Autre détournement possible de la "clause pas de commerce": créer un site web qui indique l'existence de l'oeuvre accessible gratuitement, et là il y a plein de publicité, et un lien permet d'accéder à une page qui contient l'oeuvre, mais celle-là sans publicité. Il faudra au moins que ce soit deux noms de domaine différents et un graphisme différent, et que le procédé ne soit pas systématisé, et que la page qui contient l'oeuvre soit accessible sans être obligé de passer par la première.
Au sujet des "Lois du marché", ça n'existe pas, c'est une idéologie. Il existe un Code du Commerce, mais pas une "Loi du marché". Ça n'a pas plus d'existence sur le plan légal que le mythe de la Main-Invisible-qui Régule-Tout. Ce qui entraînera une reformulation.
Cet aprèm, Yza et Koko Arrggl ont été interviewés par Gigaradio (Gigaradio, la radio des gens énergétiques) dans une interview fleuve de trois fois 45 mn autour des CC, J.AD, la posture éthique etc. etc.
Diffusion prochainement sur Radiodogmazic (Radiodogmazic, la radio que personne n'écoute)...
Cet aprèm, Yza et Koko Arrggl ont été interviewés par Gigaradio (Gigaradio, la radio des gens énergétiques) dans une interview fleuve de trois fois 45 mn autour des CC, J.AD, la posture éthique etc. etc.
Diffusion prochainement sur Radiodogmazic (Radiodogmazic, la radio que personne n'écoute)...
ou autre.
Arfffff. tu vas la mettre en ligne... t'es sûr que tu veux faire ça ? ^^
Cet aprèm, Yza et Koko Arrggl ont été interviewés par Gigaradio (Gigaradio, la radio des gens énergétiques) dans une interview fleuve de trois fois 45 mn autour des CC, J.AD, la posture éthique etc. etc.
Diffusion prochainement sur Radiodogmazic (Radiodogmazic, la radio que personne n'écoute)...
ou autre.
'faut faire l'annonce avant diffuser, hein.
j'veux pas louper ça
Ouais c'est sûr. Moi-même, si je me connaissais via le net, je serais fan de moi-même et je ne voudrais surtout pas louper une interview de moi-même ! Vive moi !
Je crois que je vais me mettre au foot, à TF1, à la bière et au tuning aprés m'être entendu dire autant de mal, dans une seule journée, d'internet, de jamendo, du capitalisme et de l'Humanité en générale.
Heureusement qu' Yza et Taro étaient là et qu'ils avaient des choses intéressantes à dire sur les sujets qui nous occupent ici.
Pour revenir à la licence, j'ai encore pensé à un truc induit par les termes de la licence, si elle devait être utilisée d'une manière jamendo-compatible, je crois que ça vaudra son pesant de cacahuètes de le formaliser dans le texte. L'idée, c'est de forcer à une obligation de faire un contrat séparé pour chaque oeuvre, et non pas un contrat qui fonctionnerait pour l'ensemble des oeuvres d'un auteur publiées sous cette licence.
aux OEUVRES individuelles que l'AUTEUR aura choisi
en le reformulant un peu, mais là je cale. C'est pour la suite. Il serait intéressant de le tourner d'une manière qui renforce le caractère "ouvre de l'esprit individuelle, in dépendantes des autres oeuvres du même auteur, y compris si c'est sous la même licence".
Cette OEUVRE n'est pas destinée à être une marchandise et ne pourra faire l'objet d'aucune transaction commerciale par un tiers, ni utilisation dans un cadre professionnel par un tiers, ni de publication sur un support ou un réseau matériel ou immatériel en l'accompagnant de publicité ou de vente de produit ou service matériels ou immatériels, sans autorisation contractuelle telle que décrite au paragraphe 8c de la présente LICENCE. L'absence de ce contrat dans le cadre d'une utilisation commerciale telle que définie par la présente LICENCE, ou l'anticipation de son application avant signature de toutes les parties, constituent une contrefaçon passible des peines prévues par le droit français.
Donc pour l'afficher sur une page jamendo, il faut enlever la publicité aussi longtemps que le contrat du paragraphe 8c n'est pas signé par toutes les parties.
Et il y a déjà une condition qui va dans le sens d'un contrat séparé pour chaque oeuvre pour mettre de la publicité sur la page en question en obligeant les contractants à nommer le titre des oeuvres concernées. Bien entendu, si un type veut mettre dix chansons d'un coup, et qu'on connaît déjà les titres de toutes les chansons (je rappelle que plusieurs interprétations de la même chanson font plusieurs oeuvres modifiées indépendantes, ce qui maintien le nombre d'oeuvres à mentionner même si ce sont dix versions différentes de la même chanson), il sufira de mettre sur le même papier les titres des dix oeuvres, mais qui peuvent bénéficier chacunes d'un tarif différent, et c'est le musicien qui choisi le montant, donc il pourra mettre 537164.54 Euros pour chaque affichage de la page contenant ce morceau, et 165798.39 Euros par affichage et par encart publicitaire sur la page de telle autre chanson, c'est-à-dire que ce sera un casse-tête pour la gestion des droits à reverser en plus de se trouver confronté à des montants fantaisistes.
