"Faute de mieux", je vois pas. Je ne perçois aucune urgence, ni aucun apport réel (la SACEM n'est ni un label, ni une attachée de presse, ni un manager) par rapport à la diffusion de la musique.... Je veux dire, j'ai déjà du mal à admettre qu'on délègue tout à la kyrielle d'intermédiaire auto-déclarés indispensables (et qui le deviennent avec le temps, regardez bien les aggrégateurs), mais alors, là, je ne comprends même pas le fond du type "la faim justifie les moyens" ? Quelle faim ? Quelle fin, même ? Quels moyens ?
Pour répondre sur le reste, il y a des discussions côté bureau en ce moment à ce sujet. Je crois même qu'il y a des rédactions en cours, mais je sois avouer avoir eu un début d'année totalement débordé, et n'avoir pas pu suivre tout ça de très près, et je crois qu'il en est de même pour plusieurs d'entre nous au bureau. Ce sont des choses qui arrivent.
"Faute de mieux", je vois pas. Je ne perçois aucune urgence, ni aucun apport réel (la SACEM n'est ni un label, ni une attachée de presse, ni un manager) par rapport à la diffusion de la musique.... Je veux dire, j'ai déjà du mal à admettre qu'on délègue tout à la kyrielle d'intermédiaire auto-déclarés indispensables (et qui le deviennent avec le temps, regardez bien les aggrégateurs), mais alors, là, je ne comprends même pas le fond du type "la faim justifie les moyens" ? Quelle faim ? Quelle fin, même ? Quels moyens ?
Je ne veux pas répondre à la place de sam, mais j'imagine que pour certains auteurs, l'accord CC-SACEM, "faute de mieux", ça peut être une possibilité de continuer à diffuser de la musique libre auprès des mélomanes, à permettre les dérivations créatives, à collaborer à des projets en libre diffusion (tout ce qui était jusque là interdit à un sacémisé) tout en ayant la possibilité de toucher un peu de pognon sur des diffusions commerciales, ce que seule la SACEM est en mesure d'effectuer dans des conditions décentes.
Le discours sur les intermédiaires est spécieux, à la longue : un intermédiaire comme Jamendo Pro est bien évidemment un parasite inutile et véreux ; des intermédiaires comme la SACEM, comme certains éditeurs, certains labels, certains managers... peuvent à des degrés divers être des agents actifs d'une industrie capitaliste au sein de laquelle des gens sont rétribués dignement pour un vrai travail productif. Tant qu'on n'a pas mis en place le revenu de base universel, la planification écologique, les conseils ouvriers et tout le toutim, je préfère ce capitalisme-là à celui incarné par les start-ups luxembourgeoises et je n'ai nulle intention d'aider le second à prendre la place du premier.
Tu ne vois peut-être pas "l'apport réel" de la SACEM (alors que tu sembles concevoir celui d'un label, d'un manager...) parce que tu restes prisonnier d'un paradigme erroné que le libre n'est jamais parvenu à dépasser : la perception de droits de diffusion par les auteurs serait forcément une rente illégitime extorquée au public par un vilain monopole (la SACEM) vivant indûment sur la bête ; la révolution du libre consistant au contraire à libérer le public de cette spoliation intolérable, à charge pour les auteurs de se faire rémunérer à la commande plutôt qu'à chaque diffusion, ou encore par la vente de produits (t-shirts, gadgets, packaging) ou de places de concert, ou même par les dons et le mécénat. Je n'adhère décidément pas à cette vision.
J'ai mis du temps à en prendre conscience clairement, mais ce paradigme ne m'a jamais vraiment convaincu, me mettant même plutôt mal à l'aise. Ce n'est en tout cas pas ce qui m'a amené au libre (et puis, mais c'est un autre sujet, je n'ai décidément rien a priori contre certains types de monopole infiniment préférables à la pseudo-concurrence libre et non faussée). Je ne viens pas du monde informatique (donc pas du logiciel libre), je ne suis pas non plus un ancien sacémisé en rupture de ban avec la bureaucratie : ce qui m'a attiré dans la musique libre, c'est précisément la dimension éthique et politique de la clause NC, celle précisément que les libristes pur jus ne parviennent toujours pas à supporter.
Un auteur qui par exemple veut refourguer des compos à des interprètes de l'industrie musicale, ou qui veut vendre des jingles ou des musiques de pub, ce qui n'est pas plus déshonorant que de créer du code pour Microsoft, il va être rémunéré comment ? En vente de places de concerts qu'il ne fait pas ? Non, il va être rémunéré par la SACEM, ce qui lui permettra peut-être, maintenant que la SACEM s'ouvre aux CC, de faire plus librement de la musique libre dont il fera profiter les mélomanes. Quant à l'hypothèse prime de commande, je pense qu'on ne peut considérer la livraison d'une musique ou d'une chanson comme un "service" payable en une seule fois, en tout cas, je vois difficilement comment des industries pourraient accepter de verser d'un bloc des sommes décentes à un zycos en échange d'une zic sur un support dont la rentabilité s'éprouve sur le long terme. Le versement de droits de diffusion permet d'étaler le paiement dans le temps. Cela ne devient une rente abusive que lorsque la durée est elle-même abusive. Et à ce titre, s'il y a vraiment un truc qu'il faut contester dans le CPI et les pratiques de la SACEM, c'est la transmission des droits aux héritiers, et les délais invraisemblables avant l'entrée d'une oeuvre dans le domaine public.
