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quelles conséquences concrètes avec les lois DRM ?
http://eucd.info/
Je suis surpris que si peu de posts sur notre forum soient consacrés au scandale suivant :
Concrètement, le projet DADVSI verrouille juridiquement les dispositifs anti-copie sur tout support numérique : ces dispositifs seront crées, déployés et contrôlés selon des critères arbitraires par les seuls industriels du disque, du film et du logiciel propriétaire, ces dispositifs permettront de surveiller et contrôler les pratiques numériques de tout utilisateur, ces dispositifs permettront d'interdire à distance tout accès aux oeuvres et toute utilisation des matériels numériques et électroniques, toute personne contournant, de manière directe ou indirecte, un dispositif sera présumée coupable du délit de contrefaçon (3 ans de prison et 300.000 euros d'amende), cette sanction s'appliquera à toute personne 'non autorisée' qui communiquera de manière directe ou indirecte sur les dispositifs anti-copie (analyses et études de sécurité informatique, promotion de logiciels libres, etc), cette sanction s'appliquera au fait de développer, de présenter ou d'utiliser un logiciel libre ou un logiciel autre que celui choisi (et vendu) par l'éditeur.
Nous n'en sommes plus à discuter de nos chères licences dites libres là. (ça me rappele ce que j'écrivais à la fin de mon article sur les CC publié dans framasoft (http://www.framasoft.net/article4167.html :
S’il y a un effort d’explication à faire et une lutte à mener, je crois qu’ils devraient être plutôt dirigés contre ceux qui écrivent ces lignes ou défendent ce genre de position (c'est-à-dire les majors et les sociétés de droit d'auteur), plutôt que de s'en prendre aux artistes qui, en choisissant une licence libre choisisse au moins d’autoriser a priori la copie et la diffusion de leurs oeuvres et ce pour l’humanité toute entière.
bref
il serait je crois utile pour tout le monde, à commencer pour nous, d'essayer d'imaginer à quoi ressemblerait un monde dans lequel cette loi aurait été adoptée.
je voudrais qu'on essaie ici de parler concrètement, de la modification des pratiques en matière d'écoute et de diffusion de la musique numérique.
Parce que je crois qu'en appeler aux libertés c'est très bien, mais expliquer concrètement ce que cela pourrzait changer, c'est tout de même plus parlant.
Je commence par émettre des hypothèses, suites aux lectures que j'ai faite à droite et à gauche (il importe de lire soigneusement les dossiers réalisés par l'EUCD avant de raconter n'importe quoi.)
1° IL semblerait que chaque logiciel permettant de lire ou de diffuser de la musque numérisée doivent contenir un dispositifs anti-copie (un protocole DRM). Un logiciel qui ne contiendrait pas ce dispositif serait illégal. Un logiciel qui permettrait de déjouer les dispositifs anti-copie serait criminel.
Quelel logique préside à cette loi ?
Les majors et les sociétés de droits d'auteurs (je les appele désormais : le LOBBY ça ira plus vite) considère que ces logiciels permettent de jouir d'oeuvres protégées tout aussi bien que d'oeuvres piratées. Le LOBBY se fut éperdument soit-dit en passant qu'il existe des oeuvres qui circulent et des créateurs qui ne fassent pas partie de leur catalogue (mais c'est une autre histoire). La meilleure manière d'empêcher les auditeurs d'écouter de la musque dite piratée, c'est d'empêcher le logiciel de la lire.
Application concrète :
Supposons une aplication x (windows media player, itunes, xmms, ce que vous voudrez), supposons que les créateurs de cette application pour se plier à la nouvelle loi, ait intégré ce dispositif anti-copie à leur logiciel..
il en résultera que tous les morceaux que vous tenterez d'écouter avec ce logiciel seront au préalable "vérifiés" en quelque sorte grâce aux DRM.
Si le morceau n'est pas inscrit dans la base de données DRM, alors on considère qu'il s'agit probablement d'une version illicite, piratée comme ils disent, donc le logiciel ne pourra pas le lire.
Mais allez vous me dire, quid des morceaux qui n'ayant pas été DRMisés, c'est-à-dire n'appartenant pas au catalogue du LOBBY (lequel seul aura les moyens de marquer ses oeuvres des DRM évidemment) ?