cette autorisation devra au minimum mentionner explicitement le nom et l'adresse de l'ensemble des AUTEURS et leur pseudonyme s'il y a lieu sous lequel ils publient leurs OEUVRES, le nom et l'adresse du contractant (personne physique, ou pesonne morale agissant au nom d'une entreprise, et dans ce cas les coordonnées complètes de cette société) qui désire utiliser cette OEUVRE pour d'autres usages que ceux autorisés par la présente LICENCE, le titre de l'OEUVRE, l'usage envisagé de l'OEUVRE, la durée de validité de cette autorisation, et le montant de la rémunération à verser à chacun des AUTEURS. L'absence d'autorisation d'un seul ou de plusieurs AUTEURS vaut interdiction, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Le montant de la rémunération est fixée par les AUTEURS.
Lorsqu'une personne ou une société commerciale propose ses services comme intermédiaire pour publier/géberger/diffuser/etc et qu'elle propose des outils (voir comment formuler ce "outil") destinés à publier des oeuvres sous cette licence (y compris un choix possible de cette licence dans un menu ou un service destiné spécifiquement à des oeuvres sous cette licence, ou même un texte quelqconque qui informe de la possibilité légale de la faire si ça vient effectivement du proprio du machin, pas un abruti sur MySpace qui parlerait de la licence dans son blog, le contenu des utilisateurs n'engagera pas MySPace, mais seulement l'utilisateur qui lui n'héberge pas), dans ce cas, il y a obligation de fournir ce service d'hébergement de manière conforme aux termes de la licence.
Si un type écrit un poème en SMS sur skyblug, et qu'il le publie sous cette licence, ça n'engage pas Skyblug, parce que la société qui détient Skyblug (au fait, oui, c'est à qui au juste?) n'a pris aucune initiative pour que cet utilisateur publie sous cette licence, il a pris l'initiative tout seul. Par contre, si Javendouille propose d'héberger de la musique en mentionnant cette licence parmi plusieurs choix possibles, il doit faire en sorte que la publication réponde strictement aux termes de la licence, et il doit donc virer la publicité de la page du musico, et il ne pourra en remettre qu'à condition d'avoir accepté le tarif proposé par ce musico. Un contrat-type rédigé automatiquement (possible) ne devra pas comporter de tarif par avance, mais un espace libre que le musico remplira lui-même avec la somme écrite en chiffres et en toutes lettres.
Ce cas de figure n'est pas à envisager Gloup pour la seule et bonne raison que ta licence exclue de pouvoir être utilisée sur JAmendo, tout simplement.
Jamendo ne proposera jamais ta licence.
Elle n'xclu pas, elle déconseille fortement. Il reste la possibilité de passer par un contrat (paragraphe 8c), mais en forçant à nommer tous les titres, ça devient effectivement inutilisable, de manière à ce que la dispense par avance de la clause NC pour ceux qui choisissent une licence CC-by-nc-?? ne puisse pas s'appliquer.
Si un type veut faire une vidéo amateur avec plusieurs musiques, il pourra demander après avoir fait son marché s'il sait qu'il va l'héberger sur Youtube et la montrer sur MySpace (pas la peine d'engueuler les amateurs, des réserves ou bien la question en premier "vous n'avez pas d'autre endroit? sans agressivité, ça le surprendra déjà assez s'il est complètement deuxpointzéroté), mais ça peut se faire sur un même papier en nommant tous les titres.
En revanche, pour jamendo, ils verront qu'il faut virer effectivment la pub sur chaque nouvelle chanson (perte de revenu), faire une demande (paperasse, donc surcoût) et croiser les doigts pour que le type ne soit pas trop gourmand (héberger sans pub si c'est pous cher que ce que rapporte la pub). Donc dans un fonctionnement pareil, ça devient effectivement inutilisable. Éventuellement, il pourrait fanfaronner qu'il a autorisé cette licence pour communiquer sur le mode "je suis le champion de la musique libre", mais avec la procédure en toutes lettres, ça devient vraiment sans intérêt, on verrait trop que le fonctionnement du site ne correspond pas à la licence qu'il proposerait, ou bien c'est une perte financière, au choix. Et il pourrait y avoir d'autres nouveaux jamendos qui s'essaient au libre et qui pourraient être tentés de se démarquer en proposant des licences différentes.
EDIT: c'est quoi la définition juridique exacte d'une utilisation commerciale?
Est-ce que la licence n'interdirait pas n'importe qui à écouter sur son lieu de travail pour lui tout seul ou pour lui et quelques collègues à côté? Ce serait gènant que ça conduise à écouter vivendum-radio.
