alors justement dF, je propose de mettre en œuvre une lente évolution (pas trop quand même) plutôt que de tout envoyer valser d'un coup d'un seul, sachant que le retour de bâton sera encore plus fort dans ce dernier cas (radio libre 1980 -> NRJ Skyrock aujourd'hui, la victoire et comme tout temps à s'accélerer : licence LAL 2009 -> catastrophe que je ne sais pas nommé en 2011)
après, encourager la dérégulation, c'est le capitalisme le plus vilain (imagine, des artistes qui se jettent des tours triplettes en chantant 'I believe i could fly' ).
je parle dans mon long post, et comme très souvent, de 'classes basses et moyennes' de la musique. moi, j'en ai pas rien à secouer, des gars comme tue-loup, un groupe des années 90, qui propose une musique intéressante, et qui n'a pas tué le bon dieu etc.
aller, prend tes 85 euros pour venir me botter le train
__sam, tu dis plein de trucs
des fois je pipe quedalle
mais des fois je trouve ça juste étrange
comme par exemple:
lorsque vous organisez une manifestation non commerciale, que vous avez besoin d'un type pour la sono, que vous le payez [...], qu'il passe de la musique libre [...], on accepte ici, de ne pas être rémunéré pour cette utilisation via nos licences.
dites-moi si je me plante, mais... ça dépend.
si le mec qui organise la manif dit au type de la sono: tu passes ça, ça et ça, v'la la playlist. là, le job du soneux, c'est de fournir le matos, et d'enchainer les sons qu'on lui fournis. dans ce cas, l'utilsation des morceaux est l'initiative des gens qui organisent la manif. et si elle est pas à but commerciale, alors l'utilisation des morceaux n'est pas à but commercial.
mais si le soneux, son job, c'est aussi de fournir les morceaux, alors il est payé pour avoir du son à passer et l'utilisation des morceaux se fait alors dans un cadre commercial.
c'est comme pour les FAI
tu fais une manif à but non commercial qui a besoin d'un FAI pour diffuser du son sur internet ? et bien si c'est toi qui fourni les morceaux, l'utilisation est de ton initaitive est elle n'est donc pas à but commerciale. Mais si tu demandes au FAI : j'achète aussi, en plus de la connection, un forfait "catalogue en ligne de zic" pour avoir du contenu à passer, alors là c'est le FAI qui propose le son et l'utilisation est commerciale.
ouais, bon, il doit manquer quelques liens de cause à effet que j'ai éludé, et quelques parenthèses/private joke en trop.
de ton côté, tu soulèves une question à laquelle je n'ai pas de réponse (d'ou la question de jeremie). la question que je posais (et je me garde bien d'y répondre par l'affirmative ou la négative maintenant), c'est dans le cas d'une manifestation non commerciale, ou l'on a payé le gars qui ramène sa sono (c'est son taf), doit-t'on ou pas rémunérer les artistes (dont c'est le taf) qui sont diffusés.
on peut :
- choisir de s'en foutre,
- dire que c'est des clopinettes, que c'est non monétisable pour les artistes (comme ne manqueront pas de le faire valoir des majors, mais qui vendront quand même des catalogue)
- dire que c'est hors du champ de ce qu'est écrit sur le texte de la licence et donc hors sujet
- essayer d'attaquer le problème d'un autre angle
- ...
cela présupposant bien entendu qu'il y a encore dans le monde occidental des auteurs compositeurs qui vivent de leur art.
disons, loin de moi l'idée de prétendre avoir une réponse, heu... "dans l'absolu", mais en ce qui me concerne, j'aborderais donc cette situation en me demandant :
qui fourni le son qui sera ensuite passé par le soneux ?
si c'est le gus qui organise la manif, alors l'utilisation se fait dans le cadre de la manif: non comerciale.
si c'est le soneux qui amène le son (en plus de son matos) parce qu'il est payé pour avoir aussi du contenu à passer: c'est une utilisation commerciale.
enfin c'est comme ça que je vois le truc.
mais y'a sans doute des subtilités qui m'échappent...
je développe un peu la distinction que je fais sur la personne qui apporte les morceaux...