Hé bien, ils ne seront pas lisibles non plus, quand bien même ils ne sont absolument pas des versions piratées de quoi que ce soit.
Ce qui concerne tous les morceaux inscrits dans musique-libre.org
et des millions d'autres.
2° Considérant que les logiciels libres prétendent grâce à des licences spéciales, créer des applications ne contenant pas de codes propriétaires, considérant d'autre part que le code du dispositif anti-copie sera non seulement cher, mais aussi qu'il devra demeurer secret (afin d'éviter qu'on le modifie), la sacem a lancé l'autre jour aux créateurs de logiciels libres : "CHANGEZ DE LICENCE !!"
la logique à l'oeuvre est la suivante : si on autorise les licences libres, on autorise du même coup un monde où existeraient des applications qui échapperaient à la loi sur le dispositif anticopie : tous les logiciels contenus dans linux ou bsd par exemple (enfin, une grande majorité) pourraient au nom de leurs licences spéciales prétendre à proposer au public des application permettant de lire n'importe quel mp3 ou ogg, qui n'ait pas été visé au préalable par les DRM.
Donc de fait, ils permettraient de lire des fichiers piratés (etc..)
donc : il faut interdire les logiciels libres.
3° On part donc d'un problème concernant la circulation de certaines oeuvres soumises au copyright pour aboutir à une transformation complète de l'informatique : l'idéal étant évidemment qu'un seul système informatique soit possible, style microsoft windows machin, lequel serait une machine à vérifier et controller tout ce qui se passe sur les ordis. (notez que le prochain windows (vista) rendra sans doute impossible l'instalation d'apllications non signées ou admises par microsoft : voilà qui est tout à fait dans l'esprit des lois proposées par le LOBBY)
Il y a bien d'autres conséquences concrètes encore à décrire
(par exemple ce qui adviendra des morceaux proposés online, je parle même pas du P2P, mais des sites comme musique-libre.org, les raidos online, les audioblogs etc..)
Jusqu'à présent, nous disposions d'un espace LEGAL au sein duquel on avait le droit de duiffuser nos musiques - à condition de respecter le droit d'auteur et les licences.
A partir du moment où toute oeuvre musicale est assimiliée à une oeuvre drmisée, soumise au copyright classique et susceptible d'être piratée, on doit tout simplement en conclure que nos propres morceaux n' EXISTENT pas.
C'est cela : si la loi est adoptée, d'un coup d'un seul, au regard de la loi bien entendu : nos musiques n'existent plus !
ce sont des choses qu'il faut absolument expliquer
j'ai l'impression que la campagne de dénonciation mise en oeuvre par l'EUCD et d'autres est beaucoup trop abstraites (avec ses slogans sur la liberté etc..) pour la plupart des gens
Je compte sur vous pour lire ces textes pénibles, et essayer d'imaginer quelles en pourraient être les conséquences pour notre pratique demain si la loi devait être votée.
Réponses
il faut aussi lire les posts dans framasoft sur le forum consacré à ce sujet
j'en copie quelques exemples pour vous convaincre que je raconte pas n'importe quoi :
par exemple ce post de "birin"
...
Un serveur FTP, un client FTP, un serveur web, un navigateur, un serveur mail, un client mail, ... sont concernés par cette loi.
En fait, tous les logiciels permettant l'échange ou le simple transfert de fichiers sont concernés puisqu'ils sont tous « manifestement utilisés pour la la mise à disposition non autorisée au public d'oeuvres ou d'objets protégés par un droit littéraire et artistique » et que tout le monde « en a connaissance ».
Comme l'utilisation de ces logiciels est aussi interdite, cette loi nous rend coupables toi et moi puisque nous sommes en trais d'utiliser, au moins, un navigateur qui ne comporte aucun mécanisme de CRM.
Si cette loi est adoptée, toi et moi serons COUPABLES de « délit de [assimilé à] contrefaçon » puisque nous utilisons Firefox en connaissance de cause.
Même OOo peut diffuser des oeuvres et ne comporte pas non plus de CRM.
