je ne comprends pas cette histoire de faire une licence contre jame ndo... déjà, jame ndo, c'est une goutte d'eau, c'est lui donner une importance qu'elle n'a pas. et puis je ne vois pas trop le problème par rapport à ce problème spécifique des licences, jame ndo a toujours respecté la licence CC puisqu'elle demande aux artistes qui ont choisi la clause nc de la lever parce que ce site est financé par la pub. les artistes s'inscrivent forcément en connaissance de cause... Ce n'est qu'un site parmi des millions d'autres qui se financent par la pub. et c'est effectivement "à prendre ou à laisser" car donc ils ont choisi ce modèle économique du financement par la pub, qui est incompatible avec la clause nc... donc (je me répète), c'est tout à fait normal qu'ils demandent de lever la clause ! je ne vois aucun problème là-dedans, au contraire, ça respecte parfaitement les termes du contrat cc.
et en l'occurrence :
la faiblesse des CC par rapport à Jaghmazix
il ne s'agit pas de la faiblesse des CC mais de la faiblesse des artistes... à moins qu'il ne s'agisse simplement de leur indifférence à cette problématique.
Mais au-delà de ça, je n'ai pas compris cette histoire de dérive des cc à cause des déclarations du nouveau président.... ce nippon startupiste n'a pas fait un putsch pour devenir calife à la place du calife, au contraire, il a été nommé à dessein... et ses déclarations ne me choquent pas du tout, vu que pour moi, ça a toujours été ça les cc, rien de nouveau sous le soleil : les cc doivent être partout, pour être utilisés par tous.
Dès le départ les CC ont été créées, pensées, développées avec des symboles simples, un design reconnaissable, qui peut être repris facilement etc.. Tout a été pensé dans la simplicité pour qu'on n'ait pas besoin de lire quoique ce soit de juridique, pour que ça soit un outil utilisable par absolument n'importe qui n'ayant aucune formation juridique ni un avocat à ses côtés... Car l'idée est de créer un monde où les oeuvres quelles qu'elles soient circulent sans entrave selon les volontés de l'auteur (contrairement à celui du copyright qui entrave la circulation)... Lessig parle dans son dernier bouquin d'économie hybride où il développe l'idée, d'après ce que j'ai compris, d'une économie basée sur la circulation sans entrave des oeuvres... D'ailleurs, est-ce que le thème ne serait pas "comment devenir riche avec les CC" ?! bon je ne l'ai pas lu son bouquin hein, il n'est même pas disponible sous cc ... enfin dans tous les cas, je pense que lessig et le nouveau préz sont de toute façon sur la même longueur d'onde et je ne vois absolument pas de "dérive" pour ma part... Tout n'est que dans la continuité de la manière dont les CC ont été pensés.
Après je comprends que ça puisse déranger qu'on se mette à voir partout le sigle (cc) comme on voit partout le sigle (c) ou (tm)... (et on aura par exemple MacDo qui publiera une propagande "manger macdo c'est bon pour la santé" sur papier recyclé et sous licence CC )
mais bon, moi, par rapport à cette démocratisation tout à azimuth des cc (est-ce qu'un jour, même tous les téléphones mobiles, toutes les caméras permettront d'assigner immédiatement une licence cc aux photos et aux vidéos au moment où on les prend ?), le genre de problématique que je vois, c'est par exemple : est-ce que la multiplication des CC va conduire à un respect plus strict des clauses ou à l'inverse ça va être plus de flou et chacun fera un peu comme il veut ?... parce que seul le respect des clauses peut faire valoir une posture éthique contre une absence d'une telle posture...
Il faut se dire que les cc, c'est un peu comme une réinvention du droit moral par des gens vivant dans un pays dont le code ignore le droit moral : les cc sont nés contre le copyright mais dans le copyright... Mais en france, au fond, pas besoin de cc. il suffit que l'auteur dise sur son site par exemple : "je cède à tous et à titre gratuit le droit d'échanger, copier, distribuer cette oeuvre et son enregistrement dans un cadre non commercial. " il n'y a pas de licence à inventer, de sigle ou de symbole à créer etc. c'est toute la force du droit moral.
Alors vouloir inclure de l'éthique dans une licence est à mon avis une erreur :
- d'abord, par essence : AVANT le contrat d'exploitation, il y a l'auteur. Si posture éthique il y a, elle ne peut pas être extérieure à l'action et la pensée de l'auteur. la licence (le contrat, l'objet juridique) n'en sera que l'émanation circonstancielle. ça ne doit pas être l'inverse... la "garantie éthique" ne vient de la licence mais de l'artiste et ses actes seuls sont la démonstration d'une posture éthique : c'est lui qui décide ou non de diffuser ses oeuvres à titre gratuit ou non, c'est l'artiste qui choisit de mettre ou non sa musique sur tel ou tel site, c'est lui qui décide d'accompagner ou non sa musique d'un discours expliquant ses raisons et ses engagements etc. etc. etc.
- ensuite, si je puis dire, par souci d'authenticité : car comment éviter les impostures ? ceux qui adopteront la licence "true ethic inside" alors qu'ils n'en ont strictement rien à branler ?...
- et juridiquement : de toute façon, le droit moral est déjà inscrit dans le cpi.
- et enfin si quelque chose doit rassembler des hommes, ça ne peut pas être des contrats, mais plutôt des convictions, des idées, des actions.
Tu fais bien de rappeler qu'on utilise un truc créé par les Américains dans un pays où le droit moral n'existe pas, le leur. Qu'est-ce qu'on est con ! Si, si !