Donc, pour certains auteurs (sam ou d'autres), je vois très bien la fin (gagner un peu de thunes sans sombrer dans le dumping antisocial des escroqueries de type Jamendo Pro) et les moyens (la SACEM, seul organisme en mesure de prélever des droits de diffusion). Etant entendu qu'évidemment, les diffusions commerciales, ça n'est de toutes façons accessible qu'à très peu de monde : SACEM ou pas, le gâteau se réduit et il n'y a pas de part pour tout le monde).
Un auteur comme sam, s'il a l'opportunité de gagner quelques sous grâce à la SACEM tout en gardant la possibilité de continuer à diffuser ses oeuvres libres passées (à l'instar de tbls) ou futures (même si cela ne peut pas être sur Dogmazic à cause des dangers de la CC 3.0), a donc des raisons légitimes de tenter l'expérience SACEM-CC.
Pour répondre sur le reste, il y a des discussions côté bureau en ce moment à ce sujet. Je crois même qu'il y a des rédactions en cours, mais je sois avouer avoir eu un début d'année totalement débordé, et n'avoir pas pu suivre tout ça de très près, et je crois qu'il en est de même pour plusieurs d'entre nous au bureau. Ce sont des choses qui arrivent.
Bref, ça arrive (si je ne me trompe pas).
Il me paraît tout à fait normal que le bureau soit accaparé par les tâches de maintenance du site, les problèmes de trésorerie, etc. Et j'imagine que c'est beaucoup de taff et de dévouement digne de tous les éloges.
Mais ce que tu dis me consterne : quoi, c'est donc le bureau, dans son coin, qui discute d'un éventuel communiqué en réaction à l'accord CC-SACEM ? Les anciennes pratiques ont décidément la vie dure. A quoi cela servait-il de clore le forum privé de MLO, de supprimer le CA ? L'élaboration d'un communiqué éminamment politique doit se faire au grand jour, avec débats publics sur ce forum en vue d'une synthèse (si possible) et participation de tous les adhérents volontaires mais aussi des simples sympathisants, qui font tout de même vivre ce site. Une assemblée populaire, quoi.
Là, on cause depuis des jours, mais un peu dans le vide puisque le débat n'a pas été initié dans le but clair et précis de rédiger un communiqué collectivement. Et pendant ce temps-là, le bureau fait ses trucs dans son coin et le président reprendra peut-être certains propos tenus ici pour faire sa propre synthèse... un jour.
Ce n'est pas un vrai fonctionnement collectif.
Heureusement, RSR a pondu un communiqué qui me semble très pertinent. Il devrait même, à mon sens, être repris par MLO, soit tel quel (et du coup, il pourrait être porté par les deux assos) soit amendé par les participants à ce forum.
J'ai repris le communiqué de RSR, corrigé quelques fautes d'orthographe, remanié quelques passages. Je vous le propose directement ici pour discussion/amendement. Que le bureau de MLO dise rapidement si ça peut servir ou pas, histoire de ne pas plancher pour rien (sinon, si RSR veut s'approprier certaines de mes modifs, je n'y vois aucun inconvénient).
A propos de l'expérience SACEM /Créative Commons
La SACEM et Creative Commons viennent d'annoncer la mise en place d'une expérience pour une durée de 18 mois, permettant aux sociétaires de la SACEM de "développer la promotion de leurs oeuvres" en ayant recours, tout en continuant à confier la gestion de leurs œuvres à la SACEM, aux licences Creative commons, option non commerciale ( CC BY-NC /CC BY-NC-SA/CC BY-NC-ND version 3.0 France).(1)
Jusqu'à présent, la SACEM avait toujours refusé une telle compatibilité.
Depuis leur création, le collectif Revolution Sound Records(2), l'association Musique Libre ! et le site Dogmazic militent et œuvrent pour la reconnaissance et la promotion de l'usage des licences dites « libres(3) » ou ouvertes. Dans ce cadre strict, nous pouvons dire que la prise en compte de ces usages, pratiques et outils juridiques par la SACEM, qui demeure la seule société française de gestion collective des droits d'auteur semble être une avancée... principalement pour les sociétaires de la SACEM.
En revanche, nous ne pouvons être que critiques devant cet effet d'annonce de la SACEM, soutenu par la fondation Creative Commons et son chapitre français.
Critiques concernant le modus operandi pour arriver à cette expérience car nombre d'acteurs du mouvement du Libre ont été exclus des débats et leurs différents points de vue et expériences ont été ignorés.
Critiques concernant la base « juridique » de l'accord, à savoir la version 3.0 France des licences CC (licence en cours de transcription, avec une évolution plus que contestable vers une augmentation des responsabilités de l'acceptant). Nous nous étonnons aussi de voir que CC France continue d'ignorer les nombreuses réserves à l'encontre de cette version, portées par certains acteurs du mouvement du Libre (acteurs de terrains en prise directe avec les usages au quotidien des licences libres et ouvertes).