2a) Le terme «OEUVRE» désigne toute oeuvre de l'esprit telle qu'elle est définie par le Code de la Propriété Intellectuelle. Par extension, dans un but de simplification des clauses, une interprétation, elle aussi, sera désignée par le terme OEUVRE, cette interprétation sera considérée comme OEUVRE modifiée. Cette LICENCE ne s'applique pas à l'intégralité des OEUVRES d'un AUTEUR, mais seulement aux OEUVRES individuelles que l'AUTEUR aura choisi de publier sous cette LICENCE. Cette LICENCE s'applique à l'OEUVRE sans formalité administrative, en mentionnant que cette OEUVRE est publiée sous une LICENCE PD PDC OM, en l'accompagnant du texte légal intégral de la LICENCE ou un lien vers le texte intégral de la LICENCE au moment de la PUBLICATION par l'AUTEUR, et lors des PUBLICATIONS désintéressées postérieures par le PUBLIC que cette LICENCE autorise et encourage.
Associer cette LICENCE à une OEUVRE ne lie pas l'AUTEUR de l'OEUVRE aux auteurs de cette LICENCE, ne transfère pas de droit de regard sur cete OEUVRE aux AUTEURS de cette LICENCE et ne leur octroie que les mêmes droits que le PUBLIC;
aucun paiement n'est requis pour associer une OEUVRE à cette LICENCE.
EDIT: c'est quoi la définition juridique exacte d'une utilisation commerciale?
Est-ce que la licence n'interdirait pas n'importe qui à écouter sur son lieu de travail pour lui tout seul ou pour lui et quelques collègues à côté? Ce serait gènant que ça conduise à écouter vivendum-radio.
Ben maintenant c'est l'impression que donne la licence... Des tracasseries pour l'auteur, pour l'auditeur, l'éventuel repreneur, et en dernier le diffuseur qui quelque part sera celui qui en a le plus rien à foutre car il en aura toujours des artistes qui voudrons publier chez lui.
Tout celai ressemble à la galère concernant l'utilisation des œuvres copyrightées.
Cette licence va finir par être bien fermée.
Jusqu'à présent la licence NC de CC permet de pas être diffusé sur Jamendo et consorts...
Je fais un copier-coller de la licence by-nc-sa, j'enlève CC(*) et c'est parfait.
Je ne suis pas contre d'adhérer à une charte "éthique" mais tout dépend encore de ce qu'elle raconte, si c'est pour s'enfermer dans un truc impossible à tenir, non.
(*) Pas encore, car j'attends de voir ce que cela devient.
J'ai lu l'itw du nouveau patron. Le titre sur les gauchistes et les universitaires est un truc de journaliste sorti du contexte de l'itw. Cela veut à mon avis dire que les licences libres s'adressaient jusqu'à présent à des initiés alors qu'elles sont destinés à tout le public. Après, je ne suis pas d'accord avec le couplet concernant les sites commerciaux... Mais tout dépend de l'éthique du site et de la contrepartie offerte.
Pas mal de valeurs du libre sont rappelées dans l'itw, ce qui n'est pas si mal.
En tout cas, il faut rajouter des tracasseries pour la partie publicité, puisque avec une clause NC, il fait signer une simple décharge sur jaghmazic, et le tour est joué. Il faut faire en sorte que le traitement par lot des oeuvres avant que ces oeuvres ne soient connues ne soit pas possible, principalement, et une obligation de fournir un outil qui respecte les conditions de la licence si on la propose en tant qu'hébergeur (service qui propose aux auteurs un support de pubilcation et dont c'est une fonction essentielle).
Le contrat écrit machin et tout, on peut alléger dans une version plus soft, ou aménager pour celui qui veut héberger sur un site genre myspace, et réserver les tracasseries pour les hébergeurs financés par la pub s'ils proposent la licence eux-même.
- c'est l'auteur qui décide que sa propre oeuvre est publiée sous cette licence
- on a le droit de se procurer l'oeuvre et de la faire circuler par tous les moyens, en conservant l'info que c'est publié sous cette licence
- on a aussi le droit de modifier et de faire circuler la version modifiée, à condition que ce soit sous cette même licence
- on a l'obligation de mentionner tous les auteurs
- l'oeuvre originale ou l'oeuvre modifiée ne doivent pas être utilisée à des fins commerciales (y compris mettre sur un support matériel-magazine- ou immtériel-page web- qui comporte de la publicité
- cette licence ne doit pas pouvoir être proposée par un service d'hébergement financé par la publicité s'il ne retire pas toutes les publicités sur les pages où des oeuvres sous cette licence sont publiées,
- une autorisation de remettre de la publicité ne doit pas pouvoir être obtenue par un simple clic, mais soit être formalisée quasiment pour chaque chanson (dans le cas d'un site musical), et ce sont les auteurs seuls qui fixent le montant de leur rémunération. Si ce montant ne convient pas, il ne pourra pas mettre de publicité. Si la paperasse lui pose un problème, et qu'il ne demande pas d'autorisation, évidemement, pas de publicité. Ce qui fait que les types qui se font du pognon en cherchant à se faire passer pour des mécènes ne chercheront pas à utliiser celle-là, mais continueront à faire joujou avec les Creative Commons.