En fait, c'est bien parce que ce texte parle explicitement de logiciel qu'il ne s'applique pas au papier et aux envelopes postales.
piotrr a écrit:
De même, je voudrais comprendre pourquoi un drm est nécessairement propriétaire. Ne peut-on envisager la mise en place de systèmes de cryptage reposant sur la distribution de clés (genre openpgp) ?
nico répond :
Trois remarques :
1. Ton fichier est protégé par cryptographie.
2. Le logiciel qui le lit doit pouvoir le décrypter.
3. Le logiciel qui le lit est hébergé chez toi.
Bien, le logiciel qui le lit a donc accès au fichier en clair, il pourrait te permettre de faire n'importe quoi avec.
Simplement, ce logiciel contient en lui-même un système de gestion des droits, qui interdit certains usages.
Si le logiciel est open-source, on peut le modifier pour autoriser d'autres usages.
Autrement dit, le coeur de la protection par DRM, ce n'est pas le fichier, c'est le logiciel (ou éventuellement le matériel).
Le cryptage du fichier est uniquement là pour s'assurer que le logiciel qui le lise respecte bien les règles officielles de censure.
Si le logiciel est open-source, on peut très bien le modifier pour qu'il ne tienne plus compte des règles de censure.
A terme, les logiciels multimédia libres (et ceux de partages de fchiers, etc ...) seraient donc condamnés : jamais les majors n'accepteront de donner les clés d'accès aux fichiers protégés par DRM à un éditeur de logiciel libre, et le hackage de ces clés sera illégal.
Du moins en apparence...
Si vous préparez des trucs, tenez-nous informés !
Faut faire des manifs là !
Faut que tout le monde envoie la lettre type d'EUCD à ses députés !
Faut bouger quoi ou c'est la fin du monde dans un mois !
Et y aura plus de ML.O pour le nouvel an et tout ce qui tourne autour non-plus !
L'édito, il parle de quoi ? La boîte en haut à droite, elle parle de quoi ? Et les derniers articles ?
En fait, nous sommes convenus avec eucd.info et framasoft que les discussions seraient centralisées sur le forum de framasoft.
Bien sûr qu'on prépare des choses!! patience
sinon :
normalement, tu peux éditer ton post et en changer le titre, sinon, quel titre tu veux ?
j'ai pâs dit que les gars de msuqiue-libre se bougeaient pas
je sais bien qu'ils se bougent tout le temps
c'est d'aileurs pour ça que j'invite les très nombreux visiteurs de musique-libre (et dieu sait s'il y en a , beaucoup plus que ceux qui postent sur le forum) à aler se causer sur framasoft etc..
cela dit
je cherche juste en endroit tranquille pour essayer d'imaginer des conséquences réelles si les lois étaient adoptées
sur framasoft c'est pas possible
ça va dans tous les sens
je voudrais uste un espace où on cause de conséquences pratiques
(si c'est pour dire oui les majors c'est des; méchants j'encule la sacem à sec oui d'acord
mais ça on le sait déjà
on n'en est plus là malheureusement)
est-ce possible ??
(j'a&i changé le titre du post merci rico)
Quelques liens interessants...en anglais sorry
http://www.law.duke.edu/journals/dltr/articles/2004dltr0003.html
http://www.theregister.co.uk/2002/11/08/the_xxx_clause_is_obscene/
http://wiki.ael.be/index.php/EUCD-Status
Et j'ai l'impression qu'il est difficile de faire appliquer ces dispositions de manière effective...enfin ce n'est qu'une impression...du moins sur la vie de tous les jours.
La grande bretagne étant plus libérale, avec ce que ça engendre, on ne peut pas trop se réjouir non plus. La France est un pays plus interventioniste, a un ministère de la culture trop puissant et à la solde des industriels.
Donc un peu d'espoir? Si le pire devait arriver?
C'est pour ça que j'ai précisé "du moins en apparence"...
Non, je suis juste étonné de voir que parmis tous ceux qui ont leurs morceaux déposés ici, il n'y a personne qui discute de ce problème qui est peut-être la plus grande crise du monde du libre en général et peut être sa fin.
En venant ici je pensais trouver des dizines de posts avec les initiatives de chacun concernant le monde de la musique libre.
Je suis allé faire un tour sur les forums de framasoft et d'eucd, mais ça parle surtout de logiciel et moins de musique.
Vu que c'est ici, ce portail, que l'on cause de la musique libre, je pensais voir beaucoup de réactions d'artistes. Je pensais voir des propositions de manifs, des trucs comme ça.