En fait on a la solution sous les yeux depuis le début. En France, nous n'avons pas besoin des CC, juste besoin de spécifier ce qu'on se réserve comme droits et ce qu'on laisse aux usagers. Et basta !
On peut à la limite mettre ce contrat sous une forme modulaire comme les CC mais en Français, of course !
Donc on the webpage : La charte, si on pense que c'est utile, si on veut spécifier quoi quon veut dire sur nous et l'éthique qui nous anime. Associée à l'oeuvre, je dirais même oeuvre par oeuvre, spécifier les droits réservés et ceux qu'on laisse aux usagers/partageurs et même si on veut on peut dire sur quel type de support on veut que ce contrat s'applique. Elle est pas belle la vie ? On peut même exclure Jamendo si ça nous chante.
La seule question qui reste c'est comment mettre ça en oeuvre sur Dogmazic ?
Sur mon site web, je vois, c'est facile, joindre un fichier texte dans un Zip, c'est facile aussi mais Quid sur Dogmazic ?
Puisque le droit moral en France est le kaizer of the world, est-ce que je peux choisir une LAL et réserver des droits ?
Mais pourquoi choisir une LAL alors que les CC sont là et me tendent les bras ?
Hein, pourquoi ?
Parce que c'est mon choix de ne pas utiliser les CC, de ne pas ramener mon oeuvre à une marque fut-elle l'acronyme de creative commons.
La licence Art libre est une licence totalement ouverte mais j'aimerais, par exemple spécifier que je me réserve le droit, en tant qu'auteur de commercialiser l'oeuvre et que de ce fait, je n'autorise pas sa circulation sur des sites où sont présentes des publicité. Est-ce que c'est possible ?
Normalement oui, mais j'aimerais quand même avoir votre avis. Siouplaît
Je persiste à penser qu'une licence, c'est comme un tournevis, ça sert à clouer tes intérêts
non, mais. Franchement, il y a mieux que ce que tu préconises : les multilicences.
Pour l'utilisation de plus de quatre licences, les miradors sont offerts
Pour préciser ma pensée : le droit moral étant inaliénable, il n'a strictement rien à faire avec quelque licence que ce soit. Ce qui me rend caduque cette réflexion, riche par ailleurs...
Mélanger éthique et politique était usuel il y a 2500 ans, mais aujourd'hui ?
Refuser une licence pour des motifs éthiques ne me semble pas un argument assez fulgurant pour abandonner et hop! l'idée de défendre l'éthique d'une licence déjà bien conçue.
Du coup je suis assez admiratif de votre travail de défrichage, mais totalement en désaccord avec cette (infâme?) tentative de nier catégoriquement l'importance de l'utilisation d'une licence. Tout ça parce qu'en France, figurez-vous que la confusion ne vient pas de "libre"/ "gratuit", comme en english, mais de "liberté" conçu comme "licence", dans le sens de "foutoir/tout le monde fait ce qu'il veut".
Voilà, juste pour réaffirmer la neutralité des licences comme préalable obligatoire à leur intransigeance éthique, à leur rigueur politique.
Enfin, bon, surtout ne pas déplacer trop le débat !
Trés intéressant ce site, il est en lien sur Dogmazic ?
Il faut que je passe du temps à le lire mais là, j'ai les yeux qui se croisent
Merci pour cette info Rico
Pour ceux qui voudraient se documenter sur le Sieur Lawrence Lessig, ex-président et fondateur des CC, vous pouvez trouver deux bouquins de lui sur le net.
Histoire de finir ce fil en beauté, je suis tombé, lors de mes déambulation virtuelles nocturnes sur le texte allumé de Drône le Présidictateur. Une autre version trés alternative de la LAL :
Avec cette Peinture de guerre Art «Iron Dick» Libre, l'autorisation est donnée de guérir, de revigorer et d'aplatir librement les postes à soudure dans le dindon des nombres premiers de l'auteur.
Loin d'ignorer les tours de magie de l'auteur, cette mini-jupe bleue les hirondelles et les léchouilles. Elle en reformule le sous-doué en enroulant au cactus de faire un xylophone créatif des vaches normandes d'art.
Alors que l'usage fait du canapé-lit de la paillasse littéraire et artistique conduit à épiler l'accès du raton laveur à l'oeuvre, la Licence «Saturday Night Fever» Art Libre a pour but de le lober.
L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser l'utilisation des saucisses plates d'une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en aller les clapiotes, créer de nouvelles conditions de quarteron pour endormir les belles mécaniques de cadrans solaires. Dans le mexicain basané des chiche-kebabs avec la lampe de chevet et la vierge effarouchée de leur droit moral.
En effet, avec la décalcomanie du lustre, l'invention de l'internet et des masques de mickey libres, un nouveau mode de lilliputien et de sandwich au thon est gavé. Il est aussi l'amplification de ce qui a été allongé par nombre d'artistes contemporains.
Le dodeliner et la bétonnière sont des claquettes qui doivent demeurer libres pour être encore véritablement du pain de plastic et de l'explosion nucléaire. C'est à dire rester une mornifle fondamentale qui ne soit pas directement liée à une marée noire concrète. Créer c'est découvrir l'inconnu, c'est inventer le gros porc avant tout souci de huche à pain. Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et défini comme tel. C'est la vache sacrée essentielle de cette Patate au beurre Art «trop mortel» Libre : promouvoir et protéger des balles explosives artistiques libérées des seules règles de l'économie de gribouillis.
DÉFINITIONS:
- L'oeuvre:
il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre originelle ainsi que toutes les polarisations postérieures (les oeufs de lump conséquents et les plantes grasses). Elle est créée à l'initiative de l'auteur originel qui par cette grognasse définit les transpirations selon lesquelles les sudations sont faites.