Critiques envers l'effort (qui peut pourtant paraître louable) de la SACEM de baliser la notion d'usage commercial : certains points restent confus, et surtout la SACEM s'arroge l'ultime DROIT de déterminer ce qui est ou non, un usage commercial. La SACEM sort de ses prérogatives de collecteur / percepteur de droits, en tentant d'imposer SES critères pour une libre diffusion, et en exonérant de toute responsabilité le donnant droit. De plus, il apparaît clairement que cette définition engendre déjà des problèmes concernant certains lieux comme les bibliothèques ou les médiathèques(4), certains sites de diffusion portés par des association loi 1901 (Dogmazic, RSR), certaines initiatives et certains outils (bornes Pragmazic, netlabels, web radios).
Critiques et prudents envers la dialectique employée par cette annonce dans laquelle l'utilisation de licences libres ou ouvertes est considérée UNIQUEMENT comme un outil de promotion, dont la gratuité serait le seul argument, remisant au loin la philosophie et l'éthique liées au mouvement du libre, et portées par grand nombre d'utilisateurs et promoteurs des licences libres ou ouvertes.
"Libre" ne veut pas dire gratuit, mais implique un autre rapport entre le créateur et le public.
Pour nous, membres de collectifs et d'associations d'auteurs et de mélomanes, la musique libre est partie prenante d'une réflexion autour des enjeux politiques, économiques, sociaux et culturels de la création et de la diffusion musicales. Elle n'est pas un simple outil promotionnel au service de l'industrie musicale.
Les termes de cet accord montrent qu la SACEM peine à sortir de son conservatisme, et bien qu'elle semble enfin s'ouvrir à de nouveaux usages, elle pose à cette ouverture des limites qui la rendront presque inapplicable pour ses propres membres et qui vont apporter aux actuels usagers des licences libres et ouvertes beaucoup de confusion, entraînant par la même occasion une insécurité juridique fâcheuse pour le public.
Ignorant les fondements de la culture libre, la SACEM tente de s'imposer (avec l'aide hélas du chapitre français de la fondation CC), sur un terrain qui s'est construit sans elle. L’ère de la simpliste dichotomie "amateurs / professionnels" est révolue : la musique en libre diffusion a désormais accédé à la reconnaissance par sa qualité, son pluralisme et sa diversité.
Des efforts de pédagogie doivent être poursuivis afin de démontrer qu’une alternative est possible, que la musique en libre diffusion (au-delà d’un moyen d’expression et de visibilité) est aussi un acte militant, revendicatif, philosophique. C’est un fait indéniable.
Nous saluons tout de même la SACEM, qui grâce à cet accord, permettra à chacun de se positionner clairement sur le devenir du mouvement du Libre.
Nous appelons le chapitre français de la fondation CC à s'appuyer de nouveau sur la communauté du mouvement du Libre, à nous entendre, à prendre en considération nos revendications ou idées d'évolution, à ne plus se murer derrière un silence hautain et surtout à ne plus parler en notre nom. CC France n'est pas l'unique dépositaire du Libre en France (ni la fondation CC dans le monde, d'ailleurs, car il existe bien d'autres licences ou jeux de licences).
Par conséquent, nous continuerons à ne pas diffuser d'oeuvres d'artistes sociétaires de la SACEM, y compris ceux ayant opté pour une licence CC, tant que la SACEM n'aura pas corrigé sa définition de la non-commercialité, et qu'elle limitera l'expérience à des licnces faisant peser des risques juridiques sur les utilisateurs.
De plus, les nouvelles orientations de CC France vers une culture libre uniquement promotionnelle sont très éloignées de notre façon de voir les choses concernant le lien entre le donnant droit et l'acceptant. Nous refusons de plonger l'acceptant dans l'insécurité juridique qui découle de la déresponsabilisation de l'ayant droit. Cela nous oblige à exclure et à refuser toutes les œuvres placées sous une licence CC version 3.0 France.
Nous appelons les acteurs du Libre partageant nos points de vue et perspectives à réfléchir COLLECTIVEMENT à la mise en place d'outils pour donner un réel cadre éthique à NOTRE vision du Libre et pour permettre au mouvement des cultures libres d'être réellement représenté de peser dans les débats à venir.
Un tel texte pourrait aussi, pour lui donner plus de poids, être soumis à l'approbation d'autres structures, comme PRAGMAZIC ou des netlabels (si Mankind est d'accord, je veux bien mettre "IN CAUDA VENENUM" dans la liste). On peut aussi envisager de mettre en ligne un formulaire d'adhésion pour permettre à d'autres groupes ou de simples individus qui seraient en accord avec nos positions d'y apposer leur signature.
Et ensuite, envoi à la SACEM, à CC France (traduction en Anglais pour CC Monde), à la presse, au ministère de la Kultur, aux partis politiques... etc
Pour rsr je ne pense pas qu'il y ai de soucis...
ce texte qui reste totalement dans l' esprit et la ligne directrice de notre communiqué.
et bien sur que nous serions signataires...
On peut aussi envisager de mettre en ligne un formulaire d'adhésion pour permettre à d'autres groupes ou de simples individus qui seraient en accord avec nos positions d'y apposer leur signature.
wah trop cool, il va y avoir deux textes, le communiqué rédigé "dans son coin" par le bureau de l''asso musiquelibre! et le communiqué rédigé par les participants au forum dogmazic.
