues pour être respectées, et en tant que textes légaux, leur respect peut passer devant les tribunaux, après, chacun voit midi à sa porte pour ce qui est de juger si cela en vaut la peine ou non.
Et d'ailleurs, pas besoin de licence pour assigner un utilisateur de la musique en justice : le droit moral de l'artiste est un droit inaliénable.
Il est hors de question de participer à la baisse des coups de production des publicitaires. Eux gagnent de l'argent avec leur boulot, il est donc normal que ceux qui contribuent à fabriquer la pub soient rémunérés.
Cela ne veut en aucun cas dire que l'on ait une attitude mercantile. Pour ma part la musique que je diffuse n'est pas destinée à la pub, payée ou non.
Cette démarche "web 2.0" ne recherche que l'accroissement des marges, un peu comme les entreprises qui délocalisent en Chine...
Nous avons eu une belle empoignade à ce sujet sur un autre site qui a décidé de généraliser cette équation : Musique utilisée dans pub gratuitement = plus de visibilité pour l'artiste.
La visibilité c'est un peu la monnaie de singe pour l'artiste sous LLD. Je propose que l'on paie les publiciaires avec de la visibilité, cela leur fera de la pub pour qu'ils en fassent toujours plus, gratuitement s'entend.
Maintenant c'est une pauvre entreprise Luxembourgeoise qui vend ses vidéos 60 € qui se fait brocarder. Ben oui ! Est ce qu'il est honnête ou non, je m'en fout ! Tout travail mérite salaire, dit on... Lui ne se fait pas beaucoup payer mais je ne vais pas l'aider.
l'adjectif ne s'appliquant plus dans ce cas qu'à l'artiste qui est libre de choisir sa license...
bof...
@rico : je ne visais pas là la team Dogmazic, mais les auteurs du post... allumer un mec sur un forum sans même le prévenir.. c'est tout sauf démocratique et ça donne pas une bonne image d'un forum (et des auteurs des posts si tu préfères)...
pas de contradiction : la secte de nazis scatophages fait ce qu'elle veut car ce n'est pas une utilisation commerciale... le marchand d'arme oui... Autant tu peux t'opposer à une utilisation commerciale, autant je vois pas bien comment tu peux t'opposer à une utilisation en privée, d'une musique à des fins idéologiques par exemple.
qui a dit que je ne comprenais pas ? Je comprends, mais je ne pense pas que ce soit "éducatif"...J'ai pour ma part réagit aussi négativement au premier mp de kramik, mais en lui expliquant les différences entre libre diffusion et gratuité, et les réserves de la clause nc. Le fait qu'il m'ait demandé l'autorisation ne traduisant pas à mon sens une malhonneteté flagrante. La menace de procès ci-dessus ne me semble ni être un bon moyen d'apprentissage, ni s'attaquer à la bonne cible... c'est tout...
je ne demande rien, je suggère, et j'utilise le même tonpartisan et le même discours radical que les autres ici, mais pour défendre un position plus tolérante et plus nuancée... C'est aussi mon droit en démocratie...non ?
100% d'accord sur la théorie. On sait tous à quel style ou modèle de société conduit la mise en pratique rigide de ce genre de principe... Tout sauf les idéaux habituellement défendus ici... mais bon...chacun voit midi à sa porte et a le droit de changer d'avis selon les circonstances. Il y a quand même de quoi s'étonner, non?
non ? et bien moi je me donne le droit démocratique d'être un peu déçu.
Franchement, etre entendu par la menagere de 50 ans qui compte refaire les rideaux de chez elle, j'men tappe un peu !
Ensuite, en ce qui concerne le pauvre petit gars, qui lance ca boite en vendant 60€ ses pub, je vous laisse voir le site principal de la societé Markeasy,
un societé d'au moins 20 personne,
qui a fait le design d'environ 90 sites pro,
qui doit surement faire des marges convenable :
http://www.markeasy.lu
Je ne critique pas cette démarche qui est à la fois respectable, un peu idéaliste, politique même. Mais dans ce cas, il suffisait de bien clairement refuser l'autorisation à kramik, expliquer pourquoi, et basta... tout l'agressivité, les procès d'intention et les procès tout court évoqués ci-dessus, c'est ça qui me choque... kramik a lui-même regretté son erreur pour aldenterecord et a retiré le morceau... quel est l'intérêt ou le message véhiculé par cette sorte d'intimidation procédurière un peu ridicule ? je ne vois pas...
Donc ce capitalisme décomplexé suscite la provocation en retour.
D'autre part, et c'est sans doute plus important, les LLD c'est du droit à la base : Vivant dans une société de droit, il est normal de le faire jouer.