En tout cas, il faut rajouter des tracasseries pour la partie publicité, puisque avec une clause NC, il fait signer une simple décharge sur jaghmazic, et le tour est joué.
Ce que je ne comprend pas, c'est que c'est l'artiste qui choisi de lever sa clause NC. Si il choisi de poster sur Jamendo, il ne prendra donc pas cette licence... A quoi bon, donc se compliquer le truc ?
Les amateurs gagnent rarement de l’argent pour leur participation. Ce sont avant tout les fournisseurs de plate-forme de contenus qui tirent un bénéfice de ce soi-disant « partage ».
Je ne pense pas que les amateurs se sentent exploités. Flickr fait de l’argent avec mes photos. Mais pour moi, ça vaut le coup de pouvoir montrer mes photos sur Flickr, d’être capable de les partager, que de nombreux personnes puissent venir commenter mes images et les utiliser. Beaucoup de choses qui vous rendent heureux dans la vie ne s’achètent pas avec de l’argent.
En gras c'est la question du journaliste : on peut pas faire plus clair!
La réponse est tout aussi limpide, certes elle n'engage que l'auteur de ces dires mais il se trouve que le gars en question est le nouveau responsable de la fondation CC...
Ca, plus le silence assourdissant de CC France face à la pseudo révoution CC-by-nc-nd compatible SACEM avec droits réservés...pour moi, c'est la cerise sur le gâteau qui fait déborder le vase....
Alors je ne sais pas si nouvelle licence il y aura, mais, je me donne le temps de la réflexion pour voir ce que je fais avec mon pauvre titre esseulé...et pour ses futurs acolytes...
Vu la récupération et la "visibilité" que kratz se paye en occuppant le plus souvent les médias (sur les radios nationales, je n'entend que kratz comme seul représentant de la musique libre, jamais quelqu'un qui la fasse lui-même cette musique), il en arrive de plus en plus à faire passer le message que la musique libre c'est sous une licence Creative Commons, et que ça s'héberge forcément sur jamendo et qu'il rend un service incomparable aux artistes et au public.
Donc, je veux un outil qui ne puisse pas être récupéré de la même manière. Si je dis "pas commercial", ça ne doit pas rentrer par une autre porte, et je ne souhaite pas que l'on me dise, "y'en a plein qui diffusent sous cette licence, il y a de la pub sur le site où ils mettent leur musique, parce qu'il faut bien financer le truc, ça coûte vachement cher à héberger la musique, ce sont des très gros fichiers. La publicité c'est pas grave, on ne te vole rien, je ne comprend pas pourquoi ça te dérange".
Sauf que cette publicité va au-delà du financement des frais pour héberger de la musique, sur un site qui essaie de faire croire qu'on n'a pas d'autre choix parce qu'il faut faire appel à des profesionnels. D'autre part, je ne maîtrise pas ce qu'il y a dans la pub, pas même si c'est pour des trucs de très mauvais goût.
C'est pourquoi je veux une licence où clairement on comprend que pour associer ma musique à de la pub, il faut me demander l'autorisation, et si le demandeur est celui qui a pris l'initiative d'afficher de la pub, il ne peut pas dire par avance qu'il n'aura rien à payer aux auteurs. Actuellement, ça ne pose pas de problème pour faire lever la cluase NC et trouver ça tout naturel avec les CC, et ça semble bien prendre cette direction.
On choisit que ça ne sert pas à faire du fric tout en se mettant dans une situation où quelqu'un va forcément se sucrer au passage, et c'est comme ça que seraient supposer fonctionner les licences CC avec clause NC.
Soit on met de la pub partout en proposant des licences compatibles,
soit on propose des licences avec une clause NC mais en rémunérant l'auteur
ou on propose des licences avec une clause NC sans mettre de pub sur les pages où on y accède.
Mais proposer du NC et demandant direct d'être autorisé à foutre de la pub sans laisser d'autre choix, comme ça semble devenir la norme, je cherche à faire une licence incompatible avec cette pratique, comme ça au moins, les choses seront claires, autant vis-à-vis du public, où on voti que la pub c'est effectivement du commerce et que ce que je fais se situe en dehors de ça,
et pour les gens qui voudraient faire de l'éthique avec cette licence ne puisse plus le faire pour de semblant.
Gloup, tu es en train de te fabriquer une usine à gaz, fais gaffe, le mieux est souvent l'ennemi du bien. Je respecte ta démarche mais peut-être que tu devrais laisser reposer ta licence un certain temps et t'y remettre un peu plus tard. Enfin, je dis ça mais je ne me permet pas de te donner de conseils, tu es un grand garçon et je comprends ce qui t'anime
Pour rebondir un peu sur le sujet initial qui concerne JAmendo et les CC, je viens de tomber sur un article par hasard sur le blog de Jamendo où la plateforme met en avant un rappeur et se félicite d'être partie prenante dans son succés. Sauf que...