En attendant, j'apprends par la liste CC FR que le sémillant Pierre Gérard, fondateur de Jamendo, devait représenter ce matin "les nouvelles alternatives" aux côtés de représentantes de CC à une table ronde au Sénat.
Pierre Gérard, c'est le mec qui vous fera vénérer la SACEM. Voir ce nuisible naze représenter le libre devant le Sénat, ça vous donne pas une sacrée impression de gâchis ?
Quant au discours insipide et scolaire des deux gamines de CC France (ça fait bizarre de voir la jeunesse, donc l'inexpérience, des gens qui parlent en notre nom sans avoir jamais daigné nous écouter), je retiendrai un élément intéressant : c'est l'expérience des 18 prochains mois qui va permettre de définir la notion de non-commercialité (dixit Lara Beswick). Preuve s'il en était qu'il est absolument fondamental qu'une asso comme Musique Libre expose à la SACEM, à CC France et au législateur de façon claire, précise, forte, ferme, bruyante, insistante et réitérée sa vision du libre.
Siegfried, pas de problème pour ton texte j'y souscrit totalement. Pourquoi ne pas y ajouter Jamendouille (le notre pas les autres) ?
Ok. A moins que quelqu'un soit en mesure d'offrir un hébergement et une interface de meilleure qualité, ont peut même utiliser Jamendouille pour le forumaire de signature (avec le même système que pour la pétition anti-Jamendo).
Quant au texte, je pense qu'il peut être encore amélioré. J'en appelle à tous.
Ok. A moins que quelqu'un soit en mesure d'offrir un hébergement et une interface de meilleure qualité, ont peut même utiliser Jamendouille pour le forumaire de signature (avec le même système que pour la pétition anti-Jamendo).
je pense que l' on peu voir ça de notre coté...
ça serait bien que le bureau de ML.org se positionne R/ce texte....
ceci dit, en ce qui me concerne, je ne souscris pas entièrement au communiqué (mais malheureusement vraiment pas le temps de m'étendre ces temps-ci...)
hé bé, ça faisait un bail que je n'avais pas posté ici...
Sur cette licence CC 3.0 sauce SACEM, ce n'est ... qu'une nouvelle licence.
Le vrai problème, c'est son nom qui risque de prêter à confusion, faire mélanger l'interprétation NC des CC 2.0 et 2.5 avec une vison plus restrictive de cette CC 3.0
La solution : appelons la Licence CC-SACEM 3.0, et non pas CC-NC-... 3.0
Si CC-France (ou WW) y avait pensé ne serait-ce que 20 secondes, cette idée se serait imposé d'elle-même, au lieu de prendre le risque de foutre un bordel monstre.
Mais que CC-france (WW) reste sur sa dénomination foireuse ou non, il FAUT faire adopter au plus grand nombre cette dénomination CC-SACEM, et ainsi plus de prob, c'est clair pour tout le monde.
Et elle n'est pas "libre" car ses conditions sont trop restrictives ? ok, n'autorisons pas le dépot d'oeuvres sous licence CC-SACEM dans l'archive ... et basta.
wah trop cool, il va y avoir deux textes, le communiqué rédigé "dans son coin" par le bureau de l''asso musiquelibre! et le communiqué rédigé par les participants au forum dogmazic. Sourire
Mais ce que tu dis me consterne : quoi, c'est donc le bureau, dans son coin, qui discute d'un éventuel communiqué en réaction à l'accord CC-SACEM ? Les anciennes pratiques ont décidément la vie dure. A quoi cela servait-il de clore le forum privé de MLO, de supprimer le CA ? L'élaboration d'un communiqué éminamment politique doit se faire au grand jour, avec débats publics sur ce forum en vue d'une synthèse (si possible) et participation de tous les adhérents volontaires mais aussi des simples sympathisants, qui font tout de même vivre ce site.
wah trop cool, il va y avoir deux textes, le communiqué rédigé "dans son coin" par le bureau de l''asso musiquelibre! et le communiqué rédigé par les participants au forum dogmazic. Sourire
Ca me fait remonter quelques souvenirs, ... et aussi les raisons de ma décision d'abandonner mes activités bénévoles dans l'asso.
C'est un peu (beaucoup) Hs, veuillez m'en excusez,
A l'époque les statuts étaient en pleine réécriture, et j'avais alors proposé qu'on innove en laissant tomber la traditionnelle structure des assos, avec bureau, CA et tout le pataques qui faisaient qu'une poignée prennent les décisions pour l'ensemble.
J'avais proposé que pour TOUTES les décisions sortant de l'ordinaire (ordinaire = gestion quotidienne de l'asso), un sondage expliquant les tenants et aboutissants du problème soit ouvert sur la partie accessible aux "membres de l'asso" (normal, une asso est constituée avant tout de ses membres actifs), sondage ouvert 7 jours (15 jours pour les gros sujets) afin que le sujet soit débattu sur le forum et que finalement les votes permettent de dégager une majorité.