mettons que la personne qui organise la manifestation (donc à but non lucratif) loue les services d'une personne pour :
1) qu'elle s'occupe de la sono
2) qu'elle fournisse des morceaux à passer
là, le job du soneux, en plus d'être derrière les manettes, c'est donc de trouver des morceaux. et c'est sur ces deux aspects de sa prestation qu'il sera rémunéré.
dans ce cas, la valeur de sa prestation dépend, en plus de son matos et de sa compétence à le manipuler, de sa capacité à trouver les morceaux qui vont bien. dans ce cas, la valeur de sa paye dépend des morceaux qu'il passera et alors l'utilisation des morceaux se fait clairement dans un cadre commercial.
si par contre le gars qui organise la manif dit au soneux: amène ton matos et tes compétences, pour les morceaux, c'est nous qui te donnerons la playliste et les sources. alors dans ce cas, le soneux ne sera payé que pour le point 1) ci-dessus. dans ce cas, les morceaux sont choisis et fournis par une personne qui organise un evenement non comercial : l'utilisation des morceaux ne se fait donc pas dans un cadre commercial.
ensuite
si les morceaux sont en gestion collective et sensés être rémunérés à la diffusion, dans un cas comme dans l'autre, les auteurs doivent être payés (enfin la société qui se chargera ensuite de redistribuer le prix de la diffusion)
si les morceaux sont en LO, dans le premier cas (si le soneux est payé pour AUSSI fournir les morceaux), et bien les clauses NC jouent. dans le deuxième cas (si le soneux se contente de passer les morceaux qu'on lui fourni), la diffusion est assumée par la personne qui organise l'événement (non commercial) et donc pas de rémunération, NC ou pas.
edit: bon, c'est ce que ça m'inspire, hein... maintenant y'a des chances pour que je sois aussi complètement à coté de la plaque (de marbre ?)
dans ce "cas d'école" n°1 c'est assez clair
après la réalité est tout autre, puisqu'il peut y avoir une buvette (là, on pose la question des buvette 'à ambiance musicale')
peut être faut aller plus loin que
commercial / non commercial
essayer le lucratif / non lucratif, je sais pas,
et puis en même temps, c'est pas très intéressant, mais faut passer par là (? surement)
heuu juste pour dire que moi je parle pas du spectacle vivant mais de la sainte frousse du synchroniseur de _sam. Le spectacle y'en 30 000 000 de façon de l'organiser vous le savez bien, ça repose sur des humains, tant que c'est pas des "super pros/relous" on peut faire des choses (sauf ptet à paname, hmmm, si même).
La synchro, c'est plus des humains c'est 1) des machines avec des avocats 2) des mecs sans moyens qui flippent leur mères quand ils savent qu'on connait mieux le CPI que eux.
Donc je réitère pour la synchro (parceque dans le fond je vois pas la distinction entre groupe libre et groupe pas libre dans le spectacle vivant, si ptet dans le mix mais bon, le mix c'est pas de la musique (houlllouououuuuu, troollling) ).
La viralité fonctionne. Elle empèche l'utilisation commerciale telle qu'elle est pratiquée de nos jours.
C'est tout. Et j'ai évoqué les raison pour lesquelles le mot dérégulation fait peur, mais ptet que ça fait une raison de plus pour se foutre de ce qui peut arriver DANS la shpère commerce (car ça arrivera de toute façon), et réfléchir à construire correctement A COTé pour un meilleur plan, qui n'exclue pas forcémment des revenus.
dF
ps :
_sam, je peux couch-surfer par chez toi d'ici 2 ou 3 semaines ? genre 3 jours pour faire le tour de mes potes exilés à lutèce de par la logique de marchés dérégulés, (après que t'ai mordu la poussière évidemment ). No kidding j'ai une obligation de taff qui va me faire monter et je cherche des canaps pour pouvoir voir tout les potes, vu que je réussi le boycott de paname depuis un bail. PM man ifyou dare !! mouhahaha
"utilisation commerciale" est, faute de consensus, une notion laissée à la libre appréciation de l'auteur : il convient donc d'entendre la formule de la façon la plus restrictive possible en l'absence d'autorisation spécifique de l'auteur.
suffirait à englober toutes les acceptations possibles ?
"utilisation commerciale" est, faute de consensus, une notion laissée à la libre appréciation de l'auteur : il convient donc d'entendre la formule de la façon la plus restrictive possible en l'absence d'autorisation spécifique de l'auteur.