Je cite un passage de l'article :
C’est que Cartel n’est pas né de la dernière pluie en matière de hip hop. Il a appris à produire avec de grands noms comme Large Professor et Chyskillz (qui a travaillé sur le premier album d’Onyx), et a collaboré avec Randy Allen et Jam Master Jay. En 1997, il est passé à un cheveu de la gloire: “J’ai sorti un EP vinyle des East Side Hustlaz qui avait un potentiel énorme. Mais le single qu’on mettait en avant comportait un sample de ‘Forget Me Nots’ de Patrice Rushen, et un mois plus tard les Beatnuts sortaient un titre utilisant le même sample. Ce qui nous a achevé, c’est qu’à la même période Will Smith a sorti ‘Men In Black’ avec le même sample encore! Notre chanson finissait par donner l’impression de les copier. C’était vraiment une question de mauvais timing.”
Vous pouvez l’écouter sur la mixtape que Cartel a sortie uniquement sur jamendo.
Voilà où est le problème. Ce sample qui est hypra connu, qui a été utiliser par Georges Michael et rabâché par le single MIB de Will Smith est totalement identifiable et totalement copyrighté aussi. Mais nom de nom !
Ils le font exprés vous croyez ou c'est juste pour nous tendre des bâtons pour qu'on les batte ?
Le lien vers la fameuse mixtape, vous verrez par vous-même, c'est le 2eme morceau. http://www.jamendo.com/fr/album/28592
Et le boss de cette plateforme qui soit disant à une équipe de juristes, passe son temps à occuper l'espace de communication à propos de la musique libre et à mettre en avant les CC ?
Et l'article continue avec ceci :
Tha Throwback, le deuxième album de Cartel, est un autre hommage aux racines du “vrai hip hop”, avec des collaborations de “certains des MC les plus prometteurs qui soient”. Il sera disponible en deux versions: une gratuite sur jamendo, et contre 5 dollars sur le site du label de Cartel, Universal Indie Records. Un concours de remix a également été lancé, dont le gagnant “pourra collaborer au prochain projet Universal Indie”. Pas mal comme lot…
Si les CC ne disent rien à une plateforme qui utilise massivement ses licences et qui est donc une tête de gondole pour la fondation alors qu'il y a manifestement une incompatibilité, que devons-nous en déduire ?
Je vois, ça devient un truc compliqué à gérer pour tout le monde, alors que ça doit freiner uniquement les revendeurs.
En gros, les CC étaient censées remettre le droit d'auteur à l'endroit, et les traficants reviennent s'incruster en cherchant à rendre payant (de façon invisible) ce qui doit être gratuit, et ça a été trop facile.
Pas évident de fermer à clef pour les uns et pas pour les autres. Différencier le bloggueur et l'hébergeur sans que ça ne puisse être détourné, l'hébergeur qui fabrique sa plate-forme en la faisant fonctionner d'une manière telle qu'il réussisse à s'identifier à "PUBLIC" sans qu'on ait les moyens de le contredire, ça reste possible. Avec les trucs copyrightés, les intermédiaires sont devenus quasiment des "AUTEURS", pour un résultat comparable.
Si quelqu'un trouve un moyen d'empêcher les intermédiaires de s'incruster et d'avoir l'air indispensables, de se sucrer au passage en faisant trouver ça normal pour tout le monde, moi je veux bien, mais pour l'instant le seul truc que j'ai trouvé, c'est d'empêcher le traitement par lot du style "on vous propose d'utiliser la licence de voitre choix, mais s'il y a une clause non-commerciale, elle s'appliquera à tout le monde sauf à nous, en me signant une autorisation".
Il y a encore plusieurs mois, j'avais une page sur police-atmosphère avec environ deux cents photos sous CC by-nc-nd. Je l'ai fermée du jour au lendemain après avoir découvert un matin sur ma page admin et sur ma page publique de la pub animée pour un gros fabricant de téléphones portables. Si police-atmosphère avait choisi un annonceur de la sphère du commerce équitable, genre les chaussures Veja, ou du recyclage comme Réversible et ses sacs en bâche PVC, je crois que je serais restée sur cette plateforme. Seulement elle installe de la pub sans me demander mon avis, donc on méprisant la clause nc de ma licence, et pour une marque issue d'une industrie pour laquelle j'ai le plus grand mépris.
Aujourd'hui, vue la tournure que prend la politique de la fondation CC, j'ai également abandonné ma licence et retiré tous les logos CC de mon blog. En attendant, et parce-que je cherche à afficher un engagement éthique - ce dernier étant une partie intrinsèque de ma démarche artistique qui mérite d'être respecté - j'essaie de me différencier en utilisant un logo D2U - direct to you - comme d'un label, dont les clauses restaient cependant à développer.