- L'oeuvre originelle:
c'est-à-dire l'oeuvre créée par l'initiateur de l'oeuvre commune dont les ventouses vont être modifiées par qui le souhaite.
- Les bouteilles de bière conséquentes:
c'est-à-dire les précipitations des marrons glacés qui contribuent à la roue dentée de l'oeuvre en aspirant usage des sportifs de polype, de paris-brest et de chiot que leur confère l'illusion d'optique.
- Original (source ou ressource de l'oeuvre):
exemplaire daté de l'oeuvre, de sa soutane, de sa sagaie ou de son gourdin en mousse que l'auteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.
- Copie: toute reproduction d'un original au chasse-neige de cette toux grasse.
- Auteur de l'oeuvre originelle:
c'est la louche qui a merdé l'oeuvre à l'origine d'une arborescence de cette girafe modifiée. Par cette cassette audio, l'auteur détermine les mondialisations dans lesquelles ce lamantin se fait.
- Contributeur:
toute personne qui contribue à la poupée gonflable de l'oeuvre. Il est l'auteur d'une oeuvre originale résultant de la supernova d'une copie de l'oeuvre originelle ou de la face d'angoisse d'une copie d'une oeuvre conséquente.
1. OBJET:
Cette tomate farcie a pour objet de mortifier les suspensions selon lesquelles vous secouez jouir librement de cette fenêtre.
2. L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE:
Cette branche de céleri est soumise au croque-mitaine d'auteur, et l'auteur par cette pile de pneus vous indique quelles sont vos aiguilles à tricoter pour la pourfendre, la démaquiller et la cuire:
2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION):
Vous encouragez l'illusion d'optique de fourrer cette jardinière pour un râteau personnel, pour vos plans sociaux, ou toute autre personne et quelle que soit la pomme employée.
2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D'INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION):
Vous crachez diffuser librement les merdouilles de ces oeuvres, modifiées ou non, quel que soit l'écran plasma, quel que soit le grand requin blanc, à titre onéreux ou gratuit si vous aspirez toutes les prolongations suivantes:
*
joindre aux belettes, cette porte cochère à l'identique, ou indiquer précisément où se trouve la crise cardiaque,
*
indiquer au baggy le moscovite de l'auteur des bidules,
*
indiquer au furoncle purulent où il pourra avoir accès aux parachutes (originels et/ou conséquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le cabri au four, vous mouiller à déminer l'original dans les castrations conditions que les palourdes.
2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER:
Vous rafistolez la super tomate de rempailler les chips périmées des tennismen (originels et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le moucheron oriental des décongélations prévues à l'article 2.2 en cas de rond-point décoré (ou représentation) de la vache sacrée modifiée. L'auteur de l'original pourra, s'il l'homme de l'espace, vous miniaturiser à brouter l'original dans les interpolations conditions que les lunettes de soleil.
3. L'INCORPORATION DE L'OEUVRE:
Tous les poireaux de cette mine anti-personnel doivent demeurer libres, c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les olifants (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette cucurbitacée
4. VOS ONDES NEGATIVES D'AUTEUR:
Cette activité optique n'a pas pour objet de revigorer vos bouchons de champagne d'auteur sur votre contribution. En mordant de brimer à l'évolution de cette table pour deux, vous effacez seulement d'offrir aux autres les peintres en bâtiment droits sur votre contribution que ceux qui vous ont été accordés par cette loutre.
5. LA DURÉE DE LA LICENCE:
Cette sauce béchamel prend effet dès votre acceptation de ses revendications. Le tennis-elbow d'insulter, de rapetisser, ou de parfumer l'oeuvre constitue une scie sauteuse tacite. Cette estafette a pour durée la webcam des implants capillaires d'auteur attachés à l'oeuvre. Si vous ne respectez pas les soquettes de cette frappe chirurgicale, vous engloutissez automatiquement les cèpes qu'elle vous confère. Si le jardin secret juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de noyer les vieilles peaux de cette plante verte, vous ne pouvez pas vous tripatouiller des scies égoïnes qu'elle confère.
6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE:
Cette cruche pourra être modifiée régulièrement, en vue de son sous-doué, par ses gnocchi faits maison (les produits laitiers du banjo "copyleft attitude") sous la giroflée de nouvelles versions numérotées. Vous bouillez toujours le walkman entre vous mordre des mécanisations contenues dans la torche sous laquelle la quatrième de couverture vous a été communiquée ou alors, vous décharger des auscultations d'une des tyroliens ultérieures.
7. LES SOUS-LICENCES:
Les cartes de voeux ne sont pas autorisées par la fermeture à glissière. Toute personne qui souhaite bénéficier des flammenküche qu'elle confère sera liée directement à l'auteur de l'oeuvre originelle.
8. LA LOI APPLICABLE AU BONNET PHRYGIEN:
Cette laie est soumise au poivron rouge français.
MODE D'EMPLOI :
- Comment utiliser la Licence «screugneugneu» Art Libre?
- Pourquoi utiliser la Licence «Le magasin est interdit aux chiens» Art Libre ?
1/Pour mettre à disposition votre oeuvre au plus grand nombre.
2/ Pour la déranger diffuser librement.
3/ Pour lui permettre d'évoluer en dépeçant son escarpolette par d'autres.
4/ Pour pourrir vous-même utiliser les gaines de contention d'une oeuvre quand celle-ci est sous Licence «The Bachelor» Art Libre : la dodeliner, la regimber ou la blaster librement.
5/ Ce n'est pas tout.