C'était sans doute trop visionnaire, trop démocratique, pas très bandant pour ceux qui s'accrochaient à leur "stature", trop "nouvelle techno", trop... je ne sais pas, mais ça n'a pas été retenu, ... c'est bien dommage.
wah trop cool, il va y avoir deux textes, le communiqué rédigé "dans son coin" par le bureau de l''asso musiquelibre! et le communiqué rédigé par les participants au forum dogmazic. Sourire
Mais ce que tu dis me consterne : quoi, c'est donc le bureau, dans son coin, qui discute d'un éventuel communiqué en réaction à l'accord CC-SACEM ? Les anciennes pratiques ont décidément la vie dure. A quoi cela servait-il de clore le forum privé de MLO, de supprimer le CA ? L'élaboration d'un communiqué éminamment politique doit se faire au grand jour, avec débats publics sur ce forum en vue d'une synthèse (si possible) et participation de tous les adhérents volontaires mais aussi des simples sympathisants, qui font tout de même vivre ce site.
wah trop cool, il va y avoir deux textes, le communiqué rédigé "dans son coin" par le bureau de l''asso musiquelibre! et le communiqué rédigé par les participants au forum dogmazic. Sourire
Ca me fait remonter quelques souvenirs, ... et aussi les raisons de ma décision d'abandonner mes activités bénévoles dans l'asso.
C'est un peu (beaucoup) Hs, veuillez m'en excusez,
A l'époque les statuts étaient en pleine réécriture, et j'avais alors proposé qu'on innove en laissant tomber la traditionnelle structure des assos, avec bureau, CA et tout le pataques qui faisaient qu'une poignée prennent les décisions pour l'ensemble.
J'avais proposé que pour TOUTES les décisions sortant de l'ordinaire (ordinaire = gestion quotidienne de l'asso), un sondage expliquant les tenants et aboutissants du problème soit ouvert sur la partie accessible aux "membres de l'asso" (normal, une asso est constituée avant tout de ses membres actifs), sondage ouvert 7 jours (15 jours pour les gros sujets) afin que le sujet soit débattu sur le forum et que finalement les votes permettent de dégager une majorité.
C'était sans doute trop visionnaire, trop démocratique, pas très bandant pour ceux qui s'accrochaient à leur "stature", trop "nouvelle techno", trop... je ne sais pas, mais ça n'a pas été retenu, ... c'est bien dommage.
La question n'est pas fermée.
Pour moi, je pense effectivement que les aller-retours, Bureau / Forum sont indispensables, et mieux que les communiqués puissent se nourrir de tous les débats. C'est pourquoi je ne voulais pas communiquer au départ "au nom de l'asso", me considérant légitime par la fonction, mais moins par mes prises de positions.
Comme taro, je ne suis pas d'accord avec certains points de ton communiqué, incaudavenenum. Laisse-moi le temps de le lire à tête reposée, et je vous ferai part de quelques modifications.
Réponses
hé ben......
"Faute de mieux", je vois pas. Je ne perçois aucune urgence, ni aucun apport réel (la SACEM n'est ni un label, ni une attachée de presse, ni un manager) par rapport à la diffusion de la musique.... Je veux dire, j'ai déjà du mal à admettre qu'on délègue tout à la kyrielle d'intermédiaire auto-déclarés indispensables (et qui le deviennent avec le temps, regardez bien les aggrégateurs), mais alors, là, je ne comprends même pas le fond du type "la faim justifie les moyens" ? Quelle faim ? Quelle fin, même ? Quels moyens ?
Bref, ça arrive (si je ne me trompe pas).
ICI
edit: ce texte est amendable par d' autres "structures" assos groupes label personnes souhaitant se joindre à notre communiqué
Je ne veux pas répondre à la place de sam, mais j'imagine que pour certains auteurs, l'accord CC-SACEM, "faute de mieux", ça peut être une possibilité de continuer à diffuser de la musique libre auprès des mélomanes, à permettre les dérivations créatives, à collaborer à des projets en libre diffusion (tout ce qui était jusque là interdit à un sacémisé) tout en ayant la possibilité de toucher un peu de pognon sur des diffusions commerciales, ce que seule la SACEM est en mesure d'effectuer dans des conditions décentes.
Le discours sur les intermédiaires est spécieux, à la longue : un intermédiaire comme Jamendo Pro est bien évidemment un parasite inutile et véreux ; des intermédiaires comme la SACEM, comme certains éditeurs, certains labels, certains managers... peuvent à des degrés divers être des agents actifs d'une industrie capitaliste au sein de laquelle des gens sont rétribués dignement pour un vrai travail productif. Tant qu'on n'a pas mis en place le revenu de base universel, la planification écologique, les conseils ouvriers et tout le toutim, je préfère ce capitalisme-là à celui incarné par les start-ups luxembourgeoises et je n'ai nulle intention d'aider le second à prendre la place du premier.
Tu ne vois peut-être pas "l'apport réel" de la SACEM (alors que tu sembles concevoir celui d'un label, d'un manager...) parce que tu restes prisonnier d'un paradigme erroné que le libre n'est jamais parvenu à dépasser : la perception de droits de diffusion par les auteurs serait forcément une rente illégitime extorquée au public par un vilain monopole (la SACEM) vivant indûment sur la bête ; la révolution du libre consistant au contraire à libérer le public de cette spoliation intolérable, à charge pour les auteurs de se faire rémunérer à la commande plutôt qu'à chaque diffusion, ou encore par la vente de produits (t-shirts, gadgets, packaging) ou de places de concert, ou même par les dons et le mécénat. Je n'adhère décidément pas à cette vision.