Juste un mot donc pour m'associer à l'initiative de JAD ou EOL, car je suis convaincue de l'intérêt légitime de créer ses propres outils lorsque ceux que l'on vous prête ne vous conviennent plus. De fait je suis de près le débat qui se déroule ici et soutiens avec enthousiasme la nature des motivations qui s'expriment ici. Le temps me manque pour participer pleinement à la discussion, mais je prends celui de vous lire et de réfléchir.
Réponses
Au sujet des "Lois du marché", ça n'existe pas, c'est une idéologie. Il existe un Code du Commerce, mais pas une "Loi du marché". Ça n'a pas plus d'existence sur le plan légal que le mythe de la Main-Invisible-qui Régule-Tout. Ce qui entraînera une reformulation.
Diffusion prochainement sur Radiodogmazic (Radiodogmazic, la radio que personne n'écoute)...
ou autre.
Arfffff. tu vas la mettre en ligne... t'es sûr que tu veux faire ça ? ^^
...
j'veux pas louper ça
Je crois que je vais me mettre au foot, à TF1, à la bière et au tuning aprés m'être entendu dire autant de mal, dans une seule journée, d'internet, de jamendo, du capitalisme et de l'Humanité en générale.
Heureusement qu' Yza et Taro étaient là et qu'ils avaient des choses intéressantes à dire sur les sujets qui nous occupent ici.
Oh pitin !
en le reformulant un peu, mais là je cale. C'est pour la suite. Il serait intéressant de le tourner d'une manière qui renforce le caractère "ouvre de l'esprit individuelle, in dépendantes des autres oeuvres du même auteur, y compris si c'est sous la même licence".
Donc pour l'afficher sur une page jamendo, il faut enlever la publicité aussi longtemps que le contrat du paragraphe 8c n'est pas signé par toutes les parties.
Et il y a déjà une condition qui va dans le sens d'un contrat séparé pour chaque oeuvre pour mettre de la publicité sur la page en question en obligeant les contractants à nommer le titre des oeuvres concernées. Bien entendu, si un type veut mettre dix chansons d'un coup, et qu'on connaît déjà les titres de toutes les chansons (je rappelle que plusieurs interprétations de la même chanson font plusieurs oeuvres modifiées indépendantes, ce qui maintien le nombre d'oeuvres à mentionner même si ce sont dix versions différentes de la même chanson), il sufira de mettre sur le même papier les titres des dix oeuvres, mais qui peuvent bénéficier chacunes d'un tarif différent, et c'est le musicien qui choisi le montant, donc il pourra mettre 537164.54 Euros pour chaque affichage de la page contenant ce morceau, et 165798.39 Euros par affichage et par encart publicitaire sur la page de telle autre chanson, c'est-à-dire que ce sera un casse-tête pour la gestion des droits à reverser en plus de se trouver confronté à des montants fantaisistes.
Dans la dernière version
Lorsqu'une personne ou une société commerciale propose ses services comme intermédiaire pour publier/géberger/diffuser/etc et qu'elle propose des outils (voir comment formuler ce "outil") destinés à publier des oeuvres sous cette licence (y compris un choix possible de cette licence dans un menu ou un service destiné spécifiquement à des oeuvres sous cette licence, ou même un texte quelqconque qui informe de la possibilité légale de la faire si ça vient effectivement du proprio du machin, pas un abruti sur MySpace qui parlerait de la licence dans son blog, le contenu des utilisateurs n'engagera pas MySPace, mais seulement l'utilisateur qui lui n'héberge pas), dans ce cas, il y a obligation de fournir ce service d'hébergement de manière conforme aux termes de la licence.
Si un type écrit un poème en SMS sur skyblug, et qu'il le publie sous cette licence, ça n'engage pas Skyblug, parce que la société qui détient Skyblug (au fait, oui, c'est à qui au juste?) n'a pris aucune initiative pour que cet utilisateur publie sous cette licence, il a pris l'initiative tout seul. Par contre, si Javendouille propose d'héberger de la musique en mentionnant cette licence parmi plusieurs choix possibles, il doit faire en sorte que la publication réponde strictement aux termes de la licence, et il doit donc virer la publicité de la page du musico, et il ne pourra en remettre qu'à condition d'avoir accepté le tarif proposé par ce musico. Un contrat-type rédigé automatiquement (possible) ne devra pas comporter de tarif par avance, mais un espace libre que le musico remplira lui-même avec la somme écrite en chiffres et en toutes lettres.
Quoique, en terme de droit c'est possible?
Jamendo ne proposera jamais ta licence.