En gros voir le mouvement de la musique libre porter une bannière, SA bannière lui permettant de s'affirmer en tant que telle contre cette loi, indépendante du logiciel libre, tout en soutenant le mouvement du logiciel libre avec qui bien sûr elle est très liée.
Bref, je suis très étonné de ne pas voir plus de réactions des autres artistes ici, c'est tout !
oui là je suis d'accord
je pense qu'il y a deux raisons majeures :
1° le texte de la loi est vraiment peu clair et astratégiquement assez subtil et il est très difficile d'expliquersa teneur exacte
2° les conséquences si une telle loi était votée sont difficiles à déterminer
dans la description de ces conséquences (dont je constate que nous en causons toujours pas d'aileurs), il existe plusieurs tendances : la tendance parano (qui est la mienne), la tendance névrose molle (mais non, faut pas s'inquiéter comme ça), la tendance "on s'en fout on trouvera un autre moyen, y'a toujours eu des alternatives de toutes façons".
Autre truc aussi peut-être
les artistes aimeraient bien passer plus de temps à faire de la musique qu'à réfléchir au devenir de leurs oeuvres une fois numérisées
autre truc aussi peut-être :
ça commence à gonfler pas mal de gens les arguties juridiques dont je suis friand
et aussi
y'a des artistes qui s'en branlent complet, qui se mettront aux drm qu'il le faut, si ça peut servir leur intérêt
et aussi
y'a pas mal de mélomanes qui s'en branlent, leur seul intérêt étant de pouvoir continuer à écouter francis cabrel sur leur ordi (drm ou pas)
hummmmm
d'où ma critique sur framasoft de la campagne d'alerte de l'eucd :
J'ai aussi ma part de posts chiants et techniques qui n'interessent que quelques uns se situant entre le "mou" concensuel et le réactionaire de base suivant l'humeur du moment.
Mais on pourrait effectivement essayer d'analyser simplement les effets directs et indirects de l'application de ce texte pour les artistes et les auditeurs.
Ce qui m'interesse c'est d'envisager comme tu le dis l'après DAVDSI et les moyens necessaire qui devront être mis en place pour l'appliquer.
Pour l'instant je ne crois pas que ce texte est applicable dans son ensemble pour les raisons suivantes:
Comment contrôler l'apposition des DRM sur les musiques diffusées sous licence ouverte?
Comment contrôler l'usage de la copie privée?
Sur quelle base legale un artiste peut être condamné pour avoir soit diffusé volontairement sans DRM ou s'être fabriqué son propre DRM "libre et ouvert"?
Bonne zike à tous
Qui va nous empecher de diffuser notre musique?
La mort.
Je ne pense que ce sont des lois qui sont là pour brandir la baguette.
Ok on ne sera plus légal...
et alors?
Personellement ça ne me dérange pas...la feuille blanche est plus un problème pour moi.
Internet sera là, et comment voullez vous que quelqu'un interdise les licences libres, musique-libre.org, les concerts, les cédés gravables, les K7...
On aura qu'a sortir nos musique sous le label "no-licence", on sera plus sous licence libre...on sera juste ...libre.
Ca c'était la version de l'optimisme. Peut etre qu'on est occupé à faire de la musique!
il est 22h26, un dimanche soir
ont posté ici : edised, christopheE, bituur, il ne manque au plus une dizaine
pas d'accord edi
la preuve des mecs comme michel berger sont morts et on entend encore leur musique (en me remerciez pas pour cet exemple, c'est un plaisir
plus sérieusement, j'entends ce discours : passons dans le maquis etc..
j'y suis de plus en plus sensible parce que je me rend compte que les discussions juridiques n'ont bas beaucoup d'impact
alors que les slogans style j'encule la sacem à sec
ça ça marche
je parle pas pour els gens de musique-libre bien sur
je vais essayer de présenter les choses de manière claire :
la plupart des gens pensent que la seule manière d'écouter de la musique sur un ordi c'est d'ouvrir son itunes ou son windows media player
dans le meilleur des cas winamp
quand le sysrème des DRM sera installé, ces lecteurs ne pourront plus lire nos mp3 non DRMISéS (si je puis dire)
déjà que c'est la croix et la bannière d'expliquer aux mélomanes non avertis d'informatique comment lire un fichier ogg
alors vous imaginez
je vois déjà les mails :
"je peux pas écouter votre musique, ça marche pas !!"