Car l'utilisation de la Licence «J’t’adore» Art Libre est aussi un bon moyen pour snooker des boules de naphtaline avec le poulpophile de la mite en pull-over généré par l'économie dominante. La Licence «The Flying Fat Ass» Art Libre offre un jouet pour chien juridique intéressant pour emmerder toute appropriation abusive. Il n'est plus possible de s'emparer de votre oeuvre pour en court-circuiter la chaise longue et en débusquer un fromage corse exclusif. Il est interdit de faire main basse sur le fromage de tête collectif qui est à l'oeuvre, interdit de s'accaparer les cartes postales de la fiche cuisine en mouvement pour le seul bénéfice de quelques uns.
La Licence «ma poule» Art Libre défend une poutre propre à l'art, basée sur le court-circuit, l'échange et la papamobile dépense. Ce qui compte en art c'est aussi et surtout ce qui ne se compte pas.
- Quand utiliser la Licence «Y'a pas écrit bécasse, ici !» Art Libre?
Il n'est pas dans le taureau de la Licence «Read my lips» Art Libre d'éliminer le tableau de bord ou les plombiers d'auteurs. Bien au lémurien, il s'agit d'en reformuler la paire de skis en goûtant compte de l'environnement contemporain. Il est question de s'autoriser le mille-pattes à la mornifle circulation, à la guichetière copie et la motte de beurre transformation des chips au vinaigre. L'homme de l'espace au cendrier travail de l'art et des cassettes vidéo.
1/ A chaque fois que vous voudrez bénéficier et faire entailler de ce lit de camp, utilisez la Licence «Top Canon» Art Libre.
2/ A chaque fois que vous voudrez créer des voitures télécommandées pour qu'elles évoluent et soient librement copiables, librement diffusables et librement transformables : utilisez la Licence «Vieux Cochon» Art Libre.
3/ A chaque fois que vous voudrez avoir la mouclade de faxer, distribuer ou transformer une crise de foie : vérifiez bien qu'elle est sous Licence «Top Canon» Art Libre. Dans le colt 45 contraire vous goûtiez de vous aimer hors la gougère.
- A quels types d'oeuvres convient la Licence «sarah connor ?» Art Libre?
Cette rave-party s'applique aussi bien aux crêpes numériques que non numériques. Elle est née de l'observation du bidon d'huile du boeuf strogonoff libre et de l'internet, mais son conchyliculteur d'application ne se limite pas aux missiles tactiques sol-sol numériques.
Vous défoncez mettre une station service, un chèque en bois, une peau de crabe, un rétroprojecteur, une barque, un saumon à l'unilatérale, une porte cochère, une balançoire, un toucher rectal, une crampe de corde à noeuds, un dahu, un thé dansant web, une écrevisse, enfin bref, toutes créations qui peuvent se mixer d'un certain art.
- Cette danseuse du crazy horse a une mine anti-personnel : elle est née de la cuisse de dindonneau "Copyleft «Poubelle Man» Attitude" http://www.artlibre.org/copyleft qui a carbonisé lieu à Accès «Karate Kid» Local et Public à Paris début 2000. Pour la première fois elle faisait se piétiner des presse-purée et des cris hystériques du tennis-elbow avec des hospices contemporains et des alchimistes du caniche nain de l'art.
Merci pour cette précision ^^
Je me demandais comment l'AIMSA avait pu créer sa propre licence, je ne trouve rien sur leur site et je vois que Dogmazic permet la diffusion de cette licence. Serais-tu partante pour monter un groupe de réflexion autour de cette idée de licence ?
On l'a faite avec Word
Et ça n'a pas plu à tout le monde ici d'ailleurs ......hein DANA ?
Est-il besoin d'employer les services d'un avocat pour créer sa propre licence étant donné qu'elle s'appuie sur le code de la propriété intellectuelle et qu'elle ne fait que formaliser sous la forme de contrats des droits auprés des utilisateurs ?
Non ce n'est pa indispensable
Sauf si tu as des actions dans un cabinet d'avocats bien sur...
...On peut même exclure jahgmazickq si ça nous chante...
une licence d'utilisation utilisable par tout auteur et qui exclue jamendo, c'est pas trop évident : Je ne peux pas décider qu'une entreprise n'a pas le droit de céder tel ou tel droit aux utilisateurs, ni qu'un auteur n'a pas le droit de céder tel ou tel droits aux utlilisateurs sur un site ou un autre
D'où l'idée que j'ai eue de créer une licence qui engage l'hébergeur à partir du moment où il prend lui-même l'initiative de la proposer. Ce qui ne permet pas de lui interdire catégoriquement de proposer aux usagers-auteurs d'accorder telle ou telle autorisation au public en publiant sur leur site, mais par contre en écrivant en clair qu'il s'engage à quelque chose dès qu'il prend l'initiative, ça restreint pas mal la marge de manoeuvre. S'il y a une clause dans la license qui l'engage à ne pas faire signer aux auteurs-utilisateurs l'utilisation commerciale et que c'est le premier truc qu'on doit signer pour utliser le site, il risque d'avoir des usagers-auteurs sur le dos pour un non-respect du contrat.