Si un type veut faire une vidéo amateur avec plusieurs musiques, il pourra demander après avoir fait son marché s'il sait qu'il va l'héberger sur Youtube et la montrer sur MySpace (pas la peine d'engueuler les amateurs, des réserves ou bien la question en premier "vous n'avez pas d'autre endroit? sans agressivité, ça le surprendra déjà assez s'il est complètement deuxpointzéroté), mais ça peut se faire sur un même papier en nommant tous les titres.
En revanche, pour jamendo, ils verront qu'il faut virer effectivment la pub sur chaque nouvelle chanson (perte de revenu), faire une demande (paperasse, donc surcoût) et croiser les doigts pour que le type ne soit pas trop gourmand (héberger sans pub si c'est pous cher que ce que rapporte la pub). Donc dans un fonctionnement pareil, ça devient effectivement inutilisable. Éventuellement, il pourrait fanfaronner qu'il a autorisé cette licence pour communiquer sur le mode "je suis le champion de la musique libre", mais avec la procédure en toutes lettres, ça devient vraiment sans intérêt, on verrait trop que le fonctionnement du site ne correspond pas à la licence qu'il proposerait, ou bien c'est une perte financière, au choix. Et il pourrait y avoir d'autres nouveaux jamendos qui s'essaient au libre et qui pourraient être tentés de se démarquer en proposant des licences différentes.
EDIT: c'est quoi la définition juridique exacte d'une utilisation commerciale?
Est-ce que la licence n'interdirait pas n'importe qui à écouter sur son lieu de travail pour lui tout seul ou pour lui et quelques collègues à côté? Ce serait gènant que ça conduise à écouter vivendum-radio.
Tout celai ressemble à la galère concernant l'utilisation des œuvres copyrightées.
Cette licence va finir par être bien fermée.
Jusqu'à présent la licence NC de CC permet de pas être diffusé sur Jamendo et consorts...
Je fais un copier-coller de la licence by-nc-sa, j'enlève CC(*) et c'est parfait.
Je ne suis pas contre d'adhérer à une charte "éthique" mais tout dépend encore de ce qu'elle raconte, si c'est pour s'enfermer dans un truc impossible à tenir, non.
(*) Pas encore, car j'attends de voir ce que cela devient.
J'ai lu l'itw du nouveau patron. Le titre sur les gauchistes et les universitaires est un truc de journaliste sorti du contexte de l'itw. Cela veut à mon avis dire que les licences libres s'adressaient jusqu'à présent à des initiés alors qu'elles sont destinés à tout le public. Après, je ne suis pas d'accord avec le couplet concernant les sites commerciaux... Mais tout dépend de l'éthique du site et de la contrepartie offerte.
Pas mal de valeurs du libre sont rappelées dans l'itw, ce qui n'est pas si mal.
En tout cas, il faut rajouter des tracasseries pour la partie publicité, puisque avec une clause NC, il fait signer une simple décharge sur jaghmazic, et le tour est joué. Il faut faire en sorte que le traitement par lot des oeuvres avant que ces oeuvres ne soient connues ne soit pas possible, principalement, et une obligation de fournir un outil qui respecte les conditions de la licence si on la propose en tant qu'hébergeur (service qui propose aux auteurs un support de pubilcation et dont c'est une fonction essentielle).
Le contrat écrit machin et tout, on peut alléger dans une version plus soft, ou aménager pour celui qui veut héberger sur un site genre myspace, et réserver les tracasseries pour les hébergeurs financés par la pub s'ils proposent la licence eux-même.
il me semble qu'il y ait des futurs juristes parmi eux/nous (selon la fenêtre où je me situe)
et j'en profite pour recoller le résumé pour voir ce qu'il faut élaguer
En gras c'est la question du journaliste : on peut pas faire plus clair!
La réponse est tout aussi limpide, certes elle n'engage que l'auteur de ces dires mais il se trouve que le gars en question est le nouveau responsable de la fondation CC...
Ca, plus le silence assourdissant de CC France face à la pseudo révoution CC-by-nc-nd compatible SACEM avec droits réservés...pour moi, c'est la cerise sur le gâteau qui fait déborder le vase....
Alors je ne sais pas si nouvelle licence il y aura, mais, je me donne le temps de la réflexion pour voir ce que je fais avec mon pauvre titre esseulé...et pour ses futurs acolytes...
Donc, je veux un outil qui ne puisse pas être récupéré de la même manière. Si je dis "pas commercial", ça ne doit pas rentrer par une autre porte, et je ne souhaite pas que l'on me dise, "y'en a plein qui diffusent sous cette licence, il y a de la pub sur le site où ils mettent leur musique, parce qu'il faut bien financer le truc, ça coûte vachement cher à héberger la musique, ce sont des très gros fichiers. La publicité c'est pas grave, on ne te vole rien, je ne comprend pas pourquoi ça te dérange".
Sauf que cette publicité va au-delà du financement des frais pour héberger de la musique, sur un site qui essaie de faire croire qu'on n'a pas d'autre choix parce qu'il faut faire appel à des profesionnels. D'autre part, je ne maîtrise pas ce qu'il y a dans la pub, pas même si c'est pour des trucs de très mauvais goût.