Pourquoi pas mais ça rends les licences NC hyper chelous, genre à priori pas le droit de le diffuser sur un site avec un pauvre gogole adweurd, pas de P2P parceque sinon on le trouve sur des sites gavés de pubs, (pas de streaming flash parceque ça fait de la pub à adobe, mouhahaha) enfin ça peut aller loin.
Tiens je cross troll pour revenir un peu comme pola sur des considérations "de base", et prendre le probleme à l'envers, "comment definir l'utilisation non-commerciale d'une oeuvre ?"
Est-ce qu'entre tout ceux qui ont posté par ici on pourrait établir un consensus au sujet des association de loi 1901 ?
Ma conviction : L'utilisation de musique par une association à but non lucratif ne rentre pas dans le cadre d'une "utilisation commerciale".
On retrouve le probleme de vocabulaire du _sam commercial / lucratif. Je me suis toujours senti dans mon bon droit quand je diffusais du NC ND dans mon émission de radio sur divergence-fm (radio associative s'il en est, exempte de pub certes).
Bon je suis pas dupe des détournements de ce statut juridique associatif par des relous qui l'utlisent quand même pour faire du fric (et pole emploi de l'utiliser pour fourguer des contrats précaires et enfin sortir leurs allocataires... heu ben principalement de leur listing).
C'est une machine à voyager dans le temps ce thread, on à déjà jouté sur ce sujet, mais bon, c'est histoire de prendre la question de Jerem' à l'envers.
ah... ok ok.
bon, _sam, tu as peut-être déjà exposé ça ailleurs dans ce forum alors je vais pas brouter tout le monde en te demandant de redévelopper ici (mais si t'as un lien où tu en parles, je suis curieux de voir comment tu vois ça)...
Pourquoi pas mais ça rends les licences NC hyper chelous, genre à priori pas le droit de le diffuser sur un site avec un pauvre gogole adweurd, pas de P2P parceque sinon on le trouve sur des sites gavés de pubs, (pas de streaming flash parceque ça fait de la pub à adobe, mouhahaha) enfin ça peut aller loin.
Oui, c'est vrai, ça peut aller loin. Mais perso je considère que c'est le droit de l'auteur de décider jusqu'où ça peut aller trop loin. Donc, en cas de doute, on contacte l'auteur.
Je ne crois pas qu'il y ait de recette universelle, pas même au regard par exemple du statut de l'utilisateur : comme tu le dis, une asso à but non lucratif peut très bien organiser des opérations commerciales, et on peut discuter des années pour savoir par exemple si la présence d'une buvette sur un festival gratuit rend "commerciale" l'utilisation des musiques diffusées ou pas, la seule réponse sera "ça dépend…".
Bon je suis pas dupe des détournements de ce statut juridique associatif par des relous qui l'utlisent quand même pour faire du fric (et pole emploi de l'utiliser pour fourguer des contrats précaires et enfin sortir leurs allocataires... heu ben principalement de leur listing).
C'est une machine à voyager dans le temps ce thread, on à déjà jouté sur ce sujet, mais bon, c'est histoire de prendre la question de Jerem' à l'envers.
dF
Tu veux parler de Libre Accès?
Tant qu'on y est, autant travailler sur un exemple précis.
Bon, c'est pas une assoce mais une coopérative, y paraît, donc on va pas leur reprocher de faire du fric (formations par exemple)...
Libre accès assure des formations sur différents outils. présentés ci dessous. Pour demander un devis ou plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse mail suivante : formations@libreacces.org.
Une coopérative, c'est commercial?
Dans ce cas, quelle est leur légitimité à promouvoir le "libre" ou plutôt à utiliser la "défense" des musicos (qui ne leur ont rien demandé) pour leur prestige et leur promotion?
Elle est où la différence avec jamendo?
Avec dogmazic comme membre fondateur, c'est à n'y plus rien comprendre, enfin moi je commence à être de plus en plus paumé
Libre Accès est une association loi 1901. Une asso peut assurer des formations.
Le fait qu'une association soit à but non lucratif signifie qu'elle ne doit pas faire de bénéfices, et doit reverser/réutiliser toutes sommes perçues (de ventes d'objets, de prestations, de soirées à entrée payante, parmi d'autres exemples) pour le financement des actions menées par l'asso et rencontrant son objet.