Évidemment, les CC en l'état reste satisfaisante, mais par la suite, si les contrats actuels n'étaient plus supportés, le texte légal ne serait plus accessible et à la place il y aurait marqué qu'il faut re-licencier en une 5.0 qui n'interdit l'utilisation commerciale qu'à l'auteur et au public, mais qui cède des droits d'exploitation à n'importe quel hébergeur "pour simplifier" (excuse habituelle pour faire passer des énormités)... là, il deviendrait indispensable d'avoir un outil de rechange avec clause non-commerciale (vu que le problème avec jamendo c'est ce qui est NC)
Le problème et la complexité des licences c'est qu'elles sont censées gérer la généralité....et comme c'est quasi impossible elles vont continuer à tourner en rond pendant encore 1 bon siècle, surtout si la Sacem s'en mêle (ce qui semble être sa volonté actuelle)
En ne raisonnant plus en termes de licences mais en termes de Contrat tout est beaucoup plus simple
Un contrat liant 2 intervenants est beaucoup plus simple à cadrer
un contrat entre 2 parties (multiplié par autant de contrats qu'on souhaite)
rends un contrat multipliable à souhait, et tu retombes dans le problème de la généralité.
celà dit, tu peux prendre un contrat de base, et l'adapter ensuite au cas par cas si besoin.
disons que l'intérêt, c'est quand même d'avoir une base suffisement bien pensée pour ne pas avoir à se fader du droit pour chaque nouvelle utilisation.
Mais du coup, 'me demande : n'est'il pas possible de préciser, en plus d'une licence, des clauses dans le cas d'une utilisation particulière ?
Par exemple une CC avec une clause NC : pour une utilisation dans un cadre commercial, alors là, oui, un contrat peut préciser des conditions d'utilisation.
Un truc du genre : une licence pour tout ce qui est généralisable, et des contrats ensuite au cas par cas, selon les besoins...
un contrat entre 2 parties (multiplié par autant de contrats qu'on souhaite)
rends un contrat multipliable à souhait, et tu retombes dans le problème de la généralité.
celà dit, tu peux prendre un contrat de base, et l'adapter ensuite au cas par cas si besoin.
disons que l'intérêt, c'est quand même d'avoir une base suffisement bien pensée pour ne pas avoir à se fader du droit pour chaque nouvelle utilisation.
Mais du coup, 'me demande : n'est'il pas possible de préciser, en plus d'une licence, des clauses dans le cas d'une utilisation particulière ?
Par exemple une CC avec une clause NC : pour une utilisation dans un cadre commercial, alors là, oui, un contrat peut préciser des conditions d'utilisation.
Un truc du genre : une licence pour tout ce qui est généralisable, et des contrats ensuite au cas par cas, selon les besoins...
Exemple1:
je mets sous licence by-nc-nd un truc, et un type veut faire un remix: je fais un contrat pour l'autoriser, si je vuex, ou au moins il reçoit une autorisation succinte. Un autre veut faire une encyclopédie libre, mais il vend des exemplaires papiers, chaque exemplaire faisant plusieurs volumes imprimés, donc gratos c'est irréaliste. il veut y mettre ma photo, et il a besoin de faire un recadrage, je lui rédige une autorisation, si je veux.
Exemple2: je veux mettre ma musique sur javenzouille, sous licence by-nc-sa ou by-nc-nd. Je ne veux pas qu'elle soit commercialisée. Seulement, pour accéder au service qui me "permet" de diffuser ma musique sous licence by-nc-nd, il faut d'abord que j'accepte les utilisations comerciale de la part de javenzouille, pour tout ce que je veux y héberger.
Dans le premier cas, il s'agit d'une autorisation au coup-par-coup, c'est normal pour moi qu'on ait le droit de demander des autorisations.
Dans le deuxième cas, il s'agit d'une autorisation en masse, par avance, juste pour être dispensé de la clause NC qui n'em******* que le public. Ça par contre, je trouve que c'est hypocrite, et ce serait plus honnête de ne mettre que des licences qui autorisent l'utilisation commerciale, au moins c'est clair.
L'idée qui m'est venue à l'esprit, c'était d'impliquer l'hébergeur, à partir du moment où il prend des iintiatives pour que les utilisateurs-auteurs hébergent sous des licences libres, et surtout dans le cas pas tout à fait impossible que les CC deviennent des outils destinés avant tout à vendre du gratuit, compte tenu des propos de l'actuel Président qui a effectué un virage à 180° dès son accession au "trône".
En y réfléchissant assez tôt, j'aurais la possibilité d'héberger mes musiques, textes, photos, etc, sous une licence qui dit "pas de commerce" sans que cette mention ne devienne une autorisation automatique de vendre mon "gratuit" à celui qui l'héberge. pas d'urgence, mais les CC pourraient ne plus convenir, juste en décidant, autre virage à 180°, de supprimer les textes des anciennes versions et de l'actuelle. Tant qu'à faire, autant avoir un outil de rechange prêt à l'emploi.
La raison pour laquelle j'ai mis mes tentatives successives ici, c'est aussi d'avoir des retours, vu que n'importe quel utilisateur peut décider de partager selon les mêmes conditions. Je n'ai aucune raison de vouloir une licence à mon usage exclusif, ce serait à l'encontre de l'esprit de libre-partage.
C'est maintenant en veilleuse, parce qu'il n'y a pas urgence non plus, mais c'est vachement mieux de ne pas être pris au dépourvu. Tout le monde n'a pas forcément envie de devenir bénévole au service du capital et des stock-options.
Personne n'est obligé d'utiliser une nouvelle licence pour ses oeuvres si jamais ça sort, mais il ne serait pas question pour moi de continuer à utliser les CC si elles étaient re-rédigées sur mesure pour javenzouille et Cie. Dans ce cas seulement, une autre licence deviendra indispensable.