Si linux existe encore, on aura la possiblité de lire nos fichiers avec xmms, amarok ou ea centaine d'autres applications libres qui permettent de lire de la zique sous nux
à condition que nux marche pas dans le système des DRM (mais là je crois qu'on aura toujours le choix quand même, ou alors je passe à BSD
est-ce que ce n'est pas une conséquence très préoccupante pour les mircolabels pour tous les sites qui diffusent de la musique non DRMISéeS ??
Si je lis stricto sensu le projet de loi, c'est pourtant ce qui se prépare non ?
ou alors montrez moi le contraire par A + B ?
donc moi je veux bien m'en branler
mais bon
ça me parait quand même des lois qui ne vont pas dans la direction qu'on aurait pu espérer
quand je pense à certains de la sacem qui se montraient presque polis et compréhensifs
si c'est pour nous enfiler avec une connerie pareille deux mois plus tard
on s'est bien fait nické quand même non ??
ça doit les faire doucement rigoler nos histoires de licences libres ?
une seule chose : ne sous estimez pas le pouvoir de la loi
(je vous assure que dans certains pays et à certaines époques, on ne le sous-estimait pas)
ça vient du site du CISAC (Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et de Compositeurs), et ça a été publié il y a quelques mois aux états unis
Peut être ne devrais-je pas l'ouvrir ici en tant qu'artiste dans le camp du "on s'en branle".
1. je ne m'en fous pas complètement.
2. Je crois en ce qui s'appelle le mouvement alternatif.
On a été bien sage jusqu'a présent, essayant de trouver une voie légale, prouvant que nous pouvons être raisonnable. On sait le faire.
Nous n'aurons jamais le dernier mot car nous n'avons aucun pouvoir économique. Et en effet d'accord avec toi Dana, on les fait bien rire tous les kadors de l'establishment avec nos licences libres. Ils vont nous clouer le bec.
Bien.
Que vas t'il se passer, on va se mettre aux drm? hahaha.
Bien sur que les lois sont puissantes et peut être elles seront elles appliquées. Mais ça reste encore à prouver.
On va replonger dans l'ombre, et oui on sera une fois de plus underground.
On va réorganiser nos propres réseaux, diffuser nos players, peut être après tout garder nos logiciels actuels, après tout ils marchent encore très bien. Eviter les updates.
Après tout des logiciels incitant aux pratiques "illégales" tels que napster, se sont répandus comme des trainées de poudre, et si certain sont fermés ou ont été rachetés, leurs descendants sont toujours populaires. Des millions de fichiers sont toujours échangés via le p2p. C'est une réalité.
Un peu comme le cannabis, c'est pas parceque c'est prohibé, que personne ne peut plus en fumer. Le seul truc, c'est qu'on en trouve pas au bureau de tabac.
Pensez vous que les gouvernements vont dépecher des millices anti-copie dans tous les foyers afin de rétablir l'ordre, alors que les banlieues s'enflament, le chomage fait rage, et je ne sais quelles préoccupations. Après tout il ne s'agit que de musique. Et je dis ça en pesant mes mots. La musique c'est une grosse part de ma vie.
Ok on devra faire son deuil, on ne fera pas partie du mainstream légal et bien pensant.
Et bien pensons mal! et surtout jouons rien que pour nos amis, et soyons fier d'etre une grosse minorité transparente et presque silencieuse.
Et si un jour on éteind notre iTunes, on pourrait bien entendre des notes s'échappant de la fenetre voisine...
pffffff ce qui faut pas faire pour contre balancer ta paranoia Dana
loin des réseaux peer to peer tant diabolisés. Il existe toujours une faune silencieuse de gens artistes, créateurs divers qui depuis des années utilisent des serveurs certes privés, avec ouverture éventuelle sur le public, tels hotline, KDX et consort qui permettent des échanges depuis des années, sans que personne s'en soucie... Et ça echange du logiciel, de la musique, du travail, documents divers...
Leur force...c'est l'ombre. Oui un coté un peu communautaire assez fermé.