J'ai mis du temps à en prendre conscience clairement, mais ce paradigme ne m'a jamais vraiment convaincu, me mettant même plutôt mal à l'aise. Ce n'est en tout cas pas ce qui m'a amené au libre (et puis, mais c'est un autre sujet, je n'ai décidément rien a priori contre certains types de monopole infiniment préférables à la pseudo-concurrence libre et non faussée). Je ne viens pas du monde informatique (donc pas du logiciel libre), je ne suis pas non plus un ancien sacémisé en rupture de ban avec la bureaucratie : ce qui m'a attiré dans la musique libre, c'est précisément la dimension éthique et politique de la clause NC, celle précisément que les libristes pur jus ne parviennent toujours pas à supporter.
Un auteur qui par exemple veut refourguer des compos à des interprètes de l'industrie musicale, ou qui veut vendre des jingles ou des musiques de pub, ce qui n'est pas plus déshonorant que de créer du code pour Microsoft, il va être rémunéré comment ? En vente de places de concerts qu'il ne fait pas ? Non, il va être rémunéré par la SACEM, ce qui lui permettra peut-être, maintenant que la SACEM s'ouvre aux CC, de faire plus librement de la musique libre dont il fera profiter les mélomanes. Quant à l'hypothèse prime de commande, je pense qu'on ne peut considérer la livraison d'une musique ou d'une chanson comme un "service" payable en une seule fois, en tout cas, je vois difficilement comment des industries pourraient accepter de verser d'un bloc des sommes décentes à un zycos en échange d'une zic sur un support dont la rentabilité s'éprouve sur le long terme. Le versement de droits de diffusion permet d'étaler le paiement dans le temps. Cela ne devient une rente abusive que lorsque la durée est elle-même abusive. Et à ce titre, s'il y a vraiment un truc qu'il faut contester dans le CPI et les pratiques de la SACEM, c'est la transmission des droits aux héritiers, et les délais invraisemblables avant l'entrée d'une oeuvre dans le domaine public.
Donc, pour certains auteurs (sam ou d'autres), je vois très bien la fin (gagner un peu de thunes sans sombrer dans le dumping antisocial des escroqueries de type Jamendo Pro) et les moyens (la SACEM, seul organisme en mesure de prélever des droits de diffusion). Etant entendu qu'évidemment, les diffusions commerciales, ça n'est de toutes façons accessible qu'à très peu de monde : SACEM ou pas, le gâteau se réduit et il n'y a pas de part pour tout le monde).
Un auteur comme sam, s'il a l'opportunité de gagner quelques sous grâce à la SACEM tout en gardant la possibilité de continuer à diffuser ses oeuvres libres passées (à l'instar de tbls) ou futures (même si cela ne peut pas être sur Dogmazic à cause des dangers de la CC 3.0), a donc des raisons légitimes de tenter l'expérience SACEM-CC.
Il me paraît tout à fait normal que le bureau soit accaparé par les tâches de maintenance du site, les problèmes de trésorerie, etc. Et j'imagine que c'est beaucoup de taff et de dévouement digne de tous les éloges.
Mais ce que tu dis me consterne : quoi, c'est donc le bureau, dans son coin, qui discute d'un éventuel communiqué en réaction à l'accord CC-SACEM ? Les anciennes pratiques ont décidément la vie dure. A quoi cela servait-il de clore le forum privé de MLO, de supprimer le CA ? L'élaboration d'un communiqué éminamment politique doit se faire au grand jour, avec débats publics sur ce forum en vue d'une synthèse (si possible) et participation de tous les adhérents volontaires mais aussi des simples sympathisants, qui font tout de même vivre ce site. Une assemblée populaire, quoi.
Là, on cause depuis des jours, mais un peu dans le vide puisque le débat n'a pas été initié dans le but clair et précis de rédiger un communiqué collectivement. Et pendant ce temps-là, le bureau fait ses trucs dans son coin et le président reprendra peut-être certains propos tenus ici pour faire sa propre synthèse... un jour.
Ce n'est pas un vrai fonctionnement collectif.
Heureusement, RSR a pondu un communiqué qui me semble très pertinent. Il devrait même, à mon sens, être repris par MLO, soit tel quel (et du coup, il pourrait être porté par les deux assos) soit amendé par les participants à ce forum.
A propos de l'expérience SACEM /Créative Commons
La SACEM et Creative Commons viennent d'annoncer la mise en place d'une expérience pour une durée de 18 mois, permettant aux sociétaires de la SACEM de "développer la promotion de leurs oeuvres" en ayant recours, tout en continuant à confier la gestion de leurs œuvres à la SACEM, aux licences Creative commons, option non commerciale ( CC BY-NC /CC BY-NC-SA/CC BY-NC-ND version 3.0 France).(1)
Jusqu'à présent, la SACEM avait toujours refusé une telle compatibilité.