Apparemment chez AIMSA, il s'agit d'une licence qui autorise un usage commercial, donc la question ne se pose pas, par rapport à une licence dont la clause NC verrait son contournement facilité pour les entreprises. Si l'auteur veut autoriser l'usage commercial, je ne pense pas que sur ce point les licences CC vont changer fondamentalement, puisqu'elles permettent par avance de "vendre du gratuit", celles-là n'auront pas besoin de remplaçantes avant très longtemps.
un contrat entre 2 parties (multiplié par autant de contrats qu'on souhaite)
rends un contrat multipliable à souhait, et tu retombes dans le problème de la généralité.
celà dit, tu peux prendre un contrat de base, et l'adapter ensuite au cas par cas si besoin.
disons que l'intérêt, c'est quand même d'avoir une base suffisement bien pensée pour ne pas avoir à se fader du droit pour chaque nouvelle utilisation.
Mais du coup, 'me demande : n'est'il pas possible de préciser, en plus d'une licence, des clauses dans le cas d'une utilisation particulière ?
Par exemple une CC avec une clause NC : pour une utilisation dans un cadre commercial, alors là, oui, un contrat peut préciser des conditions d'utilisation.
Un truc du genre : une licence pour tout ce qui est généralisable, et des contrats ensuite au cas par cas, selon les besoins...
Là tu chauffes
c'est d'autant plus possible que ça existe
Dj3c1t a répondu :
le contrat AIMSA, hein ?
Sauf que l'AIMSA n'est pas détentrice des droits moraux de l'oeuvre qu'elle propose et qu'elle peut, tout au plus, passer un contrat avec un commerçant pour la diffusion uniquement aux conditions de la licence de diffusion qu'à choisit l'artiste.
A moins que l'AIMSA fasse signer un contrat à l'artiste l'autorisant à gérer ses droits de diffusion. On se retrouve alors dans un système de gestion de droits collectif de type SACEM.
Est-ce que c'est le cas ?
Réponses
et en l'occurrence : il ne s'agit pas de la faiblesse des CC mais de la faiblesse des artistes... à moins qu'il ne s'agisse simplement de leur indifférence à cette problématique.
Mais au-delà de ça, je n'ai pas compris cette histoire de dérive des cc à cause des déclarations du nouveau président.... ce nippon startupiste n'a pas fait un putsch pour devenir calife à la place du calife, au contraire, il a été nommé à dessein... et ses déclarations ne me choquent pas du tout, vu que pour moi, ça a toujours été ça les cc, rien de nouveau sous le soleil : les cc doivent être partout, pour être utilisés par tous.
Dès le départ les CC ont été créées, pensées, développées avec des symboles simples, un design reconnaissable, qui peut être repris facilement etc.. Tout a été pensé dans la simplicité pour qu'on n'ait pas besoin de lire quoique ce soit de juridique, pour que ça soit un outil utilisable par absolument n'importe qui n'ayant aucune formation juridique ni un avocat à ses côtés... Car l'idée est de créer un monde où les oeuvres quelles qu'elles soient circulent sans entrave selon les volontés de l'auteur (contrairement à celui du copyright qui entrave la circulation)... Lessig parle dans son dernier bouquin d'économie hybride où il développe l'idée, d'après ce que j'ai compris, d'une économie basée sur la circulation sans entrave des oeuvres... D'ailleurs, est-ce que le thème ne serait pas "comment devenir riche avec les CC" ?!
Après je comprends que ça puisse déranger qu'on se mette à voir partout le sigle (cc) comme on voit partout le sigle (c) ou (tm)... (et on aura par exemple MacDo qui publiera une propagande "manger macdo c'est bon pour la santé" sur papier recyclé et sous licence CC
mais bon, moi, par rapport à cette démocratisation tout à azimuth des cc (est-ce qu'un jour, même tous les téléphones mobiles, toutes les caméras permettront d'assigner immédiatement une licence cc aux photos et aux vidéos au moment où on les prend ?), le genre de problématique que je vois, c'est par exemple : est-ce que la multiplication des CC va conduire à un respect plus strict des clauses ou à l'inverse ça va être plus de flou et chacun fera un peu comme il veut ?... parce que seul le respect des clauses peut faire valoir une posture éthique contre une absence d'une telle posture...
Il faut se dire que les cc, c'est un peu comme une réinvention du droit moral par des gens vivant dans un pays dont le code ignore le droit moral : les cc sont nés contre le copyright mais dans le copyright... Mais en france, au fond, pas besoin de cc. il suffit que l'auteur dise sur son site par exemple : "je cède à tous et à titre gratuit le droit d'échanger, copier, distribuer cette oeuvre et son enregistrement dans un cadre non commercial. " il n'y a pas de licence à inventer, de sigle ou de symbole à créer etc. c'est toute la force du droit moral.
Alors vouloir inclure de l'éthique dans une licence est à mon avis une erreur :
- d'abord, par essence : AVANT le contrat d'exploitation, il y a l'auteur. Si posture éthique il y a, elle ne peut pas être extérieure à l'action et la pensée de l'auteur. la licence (le contrat, l'objet juridique) n'en sera que l'émanation circonstancielle. ça ne doit pas être l'inverse... la "garantie éthique" ne vient de la licence mais de l'artiste et ses actes seuls sont la démonstration d'une posture éthique : c'est lui qui décide ou non de diffuser ses oeuvres à titre gratuit ou non, c'est l'artiste qui choisit de mettre ou non sa musique sur tel ou tel site, c'est lui qui décide d'accompagner ou non sa musique d'un discours expliquant ses raisons et ses engagements etc. etc. etc.
- ensuite, si je puis dire, par souci d'authenticité : car comment éviter les impostures ? ceux qui adopteront la licence "true ethic inside" alors qu'ils n'en ont strictement rien à branler ?...