L'asso Musique libre ! comme membre fondateur de Libre accès : simple, créer avec d'autres acteurs de la culture libre et/ou d'autres acteurs intéressés par (proches de) ladite culture libre, un organe commun de réflexion, de mise en commun de ressources, de capacités.
C'est en grande mesure un laboratoire, certains des objectifs ou attentes, y compris de certains membres, ne semblent pas atteints comme par exemple un fonctionnement mutualisé de ressources pour création de projets communs comme une boutique du libre à Paris, ça n'a pas abouti à l'heure actuelle. Sur d'autres points, comme faire porter une voix discordante sur les projets Hadopi et similaires, il y a eu diverses réunions, conférences de presse, sorties de livre chez In Libro, l'un des membres de Libre Accès, qui ont été menées, avec un succès appréciable.
Tout n'est pas parfait. De fait au cours de sa première année et demie d'existence, Libre Accès a réalisé des actions qui l'oriente plus vers un hub, ou catalyseur de projets menés par ses membres, et organe d'information/agitation (au sens agit-prop ou propagande perplexe si vous voulez), que vers une coopérative de production.
Enfin, j'aimerais dire que Libre Accès ne travaille pas pour la gloriole, ni de ses membres ni de soi-même.
Libre Accès est une association loi 1901. Une asso peut assurer des formations.
.
Bah wé, mais c'est marqué partout :
Libre Accès est une coopérative de soutien au mouvement artistique des licences de libre diffusion ayant pour objectif de fournir un cadre économique juste assurant une bonne rémunération des artistes.
Une coopérative...ça prète à confusion
Je prenais cet exemple en relation avec le cas qu'essayaient d'examiner nos amis qui, j'ai l'impression se perdent en conjecture sur des situations très marginales...si j,ai bien saisi.
C'est aussi pour cette raison que je m'interroge : on a le vice président d'une assoce de soutien aux LLD, pour moi ce serait à lui de répondre à la question posée, pas à lui de la poser.
Ce sujet "définir l'utilisation commerciale etc" aurait pu être examinée par le collectif LA, non?
Imagine que lors d'un débat public la question soit posée?
Vous n'allez pas conseiller aux gens de venir débattre ici, il faudra bien tenter d'apporter une réponse.[/i]
tout bien considéré, j'aurais tendance à trouver sympa l'approche de Pola:
"utilisation commerciale" est, faute de consensus, une notion laissée à la libre appréciation de l'auteur : il convient donc d'entendre la formule de la façon la plus restrictive possible en l'absence d'autorisation spécifique de l'auteur.
parce que j'imaginais bien, de façon plus ou moins abstraite, que définir c'est quoi une utilisation commerciale, c'était pas un truc évident, mais il aura fallu que je me vautre sur des cas concrets pour réaliser qu'effectivement, c'est pas gagné.
d'où ma joie sans borne en me disant que finalement, les LO permettent justement une gestion au cas par cas
edit: cela-dit, je suis toujours preneur d'une explication ou d'un lien concernant la distinction _samienne commercial / lucratif.
C'est aussi pour cette raison que je m'interroge : on a le vice président d'une assoce de soutien aux LLD, pour moi ce serait à lui de répondre à la question posée, pas à lui de la poser.
Ce sujet "définir l'utilisation commerciale etc" aurait pu être examinée par le collectif LA, non?
Imagine que lors d'un débat public la question soit posée?
Vous n'allez pas conseiller aux gens de venir débattre ici, il faudra bien tenter d'apporter une réponse.[/i]
aahhh... "on a le vice président d'une assoce de soutien aux LLD, pour moi ce serait à lui de répondre à la question posée, pas à lui de la poser."
donc en tournant un tout petit peu le couteau autour de la plaie : soit on fait des trucs et on se fait engueuler de ne pas communiquer ni consulter les concernés ; soit on consulte, on pose une question sur un point qui nous occupe tous, pour recueillir des éléments d'information et réflexion, et on se fait dire qu'il est étrange, pour quelqu'un qui devrait savoir...
pour répondre plus sérieusement, évidemment cette question est examinée par le collectif LA, mais ledit collectif LA n'est pas une monade pompette vagant toute seule dans je ne sais quelles sphères, elle appartient à un monde, un milieu, un contexte, et s'y réfère, s'y alimente, s'y attache.