Trop d'ouverture...tout le prouve c'est dangereux.
Apres tout on a toujours essayé de réserver le savoir aux élites. Trop d'information réveille l'esprit critique et la curiosité.
Mais je pense sincerement qu'il est trop tard, on est déjà trop curieux et critiques...
Perso, je ne pense pas qu'il soit trop tard, et puisqu'il s'agit de technologies que l'on veut imposer à tout pris, voici quelques projets en cours de DRM libres et interopérables :
Le projet de Sun, de loin le plus gros :
http://www.openmediacommons.org/
openimp:
http://sourceforge.net/projects/openipmp
Et celui-là spécial oggvorbis!
http://www.sidespace.com/products/oggs/
Tous ces projets sont utiles si cette cochonerie de loi passe, bien entendu, sauf si l'amendement "VU/SACEM/BSA/FT Division Contenus" y est intégré, car il imposera les DRM made in Sony, Microsoft et Apple. Pire encore, le caractère open source des projets ci-dessus leur sera fatal.
C'est tout de même une piste à surveiller, et une entreprise comme sun peut sans doute tenir tête à nos spécialistes du DRM barbelé...
Pour continuer la discute sur notre retour dans l'ombre de l'underground...en effet c'est sans doute ce qui nous pend au nez, mais mon petit doigt me dit que cela ne sera pas si facile que ça d'y arriver : trop de copies circulent déjà, et tant mieux pour nous!
enfin tout est relatif hein
personnellement, je m'en tape profond
(y compris de ma musique d'ailleurs)
mais pour les artistes que j'aime
ben ça va être dur à avaler je pense
allez je retourne à mes brebis
moi aussi je me fiche d'être adulé par des milliard de fans, et d'être obligé de porter des lunettes noires même le jour.
Par contre, comme on atteint à l'aise les 15000 écoutes/téléchargements/jour par ici, je me dis que quand même, on est nettement plus visibles, tout underground qu'on est, que dans les décennies précédantes.
Si cette loi passe en l'état, la visibilité risque de redevenir celle des années 80, et là, pour le coup, voilou l'underground des familles
C'est sûr qu'on aura toujours des moyens de diffuser notre musique, mais ça sera de plus en plus dur.
Peut-être dans les 15 ans à venir ce sera encore possible, comme tu dis, sans faire d'update et en gardant nos vieux lecteurs.
Mais après, tout ce matériel sera mort et on fera comment ? Car je ne crois pas que tout leur bins sera réservé uniquement au matériel informatique. Tu retrouveras tout leur arsenal sur les platines CD et MD.
Alors on retrouvera d'autres moyens alternatifs. Peut-être. Mais si ça doit obliger les gens à se procurer du matériel illégal de lecture en plus de la musique qui sera elle aussi illégale, peu de monde fera l'effort.
Ca me rappelle le temps où les décodeurs canal pirates existaient (dans les vieilles boites à cigares). Seul les techniciens et autres électrotechniciens pouvaient en fabriquer et ça circulait très peu.
Quand je pense qu'avec ce système, même la répet que tu auras enregistrée avec tes potes, tu ne pourras pas l'écouter puisque tu n'auras pas de DRM Sony ou Microsoft, ca me déprime...
La musique continuera d'exister, certes. Si on ne peut pas diffuser la musique en france, on le fera à l'étranger. Et si la légalité nous en empêche, on donnera dans l'illégalité.
Ca ne me dérangera pas non plus si il faut y arriver.
Mais je trouve dommage qu'alors qu'on était en train de mettre en place un système légal qui assurait la tranquilité de tout le monde (artistes, public et même majors indirectement), il faille peut-être retomber dans l'illégalité...
Enfin, souhaitons que ce pire scénrio ne se produise pas, et battons-nous un minimum contre ces mesures liberticides.
C'était juste pour savoir si quelqu'un avait entendu un "gros poisson" s'exprimer sur le sujet, les mecs dont la voix porte parcequ'ils ramènent des sous ? Manu tchao, Renaud ce genre de mecs, qui sont toujours le cul entre deux chaises mais dont parfois la lucidité éclate un peu dans la presse ? Ils en sont toujours au probleme P2P ?
Y'a pas des "institutionalisés" qui l'ouvrent ?
deFraide