Depuis leur création, le collectif Revolution Sound Records(2), l'association Musique Libre ! et le site Dogmazic militent et œuvrent pour la reconnaissance et la promotion de l'usage des licences dites « libres(3) » ou ouvertes. Dans ce cadre strict, nous pouvons dire que la prise en compte de ces usages, pratiques et outils juridiques par la SACEM, qui demeure la seule société française de gestion collective des droits d'auteur semble être une avancée... principalement pour les sociétaires de la SACEM.
En revanche, nous ne pouvons être que critiques devant cet effet d'annonce de la SACEM, soutenu par la fondation Creative Commons et son chapitre français.
Critiques concernant le modus operandi pour arriver à cette expérience car nombre d'acteurs du mouvement du Libre ont été exclus des débats et leurs différents points de vue et expériences ont été ignorés.
Critiques concernant la base « juridique » de l'accord, à savoir la version 3.0 France des licences CC (licence en cours de transcription, avec une évolution plus que contestable vers une augmentation des responsabilités de l'acceptant). Nous nous étonnons aussi de voir que CC France continue d'ignorer les nombreuses réserves à l'encontre de cette version, portées par certains acteurs du mouvement du Libre (acteurs de terrains en prise directe avec les usages au quotidien des licences libres et ouvertes).
Critiques envers l'effort (qui peut pourtant paraître louable) de la SACEM de baliser la notion d'usage commercial : certains points restent confus, et surtout la SACEM s'arroge l'ultime DROIT de déterminer ce qui est ou non, un usage commercial. La SACEM sort de ses prérogatives de collecteur / percepteur de droits, en tentant d'imposer SES critères pour une libre diffusion, et en exonérant de toute responsabilité le donnant droit. De plus, il apparaît clairement que cette définition engendre déjà des problèmes concernant certains lieux comme les bibliothèques ou les médiathèques(4), certains sites de diffusion portés par des association loi 1901 (Dogmazic, RSR), certaines initiatives et certains outils (bornes Pragmazic, netlabels, web radios).
Critiques et prudents envers la dialectique employée par cette annonce dans laquelle l'utilisation de licences libres ou ouvertes est considérée UNIQUEMENT comme un outil de promotion, dont la gratuité serait le seul argument, remisant au loin la philosophie et l'éthique liées au mouvement du libre, et portées par grand nombre d'utilisateurs et promoteurs des licences libres ou ouvertes.
"Libre" ne veut pas dire gratuit, mais implique un autre rapport entre le créateur et le public.
Pour nous, membres de collectifs et d'associations d'auteurs et de mélomanes, la musique libre est partie prenante d'une réflexion autour des enjeux politiques, économiques, sociaux et culturels de la création et de la diffusion musicales. Elle n'est pas un simple outil promotionnel au service de l'industrie musicale.
Les termes de cet accord montrent qu la SACEM peine à sortir de son conservatisme, et bien qu'elle semble enfin s'ouvrir à de nouveaux usages, elle pose à cette ouverture des limites qui la rendront presque inapplicable pour ses propres membres et qui vont apporter aux actuels usagers des licences libres et ouvertes beaucoup de confusion, entraînant par la même occasion une insécurité juridique fâcheuse pour le public.
Ignorant les fondements de la culture libre, la SACEM tente de s'imposer (avec l'aide hélas du chapitre français de la fondation CC), sur un terrain qui s'est construit sans elle. L’ère de la simpliste dichotomie "amateurs / professionnels" est révolue : la musique en libre diffusion a désormais accédé à la reconnaissance par sa qualité, son pluralisme et sa diversité.
Des efforts de pédagogie doivent être poursuivis afin de démontrer qu’une alternative est possible, que la musique en libre diffusion (au-delà d’un moyen d’expression et de visibilité) est aussi un acte militant, revendicatif, philosophique. C’est un fait indéniable.
Nous saluons tout de même la SACEM, qui grâce à cet accord, permettra à chacun de se positionner clairement sur le devenir du mouvement du Libre.
Nous appelons le chapitre français de la fondation CC à s'appuyer de nouveau sur la communauté du mouvement du Libre, à nous entendre, à prendre en considération nos revendications ou idées d'évolution, à ne plus se murer derrière un silence hautain et surtout à ne plus parler en notre nom. CC France n'est pas l'unique dépositaire du Libre en France (ni la fondation CC dans le monde, d'ailleurs, car il existe bien d'autres licences ou jeux de licences).
Par conséquent, nous continuerons à ne pas diffuser d'oeuvres d'artistes sociétaires de la SACEM, y compris ceux ayant opté pour une licence CC, tant que la SACEM n'aura pas corrigé sa définition de la non-commercialité, et qu'elle limitera l'expérience à des licnces faisant peser des risques juridiques sur les utilisateurs.
De plus, les nouvelles orientations de CC France vers une culture libre uniquement promotionnelle sont très éloignées de notre façon de voir les choses concernant le lien entre le donnant droit et l'acceptant. Nous refusons de plonger l'acceptant dans l'insécurité juridique qui découle de la déresponsabilisation de l'ayant droit. Cela nous oblige à exclure et à refuser toutes les œuvres placées sous une licence CC version 3.0 France.