Réponses
après, encourager la dérégulation, c'est le capitalisme le plus vilain (imagine, des artistes qui se jettent des tours triplettes en chantant 'I believe i could fly'
je parle dans mon long post, et comme très souvent, de 'classes basses et moyennes' de la musique. moi, j'en ai pas rien à secouer, des gars comme tue-loup, un groupe des années 90, qui propose une musique intéressante, et qui n'a pas tué le bon dieu etc.
aller, prend tes 85 euros pour venir me botter le train
des fois je pipe quedalle
mais des fois je trouve ça juste étrange
comme par exemple: dites-moi si je me plante, mais... ça dépend.
si le mec qui organise la manif dit au type de la sono: tu passes ça, ça et ça, v'la la playlist. là, le job du soneux, c'est de fournir le matos, et d'enchainer les sons qu'on lui fournis. dans ce cas, l'utilsation des morceaux est l'initiative des gens qui organisent la manif. et si elle est pas à but commerciale, alors l'utilisation des morceaux n'est pas à but commercial.
mais si le soneux, son job, c'est aussi de fournir les morceaux, alors il est payé pour avoir du son à passer et l'utilisation des morceaux se fait alors dans un cadre commercial.
c'est comme pour les FAI
tu fais une manif à but non commercial qui a besoin d'un FAI pour diffuser du son sur internet ? et bien si c'est toi qui fourni les morceaux, l'utilisation est de ton initaitive est elle n'est donc pas à but commerciale. Mais si tu demandes au FAI : j'achète aussi, en plus de la connection, un forfait "catalogue en ligne de zic" pour avoir du contenu à passer, alors là c'est le FAI qui propose le son et l'utilisation est commerciale.
un truc comme ça ?
de ton côté, tu soulèves une question à laquelle je n'ai pas de réponse (d'ou la question de jeremie). la question que je posais (et je me garde bien d'y répondre par l'affirmative ou la négative maintenant), c'est dans le cas d'une manifestation non commerciale, ou l'on a payé le gars qui ramène sa sono (c'est son taf), doit-t'on ou pas rémunérer les artistes (dont c'est le taf) qui sont diffusés.
on peut :
- choisir de s'en foutre,
- dire que c'est des clopinettes, que c'est non monétisable pour les artistes (comme ne manqueront pas de le faire valoir des majors, mais qui vendront quand même des catalogue)
- dire que c'est hors du champ de ce qu'est écrit sur le texte de la licence et donc hors sujet
- essayer d'attaquer le problème d'un autre angle
- ...
cela présupposant bien entendu qu'il y a encore dans le monde occidental des auteurs compositeurs qui vivent de leur art.
à vous,
qui fourni le son qui sera ensuite passé par le soneux ?
si c'est le gus qui organise la manif, alors l'utilisation se fait dans le cadre de la manif: non comerciale.
si c'est le soneux qui amène le son (en plus de son matos) parce qu'il est payé pour avoir aussi du contenu à passer: c'est une utilisation commerciale.
enfin c'est comme ça que je vois le truc.
mais y'a sans doute des subtilités qui m'échappent...
mettons que la personne qui organise la manifestation (donc à but non lucratif) loue les services d'une personne pour :
1) qu'elle s'occupe de la sono
2) qu'elle fournisse des morceaux à passer
là, le job du soneux, en plus d'être derrière les manettes, c'est donc de trouver des morceaux. et c'est sur ces deux aspects de sa prestation qu'il sera rémunéré.
dans ce cas, la valeur de sa prestation dépend, en plus de son matos et de sa compétence à le manipuler, de sa capacité à trouver les morceaux qui vont bien. dans ce cas, la valeur de sa paye dépend des morceaux qu'il passera et alors l'utilisation des morceaux se fait clairement dans un cadre commercial.
si par contre le gars qui organise la manif dit au soneux: amène ton matos et tes compétences, pour les morceaux, c'est nous qui te donnerons la playliste et les sources. alors dans ce cas, le soneux ne sera payé que pour le point 1) ci-dessus. dans ce cas, les morceaux sont choisis et fournis par une personne qui organise un evenement non comercial : l'utilisation des morceaux ne se fait donc pas dans un cadre commercial.