C'est pourquoi je veux une licence où clairement on comprend que pour associer ma musique à de la pub, il faut me demander l'autorisation, et si le demandeur est celui qui a pris l'initiative d'afficher de la pub, il ne peut pas dire par avance qu'il n'aura rien à payer aux auteurs. Actuellement, ça ne pose pas de problème pour faire lever la cluase NC et trouver ça tout naturel avec les CC, et ça semble bien prendre cette direction.
On choisit que ça ne sert pas à faire du fric tout en se mettant dans une situation où quelqu'un va forcément se sucrer au passage, et c'est comme ça que seraient supposer fonctionner les licences CC avec clause NC.
Soit on met de la pub partout en proposant des licences compatibles,
soit on propose des licences avec une clause NC mais en rémunérant l'auteur
ou on propose des licences avec une clause NC sans mettre de pub sur les pages où on y accède.
Mais proposer du NC et demandant direct d'être autorisé à foutre de la pub sans laisser d'autre choix, comme ça semble devenir la norme, je cherche à faire une licence incompatible avec cette pratique, comme ça au moins, les choses seront claires, autant vis-à-vis du public, où on voti que la pub c'est effectivement du commerce et que ce que je fais se situe en dehors de ça,
et pour les gens qui voudraient faire de l'éthique avec cette licence ne puisse plus le faire pour de semblant.
Pour rebondir un peu sur le sujet initial qui concerne JAmendo et les CC, je viens de tomber sur un article par hasard sur le blog de Jamendo où la plateforme met en avant un rappeur et se félicite d'être partie prenante dans son succés. Sauf que...
Je cite un passage de l'article :
Voilà où est le problème. Ce sample qui est hypra connu, qui a été utiliser par Georges Michael et rabâché par le single MIB de Will Smith est totalement identifiable et totalement copyrighté aussi. Mais nom de nom !
Ils le font exprés vous croyez ou c'est juste pour nous tendre des bâtons pour qu'on les batte ?
Le lien vers la fameuse mixtape, vous verrez par vous-même, c'est le 2eme morceau.
http://www.jamendo.com/fr/album/28592
Et le boss de cette plateforme qui soit disant à une équipe de juristes, passe son temps à occuper l'espace de communication à propos de la musique libre et à mettre en avant les CC ?
Et l'article continue avec ceci :
http://universalindie.com/cartel-the-lost-tracks.html
L'article :
http://blog.jamendo.com/category/fr/
Si les CC ne disent rien à une plateforme qui utilise massivement ses licences et qui est donc une tête de gondole pour la fondation alors qu'il y a manifestement une incompatibilité, que devons-nous en déduire ?
Je pose la question.
En gros, les CC étaient censées remettre le droit d'auteur à l'endroit, et les traficants reviennent s'incruster en cherchant à rendre payant (de façon invisible) ce qui doit être gratuit, et ça a été trop facile.
Pas évident de fermer à clef pour les uns et pas pour les autres. Différencier le bloggueur et l'hébergeur sans que ça ne puisse être détourné, l'hébergeur qui fabrique sa plate-forme en la faisant fonctionner d'une manière telle qu'il réussisse à s'identifier à "PUBLIC" sans qu'on ait les moyens de le contredire, ça reste possible. Avec les trucs copyrightés, les intermédiaires sont devenus quasiment des "AUTEURS", pour un résultat comparable.
Si quelqu'un trouve un moyen d'empêcher les intermédiaires de s'incruster et d'avoir l'air indispensables, de se sucrer au passage en faisant trouver ça normal pour tout le monde, moi je veux bien, mais pour l'instant le seul truc que j'ai trouvé, c'est d'empêcher le traitement par lot du style "on vous propose d'utiliser la licence de voitre choix, mais s'il y a une clause non-commerciale, elle s'appliquera à tout le monde sauf à nous, en me signant une autorisation".
Une petite phrase simplement rajouter dans le texte des CC et qui remet les points à la fin des lignes.
...
Aujourd'hui, vue la tournure que prend la politique de la fondation CC, j'ai également abandonné ma licence et retiré tous les logos CC de mon blog. En attendant, et parce-que je cherche à afficher un engagement éthique - ce dernier étant une partie intrinsèque de ma démarche artistique qui mérite d'être respecté - j'essaie de me différencier en utilisant un logo D2U - direct to you - comme d'un label, dont les clauses restaient cependant à développer.
Juste un mot donc pour m'associer à l'initiative de JAD ou EOL, car je suis convaincue de l'intérêt légitime de créer ses propres outils lorsque ceux que l'on vous prête ne vous conviennent plus. De fait je suis de près le débat qui se déroule ici et soutiens avec enthousiasme la nature des motivations qui s'expriment ici. Le temps me manque pour participer pleinement à la discussion, mais je prends celui de vous lire et de réfléchir.