Nous appelons les acteurs du Libre partageant nos points de vue et perspectives à réfléchir COLLECTIVEMENT à la mise en place d'outils pour donner un réel cadre éthique à NOTRE vision du Libre et pour permettre au mouvement des cultures libres d'être réellement représenté de peser dans les débats à venir.
14 Janvier 2012
Le collectif REVOLUTION SOUND RECORDS
http://www.revolutionsoundrecords.org
L'association MUSIQUE LIBRE !
http://asso.dogmazic.net/
La plateforme DOGMAZIC
http://www.dogmazic.net/
Un tel texte pourrait aussi, pour lui donner plus de poids, être soumis à l'approbation d'autres structures, comme PRAGMAZIC ou des netlabels (si Mankind est d'accord, je veux bien mettre "IN CAUDA VENENUM" dans la liste). On peut aussi envisager de mettre en ligne un formulaire d'adhésion pour permettre à d'autres groupes ou de simples individus qui seraient en accord avec nos positions d'y apposer leur signature.
Et ensuite, envoi à la SACEM, à CC France (traduction en Anglais pour CC Monde), à la presse, au ministère de la Kultur, aux partis politiques... etc
Pour rsr je ne pense pas qu'il y ai de soucis...
ce texte qui reste totalement dans l' esprit et la ligne directrice de notre communiqué.
et bien sur que nous serions signataires...
carrément...
http://videos.senat.fr/video/videos/2012/video11063.html
http://videos.senat.fr/video/videos/2012/video11062.html
voir aussi les autres vidéos bien sûr.
Quant au discours insipide et scolaire des deux gamines de CC France (ça fait bizarre de voir la jeunesse, donc l'inexpérience, des gens qui parlent en notre nom sans avoir jamais daigné nous écouter), je retiendrai un élément intéressant : c'est l'expérience des 18 prochains mois qui va permettre de définir la notion de non-commercialité (dixit Lara Beswick). Preuve s'il en était qu'il est absolument fondamental qu'une asso comme Musique Libre expose à la SACEM, à CC France et au législateur de façon claire, précise, forte, ferme, bruyante, insistante et réitérée sa vision du libre.
Ok. A moins que quelqu'un soit en mesure d'offrir un hébergement et une interface de meilleure qualité, ont peut même utiliser Jamendouille pour le forumaire de signature (avec le même système que pour la pétition anti-Jamendo).
Quant au texte, je pense qu'il peut être encore amélioré. J'en appelle à tous.
je pense que l' on peu voir ça de notre coté...
ça serait bien que le bureau de ML.org se positionne R/ce texte....
Sur cette licence CC 3.0 sauce SACEM, ce n'est ... qu'une nouvelle licence.
Le vrai problème, c'est son nom qui risque de prêter à confusion, faire mélanger l'interprétation NC des CC 2.0 et 2.5 avec une vison plus restrictive de cette CC 3.0
La solution : appelons la Licence CC-SACEM 3.0, et non pas CC-NC-... 3.0
Si CC-France (ou WW) y avait pensé ne serait-ce que 20 secondes, cette idée se serait imposé d'elle-même, au lieu de prendre le risque de foutre un bordel monstre.
Mais que CC-france (WW) reste sur sa dénomination foireuse ou non, il FAUT faire adopter au plus grand nombre cette dénomination CC-SACEM, et ainsi plus de prob, c'est clair pour tout le monde.
Et elle n'est pas "libre" car ses conditions sont trop restrictives ? ok, n'autorisons pas le dépot d'oeuvres sous licence CC-SACEM dans l'archive ... et basta.
et ça :
Ca me fait remonter quelques souvenirs, ... et aussi les raisons de ma décision d'abandonner mes activités bénévoles dans l'asso.
C'est un peu (beaucoup) Hs, veuillez m'en excusez,
A l'époque les statuts étaient en pleine réécriture, et j'avais alors proposé qu'on innove en laissant tomber la traditionnelle structure des assos, avec bureau, CA et tout le pataques qui faisaient qu'une poignée prennent les décisions pour l'ensemble.
J'avais proposé que pour TOUTES les décisions sortant de l'ordinaire (ordinaire = gestion quotidienne de l'asso), un sondage expliquant les tenants et aboutissants du problème soit ouvert sur la partie accessible aux "membres de l'asso" (normal, une asso est constituée avant tout de ses membres actifs), sondage ouvert 7 jours (15 jours pour les gros sujets) afin que le sujet soit débattu sur le forum et que finalement les votes permettent de dégager une majorité.
C'était sans doute trop visionnaire, trop démocratique, pas très bandant pour ceux qui s'accrochaient à leur "stature", trop "nouvelle techno", trop... je ne sais pas, mais ça n'a pas été retenu, ... c'est bien dommage.
Pour moi, je pense effectivement que les aller-retours, Bureau / Forum sont indispensables, et mieux que les communiqués puissent se nourrir de tous les débats. C'est pourquoi je ne voulais pas communiquer au départ "au nom de l'asso", me considérant légitime par la fonction, mais moins par mes prises de positions.
Comme taro, je ne suis pas d'accord avec certains points de ton communiqué, incaudavenenum. Laisse-moi le temps de le lire à tête reposée, et je vous ferai part de quelques modifications.