ensuite
si les morceaux sont en gestion collective et sensés être rémunérés à la diffusion, dans un cas comme dans l'autre, les auteurs doivent être payés (enfin la société qui se chargera ensuite de redistribuer le prix de la diffusion)
si les morceaux sont en LO, dans le premier cas (si le soneux est payé pour AUSSI fournir les morceaux), et bien les clauses NC jouent. dans le deuxième cas (si le soneux se contente de passer les morceaux qu'on lui fourni), la diffusion est assumée par la personne qui organise l'événement (non commercial) et donc pas de rémunération, NC ou pas.
edit: bon, c'est ce que ça m'inspire, hein... maintenant y'a des chances pour que je sois aussi complètement à coté de la plaque (de marbre ?)
après la réalité est tout autre, puisqu'il peut y avoir une buvette (là, on pose la question des buvette 'à ambiance musicale')
peut être faut aller plus loin que
commercial / non commercial
essayer le lucratif / non lucratif, je sais pas,
et puis en même temps, c'est pas très intéressant, mais faut passer par là (? surement)
(désolé, trop débile pour faire la distinction commercial / lucratif)
je -->
La synchro, c'est plus des humains c'est 1) des machines avec des avocats 2) des mecs sans moyens qui flippent leur mères quand ils savent qu'on connait mieux le CPI que eux.
Donc je réitère pour la synchro (parceque dans le fond je vois pas la distinction entre groupe libre et groupe pas libre dans le spectacle vivant, si ptet dans le mix mais bon, le mix c'est pas de la musique (houlllouououuuuu, troollling) ).
La viralité fonctionne. Elle empèche l'utilisation commerciale telle qu'elle est pratiquée de nos jours.
C'est tout. Et j'ai évoqué les raison pour lesquelles le mot dérégulation fait peur, mais ptet que ça fait une raison de plus pour se foutre de ce qui peut arriver DANS la shpère commerce (car ça arrivera de toute façon), et réfléchir à construire correctement A COTé pour un meilleur plan, qui n'exclue pas forcémment des revenus.
dF
ps :
_sam, je peux couch-surfer par chez toi d'ici 2 ou 3 semaines ? genre 3 jours pour faire le tour de mes potes exilés à lutèce de par la logique de marchés dérégulés, (après que t'ai mordu la poussière évidemment
edit :quoiii c'est pas meetic ici ?
"utilisation commerciale" est, faute de consensus, une notion laissée à la libre appréciation de l'auteur : il convient donc d'entendre la formule de la façon la plus restrictive possible en l'absence d'autorisation spécifique de l'auteur.
suffirait à englober toutes les acceptations possibles ?
Tiens je cross troll pour revenir un peu comme pola sur des considérations "de base", et prendre le probleme à l'envers, "comment definir l'utilisation non-commerciale d'une oeuvre ?"
Est-ce qu'entre tout ceux qui ont posté par ici on pourrait établir un consensus au sujet des association de loi 1901 ?
Ma conviction : L'utilisation de musique par une association à but non lucratif ne rentre pas dans le cadre d'une "utilisation commerciale".
On retrouve le probleme de vocabulaire du _sam commercial / lucratif. Je me suis toujours senti dans mon bon droit quand je diffusais du NC ND dans mon émission de radio sur divergence-fm (radio associative s'il en est, exempte de pub certes).
http://www.dogmazic.net/modules.php?ModPath=phpBB2&ModStart=viewtopic&p=45632#45631
Bon je suis pas dupe des détournements de ce statut juridique associatif par des relous qui l'utlisent quand même pour faire du fric (et pole emploi de l'utiliser pour fourguer des contrats précaires et enfin sortir leurs allocataires... heu ben principalement de leur listing).
C'est une machine à voyager dans le temps ce thread, on à déjà jouté sur ce sujet, mais bon, c'est histoire de prendre la question de Jerem' à l'envers.
dF
bon, _sam, tu as peut-être déjà exposé ça ailleurs dans ce forum alors je vais pas brouter tout le monde en te demandant de redévelopper ici (mais si t'as un lien où tu en parles, je suis curieux de voir comment tu vois ça)...
sorry pour mon dernier post. y se faisait tard.