- et juridiquement : de toute façon, le droit moral est déjà inscrit dans le cpi.
- et enfin si quelque chose doit rassembler des hommes, ça ne peut pas être des contrats, mais plutôt des convictions, des idées, des actions.
Tu fais bien de rappeler qu'on utilise un truc créé par les Américains dans un pays où le droit moral n'existe pas, le leur. Qu'est-ce qu'on est con ! Si, si !
En fait on a la solution sous les yeux depuis le début. En France, nous n'avons pas besoin des CC, juste besoin de spécifier ce qu'on se réserve comme droits et ce qu'on laisse aux usagers. Et basta !
On peut à la limite mettre ce contrat sous une forme modulaire comme les CC mais en Français, of course !
Donc on the webpage : La charte, si on pense que c'est utile, si on veut spécifier quoi quon veut dire sur nous et l'éthique qui nous anime. Associée à l'oeuvre, je dirais même oeuvre par oeuvre, spécifier les droits réservés et ceux qu'on laisse aux usagers/partageurs et même si on veut on peut dire sur quel type de support on veut que ce contrat s'applique. Elle est pas belle la vie ?
La seule question qui reste c'est comment mettre ça en oeuvre sur Dogmazic ?
Sur mon site web, je vois, c'est facile, joindre un fichier texte dans un Zip, c'est facile aussi mais Quid sur Dogmazic ?
Puisque le droit moral en France est le kaizer of the world, est-ce que je peux choisir une LAL et réserver des droits ?
Mais pourquoi choisir une LAL alors que les CC sont là et me tendent les bras ?
Hein, pourquoi ?
Parce que c'est mon choix de ne pas utiliser les CC, de ne pas ramener mon oeuvre à une marque fut-elle l'acronyme de creative commons.
La licence Art libre est une licence totalement ouverte mais j'aimerais, par exemple spécifier que je me réserve le droit, en tant qu'auteur de commercialiser l'oeuvre et que de ce fait, je n'autorise pas sa circulation sur des sites où sont présentes des publicité. Est-ce que c'est possible ?
Normalement oui, mais j'aimerais quand même avoir votre avis. Siouplaît
non, mais. Franchement, il y a mieux que ce que tu préconises : les multilicences.
Pour l'utilisation de plus de quatre licences, les miradors sont offerts
Pour préciser ma pensée : le droit moral étant inaliénable, il n'a strictement rien à faire avec quelque licence que ce soit. Ce qui me rend caduque cette réflexion, riche par ailleurs...
Mélanger éthique et politique était usuel il y a 2500 ans, mais aujourd'hui ?
Refuser une licence pour des motifs éthiques ne me semble pas un argument assez fulgurant pour abandonner et hop! l'idée de défendre l'éthique d'une licence déjà bien conçue.
Du coup je suis assez admiratif de votre travail de défrichage, mais totalement en désaccord avec cette (infâme?) tentative de nier catégoriquement l'importance de l'utilisation d'une licence. Tout ça parce qu'en France, figurez-vous que la confusion ne vient pas de "libre"/ "gratuit", comme en english, mais de "liberté" conçu comme "licence", dans le sens de "foutoir/tout le monde fait ce qu'il veut".
Voilà, juste pour réaffirmer la neutralité des licences comme préalable obligatoire à leur intransigeance éthique, à leur rigueur politique.
Enfin, bon, surtout ne pas déplacer trop le débat !
On peut faire ça sur Dogmazic ?
Il faut que je passe du temps à le lire mais là, j'ai les yeux qui se croisent
Merci pour cette info Rico
Culture libre : http://www.wikilivres.info/wiki/Culture_libre
L'avenir des idées : http://demeter.univ-lyon2.fr/sdx/livres/notice.xsp?id=pul.2005.avenir-idee-principal&id_doc=pul.2005.avenir-idee&isid=pul.2005.avenir-idee&base=documents&dn=1
Lien vers le texte :
http://www.netlabels.info/post/2006/10/20/Licence-merde-a-celui-qui-lit-Art-Libre-par-DrOne
La Licence :
Moi, ça m'a bien fait rire
On l'a faite avec Word
Et ça n'a pas plu à tout le monde ici d'ailleurs ......hein DANA ?
Non ce n'est pa indispensable
Sauf si tu as des actions dans un cabinet d'avocats bien sur...
D'où l'idée que j'ai eue de créer une licence qui engage l'hébergeur à partir du moment où il prend lui-même l'initiative de la proposer. Ce qui ne permet pas de lui interdire catégoriquement de proposer aux usagers-auteurs d'accorder telle ou telle autorisation au public en publiant sur leur site, mais par contre en écrivant en clair qu'il s'engage à quelque chose dès qu'il prend l'initiative, ça restreint pas mal la marge de manoeuvre. S'il y a une clause dans la license qui l'engage à ne pas faire signer aux auteurs-utilisateurs l'utilisation commerciale et que c'est le premier truc qu'on doit signer pour utliser le site, il risque d'avoir des usagers-auteurs sur le dos pour un non-respect du contrat.