Oui, c'est vrai, ça peut aller loin. Mais perso je considère que c'est le droit de l'auteur de décider jusqu'où ça peut aller trop loin. Donc, en cas de doute, on contacte l'auteur.
Je ne crois pas qu'il y ait de recette universelle, pas même au regard par exemple du statut de l'utilisateur : comme tu le dis, une asso à but non lucratif peut très bien organiser des opérations commerciales, et on peut discuter des années pour savoir par exemple si la présence d'une buvette sur un festival gratuit rend "commerciale" l'utilisation des musiques diffusées ou pas, la seule réponse sera "ça dépend…".
Le fait qu'une association soit à but non lucratif signifie qu'elle ne doit pas faire de bénéfices, et doit reverser/réutiliser toutes sommes perçues (de ventes d'objets, de prestations, de soirées à entrée payante, parmi d'autres exemples) pour le financement des actions menées par l'asso et rencontrant son objet.
L'asso Musique libre ! comme membre fondateur de Libre accès : simple, créer avec d'autres acteurs de la culture libre et/ou d'autres acteurs intéressés par (proches de) ladite culture libre, un organe commun de réflexion, de mise en commun de ressources, de capacités.
C'est en grande mesure un laboratoire, certains des objectifs ou attentes, y compris de certains membres, ne semblent pas atteints comme par exemple un fonctionnement mutualisé de ressources pour création de projets communs comme une boutique du libre à Paris, ça n'a pas abouti à l'heure actuelle. Sur d'autres points, comme faire porter une voix discordante sur les projets Hadopi et similaires, il y a eu diverses réunions, conférences de presse, sorties de livre chez In Libro, l'un des membres de Libre Accès, qui ont été menées, avec un succès appréciable.
Tout n'est pas parfait. De fait au cours de sa première année et demie d'existence, Libre Accès a réalisé des actions qui l'oriente plus vers un hub, ou catalyseur de projets menés par ses membres, et organe d'information/agitation (au sens agit-prop ou propagande perplexe si vous voulez), que vers une coopérative de production.
Enfin, j'aimerais dire que Libre Accès ne travaille pas pour la gloriole, ni de ses membres ni de soi-même.
Bah wé, mais c'est marqué partout :
Libre Accès est une coopérative de soutien au mouvement artistique des licences de libre diffusion ayant pour objectif de fournir un cadre économique juste assurant une bonne rémunération des artistes.
Une coopérative...ça prète à confusion
Je prenais cet exemple en relation avec le cas qu'essayaient d'examiner nos amis qui, j'ai l'impression se perdent en conjecture sur des situations très marginales...si j,ai bien saisi.
C'est aussi pour cette raison que je m'interroge : on a le vice président d'une assoce de soutien aux LLD, pour moi ce serait à lui de répondre à la question posée, pas à lui de la poser.
Ce sujet "définir l'utilisation commerciale etc" aurait pu être examinée par le collectif LA, non?
Imagine que lors d'un débat public la question soit posée?
Vous n'allez pas conseiller aux gens de venir débattre ici, il faudra bien tenter d'apporter une réponse.[/i]
parce que j'imaginais bien, de façon plus ou moins abstraite, que définir c'est quoi une utilisation commerciale, c'était pas un truc évident, mais il aura fallu que je me vautre sur des cas concrets pour réaliser qu'effectivement, c'est pas gagné.
d'où ma joie sans borne en me disant que finalement, les LO permettent justement une gestion au cas par cas
edit: cela-dit, je suis toujours preneur d'une explication ou d'un lien concernant la distinction _samienne commercial / lucratif.
"on a le vice président d'une assoce de soutien aux LLD, pour moi ce serait à lui de répondre à la question posée, pas à lui de la poser."
donc en tournant un tout petit peu le couteau autour de la plaie : soit on fait des trucs et on se fait engueuler de ne pas communiquer ni consulter les concernés ; soit on consulte, on pose une question sur un point qui nous occupe tous, pour recueillir des éléments d'information et réflexion, et on se fait dire qu'il est étrange, pour quelqu'un qui devrait savoir...
pour répondre plus sérieusement, évidemment cette question est examinée par le collectif LA, mais ledit collectif LA n'est pas une monade pompette vagant toute seule dans je ne sais quelles sphères, elle appartient à un monde, un milieu, un contexte, et s'y réfère, s'y alimente, s'y attache.