Évidemment, les CC en l'état reste satisfaisante, mais par la suite, si les contrats actuels n'étaient plus supportés, le texte légal ne serait plus accessible et à la place il y aurait marqué qu'il faut re-licencier en une 5.0 qui n'interdit l'utilisation commerciale qu'à l'auteur et au public, mais qui cède des droits d'exploitation à n'importe quel hébergeur "pour simplifier" (excuse habituelle pour faire passer des énormités)... là, il deviendrait indispensable d'avoir un outil de rechange avec clause non-commerciale (vu que le problème avec jamendo c'est ce qui est NC)
En ne raisonnant plus en termes de licences mais en termes de Contrat tout est beaucoup plus simple
Un contrat liant 2 intervenants est beaucoup plus simple à cadrer
...
les Licences CC LAL ou autres sont censées régler le fonctionnement général et en plus au niveau mondial
un contrat entre 2 parties (multiplié par autant de contrats qu'on souhaite) est beaucoup plus simple
C'est pour ça que les licences sont et resteront des usines à gaz qui font peur aux utilisateurs potentiels
celà dit, tu peux prendre un contrat de base, et l'adapter ensuite au cas par cas si besoin.
disons que l'intérêt, c'est quand même d'avoir une base suffisement bien pensée pour ne pas avoir à se fader du droit pour chaque nouvelle utilisation.
Mais du coup, 'me demande : n'est'il pas possible de préciser, en plus d'une licence, des clauses dans le cas d'une utilisation particulière ?
Par exemple une CC avec une clause NC : pour une utilisation dans un cadre commercial, alors là, oui, un contrat peut préciser des conditions d'utilisation.
Un truc du genre : une licence pour tout ce qui est généralisable, et des contrats ensuite au cas par cas, selon les besoins...
Là tu chauffes
c'est d'autant plus possible que ça existe
...
reste donc à voir jusqu'où on peut généraliser dans une licence pour ne pas avoir à repréciser autant de contrats que de diffusions.
je mets sous licence by-nc-nd un truc, et un type veut faire un remix: je fais un contrat pour l'autoriser, si je vuex, ou au moins il reçoit une autorisation succinte. Un autre veut faire une encyclopédie libre, mais il vend des exemplaires papiers, chaque exemplaire faisant plusieurs volumes imprimés, donc gratos c'est irréaliste. il veut y mettre ma photo, et il a besoin de faire un recadrage, je lui rédige une autorisation, si je veux.
Exemple2: je veux mettre ma musique sur javenzouille, sous licence by-nc-sa ou by-nc-nd. Je ne veux pas qu'elle soit commercialisée. Seulement, pour accéder au service qui me "permet" de diffuser ma musique sous licence by-nc-nd, il faut d'abord que j'accepte les utilisations comerciale de la part de javenzouille, pour tout ce que je veux y héberger.
Dans le premier cas, il s'agit d'une autorisation au coup-par-coup, c'est normal pour moi qu'on ait le droit de demander des autorisations.
Dans le deuxième cas, il s'agit d'une autorisation en masse, par avance, juste pour être dispensé de la clause NC qui n'em******* que le public. Ça par contre, je trouve que c'est hypocrite, et ce serait plus honnête de ne mettre que des licences qui autorisent l'utilisation commerciale, au moins c'est clair.
L'idée qui m'est venue à l'esprit, c'était d'impliquer l'hébergeur, à partir du moment où il prend des iintiatives pour que les utilisateurs-auteurs hébergent sous des licences libres, et surtout dans le cas pas tout à fait impossible que les CC deviennent des outils destinés avant tout à vendre du gratuit, compte tenu des propos de l'actuel Président qui a effectué un virage à 180° dès son accession au "trône".
En y réfléchissant assez tôt, j'aurais la possibilité d'héberger mes musiques, textes, photos, etc, sous une licence qui dit "pas de commerce" sans que cette mention ne devienne une autorisation automatique de vendre mon "gratuit" à celui qui l'héberge. pas d'urgence, mais les CC pourraient ne plus convenir, juste en décidant, autre virage à 180°, de supprimer les textes des anciennes versions et de l'actuelle. Tant qu'à faire, autant avoir un outil de rechange prêt à l'emploi.
La raison pour laquelle j'ai mis mes tentatives successives ici, c'est aussi d'avoir des retours, vu que n'importe quel utilisateur peut décider de partager selon les mêmes conditions. Je n'ai aucune raison de vouloir une licence à mon usage exclusif, ce serait à l'encontre de l'esprit de libre-partage.
C'est maintenant en veilleuse, parce qu'il n'y a pas urgence non plus, mais c'est vachement mieux de ne pas être pris au dépourvu. Tout le monde n'a pas forcément envie de devenir bénévole au service du capital et des stock-options.
Personne n'est obligé d'utiliser une nouvelle licence pour ses oeuvres si jamais ça sort, mais il ne serait pas question pour moi de continuer à utliser les CC si elles étaient re-rédigées sur mesure pour javenzouille et Cie. Dans ce cas seulement, une autre licence deviendra indispensable.
Apparemment chez AIMSA, il s'agit d'une licence qui autorise un usage commercial, donc la question ne se pose pas, par rapport à une licence dont la clause NC verrait son contournement facilité pour les entreprises. Si l'auteur veut autoriser l'usage commercial, je ne pense pas que sur ce point les licences CC vont changer fondamentalement, puisqu'elles permettent par avance de "vendre du gratuit", celles-là n'auront pas besoin de remplaçantes avant très longtemps.
Dj3c1t a répondu :
Sauf que l'AIMSA n'est pas détentrice des droits moraux de l'oeuvre qu'elle propose et qu'elle peut, tout au plus, passer un contrat avec un commerçant pour la diffusion uniquement aux conditions de la licence de diffusion qu'à choisit l'artiste.
A moins que l'AIMSA fasse signer un contrat à l'artiste l'autorisant à gérer ses droits de diffusion. On se retrouve alors dans un système de gestion de droits collectif de type SACEM.
Est-ce que c'est le cas ?
Tu fais ce que tu veux mais une licence peut très bien n'être faîte que pour ton propre usage. Ce n'est pas du tout contre l'esprit du libre-partage.